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Déliberation - h1b4aat2jvwmqg
Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Déliberation - h1b4aat2jvwmqg)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour de la séance du 11 février 2019
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Séance à 19h00 : conseil municipal
Ordre du jour :
A/ PRESENTATION
1- Intervention de Didier Magaud pour Ellipse Géomètres : Chemin des creuses : résultat de la consultation
des bureaux d’études
B/ DELIBERATIONS :
1- Choix du bureau d’études pour la réalisation d’une étude hydraulique de bassins versants chemin des creuses (rapporteur Kené Ynna)
2- Extinction de l'éclairage public sur le territoire communal (rapporteur Isabelle Martin) 3- Etude et accompagnement pour la mise en conformité des traitements des données avec le règlement général pour la protection des données (RGPD) — constitution d’un groupement de commande (rapporteur Alexandre Bolleau)
4- Admission en non-valeur d’une créance de cantine (rapporteur Christophe Carras) 5- Avancement de grade (rapporteur Alexandre Bolleau)
6- Recrutement d’un agent en contrat aidé (rapporteur Alexandre Bolleau) 7-_ Désignation d’un représentant au SMABB (rapporteur Alexandre Bolleau)
B/ POINT COMMUNAUTAIRE
C/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
D/ QUESTIONS DIVERSES