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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Déliberation - recueil delib 1)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
Recueil des délibérations du Conseil municipal du 04 avril 2024
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune (onglet mairie – actes administratifs)
Et en mairie aux heures d’ouverture des bureaux
2024-avril01 Tableau des effectifs – création d’un poste de rédaction en évènementiel/communication Vote POUR à l’unanimité
2024-avril02 Tableau des effectifs – poste responsable service comptabilité, actualisation de la délibérationde mars 2023
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril03 Information : Bilan social 2023 et organigramme prévisionnel 2024 Acté
2024-avril04 Information : formation des élus en 2023
Acté
2024-avril05 Désaffectation et déclassement des parcelles n°1094-1096 ET 1102 Rue Galliéni (2 maisons et un appartement)
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril06 Alimentation électrique du site de production de batteries Envision AESC France. Avis sur la demande de déclaration d’utilité publique de RTE
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril07 Achat des parcelles AH 633 et AH 634 – projet ilôt Galliéni Vote POUR à l’unanimité
2024-avril08 Fêtes de Sigebert 2024 – Financements divers
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril09 Affaires scolaires : revalorisation 2024/2025 des crédits et transports scolaires, de la tarification des services périscolaires, de la tarification de la restauration scolaire Vote POUR à l’unanimité
2024-avril10 Enfance jeunesse : revalorisation 2024 des accueils de loisirs de l’été et tarif du camps nature et découverte 2024
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril11 Ecole de musique : relavorisation des tarifs 2024/2025 Vote POUR à l’unanimité
2024-avril12 Approbation du compte de gestion 2023
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril13 Approbation du compte administratif 2023
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril14 Taxes locales 2024
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril15 Indemnités des élus 2024
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril16 Formation des élus : enveloppe budgétaire 2024
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril17 Complément indemnitaire annuel (CIA 2024)
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril18 Prime pouvoir d’achat
Vote POUR à l’unanimité
2024-avril19 Budget primitif 2024
Vote à la majorité (4 abstentions)
2024-avril20 Subventions 2024 allouées aux associations et au CCAS Vote à la majorité (4 abstentions)
Pour avis conforme,
Le Maire,
SIGNE : Caroline SANCHEZ