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Convocation - CONVOCATION CM DU 02 07 2025
unknown - CP du 04 02 2025
Arrêté - AP n12 2025 du 04 02 2025
Arrêté - AP n61 2025 du 25 06 2025
Conseil Municipal - Convo et OJ cm du 24092024
Conseil Municipal - OJ 02 06 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Éguilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 02 06 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
35ème SEANCE
du LUNDI 02 JUIN 2025
à 18 heures
ORDRE DU JOUR
QUESTION N° 01 : DELIBERATION ANNUELLE – ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE
QUESTION N°02 : APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE EGUILLES AU GROUPEMENT DE COMMANDES
PERMANENT EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS SUR LA THEMATIQUE DE « LA PREVENTION ET LA PROTECTION DES RISQUES » ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET DES COMMUNES DE L’AIRE METROPOLITAINE AINSI QUE LEURS EPA ET EPIC (CCAS, OFFICE DU TOURISME…)
QUESTION N° 03 : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS MUNICIPALES
QUESTION N° 04 : CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARCELLE - TERRAIN ROUTE DE LA CALADE
QUESTION N° 05 : ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE SUR L’ETUDE D’IMPACT PRENANT EN COMPTE LES EFFETS
INDIRECTS DE L’APPROVISIONNEMENT EN BOIS DE LA CENTRALE DE PROVENCE EXPLOITEE PAR LA
SOCIETE GAZELENERGIE GENERATION – SUR LES COMMUNES DE MEYREUIL ET GARDANNE
QUESTION N° 06 : CONSULTATION DOCUMENT-CADRE RELATIF AUX CONDITIONS D ’ IMPLANTATION DES OUVRAGES DE
PRODUCTION D’ ELECTRICITE A PARTIR DE L ’ ENERGIE SOLAIRE , HORS INSTALLATIONS
AGRIVOLTAIQUES, DANS LES ESPACES AGRICOLES, NATURELS ET FORESTIERS