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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Déliberation - 20260320 liste delib)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 à 20 heures 00
NUMERO OBJET RESULTAT
DE_2026_008 Election du maire Adoptée à la majorité
DE_2026_009 Détermination du nombre d'adjoints suivant les dispositions de l'article L2122-2 du CGCT Adoptée à l’unanimité
DE_2026_010 Elections des adjoints Adoptée à la majorité
DE_2026_011 Lecture de la charte de l'élu local Adoptée à l’unanimité
DE_2026_012 Délégation du Conseil municipal au Maire Adoptée à l’unanimité
DE_2026_013 Fixation du montant des indemnités de fonction Adoptée à l’unanimité
DE_2026_014 Renouvellement des commissions municipales Adoptée à l’unanimité
DE_2026_015 Renouvellement des délégués dans les syndicats intercommunaux Adoptée à l’unanimité
DE_2026_016 Désignation des représentants dans les organismes Adoptée à l’unanimité
DE_2026_017 Convention pluriannuelle de pâturage Adoptée à l’unanimité
DE_2026_018 Dépréciation créances douteuses Adoptée à l’unanimité
DE_2026_019
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement en 2026, suivant les dispositions de l'article
L1612-1 du CGCT
Adoptée à l’unanimité
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du samedi 24
janvier 2026
Point reporté à une
séance ultérieure