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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Déliberation - recueil des deliberations 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
Recueil des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2025
Le recueil des délibérations et le PV de séance sont consultables
sur le site internet de la commune (onglet mairie – actes administratifs)
Et en mairie aux heures d’ouverture des bureaux
2025-JUIN01 Décisions directes
2025-JUIN02 Bilan social 2024
2025-JUIN03 Evolution du tableau des effectifs
2025-JUIN04 Tirage au sort des jurés d’accises 2026
2025-JUIN05 Réserve citoyenne – Armée de Terre
2025-JUIN06 Adhésion et cotisation fédération régionale des sociétés musicales des Hauts de France 2025-JUIN07 Actualisation 2025 des loyers communaux
2025-JUIN08 Actualisation 2025 des redevances d’occupation du domaine public 2025-JUIN09 Demande de subvention Fond Vert
2025-JUIN10 Demande de subvention au titre de l’appel à projet « Hauts de France en fête » 2025-JUIN11 Rétrocession d’une concession
2025-JUIN12 Point d’information sur les marchés publics finalisés et en cours 2025-JUIN13 Equipement vestimentaire des agents techniques 2025-JUIN14 Adhésion 2025 à divers organismes
2025-JUIN15 Achat des bungalows du stade et du cimetière
2025-JUIN16 Convention Pass colo
2025-JUIN17 DMn°1 – reprise obligatoire des subventions d’équipement transférables 2025-JUIN18 Tickets repas distribués lors de la Guinguette « avant tour de France » 2025-JUIN19 Taxe locale sur la publicité extérieure – revalorisation 2026 2025-JUIN20 Désaffection et déclassement d’un ensemble immobilier sis n° 1110 et 1116 Rue Galliéni 2025-JUIN21 Convention portant transfert de gestion partiel et mise disposition d’un local communal sis 225 Rue du Mal Leclerc, entre la commune et Douaisis-agglo
2025-JUIN22 Transfert dans le domaine public communal de la commune de Douai, de l’Ecole D Papin, dans sa partie propriété de la commune de Lambres lez Douai
2025-JUIN23 Vente d’un terrain appartenant au CCAS de Lambres lez Douai – Accord du conseil municipal 2025-JUIN24 Convention d’occupation temporaire du domaine public – parking Rue Clémenceau – friterie – avenant 1
2025-JUIN25 Demande d’enregistrement au titre des ICPE pour l’exploitation d’une unité de méthanisation sur la commune de Gouy-sous-Bellone
2025-JUIN26 Centre de loisirs – Eté 2025 (organisation/recrutement/rémunération) 2025-JUIN27 Camp d’adolescents – Eté 2025
2025-JUIN28 Encadrement des conditions de remboursement des prestations perçues dans le cadre de la régie de recettes « activités périscolaires »
2025-JUIN29 Renouvellement du projet éducatif des territoires 2025-JUIN30 Mise en place et organisation d’une charte « ATSEM »
Pour avis conforme,
Le Maire,
SIGNE : Caroline SANCHEZ