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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Arrêté - 1573417
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Déliberation - 1442132
Convocation - 1438766
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Chevinay.
Lien du pdf (Convocation - 1438766)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
CHEVINAY
69210
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 30 mai 2023 à 20 h 00
Cette réunion se tiendra à la Mairie, salle du Conseil Municipal.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères
salutations.
ORDRE DU JOUR
1 - Participation financière à la protection sociale des agents,
2 - Convention d'instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l'occupation et à l’utilisation du
sol entre la Commune et le Syndicat de l'Ouest Lyonnais (SOL),
3 - Achat de livres « Histoire de Chevinay de l’époque romaine à nos jours » de Anne-Marie et Alain
LARCHIER,
4 - Désignation d’un référent déontologue de l'élu local,
5 - Demande de subvention au Département pour l'achat d’un terrain,
6 - Questions diverses :
e
HE
6
FE
Trait d'Union mai-juin 2023
e Enquête publique sur la Révision du Plan Local d'Urbanisme
e Souscription à la Fondation du Patrimoine
e Chantier jeunes : peinture d’une classe à l’école
e Maison à construire : 80 chemin des rosiers de provins
e Le Pailleron : problème câbles au sol
e Local pour la chasse
e PDIPR Château de Saint Bonnet-le-Froid
e Organisation juillet 2023
À Chevinay, le 25 mai 2023
Le Maire,
Richard CHERMETTE
POUVOIR
(à n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité)
Je soussigné(e), donne pouvoir à (1) :
> De me représenter à la réunion du Conseil Municipal du : 30 mai 2023
> De prendre part à toutes les délibérations
> D'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (2) auquel cette réunion serait reportée pour cause
quelconque.
Fait à Chevinay, le
(1) Nom, prénom et adresse
(2) Validité : trois reports maximum porter à la main la mention « Bon pour pouvoir » et signer
42 route de Saint Pierre- 69210 CHEVINAY
Tel : 04 74 70 42 63- Fax : 04 74 70 37 02- E-mail : contact@mairie-chevinay.fr