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Déliberation - 2023 01 27 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
fs
| CR
VILLENEUVE SUR
YORAME
Département
de
l'Yonne
HOTEL
DE
VILLE
-
Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00
[3
accueil@villeneuve-yonne.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
27
janvier
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
:
Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
BOUREL,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
COBET,
M.
BURGUIÈRE,
Mme
BERTRAND,
M.
THOMAS,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absents
excusés
:
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à
M.
FERNANDÈES),
M.
BOULLEAUX,
Mme
SZEWZYK
(pouvoir
à M.
THOMAS)
Absents
:Mme
EL
HAOUCHII
Secrétaire
de
séance
:M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
Date
de
convocation
: 20
janvier
2023
Date
d'affichage
: 1° février 2023
N°
de
délibération
Sujet
Résultat
du
vote
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
novembre
2022
Unanimité
2023.001
Installation
d’une
conseillère
municipale
A,
Unanimité
2023.002
|
Désignation
au
sein
des
commissions
municipales
Le
Unanimité
2023.003
|
Autorisation
budgétaire
accordée
au
maire
— budget
2023
2 abstentions
(M.
BURGUIERE
et
Mme
LOPEZ)
2023.004
|
Remboursement
des
frais
de
transport
par
le
centre
de
loisirs
—
ue
p
Unanimité
année
2022
2023.005
|
Participation
de
la
commune
d'Armeau
au
coût
de
la
classe
de
.
Unanimité
neige
2023
2023.006
|
Règlement
intérieur
de
la
crèche
—
3°"°
modification
A
Unanimité
2023.007
|
Charte
et
convention
Plan
Mercredi
ns
Unanimité
2023.008
|
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
A,
Unanimité
2023.009
|
Cimetière
des
Sables
Rouges
— répartition
de
l’espace
foncier
ue
Unanimité République
Française
a EH
Ou
_||u
Se
VILLENEUVE SUR
YOAM/NE
Département
de
l'Yonne
HOTEL
DE
VILLE
- Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00
[1
accueil@villeneuve-yonne.fr
2023.010
Délégations
accordées
à la Maire
— complément
à la
délibération
n°2022-087
du
23/09/2022
1
abstention
(Mme
LOPEZ)
4
votes
contre
(M.
THOMAS
+
pouvoir
de
Mme
SZEWZYK,
Mme
BERTRAND,
M.
BURGUIÈRE)
La
Maire
…
2/2