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Procès Verbal - Proces verbal du 26 mars 2018
Arrêté - Tribune politique E. Lancon mars avril 26
Ordre du Jour - OJ du 26 mars 2018
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ du 26 mars 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MARS 2018
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifié
n°1 du PLU de la commune de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2 - Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement de la subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3 - Ravalements de façades d’immeubles – Subvention aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4 - Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer une demande d’autorisation de travaux sur monument
historique, une demande d’autorisation d’aménager ou de
modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) et une
demande de permis d’aménager
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Membres - Modification
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
M. Philippe TISSOT
6 - Associations – Adhésions 2018
6.1 Association Sites & Cités remarquables de France
6.2 Association "Châteaux de Bourgogne et de Franche-
Comté"
M. Jean-Claude PASSIER 7 - Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017 au Budget Primitif 2018
M. Jean-Claude PASSIER 8 - Budget Primitif – Année 2018 – Budget Principal
M. Jean-Claude PASSIER 9 - Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017 au Budget Primitif
2018
M. Jean-Claude PASSIER 10 - Budget Primitif – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Jean-Claude PASSIER 11 - Autorisations de Programme – Ajustement – Budget Primitif 2018
M. Jean-Claude PASSIER 12 - Provisions comptables – Budget Principal – Budget Primitif 2018
M. Jean-Claude PASSIER 13 - Impôts locaux – Année 2018 – Fixation des taux - 2 -
M. Jean-Claude PASSIER 14 - Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2018
M. Jean-Claude PASSIER 15 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Jean-Claude PASSIER 16 - Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne « Webenchères »
M. Jean-Claude PASSIER 17 - Responsabilité civile – Indemnisation sinistre Madame Thérèse GLUNTZ
M. Jean-Claude PASSIER 18 - Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Procès-verbal de transaction
M. Jean-Claude PASSIER 19 - Propriété avenue Gambetta – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-
Comté – Avenant n°2
M. Jean-Claude PASSIER 20 - Chauffage urbain – Schéma Directeur – Plan de financement - Rectificatif
M. Jean-Claude PASSIER 21 - Charquemont – Raccordement des lignes Très Haut Débit – Convention Ville / Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit
M. Jean-Claude PASSIER 22 - Marché opérateurs de télécommunications Ville et CCAS – Appel d’offres
M. Jean-Claude PASSIER 23 - Marchés de services d’assurances – Avenant n°1 – Rectification d’une erreur matérielle
M. Alexandre GAUTHIER 24 - Création d’un circuit de randonnée pédestre – Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée
Mme Annick AMBERT 25 - Rentrée 2018 – Adaptation du règlement intérieur des services périscolaires municipaux
Mme Annick AMBERT 26 - Ecole élémentaire du Petit Chênois – Demande de subvention
Mme Annick AMBERT 27 - Ecoles élémentaires André Boulloche et Prairie – Demandes de subventions
M. Philippe DUVERNOY 28 - Marché de vidéo-protection – Renouvellement et nouvelles acquisitions – Appel d’offres
Mme Lucie BERNA 29 - Lumières de Noël 2018 – Demandes de subventions – Convention de partenariat Ville / Pays de Montbéliard
Agglomération (PMA)
Mme Lucie BERNA 30 - Lumières de Noël 2018 – Patinoire temporaire – Gestion – Délégation de Service Public
M. Philippe TISSOT 31 - Festival 4 Saisons 2018 – Convention de partenariat Ville / Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)
M. Philippe TISSOT 32 - Musées de Montbéliard – Dépôt d’une œuvre de Jules- Emile ZINGG aux Musées – Signature d’une convention
Questions diverses