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Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 5 février 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 FEVRIER 2018
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1 - Conseil Municipal – Installation de Madame Martine VEJUX et de Monsieur Roland GASTINEAU – Conseillers
Municipaux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2 - Commissions Municipales – Nomination de membres suite aux démissions de Madame Annick LIAUDAT et de
Monsieur Pascal ERNY
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3 - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Nord Doubs – Avis du Conseil Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4 - Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement de la subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5 - Ravalements de façades – Subvention aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6 - Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme et les demandes
d’autorisation d’aménager ou de modifier un Etablissement
Recevant du Public (ERP)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7 - Procès-verbal de mise à disposition du bâtiment sis 1 rue Mouhot à Pays de Montbéliard Agglomération – Transfert
de compétences « Promotion du tourisme dont la création
d’Offices de Tourisme »
M. Jean-Claude PASSIER 8 - Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018
M. Jean-Claude PASSIER 9 - Convention Régionale de Cohésion Urbaine Sociale
M. Jean-Claude PASSIER 10 - Cession de terrain non bâti à Madame Murielle FORGARD rue des Chars – Projet de maraîchage biologique
M. Jean-Claude PASSIER 11 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Jean-Claude PASSIER 12 - Personnel communal - Contrat d’assurance de protection sociale des agents – Mandat au Centre de Gestion du
Doubs pour une consultation globale
Mme Annick AMBERT 13 - Marché fournitures scolaires et périscolaires - 2 -
M. Philippe DUVERNOY 14 - Vente de 28 pavillons appartenant à Néolia situés aux n° 6 à 10 B et 12 à 18 rue des Batteries du Parc et aux 2 à 14 et 5 à
27 rue Antoine Lumière à Montbéliard – Avis du Conseil
Municipal
M. Philippe TISSOT 15 - MA Scène Nationale – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2014 / 2017 conclue entre Pays de
Montbéliard Agglomération, les Villes de Montbéliard,
Sochaux, Bethoncourt et l’Association « Centre d’Art
Vivant »
M. Philippe TISSOT 16 - Archives privées Henri MOUHOT – Contrat de dépôt
M. Philippe TISSOT 17 - Médiathèque – Ventes et dons de documents déclassés – Modification de la grille des tarifs 2018
M. Philippe BRUYERE 18 - Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes de l’exercice 2018
Questions diverses