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Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour – Conseil municipal du 26 mars 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Chanverrie, le jeudi 19 mars 2026
Objet : Convocation au Conseil Municipal du jeudi 26 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 26 MARS 2026 À 18H30
Salle du Conseil Municipal
à la mairie de La Verrie, CHANVERRIE
L’ordre du jour est le suivant :
✔ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédent
✔ N° 1 - Fixation des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal
✔ N° 2 - Délégations données au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
✔ N° 3 - Création et composition des commissions municipales permanentes
✔ N° 4 - Composition du Conseil d'Administration et élection des représentants du Conseil Municipal au CCAS
✔ N° 5 - Détermination des conditions de dépôts des listes en vue de l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission d'Ouverture des Plis
✔ N° 6 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Jury de concours - Commission des Achats - Élections des membres
✔ N° 7 - Création de la Commission d'Accessibilité
✔ N° 8 - Création de la Commission de Contrôle Financier
✔ N° 9 - Correspondant défense - Désignation du représentant de la commune
✔ N° 10 - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration des écoles privées
✔ N° 11 - Représentation du Conseil Municipal dans différentes instances et associations
✔ N° 12 - Représentation de la commune au Comité Territorial de l'Énergie du Pays de Mortagne en vue de l'élection des délégués au Comité syndical du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement de la Vendée (SYDEV)
✔ N° 13 - Élection d'un représentant au syndicat mixte E-Collectivités Vendée au sein du collège des communes
✔ N° 14 - Désignation des représentants de la commune à la société publique locale Agence des Services aux Collectivités Locales de la Vendée
✔ N° 15 - Droit à la formation des conseillers municipaux
✔ N° 16 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
✔ N° 17 - Autorisation de recours à l'acte administratif pour l'acquisition de parcelles lieu-dit L'Auraire - SOULLARD THIERY
✔ Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
En cas d’indisponibilité, nous vous remercions de nous informer de votre absence par retour de mail, avant la séance. Vous pouvez vous faire représenter par un autre conseiller municipal en complétant le modèle de procuration joint.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréez, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire
Jean-François FRUCHET