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Procès Verbal - PV du 10 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
10
décembre
2025
(19h30)
Présents
: PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
-DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-Henri
- BOUCHARD
Dominique
- MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
- FOURNIER
Michael
- MORAND
Frédéric-
ZOCCHETTI
Céline Excusé(s)
: SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(Procuration
à S.
PARIZOT)
Absent(s)
:
Mr
DENIZOT
Eric
été
élu(e)
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
votants
: 11
(dont
1
procuration)
Ordre
du
jour
:
Approbation
PV
Conseil
du
6
novembre
—
Personnel
—
Bail
Pré
du
Breuil
—
Syndicat
Mixte
des
Rivières
du
Beaujolais
—
Centre
Bourg
Sens
circulation
—
Subvention
Département
Amendes
de
police
—
Local
Technique
—
Clos
Ste
Anne
—
Festivités
—
Conscrits
2026
-
Questions
Diverses
AOKHOHOK
KO
HE
HOK KO
HR
KO
HR
OK OH
KR
OK OK OH
OK HR OKOKK OK HRK
OK KO
HRK
HR
OKOK OK
ORDRE
KO
OKK OK
HR
KE
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
6
NOVEMBRE
2025
:
Compte-Rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Renouvellement
Bail
Pré
du
Breuil :
Renouvellement
bail
«
Pré
du
Breuil
»
avec
Mr
RUET
Laurent,
pour
la
période
du
11
novembre
2025
au
10
novembre
2034,
Location
annuelle
: 412,44
€ avec
revalorisation
annuelle
suivant
arrêté
préfectoral.
b)
Augmentation
Horaire
Poste
Adjoint
administratif
Principal
2èe
classe
:
À
compter
du
1°
janvier
2026,
augmentation
du
poste
de
travail
de
l'adjoint
administratif
principal
2è"e
classe
(accueil
mairie)
:
30hh
à
32h/semaine
c)
Subvention
Amendes
de
Police
:
Acceptation
de
la subvention
du
Département,
au
titre
des
amendes
de
police,
pour
les
travaux
du
réaménagement
du
sens
de
circulation,
du
centre
bourg
de
SALLES.
Montant
attribué
: 9
854,00
€
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Mme
NARMAND
a été
recrutée
pour
assurer
le remplacement
de
Mme
SAUZAY
au
titre
d'adjoint
technique
de
la
cantine,
à
compter
du
1°
décembre
2025.
Mme
BLANC
assurera
la
1è®
heure
de
garderie,
en
remplacement
de
Mme
SAUZAY.
De
ce
fait,
le
ménage
de
la
maternelle
sera
confié
à
la société
CRMN.
Mme
BLANC
ne
fera
uniquement
le ménage
des
sanitaires,
de
la
couchette
et
de
la
cuisine,
Au
niveau
des
états
des
lieux
de
la
salle
du
Breuil
et
de
la
gare,
Mme
SAUZAY
souhaiterait
garder
ce
poste.
Mais
doit
attendre
la
réponse
de
la
caisse
de
retraite,
pour
savoir
si
elle
a
le
droit
ou
pas
(possibilité
ou
non
de
continuer
à
travailler,
chez
le
même
employeur,
pendant
les
6
mois
suivant
la
mise
en
retraite).
LOCAL
TECHNIQUE
:
Les
travaux
se
poursuivent.
Le
déménagement
est
prévu
pour
fin
février/début
mars.
SYNDICAT
MIXTE
DES
RIVIERES
DU
BEAUJOLAIS
:
Mr
MONTVERNAY
donne
le
compte
rendu
de
la
réunion
(20/11/2025)
concernant
l'érosion
des
berges
et au
réaménagement
futur
du
lit de
la
rivière
LA
VAUXONNE,
sur
la partie
située
entre
LE
PERREON
et
SALLES-ARBUISSONNAS.
Page
1 sur
2 CLOS
STE
ANNE :
Mr
PINEAU
rappelle
qu'il
est
plus
que
nécessaire
de
trouver
des
témoignages
de
locataires
ou
anciens
locataires,
précisant
que
les
locations
ne
correspondent
pas
à des
locations
pour
personnes
âgées.
AMENAGEMENT
CENTRE
BOURG
:
Mr
MORAND
précise
que
le
nouveau
sens
de
circulation
sera
effectif à
partir
de
fin janvier/début
février.
Une
communication
sur
ce
nouvel
aménagement
sera
diffusée
prochainement
(Panneau
Pocket,
site
Internet,
page
FB,
boite
aux
lettres).
Un
bilan
de
cet
aménagement
sera
prévu
courant
été
2026.
ENVIRONNEMENT
:
Mr
DENIZOT
propose
l'installation
de
nids
d'hirondelles
synthétiques
sur
le
futur
local
technique,
afin
de
favoriser
la
nidification
sur
le village.
CONSCRITS
:
Réunion
avec
les
présidents
de
l'ensemble
des
classes
pour
mise
en
place
de
la sécurité,
pour
la
retraite
aux
flambeaux
et
les
conscrits,
le
mercredi
7 janvier
à
19h30.
Il est
à
noter
que
pour
la
retraite
aux
flambeaux
et
compte
tenu
de
la
construction
du
local
technique,
le
feu
se
fera
sur
l'avant
du
terrain,
que
les
chars
devront
restés
stationnés
sur
la
route
(RD
20A).
Un
arrêté
sera
demandé
au
Département
pour
interdire
la circulation
sur
la
RD
20A
et
la déviation
par
la Croix-Polage,
à
hauteur
de
la maison
LONGEFAY
(limite
BLACE-SALLES). FESTIVITES :
a)
Repas
Noël
des
anciens
: Jeudi
18
décembre
à
LA
BENOITE
b)
Ste
Cécile
Fanfare
Vin
d'honneur
:
Dimanche
21
décembre
10h30
c)
Vœux
aux
employés
: Mardi
6 janvier
19h00
d)
Vœux
du
maire
: Vendredi
16 janvier
19h00
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Page
2 sur
2