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Compte-Rendu - CR CM 18.02.15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18.02.15)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Télécommunications et internet,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
15
FEVRIER
2018
Secrétaire
: M.
MURIGNEUX
Pascal
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
1°)
COMPLEXE
SPORTIF
: avancement
des
travaux
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
travaux
ont
repris
et
que
la
charpente
est
posée.
Les
anciens
locaux
sont
plaqués.
Il reste
à
définir
la
couleur
des
carreaux
du
sol
et
de
la faïence.
Le
conseil
municipal
choisit
un
carrelage
45x45
de
couleur
beige
pour
le
sol
et
la
faïence
sera
de
couleur
grise.
Dans
les
douches,
le
carrelage
sera
antidérapant
de
dimension
30x30,
de
couleur
gris
claire
et
la faïence
beige.
‘
|
2°)
MAM
: équipements
intérieurs
L'appel
d'offre
est
en
cours
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
MAM,
la
date
limite
de
réception
des
offres
est
fixée
au
jeudi
22
Février
2018
à
16
Heures.
Les
travaux
doivent
débuter
début
avril.
Les
assistantes
maternelles
devront
équiper
les
locaux
d'électroménagers
(frigo,
plaques
de
cuisson,
etc).
Afin
de
les
aider
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
leur
accorder
un
geste
commercial
sur
les
premiers
loyers,
en
fonction
des
subventions
que
la
structure
pourra
obtenir
par
ailleurs.
De
plus,
l'installation
d’une
ligne
téléphonique/internet
sera
étudiée
prochainement.
3°)
Conseil
en
Energie
Partagée
Joël
GUINAND
présente
le
bilan
énergétique
de
la
commune.
Ce
bilan
permet
d'analyser
les
dépenses
énergétiques
de
la
commune
tant
au
niveau
de
la
consommation
d'énergies
(fuel,
bois,
électrique
) qu'au
niveau
de
la
consommation
d’eau.
Il
reprend
les
dépenses
communales
de
2011
à
2016
et
permet
de
cibler
les
années
et
sites
les
plus
énergivores.
Sur
cette
base,
des
préconisations
sont
formulées
dans
l'objectif
de
diminuer
le
poids
de
ces
dépenses
dans
le
budget
des
communes
et
les
émissions
de
GES.
La
mission
du
service
CEP
se
poursuivra
sur
les
périodes
2017,
2018
et
2019.
Un
suivi
de
la
mise
en
œuvre
des
actions
retenues
par
la
commune
sera
étudié,
en
liaison
avec
les
élus
communaux.
4°)
Demande
de
FREE
pour
installation
d’une
antenne
relais
téléphone
mobile
M.
le
Maire
explique
la
démarche
de
l’opérateur
FRÈE
mobile.
Ils
cherchent,
aujourd'hui,
à
installer
une
nouvelle
antenne
sur
la-commune
car
l'existante
ne
peut
plus
être
raccordée
sur
l'émetteur
d'ORANGE.
Ils
doivent
donc
créer
un
pilonne
supplémentaire.
Apres
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
faire
installer
cette
antenne
sur
une
autre
périphérie
que
celle
proposée
au
lieudit
Les
prébendes.
5°)
Délibération
:
Convention
de
partenariat
en
matière
de
voirie
avec
la
CCMDL
:L'entretien
courant
en
vue
de
garantir
la
sécurité
publique
des
voiries
communautaires
(balayage,
nettoiement,
déneigement,
salage....)
reste
de
la
compétence
de
la
commune
dans
le
cadre
du
pouvoir
de
police
du
maire,
ainsi
que
l'entretien
de
l'ensemble
des
ouvrages
(mobiliers
urbains,
plantations,
aménagement
d'embellissement,
éclairage
public
.
..)
dès
lors
que
ces
éléments
ne
correspondent
pas
aux
besoins
de
la
circulation
routière.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
la
convention
de
partenariat entre
la
commune
et
la
CCMDL.
Le
conseil
municipal
approuve
la
convention,
à
l'unanimité. 6°)
Adressage
; Panneaux
et
plaques
M.
Pascal
MURIGNEUX
présente
2
devis
pour
l'achat
et
la
pose
de
panneaux
et
plaques.
L'entreprise
retenue,
la
moins-disante,
est
Rochetaillée.
Le
dossier
d'Amendes
de
Police
sera
déposé
en
juin
auprès
du
département.
Choix
des
couleurs:
les
panneaux
seront
de
couleurs
bordeaux
avec
l'écriture
beige
et
les
numéros
seront
écris
en
rouge
sur
fond
beige.
7°)
Restaurant
: info
fermeture
du
bar
épicerie/dépôt
de
pain
M.
et
Mme
VILLARET
ont
informé
le
Maire
sur
leur
choix
d'arrêter
le
bar,
l'épicerie
ainsi
que
le
dépôt
de
pain
à
partir
du
18
mars
2018.
Ils
souhaitent
aujourd’hui,
s'investir
pleinement
sur
l’activité
du
restaurant,
de
la
cantine
et
des
chambres
d'hôtes.
La
commune
souhaite
réfléchir
aux
modalités
du
bail
commercial
existant.
8°)
Questions
diverses
-__
Guilhaume
S.
informe
qu'une
enveloppe
a
été
votée
pour
l'octroi
d'aides
financières
lors
de
la dernière
commission
économique.
Ces
subventions
sont
versées
à
hauteur
de
20%
aux
entrepreneurs
et
commerçants
pour
des
investissements
de
plus
de
5000€.
-
Eliane
M.
informe
le
conseil
de
l'évènement
culturel
«
la
grande
lessive
»
une
information
est
relayée
sur
l'info
Coise.
Dates
à
retenir
:
Commission
Appel
d'offres
(MAM)
: 26
février,
9h30.
Réunion
adjoints
: 05
mars
Commission
finances
: 9
mars,
9H30
Réunion
conseil
: 15
mars
Réunion
budget
: 29
mars
Vu
le
17
février
2018,
Le
Maire,