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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Aubais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Presentation CM 23.03.23)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Fiscalité,
J\ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A Liberté — Égalité — Fraternité
AUBAIS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mars 2023
Étaient présents (16 élus ) :
Mesdames : Carine MOLITOR, Ariane CARREAU, Céline COMBE, Lucie DE LA CRUZ, Angélique
ROURESSOL, Mireille SCHNEIDER, Hélène LAVERGNE, Pilar CHALEYSSIN
Messieurs : Angel POBO, Antoine ROUSSEAU, Cyprien PARIS, Christian ROUSSEL, Jean-Claude ROME,
Laurent TORTOSA, Richard BERAUD, Stéphane DELATRE
Étaient excusés (5 élus ) :
Mesdames : Emiliana BRANEYRE qui a donné pouvoir à Christian ROUSSEL, Valérie MARTIN qui a
donné pouvoir à Pilar CHALEYSSIN
Messieurs : Patrice CAIROCHE qui a donné pouvoir à Ariane CARREAU, Romain HERNANDEZ qui a
donné pouvoir à Céline COMBE, Jean-François GUILLOTON qui a donné pouvoir à Mireille
SCHNEIDER
Étaient absentes (2 élues) :
Madame : Sabine GOURAT, Estelle VILLANOVA
Secrétaire de séance : Lucie DE LA CRUZ
Ordre du Jour
- Délibération N°10/2023 : Budget principal de la Commune - Approbation du compte de gestion
2022
- Délibération N°11/2023 : Budget principal de la Commune - Compte administratif 2022 — Votée à
l'unanimité des suffrages exprimés
- Délibération N°12/2023 : Budget principal de la Commune - Affectation du résultat d'exploitation de
l'exercice 2022 — votée à l’unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°13/2023 : Vote des taux d'imposition de la Commune pour l’année 2023 - votée à
l’unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°14/2023 : Budget principal de la Commune - Vote du Budget Primitif 2023 — Votée à
l'unanimité des suffrages exprimés
- Délibération N°15/2023 : Budget annexe service de l'eau et de l'assainissement - Approbation du
compte de gestion 2022
- Délibération N°16/2023 : Budget annexe service de l'eau et de l'assainissement - Compte
administratif 2022 —- Votée à l’unanimité des suffrages exprimés
- Délibération N°17/2023 : Budget annexe service de l'eau et de l'assainissement - Affectation du
résultat d'exploitation de l'exercice 2022 — votée à l’unanimité des membres présents ou
représentés
- Délibération N°18/2023 : Budget annexe service de l'eau et de l'assainissement - Vote du Budget
Primitif 2023 — Votée à l'unanimité des suffrages exprimés
- Délibération N°19/2023 : Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 — votée à
l’unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°20/2023 : Mise en place des amortissements en M57 — votée à l’unanimité des
membres présents ou représentés
- Délibération N°21/2023 : Modification du règlement intérieur des services de la Mairie — votée à
l'unanimité des\kmembres présents ou représentés
La secrétaire
Lucie DE LA CRUZ
FRE 4 PNR
1 0 k CT