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Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181220 cm cr vf 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Télécommunications et internet,
COISE / Conseil Municipal/Compte-rendu du 20/12/2018 - Page 1/3
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 20 DÉCEMBRE 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt décembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de COISE, se sont réunis à 20H30 à la salle du conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 14 décembre 2018, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Christiane VERICEL, Pascal MURIGNEUX, Franck GREGOIRE, Chantal GUYOT, Eliane MURIGNEUX, Sylvie PLUVY, Adeline DURAND, Amaël MOULIN, Simone BERNE,. Guilhaume SOUBEYRAND, Laurent VILLE
ÉTAIENT EXCUSÉS : Hervé BONY, Thierry FAYOLLE
M. le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Christiane VERICEL est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 NOVEMBRE 2018
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
I) DÉLIBERATIONS :
Budget lotissement 2018
Régularisation d’écriture d’ordre : changement d’affectation pour le montant de 2000 € en négatif et positif.
Budget principal 2018 :
Monsieur le Maire explique que suite à une erreur, 12 000 € ont été inscrits dans dépenses imprévues pour équilibrer le budget (cette opération peut être réalisée dans la mesure où l’on ne dépasse pas 7.5 % du budget or ce n’était pas le cas). Cette somme sera donc réinscrite en ligne bâtiment
Subvention Amende de Police pour adressage
Monsieur le Maire annonce que l’engagement des travaux concernant l’adressage est terminé. Un courrier du département informe que l’installation de la fibre optique avance favorablement.
Fixation du montant des indemnités de déneigement
L’indemnité de Gilles GRANJON qui était à ce jour de 33 € /h passe, après délibération du conseil, à 38 €/h. Nous allons équiper de clous, les pneumatiques du tracteur de Monsieur GRANJON Gilles.
II) TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
Les travaux avancent normalement comme prévus dans le calendrier. L’entreprise BRUNEL a terminé le gros œuvre. La suite des travaux est prévue (dalle locaux techniques) fin février.
L’entreprise VOUTE a commencé l’assemblage de la 1ère ferme. La pose commence le 10 janvier 2019 pour se terminer mi-février 2019.
Le bardage est de couleur marron.
- Validation sol sportif :
Suite à la consultation pour le lot n°12 Sol souple 6 entreprises ont répondu. L’estimation était à 66 000 € les propositions vont de 44 000 € à 67 900 € :
ST GROUPE
APM
GSR de Moins
ARDENT (78)
AUBENET de Cours La Ville
COURBIERE de St Martin en HautCOISE / Conseil Municipal/Compte-rendu du 20/12/2018 - Page 2/3
L’entreprise AUBENET avec 43 404, 54 € a été retenue avec une note à 9.73 (L’entreprise la moins disante n’a pas respecté le cahier des charges sur la technicité du produit).
En ce qui concerne l’équipement sportif :
La société AVANTIS SPORT est retenue pour nous fournir les équipements pour un montant de 24 477.72 TTC
La salle sera équipée :
D’un terrain de basket avec panneau rétractible et suspendus
4 terrains badminton avec fourreau
2 terrains de volley et un terrain de tennis en équipement mobile
- Choix du système du contrôle d’accès /réservation :
L’entreprise BENIERE nous propose de rencontrer un autre prestataire : l’entreprise GODET
le 10 janvier 2019 à 10 h 00
- Orientation aménagement des abords :
Suite au problème de stationnement sur la route départementale rencontré lors des manifestations sportives, Monsieur Jean-Marc PLUVY propose de vendre à la commune une partie de son terrain qui longe l’accès au complexe pour la réalisation d’un parking d’une vingtaine d’emplacement.
En ce qui concerne le parking en gore déjà existant, il sera réalisé un cheminement en stabilisé et le reste en gore.
L’entreprise VARLIETTE doit établir un devis
III) M.A.M.
De nouvelles personnes se sont présentées en mairie pour relancer le projet. L’ensemble du conseil pense qu’il serait bien que la M.A.M fonctionne avec trois personnes, ce qui donnerait un peu de souplesse sur l’amplitude des horaires.
IV) RESULTAT ENQUETE BAR/DEPOT DE PAIN
La commission nous informe du résultat de l’enquête qui en ressort que sur 94 réponses :
- 76 % favorables pour un dépôt de pain 2 jours par semaine et samedi dimanche - 43 % favorables pour le journal le dimanche
- 65 % favorables pour des produits locaux
- 88 % pour que ce lieu soit un lieu de rencontre et de convivialité avant tout avec 65 % qui aimerait bénéficier de l’ouverture de la bibliothèque en même temps. 19 personnes seraient prêtes à s’investir dans le projet.
Une réunion est prévue le VENDREDI 11 JANVIER 2019 à 20 h 00 à la Mairie avec toutes les personnes intéressées par la mise en place de ce service.
QUESTIONS DIVERSES
Joël GUINAND présente le devis de l’Entreprise METALLERIE DURAND pour le changement de la barrière de la mezzanine du théâtre, celle-ci étant trop basse et plus aux normes.
Christiane VERICEL annonce que les bulletins municipaux sont arrivés et seront distribués au cours de la dernière semaine de décembre. Le montant des encarts s’élève à 2 760 €
Eliane MURIGNEUX propose sur le village une animation culturelle par la Fabrique. Celle-ci demande une gratuité de la salle et une subvention de 500 €. Le conseil municipal n’accède pas à leur demande.
Sylvie PLUVY fait la demande d’un container ou d’une benne pour la collecte des cartons sur la commune. Il en ressort le risque que les administrés amènent systématiquement leurs cartons et n’aillent plus à la déchèterie.COISE / Conseil Municipal/Compte-rendu du 20/12/2018 - Page 3/3
Pascal MURIGNEUX nous informe que le SIMA COISE élargit son secteur de compétence.
La redevance du contrôle des installation passe à 135 €.
DATES A RETENIR :
- Vœux du Maire : SAMEDI 05 JANVIER à 10 H 30 à la salle associative - Réunion adjoints 07/01/2019 :
- Distribution des sacs jaunes et noirs : Le JEUDI 10 JANVIER de 13 H 30 à 17 H 00 (par Simone, Chantal et Christiane) et le SAMEDI 12 JANVIER de 9 H 00 à 12 H 00 (par Eliane, Guilhaume et Sylvie)
- 1ère réunion pour la balade des pierres roses : 14/01/2019 à 20H
M. le Maire rappelle la date du prochain conseil municipal : 17/01/2019 à 20H30
M. le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 00h30.
Vu le 31/12/2018,
Le Maire,
Philippe BONNIER