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Séance - Presentation seance Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Aubais. Lien du pdf (Séance - Presentation seance)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté — Égalité — Fraternité

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mardi 9 décembre 2025

Le neuf décembre de l’an deux mille vingt cinq à dix-huit heures, le Conseil Municipal d’AUBAIS,

régulièrement convoqué, s’est réuni au sein de la mairie, sous la Présidence de Monsieur Angel POBO.

Étaient présents (17 élus ):

Mesdames : Ariane CARREAU, Céline COMBE, Lucie DE LA CRUZ, Emiliana BRANEYRE, Mireille

SCHNEIDER, Laurence LE VERGER, Carine MOLITOR, Pilar CHALEYSSIN, Valérie MARTIN,

Messieurs : Angel POBO, Richard BERAUD, Christian ROUSSEL, Cyprien PARIS, Jean-Claude ROME, Patrice

CAIROCHE, Franc PATTUS, Stéphane DELATRE

Étaient excusés (5 élus) :

Mesdames : Hélène LAVERGNE qui a donné pouvoir à Lucie DE LA CRUZ, Angélique ROURESSOL qui a

donné pouvoir à Richard BERAUD,

Messieurs : Antoine ROUSSEAU qui a donné pouvoir à Christian ROUSSEL, Laurent TORTOSA qui a donné

pouvoir à Angel POBO, Jean-François GUILLOTON qui a donné pouvoir à Ariane CARREAU,

Était absente (1 élue) :

Madame: Estelle VILLANOVA

Secrétaire de séance : Lucie DE LA CRUZ

Ordre du Jour

. Délibération N°55/2025: Admission en non valeur - budget principal - adoptée à l’unanimité des

membres présents ou représentés

. Délibération N°56/2025 : Admission en non valeur - budget annexe eau assainissement — adoptée à

l'unanimité des membres présents ou représentés

. Délibération N°57/2025: Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissements - Budget Principal Exercice 2026 — adoptée à l’unanimité des membres présents ou

représentés

. Délibération N°58/2025: Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissements - Budget eau assainissement Exercice 2026 — adoptée à l'unanimité des membres

présents ou représentés

. Délibération N°59/2025 : Adoption du règlement intérieur de la zone du Cluz- adoptée à l'unanimité

des voix exprimées

. Délibération N°60/2025: Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l'acquisition des

parcelles A n° 331, A n° 332, À n° 333, B n° 55 et B n°102 — adoptée à l'unanimité des membres

présents ou représentés

. Délibération N°61/2025: Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l'acquisition des

parcelles À n° 128, A n° 1747, À n° 1750 et B n°1522 — adoptée à l’unanimité des membres présents ou

représentés

. Délibération N°62/2025: Acceptation d'une donation immobilière sous condition — adoptée à

l'unanimité des voix exprimées

. Motion de soutien pouf la préservation des manifestations taurines — adoptée à l’unanimité des

membres présents ou re