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Procès Verbal - Conseil+municipal+du+13+octobre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+13+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département de l’Ain
COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 octobre 2025
L'an deux mille Vingt-cinq,
le 13 octobre à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la
commune d’Aranc
(Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire,
Daniel MATHIEU, sur la
convocation qui leur a été adressée le 8 octobre 2025. Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e}s municipaux : Présents :
Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS,
Pascale AGATY,
Dominique BESSON,
Sophie
DUMAS, Sandrine PERRIN, Jean Pierre MONTJOUVENT,
Lionel TALON,
Monique PALLET
Absent : Excusés
:
Nombre de votants en début de séance :
10
Mme Pascale AGATY est nommée secrétaire de séance. Rajoutés à l'ordre du jour :
—
rideau fond de scène
—
bail chasse
—
commission communication
—
terrain de Raclet
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOÛT 2025
Adopté à l'unanimité. RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DE HBA Présenté et débattu en Conseil Municipal ce jour. DELIBERATIONS
—
L'extension de la télétransmission des actes en matière de commande publique avec le Centre de Gestion : Adoptée à l'unanimité des membres présents.
—
La mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein d’une collectivité : Adoptée à l'unanimité des membres présents.
—
La mise en œuvre de la télétransmission des actes budgétaires : Adoptée à l'unanimité des membres présents.
TRAVAUX EN COURS
—
réfection de la Salle du Conseil terminée ; coût :
12 924€ TTC
—
remplacement chéneau de l’école et réparation portail de l’école (nouvelle gâche)
—
cuisine cantine (plâtre et peinture)
—
fenêtre garderie
—
gîte
: rideau chambre 4
—
les croix de la commune ont été nettoyées ;
il resterait à repeindre certaines lettres des
inscriptions
—
la laveuse pour le sol de la salle polyvalente a été réparée four de Rougemont : démontage et remontage de la voute + porte + thermomètre Musée Espace Comté : devis audio-visuel de 2 452€ TTC accepté ; voir avec HBA pour le faire mieux connaître. travaux d'électricité à prévoir : prise cuisinière ancienne cure (212€), sous-comptage fruitière (555€), 4 lampes église des Pézières (102€) prévisions : porte chaufferie et sapin de Noël à trouver
POINT SUR LE CHANTIER MEDIEVAL DU BUGEY Après appel à manifestation d'intérêt :
la proposition d'AD1347 n'a pas été retenue. la demande pour que le terrain soit restitué à la commune pour 1€ symbolique par La Commune d’Aranc et son Histoire n'a pas été acceptée. Mr Dupuis, à titre privé, proposait de racheter le terrain et sa fille se serait occupée de la partie médiévale ; proposition refusée. la proposition de Mr Bocquet a été retenue par HBA ;
« transmission des savoirs » + partie
ludique (animations).
DECISIONS A PRENDRE
devenir de la voiture Transit Ford après le 16/10/2025, date du contrôle technique : proposition est faite de la donner aux pompiers (Nathalie, Sandrine doivent s’en occuper). aménagement du camion Jumper en remplacement de la voiture Transit Ford :
Lionel,
Dominique et Jean-Pierre s’en occupent. l'avenir de l’ancienne épareuse : l'échanger contre une remorque ? Ferrailleur ? (Dominique et Jean-Pierre doivent s'en occuper). fermeture du mur arrière du four de Rougemont : une porte en bois où en métal implique de faire un encadrement ; donc, nous préférons remettre les pierres.
QUESTIONS DIVERSES RAJOUTEES A L’ORDRE DU JOUR :
La Commission Culture propose l'achat d’un rideau de fond de scène ; RV a
été pris avec
Etoffe et Décor le 20/10/2028 pour établir un devis. Bail Société de Chasse : Mr le Maire a reçu le président ; un nouveau bail a été accepté et signé (droit de chasser sur les communaux côté ouest). 1 question a été posée : que se passera-t-il si le terrain de Raclet était vendu à un particulier ? Mr le Maire, avec l'accord du Conseil, s'engage à revoir la répartition des communaux pour les sociétés de chasse, à ce moment-là. Mr le Maire demande à la Commission Communication de se réunir pour : les cartes de voeux 2026 le compte-rendu d'activités de ces 6 années de mandat Terrain de Raclet : le dossier a été transmis aux Domaines ; une estimation de 52 000€ pour 16 ha a été faite. Le dossier devait être complété et en attente d’une deuxième estimation.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL :
1er décembre 2025
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
La secrétaire de séance