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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Auf
1
République
Française
Département
de
l'Yonne
nl
RS
=
© VILLENEUVE SUR
YOZAFME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 24
janvier
à
19
heures
30
minutes,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
M.
BRIET
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET
(pouvoir à Mme
LETIN),
Mme
SZEWZYK.
Absent{e)s
: M.
VERGNAUD,
Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Date
de
convocation
: 17
janvier
2025
Date
d'affichage
: 28
janvier
2025
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2025.07
|
Autorisation
budgétaire
accordée
au
maire
- budget
2025
18
Pret
abstentions
2025.02
|
Remboursement
des
frais
de
transport
par
le
centre
de
loisirs
Laanimité
année
2024
2025.03
Vente
d’un
terrain
situé
« Les
Reluisants
» à
Bussy
le Repos
Unanimité
DS
Création
de
postes
— Accroissement
saisonnier
d'activité
Unanimité
2025.05
|
brise
en
charge
des
frais occasionnés
par
les déplacements
des
Uranitnité
agents
FRE
Organisation
du
temps
scolaire
et semaine
de
4 jours
Unanimité
2025.07
|
Modifications
à
apporter
au
règlement
intérieur
de
la
Unanimrité
restauration
scolaire
2025.08
eu
“
"
tt
ne
Modifications
à apporter
au
règlement
intérieur de
la crèche
Unanimité
2025.09
|
Location
d'un
local
municipal
pour
une
activité
de
bateau-
Lhaninité
école
EEE
.
1/2 République
Française
N'a
Il
—
,ce
VILLENEUVE SUR
YOA/ME
Département
de
l'Yonne
2025.10
| Rétrocession
d'une
parcelle
à usage
de
voie
piétonne
1
peur,
1 contre,
2
abstentions
2023.11
|
Convention
avec
la
CAGS
pour
l’utilisation
du
service
Unäniirnité
Décla'Loc
sur
les
meublés
de
tourisme
La
Maire adège NAZE
2/2