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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal dinstallation du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal dinstallation du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
1
Publié le ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
©
DÉPARTEMENT
Ro
V&
ndée
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
….…
CHANVERRIE
NE
La.
Rocte.
SC
en.
adjoints
Effectif
légal
du
conseil
municipal
BB
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
au
DB
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE,
DES
MAIRES
DELEGUES
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
Vent.
sèx
ne
, 1e
vingt
à
olinc-
Auf
a
heures
(ren
ls
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case)
:
FRUCHET
Tean -
Fran
ges
TOBARD
Nadège
CREFFIER
Tab
LEFOAT
doi
CHEVALIER
détce
L
ERVUX
Lcie
(DORDERON
Ffnence
HoœvA
Ky
BITAUD
_ Demminique
LORILLEUX
Chovudine
L'ANDREAU
Françoise
NERALD
Rorhoët
HAINDRON
Stéphane
fun
Aaokke
RAUD
Thanna
POU2ET
Qterre
DUHAMEL
Tirome
VILLENEUE
Adkfre
DARRE
_
Hox-vnifik
RAUD
Parcof
ARNOU
_
Chxteke
DOSSARD
Vidaine
BARON
Jonathan
BROSSET
Anna
CAILLET
Chazatopke
BROSSET
Yvelène
FEVILET
Vavretr
CAILLERAUVD
Adie
CGAUTIER
Dena
CovuToLeEnv
Carre
GUIGENARD
Hiauef
GARNIER
Metz
HERAULT
Gaïton
Absents
1:
..................................iiiinneinnieiiieeieiireiiriiriineeeneeneeenrenrenrenenneineneenreneenrenrennenes
en enenrne
1 Préciser
s'ils sont
excusés. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
-2
Publié le
S
LG
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
ID
:085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
. Ran-françeo
br
FRUCHET
ie
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-
17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
m*.Annæ
a
GROSSET.
pannes
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT). 2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie$.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: w*..Agalhe
nn
PUVAU.
Ji el MT.
Claudine. LORILLEOUX
re
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
(
)
. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
à
À
b c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
O
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
Q
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c-d]...................................................
3
À
f. Majorité
absolue
4...
A6
Co
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
.Jean.x.Fromçois….FRUCHETS. |.
a À
Létaeae
Trente
yn
2
Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandaiture.
$ Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
4
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur. 2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
Publié
le
De
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
-
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c-d]
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
$
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
……
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
.…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c-d]......................
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M... Jean- Françen.
FRUCHET
a été proclamé(e)
maire et a été immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
maires
déléqués
Sous
la
présidence
de
M
…
Jean.
Franses
Hs
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
maires
délégués.
3.1.
Nombre
de
maires
déléqués
FRUCHET.
FR
ane
nernennnnes
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
de
l’article
L.2113-13
du
CGCT,
le
conseil
municipal
doit
déterminer
le
nombre
de
maires
délégués
avant
de
procéder
à
leur
élection.
Cette
formalité
vise
à
assurer
une
représentation
équilibrée
des
anciennes
communes
et
à
préserver
leur
identité.
Fixer
ce
nombre
revient
à
définir
l’organisation
territoriale
la
plus
adaptée
pour
assurer
une
présence
politique
de
proximité
dans
chaque
secteur.
Les
maires
délégués
jouent
un
rôle
charnière,
puisqu'ils
représentent
le
maire
sur
le
territoire
de
leur
commune
déléguée.
IIs
exercent
des
fonctions
de
représentation,
d'écoute,
de
relais
politique
et
administratif,
parfois
d'état
civil
dans
les
mairies
déléguées.
Ils
incarnent
la
continuité
du
lien
entre
les
habitants
et
la
municipalité
dans
son
ensemble.
$
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
5 Ne
pas
remplir
le 2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
it
Publié
le
S
L or
Elle
doit
tenir
compte
de
la
configuration
géographique,
des
attentes
de
la
population,
du
maillage
du
territo|
ip :685 2000850090 20260320
PV INSTAL
CM au
un
fonctionnement
harmonieux
entre
les
différentes
entités
historiques.
Cette
décision
contribue
à
assurer
une
gestion
cohérente
du
territoire
tout
en
respectant
les
spécificités
locales.
La
commune
de
Chanverrie
a
souhaité
conserver
l’existence
des
deux
communes
déléguées
qui
existaient
historiquement
avant
la
création
de
la
commune
nouvelle
: La
Verrie
et
Chambretaud.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
deux,
le
nombre
des
maires
délégués
de
la
commune
de
Chanverrie.
Un
maire
délégué
pour
la
commune
déléguée
de
la
Verrie
et
un
maire
délégué
pour
la
commune
de
Chambretaud.
3.2.
Election
du
Maire
déléqué
de
La
Verrie
:déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
la
Verrie
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2113-11
du
CGCT.
Il
a
rappelé
qu’en
application
de
l’article
L.
2113-12-2
du
CGCT
renvoyant
à
l’article
L.
2122-7
dudit
code,
le
maire
délégué
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Q
RENE
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]............................. 33
A
f.
Majoritésabsolue
lens
7
A
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
-5
Publié
le
S
L
O7
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
®
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
...............
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c
—
d]............................
f.
Majorité-absolue
ss
annee
an
OT
RENE
Teens
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
_AOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
:
En
|
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
SJ
chiffres
7
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
|
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris part
au
vote
...............
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
........................ Rae
eds mere
|
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]............................ RE
nc emenenns
|
INDIQUER
LES
NOM
ET
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
|
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
|
chiffres
°
3.6.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
déléqué
de
la
Verrie
M...
Jean.-
Fran.
se.
RUCHET.
RS
SSSR
ST
EN
RES
a
été
proclamé(e)
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
La
Verrie
et
a
été
immédiatement
installé(e).
8Ne
pas
remplir
les
3.4
si
l’élection a
été
acquise
au
premier
tour.
%Ne
pas
remplir
le
3.5.
si
l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
-6
Publié le
S'LOS
3.7.
Election
du
Maire
déléqué
de
Chambretaud
:déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
ID : 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
Monsieur
Le
Maire
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
Chambretaud
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2113-11
du
CGCT.
Il
a
rappelé
qu’en
application
de
l’article
L.
2113-12-2
du
CGCT
renvoyant
à
l’article
L.
2122-7
dudit
code,
le
maire
délégué
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
3.8.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
33
reemennenene
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
©
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]...........................%.#...................
Majorité
absolue
‘°
À
7
h
INDIQUER
LES
NOM
ET
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
En
En
toutes
lettres
(dans
l'ordre
alphabétique)
chiffres
Taabek
GREFFIER
3.9.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
‘!
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
Eu
766
du
code
électoral)
19La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
1INe
pas
remplir
les
3.9
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
27
Publié le ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
De
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
5
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
chiffres
3.10.
Résultats
dytrôisième
tour
de
scrutin
"2
TT
INDIQUER
LES
NOM
Ed
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
En
-
.
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétidüe)
chiffres
PA
Mes
Mme
.Æsabefé.
name
CREFFIER
deneeeeennssssseeeeneeenneessseeeeeenennesseseeees
a
été
proclamé(e)
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
Chambretaud
et
a
été
immédiatement
installé(e).
4.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M...
Te eau.
Fransers.f"
RUCHET.
SE
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
4.1.
Nombre
d’adjoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit...
S
rene
ne rennes
eme
sreune
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
£&
nee
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
6.
srrrre
sr
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).18
4.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
................…. 5
Deseseeeisseeseeessee
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
Ne
pas
remplir
le
3.10.
si élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
18
Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
-8
À]
Publié le
S'LOS
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
...............l..................
listeg
de
candi
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL
CM-AU
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
||
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
4.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
D Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
À
h . Majorité absolue
4...
INDIQUER
LES
MÉDIA ET PREND
EMAAUE
CANDIDAT
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
LBORDERON..Flaence
|.
AZ.
enk.…ceux
, …
4.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
14
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
permemen
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
«TT.
nn
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
4766
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
c.
CIÉCIOE)
22 gronemnmenaenseenenmneenenmen
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[bc]...
mh
Majorité
absolue
4...
#7...
ire
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
NOMBRE
DE
SUFERAGES
OBTENUS
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÉTE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
4.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
HAE
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
_
A
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le a
code
électoral)
…
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du codeélectoral)
.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b a.
denrrnrnenenrernnnnnennnnenierneninesneeneene
4
Ne
pas
remplir
les
4.4
et 4.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
15 Ne
pas
remplir
le 4.5
si l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
Publié
le
S
L
GC
-9
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
|
(dans l’ordre alphabétique)
Én'chifires
__Eritoutes lettres
4.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M
sr
BORDER
ON.
Flmence
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
5.
Observations
et
réclamations
$
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
.…...Vi
ta
F.amans
sé 1024
eeseceeeeeesse
, à
heures,
minutes,
en
double
exemplaire
1
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
mairé
plaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Jen
faniga
FRUÉT
Mit
GAANIER
re
À
Les
assesseurs,
Aeglfie
QUAU
Œoudine
LoRlle
Ux
16
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et
réclamations
».
17
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. DÉPARTEMENT
VENDEE
COMMUNE
: CHANVERRIE
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2026
Publié
le
S
L
GC
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
Toutes
communes
ÉLECTION
DU
MAIRE,
DES
MAIRES
DELEGUES
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
Qualité
.
|
‘
Suffrages
obtenus
par
(M.
ou
Mme)
NOM
ET
PRENOM
Date
de
naissance
Fonction
le
ee
liste
1
FRUCHET
Jean-François
13/01/1966
Maire
31
2
BORDERON
Florence
06/04/1967
Premier
adjoint
32
3
FEUILLET
Laurent
30/09/1969
Deuxième
adjoint
32
4
LANDREAU
Françoise
19/12/1963
Troisième
adjoint
32
5
CHEVALIER
Loïc
07/04/1963
Quatrième
adjoint
32
6
LEROUX
Lucie
12/06/1973
Cinquième
adjoint
32
7
BITAUD
Dominique
08/02/1958
Sixième
adjoint
32
8
VILLENEUVE
Adeline
17/10/1986
Septième
adjoint
32
9
MAINDRON
Stéphane
22/08/1971
Huitième
adjoint
32
10
GREFFIER
Isabelle
25/07/1963
Maire
déléguée
33
11
GARNIER
Aliette
04/09/1957
Conseillère
Municipale
2185
12
LORILLEUX
Claudine
18/06/1963
Conseillère
Municipale
2185
13
GAUTIER
Denis
07/01/1966
Conseiller
Municipal
2185
14
RAUD
Pascal
04/05/1966
Conseiller
Municipal
2185
15
CAILLET
Christophe
04/06/1967
Conseiller
Municipal
2185
16
BARRE
Marie-Michèle
05/05/1969
Conseillère
Municipale
2185
17
MOUA
Ky
07/10/1969
Conseiller
Municipal
2185
18
BROSSET
Yveline
16/02/1970
Conseillère
Municipale
2185
19
ARNOU
Christophe
24/09/1970
Conseiller
Municipal
2185
20
NERAUD
Raphaël
27/03/1975
Conseiller
Municipal
2185
21
GUIGNARD
Miguel
14/06/1975
Conseiller
Municipal
2185
22
LEFORT
Ludovic
30/08/1975
Conseiller
Municipal
2185
23
HERAULT
Gaëtan
01/01/1976
Conseiller
Municipal
2185
24
DUHAMEL
Jérôme
04/02/1978
Conseiller
Municipal
2185
25
CAILLEAUD
Adèle
27/02/1979
Conseillère
Municipale
2185
26
JOBARD
Nadège
23/03/1979
Conseillère
Municipale
2185
1 Préciser
: maire
ou
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l’adjoint). Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2026
aiée
SLO
ID
: 085-200085009-20260320-PV_INSTAL_CM-AU
27
BOSSARD
Violaine
01/06/1981
Conseillère
Municipale
2185
28
COUTOLLEAU
Céline
06/01/1984
Conseillère
Municipale
2185
29
RAUD
Johanna
15/05/1989
Conseillère
Municipale
2185
30
POUZET
Pierre
13/03/1991
Conseiller
Municipal
2185
31
BARON
Jonathan
27/10/1991
Conseiller
Municipal
2185
32
PUAU
Agathe
19/05/1993
Conseillère
Municipale
2185
33
BROSSET
Anna
24/08/1993
Conseillère
Municipale
2185
Fait
à Chanverrie,
le 20
mars
2026
Le
conseiller
municipal
Les
assesseurs,
La
secrétaire,
le
plus
âgé,
Aliette
GARNIER
À
PUAU,
Claudine
LORILLEUX
Anna
BROSSET
Ve
FE