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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM 26 05 25
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Convocation - Convocation cm du 02 07 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 02 07 2025)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
Velaux,
Le 26
juin
2025
û
CONVOCATION
VELAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
UN
VILLAGE
À
VIVRE
Monsieur
le
Maire
vous
invite
à
assister
à
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
2 juillet
2025
à
18
h 30
à l'Hôtel
de
Ville.
10 11 12 13
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DE
LA
CESSION
DE
VOIRIES
ENTRE
LA
MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
ET
LA
COMMUNE
DE
VELAUX
APPROBATION
DU
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
DE
REFECTION
ET
D'AMENAGEMENT
DE
L'AVENUE
GENERAL
DE
GAULLE
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRES
DE
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
POUR
LA
REALISATION
DU
PROGRAMME
D'INVESTISSEMENT
POUR
LA
REFECTION
ET
L'AMENAGEMENT
DES
VOIES
EX-DEPARTEMENTALES
CEDEES
PAR
LA
METROPOLE
A
LA
COMMUNE
DE
VELAUX
ET
DES
VOIES
ADJACENTES
APPROBATION
DU
PROTOCOLE
DE
MEDIATION
RELATIF
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
REHABILITATION
ET
L’AMENAGEMENT
DE
BATIMENTS
SITUES
AUTOUR
DE
LA
PLACE
FRANCOIS
CAIRE CRÉATION
DE
ZONES
D'ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
- BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET ARRÊT
DE
LA CARTOGRAPHIE
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
POUR
L’IMPLANTATION
D'UN
POSTE
DE
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
CONSTITUTIVE
DE
DROITS
REELS
AU
PROFIT
DE
LA
SOCIETE
ENEDIS
SIS
3410
ROUTE
DE LA
JOSEPHINE
APPROBATION
DU
PROTOCOLE
FINANCIER
AVEC
LA
METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
RELATIF
AUX
TRAVAUX
REALISES
EN
URGENCE
PAR
LA
COMMUNE
SUR
LE
RESEAU
D'EAUX
PLUVIALES
AVENUE
HECTOR
BERLIOZ
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DE
LA
COMMUNE
DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
AU
CONSEIL
REGIONAL
« REGION
SUD
» DANS
LE
CADRE
DU
PLAN
SOLAIRE
AU
TITRE
DU
DISPOSITIF
« SOLAIRE
READY
» - RENOVATION
DE
L'ETANCHEITE
DE
LA
TOITURE
DE
L'ESPACE
NOVA
VELAUX
POUR
LA
CONSTRUCTION
D’UNE
CENTRALE
PHOTOVOLTAIQUE
EN
AUTOCONSOMMATION
ABANDON
DE
CREANCES
ANCIENNES
ET
D’AVOIRS
NON
RECLAMES
RELATIFS
À
LA
REGIE
DE
RECETTES
DU
SERVICE
RESTAURATION
ET VIE
SCOLAIRE
APPROBATION
DE
LA
CARTE
SCOLAIRE
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
COMMUNAUX
DECISIONS
DU
MAIRE LE
MAIRE,
Yannick
GUERIN
1/1