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unknown - 2021.01.12.13a3 avenant 2021 acm calloni
unknown - 2025.01.02.17a2 annexe tarifs acm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (unknown - 2025.01.02.17a2 annexe tarifs acm)
Thèmes du document : Jeunesse, Tourisme, Handicap et inclusivité,
ANNEXE MODIFICATION TARIFS ACM MERCREDIS/VACANCES/SEJOURS
ACM de l'Arinella, du Centre Ancien et de Charpak
Tarifs appliqués avant le 1er janvier 2025
TARIFS A LA JOURNEE TEMPS PERISCOLAIRE
MERCREDIS
Quotient Familial Participation Famille
0 à 330 5,00 €
331 à 470 6,00 €
471 à 534 6,00 €
535 à 579 7,00 €
580 à 650 8,00 €
651 à 1000 9,00 €
sup à 1000 10,00 €
Non allocataire 11,00 €
ACM de l'Arinella, du Centre Ancien et de Charpak
Tarifs à appliquer à partir du 1er janvier 2025
TARIFS A LA JOURNEE TEMPS PERISCOLAIRE
MERCREDIS
Quotient Familial Participation Famille
QF de 0 à 330 5,00 €
QF de 331 à 470 6,00 €
QF de 471 à 534 6,00 €
QF de 535 à 579 7,00 €
QF de 580 à 700 8,00 €
QF de 701 à 1000 9,00 €
QF sup à 1000 10,00 €
Non allocation 11,00 € ANNEXE MODIFICATION TARIFS ACM MERCREDIS/VACANCES/SEJOURS
Grille tarifaire
Tarifs appliqués avant le 1er janvier 2025
TARIFS A LA JOURNEE
VACANCES
Quotient familial
Participation Famille
(hors Aide aux temps
libres)
Participation Famille (dans
les conditions d'attribution
des Aides Financières
octroyées par la CAF)
0 à 331 5,00 € 1,00 €
331 à 534 6,00 € 1,50 €
535 à 579 7,00 € 4,00 €
580 à 650 8,00 € 5,00 €
651 à 1000 9,00 € 9,00 €
sup à 1000 10,00 € 10,00 €
Non allocataire 11,00 € 11,00 €
Grille tarifaire
à appliquer à partir du 1er janvier 2025
TARIFS A LA JOURNEE VACANCES
Participation Famille
Quotient Familial Hors Aide aux temps
libres
Aide aux temps libres
déduites
QF de 0 à 330 5,00 € 1,00 €
QF de 331 à 470 6,00 € 1,50 €
QF de 471 à 534 6,00 € 3,00 €
QF de 535 à 579 7,00 € 4,00 €
QF de 580 à 700 8,00 € 5,00 €
QF de 701 à 1000 9,00 €
QF sup à 1000 10,00 €
Non allocation 11,00 € ANNEXE MODIFICATION TARIFS ACM MERCREDIS/VACANCES/SEJOURS
Tarifs appliqués à la participation des familles pendant les séjours pour les familles habitant Bastia avant le 01.01.2025
TARIFS SEJOUR A LA JOURNEE
Séjour (hors Aide aux Temps
Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 16 4 12
331 à 470 20 10 10
470 à 650 24 18 6
Supérieur à 650 28 28 0
Non Allocataire 30 30 0
TARIFS SEJOUR POUR 5 JOURS / 4 NUITS
Séjour (hors Aide aux Temps
Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 80 20 60
331 à 470 100 50 50
470 à 650 120 90 30
Supérieur à 650 140 140 0
Non Allocataire 150 150 0
TARIFS SEJOUR POUR 3 JOURS / 2 NUITS
Séjour (hors Aide aux Temps
Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 48 48 0
331 à 470 60 60 0
470 à 650 72 72 0
Supérieur à 650 84 84 0
Non Allocataire 90 90 0 ANNEXE MODIFICATION TARIFS ACM MERCREDIS/VACANCES/SEJOURS
Tarifs appliqués à la participation des familles pendant les séjours pour les familles habitant Bastia au 01.01.2025
TARIFS SEJOUR A LA JOURNEE
Séjour (hors Aide aux Temps Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 16 4 12
331 à 470 20 10 10
470 à 700 24 18 6
Supérieur à 700 28 28 0
Non Allocataire 30 30 0
TARIFS SEJOUR POUR 5 JOURS / 4 NUITS
Séjour (hors Aide aux Temps Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 80 20 60
331 à 470 100 50 50
470 à 700 120 90 30
Supérieur à 700 140 140 0
Non Allocataire 150 150 0
TARIFS SEJOUR POUR 3 JOURS / 2 NUITS
Séjour (hors Aide aux Temps Libres) Séjour (avec ATL)
Quotient Familial Participation Famille Participation famille Participation CAF
0 à 330 48 48 0
331 à 470 60 60 0
470 à 700 72 72 0
Supérieur à 700 84 84 0
Non Allocataire 90 90 0