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Déliberation - 087 Création et dénomination de l'Impasse du Relais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 087 Création et dénomination de l'Impasse du Relais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE CARNOULES
CD
DEPARTEMENT DU VAR - ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
16
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le HUIT
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 novembre
2023
Présents
: Mesdames
FROMENT,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
BEGUIN,
HUNOT,
GIACCHI,
PICON
et VERGNE,
Absentes
excusés
: Messieurs
CAVATA
et CAILLOT
Secrétaire
de séance
: Madame
FROMENT
Agnès
Réf.
: 23/11/08-087
Objet
: Création
et dénomination
de
|’ « Impasse
du
Relais
»
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le plan
en
annexe
situant la voie sur la parcelle objet de la création
et de la dénomination,
Considérant
qu'en
raison
de la réalisation
d'un
accès
sur la parcelle AL
n°19,
desservant
plusieurs
nouvelles
habitations,
il est nécessaire
de
créer et de
dénommer
cette
voie
afin
d'apporter
plus de
cohérence
sur leur desserte
et faciliter leur
repérage
et accès.
Madame
PIASCO
Christine,
Conseillère
Municipale,
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de créer et de
dénommer
la voie située sur la parcelle AL
n°19,
depuis
la voie
« Avenue
Colonel
Fabien
»
Madame
PIASCO
Christine
propose
à l'assemblée
de nommer
cette voie
« Impasse
du
Relais
»
Entendu
les explications
de
Madame
PIASCO
Christine
et après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
DECIDE
"
D'approuver
la création
et la dénomination
de
l’ «
Impasse
du
Relais
».
"
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
administratifs
permettant
la
mise
en
œuvre
de cette décision.
Envoyé
en
préfecture
le
15/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/11/2023
Publié
le
ID
: 083-218300333-20231115-231108
087-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie
certifiée conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID