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Déliberation - 073 Dénomination des voies Fontinelles Rouvière Pey Pelas Cros de Sauvan
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 073 Dénomination des voies Fontinelles Rouvière Pey Pelas Cros de Sauvan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
19/09/2022
MAIRIE
DE
CARNOULES
Reçu
en
préfecture
le
19/09/2022
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
Affiché le ID
: 083-218300333-20220914-220914
073-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
15
Votants
:
22
L'an deux
mille vingt-deux,
le QUATORZE
SEPTEMBRE
à 18h30
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date de convocation
du
Conseil
Municipal
: 8 Septembre
2022
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
Absents
représentés
: HUNOT
Chantal
par GIBERT
Renée
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
GIACCHI
Stéphanie
par CAILLOT
Christophe
GAUDIN
Guillaume
par DAVID
Christian
VERGNE
Carine
par BERTORELLO
Lionel
FROMENT
Agnès
par LUONGO
Liliane
PICON
Elodie par CORTES
Christophe
Absent
excusé
: MASSIANI
Albert
Secrétaire
de séance
: GIBERT
Renée
Réf.
: 22/09/14-073
Objet
: Dénomination
des
voies
« Chemin
des
Fontinelles
»
« Chemin
de
la Rouvière
» « Chemin
du
Pey
Pelas
»
« Chemin
du
Cros
de
Sauvan
»
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le plan
en
annexe
situant les voies sur les parcelles
objets des
dénominations,
Considérant que des voies de la commune
ne portent pas de dénomination
et qu'il est nécessaire d'attribuer des noms
aux voies
qui en
sont dénuées
afin de faciliter leur repérage.
Madame
PIASCO
Christine,
Conseillère
Municipale,
rappelle
l'importance
de la dénomination
des voies de la Commune,
qui
a pour
but de faciliter l'accès aux services
de secours,
de livraisons ou
tout autre service susceptible
d'être reçu
à domicile.
La
voie
« Chemin
des
Fontinelles
» attenante
à la Route
de
Brignoles
au
sud-est
de
la parcelle
À
n°537
au
sud-est
de
la
parcelle
À
n°451
aboutissant
au
Chemin
de
la Rouvière
et au
Chemin
du
Cros
de
Sauvan
- Annexe
La
voie
« Chemin
de
la
Rouvière
» attenante
au
Chemin
des
Fontinelles
et au
Chemin
du
Cros
de
Sauvan
du
nord-est
de
la
parcelle À n°4650 jusqu'au
nord-ouest
de la parcelle À n°413
aboutissant
au
Chemin
du
Puits de Guerrier - Annexe
La
voie
« Chemin
du
Cros
de
Sauvan
» attenante
au
Chemin
des
Fontinelles
et au
Chemin
de
la
Rouvière
du
sud-est
de
la
parcelle À n°926
au
nord-ouest
de
la parcelle À n°666
aboutissant
au
Chemin
des
Rigaous
et au
Chemin
du
Colonel
Parnière
- Annexe La voie
« Chemin
du
Pey
Pelas
» attenante
au
Chemin
de
la Colline
et au
Chemin
du
Colonel
Parnière
du
sud-est
de
la parcelle
A n°135
au
nord-ouest de
la parcelle À n°153
aboutissant
au
Chemin
du
Castrum
et au
Chemin
des
Plaines
-
Annexe
Entendu
les explications
de Madame
PIASCO
Christine
et après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
x
D’approuver
la dénomination
de
la voie
« Chemin
des
Fontinelles
»
“
D’approuver
la dénomination
de
la voie
« Chemin
de
la Rouvière
»
“
D’approuver
la dénomination
de la voie
« Chemin
du
Cros
de Sauvan
»
"
D'approuverla
dénomination
de la voie « Chemin
du
Pey
Pelas
»
=
De
permettre
la numérotation
métrique
de
ces
voies
“
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
administratifs
permettant
œuvre
de cette délibération.
c
Fait et délibéré
à Carnoules.
fa
Pour
copie
certifiée
conforme
Maire,
Christian
DAVID Envoyé
en
préfecture
le
19/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/09/2022
MAIRIE
DE
CARNOULES
Affiché
le
DEPARTEMENT
DÙ
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
ID
: 083-218300333-20220914-220914
073-DE
CD
ANNEXE
_ Chemin des Rigaous
| ps | ä
Chemin des
Colonel Pamnière f