Convocation - 1438766

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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau

Arrêté - 1573417

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Convocation - 1438766 Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Chevinay. Lien du pdf (Convocation - 1438766)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, CHEVINAY

69210

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le :

Mardi 30 mai 2023 à 20 h 00

Cette réunion se tiendra à la Mairie, salle du Conseil Municipal.

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères

salutations.

ORDRE DU JOUR

1 - Participation financière à la protection sociale des agents,

2 - Convention d'instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l'occupation et à l’utilisation du

sol entre la Commune et le Syndicat de l'Ouest Lyonnais (SOL),

3 - Achat de livres « Histoire de Chevinay de l’époque romaine à nos jours » de Anne-Marie et Alain

LARCHIER,

4 - Désignation d’un référent déontologue de l'élu local,

5 - Demande de subvention au Département pour l'achat d’un terrain,

6 - Questions diverses :

e

HE

6

FE

Trait d'Union mai-juin 2023

e Enquête publique sur la Révision du Plan Local d'Urbanisme

e Souscription à la Fondation du Patrimoine

e Chantier jeunes : peinture d’une classe à l’école

e Maison à construire : 80 chemin des rosiers de provins

e Le Pailleron : problème câbles au sol

e Local pour la chasse

e PDIPR Château de Saint Bonnet-le-Froid

e Organisation juillet 2023

À Chevinay, le 25 mai 2023

Le Maire,

Richard CHERMETTE

POUVOIR

(à n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité)

Je soussigné(e), donne pouvoir à (1) :

> De me représenter à la réunion du Conseil Municipal du : 30 mai 2023

> De prendre part à toutes les délibérations

> D'émettre tous votes et signer tous documents

Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (2) auquel cette réunion serait reportée pour cause

quelconque.

Fait à Chevinay, le

(1) Nom, prénom et adresse

(2) Validité : trois reports maximum porter à la main la mention « Bon pour pouvoir » et signer

42 route de Saint Pierre- 69210 CHEVINAY

Tel : 04 74 70 42 63- Fax : 04 74 70 37 02- E-mail : contact@mairie-chevinay.fr