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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2023 054 subvention aux associations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DIPARTAMENTU DI U CISMONTE
REPUBLICA FRANCESE
Délibération
N° 2023-054
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAN MARTINO DI LOTA
ESTRATTU DI E DELIBERAZIONI DI U CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI A CUMUNA DI SAN MARTINU DI LOTA
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Date de Ia convocation : 30/11/2023
SEANCE DU 05 DECEMBRE 2023
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le cinq décembre à dix-sept heures trente
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie-Hélène.
Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, Mme LORENZI Thérèse, Mme FILIPPI Augusta, M. COVILLI Pierre-Antoine, M. POLIFRONI Bruno, Mme SIGURANI Marielle , M. REVELLI Hervé, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier.
Absents :
M. SCANIGLIA Didier, M. ROSSI Alain, M. PATRONE Etienne, M. CORMAT René-Pierre, Mme NATALI Emmanuelle, M. GRAZIANI Jean-Charles, Mme MINICUCCI Audrey.
M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. LEONARDI Bernard, Mme RAGAS Viviane a donné pouvoir à Mme MANDRICHI Marie-Paule.
Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés : délibérante : 23 23 14 7 2
Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire
Lors du vote du budget primitif le Conseil a voté, dans sa séance du 04 avril 2023, une somme de 40 000 euros en subventions non affectées.
Vu les demandes déposées par les associations, Madame le Maire propose au Conseil d'octroyer les aides suivantes :
Nom de l’Association Montant de la subvention | Objet de l'Association
Confrérie des femmes 1 000 euros Activités culturelles.
Sainte Dévote
l'Anziani di e Pieve di Lota 1 000 euros Animations séniors - yoga
Passatempu 1 000 euros Animations séniors
Lega Corsa di scacchi 1 500 euros Animations échecs au Groupe
Ligue Corse des échecs scolaire
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212003057-20231206-0582023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/12/2023 DIPARTAMENTU DI U CISMONTE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
REPUBLICA FRANCESE REPUBLIQUE FRANCAISE
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
Pour : 16 Contre : 0 Abstentions : O
DÉCIDE
Ÿ”_ D'adopter la proposition de Madame Le Maire,
Y” De verser les sommes octroyées aux associations.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, Madame Marie- e PADOVANI
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
028-212003057-20231206-0582023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/12/2023