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Déliberation - 2026 02 27 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 27 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
fus ii RÉ
VILLENEUVE SUR
YOAÆME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Yonne
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
27
février
à
19
heures
30
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s:
Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mm
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
LOPEZ.
Absent{e)s
excusé(e)s
: M.
VERGNAUD,
Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX,
M.
ANDRÉ.
Absent{e)s
: M.
HERVÉ,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK.
Secrétaire
de
séance
M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de séance
à l'unanimité.
Date
de
convocation
: 20
février
2026
Date
d'affichage
: 4 mars
2026
N°
de
délibération
Sujet
Résultat
du
vote
Reprise
anticipée
et affectation
du
résultat
2025
3
abstentions
(Mme
LOPEZ,
2026.14
M. THOMAS, M.BURGUIERE) 3 votes
contre
Budget
tif
2026
2026.15
SEBE
PTS
(Mme
LOPEZ,
M. THOMAS, M.BURGUIERE)
pue
2
votes
contre
+
de
fiscalité
2026
2026.16 |
AE
PART
(M. THOMAS et M.
BURGUIERE)
2026.17
|
Renouvellement
de
la
convention
de
prestation
spécialisée
Unanimité
avec
Flipper
Nautic
2026.18
|
Remboursement
de
frais
engagés
pour
le
compte
de
la
Unanimité
commune
2026.19
|
Création
d'emplois
saisonniers
(catégorie
C)
Unanimité
2026.20
|
Création
d'emplois
permanents
(catégorie
C)
Unanimité
2026.21
|
La
nuit
du
jeu
- convention
de
partenariat
avec
l'association
Unanirnité
Sens
Ludique République
Française
Au
i
VILLENEUVE SUR
YOR/ME
Département
de
l'Yonne
2026.22
|La
France
en
courant
—
convention
de
partenariat
avec
Unanimité
l'association
2026.23
|
Désaffectation
de
fait
du
chemin
rural
n°77
et
lancement
de
Unanimité
l'enquête
publique
préalable
à une
cession
2026.24
|
Subventions
aux
associations
Unanimité
La
Maire
Nadège
NAZE
2/2