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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+13+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département
de
l’Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
octobre
2025
L'an
deux
mille
Vingt-cinq,
le
13
octobre
à
20
heures
30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Aranc
(Ain),
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Daniel
MATHIEU,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
8
octobre
2025.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e}s
municipaux :
Présents
: Nathalie
VARIGNIER,
Joël
GROBAS,
Pascale
AGATY,
Dominique
BESSON,
Sophie
DUMAS,
Sandrine
PERRIN,
Jean
Pierre
MONTJOUVENT,
Lionel
TALON,
Monique
PALLET
Absent : Excusés
:
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 10
Mme
Pascale
AGATY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Rajoutés
à
l'ordre
du
jour
:
—
rideau
fond
de
scène
—
bail
chasse
—
commission
communication
—
terrain
de
Raclet
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 AOÛT
2025
Adopté
à
l'unanimité.
RAPPORT
D’ACTIVITE
2024
DE
HBA
Présenté
et
débattu
en
Conseil
Municipal
ce
jour.
DELIBERATIONS
—
L'extension
de
la télétransmission
des
actes
en
matière
de
commande
publique
avec
le
Centre
de
Gestion
: Adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents.
—
La
mise
en
œuvre
de
la télétransmission
et
des
gestionnaires
de
certificats
au
sein
d’une
collectivité
: Adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents.
—
La
mise
en
œuvre
de
la télétransmission
des
actes
budgétaires
: Adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents.
TRAVAUX
EN
COURS
—
réfection
de
la
Salle
du
Conseil
terminée
; coût
: 12
924€
TTC
—
remplacement
chéneau
de
l’école
et
réparation
portail
de
l’école
(nouvelle
gâche)
—
cuisine
cantine
(plâtre
et
peinture)
—
fenêtre
garderie
—
gîte
: rideau
chambre
4
—
les
croix
de
la
commune
ont
été
nettoyées
; il resterait
à
repeindre
certaines
lettres
des
inscriptions
—
la
laveuse
pour
le sol
de
la salle
polyvalente
a
été
réparée four
de
Rougemont
: démontage
et
remontage
de
la
voute
+
porte
+
thermomètre
Musée
Espace
Comté
: devis
audio-visuel
de
2
452€
TTC
accepté
; voir
avec
HBA
pour
le
faire
mieux
connaître.
travaux
d'électricité
à
prévoir
: prise
cuisinière
ancienne
cure
(212€),
sous-comptage
fruitière
(555€),
4
lampes
église
des
Pézières
(102€)
prévisions
: porte
chaufferie
et
sapin
de
Noël
à
trouver
POINT
SUR
LE
CHANTIER
MEDIEVAL
DU
BUGEY
Après
appel
à
manifestation
d'intérêt :
la
proposition
d'AD1347
n’a
pas
été
retenue.
la
demande
pour
que
le terrain
soit
restitué
à
la
commune
pour
1€
symbolique
par
La
Commune
d’Aranc
et
son
Histoire
n'a
pas
été
acceptée.
Mr
Dupuis,
à
titre
privé,
proposait
de
racheter
le
terrain
et
sa
fille
se
serait
occupée
de
la
partie
médiévale
; proposition
refusée.
la
proposition
de
Mr
Bocquet
a
été
retenue
par
HBA
; «
transmission
des
savoirs
»
+
partie
ludique
(animations).
DECISIONS
A
PRENDRE
devenir
de
la
voiture
Transit
Ford
après
le
16/10/2025,
date
du
contrôle
technique
:
proposition
est
faite
de
la
donner
aux
pompiers
(Nathalie,
Sandrine
doivent
s’en
occuper).
aménagement
du
camion
Jumper
en
remplacement
de
la
voiture
Transit
Ford
: Lionel,
Dominique
et
Jean-Pierre
s’en
occupent.
l'avenir
de
l’ancienne
épareuse
: l'échanger
contre
une
remorque
?
Ferrailleur
?
(Dominique
et
Jean-Pierre
doivent
s'en
occuper).
fermeture
du
mur
arrière
du
four
de
Rougemont
: une
porte
en
bois
où
en
métal
implique
de
faire
un
encadrement
; donc,
nous
préférons
remettre
les
pierres.
QUESTIONS
DIVERSES
RAJOUTEES
A
L’ORDRE
DU
JOUR :
La
Commission
Culture
propose
l'achat
d’un
rideau
de
fond
de
scène
; RV
a
été
pris
avec
Etoffe
et
Décor
le
20/10/2028
pour
établir
un
devis.
Bail
Société
de
Chasse
: Mr
le
Maire
a
reçu
le
président
; un
nouveau
bail
a
été
accepté
et
signé
(droit
de
chasser
sur
les
communaux
côté
ouest).
1
question
a
été
posée
: que
se
passera-t-il
si
le
terrain
de
Raclet
était
vendu
à
un
particulier
?
Mr
le
Maire,
avec
l'accord
du
Conseil,
s'engage
à
revoir
la
répartition
des
communaux
pour
les
sociétés
de
chasse,
à
ce
moment-là.
Mr
le
Maire
demande
à
la
Commission
Communication
de
se
réunir
pour :
les
cartes
de
voeux
2026
le
compte-rendu
d'activités
de
ces
6
années
de
mandat
Terrain
de
Raclet
: le
dossier
a
été
transmis
aux
Domaines
; une
estimation
de
52
000€
pour
16
ha
a
été
faite.
Le
dossier
devait
être
complété
et
en
attente
d’une
deuxième
estimation.
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
: 1er
décembre
2025
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h30.
La
secrétaire
de
séance