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Conseil Municipal - oj cm 08 02 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 08 02 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Énergies,
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
8 février 2024
18 h 30
Centre Culturel Jean Bernard
1 Vie municipale Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2 Vie municipale Election du Maire
3 Vie municipale Détermination du nombre des Adjoints au Maire
4 Vie municipale Election des Adjoints
5 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023
6 Vie municipale Dispositions relatives à la démocratie de proximité concernant le régime indemnitaire des élus - indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux
7 Vie municipale Délégation au Maire en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
8 Vie municipale Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre des membres
9 Vie municipale Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
10 Vie municipale Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et des jurys de concours
11 Vie municipale Désignation des membres de la commission de délégation des services publics et des concessions
12 Vie municipale Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Saint-Jean de LA FARE LES OLIVIERS
13 Vie municipale Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) pour le centre d’enfouissement technique de la Vautubière - Désignation des représentants du Conseil Municipal
14 Vie municipale Désignation des membres de la commission municipale des finances
15 Vie municipale Désignation des membres de la commission municipale de l’environnement et du développement durable
16 Intercommunalité Désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal à vocations multiples « SIVOM de l’Arc à l’Etang »
17 Intercommunalité Désignation des délégués de la commune de LA FARE LES OLIVIERS au SIVU-CHPS
18 Finances Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
19 Finances Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de La Fare- les-Oliviers et la Métropole Aix-Marseille-Provence
20 Finances Approbation d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'observatoire fiscal métropolitain aux communes
21 Finances Aide à la transition énergétique - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Installation de dispositifs pour le stationnement des vélos 22 Finances Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 - Demande de subvention auprès de l’Etat - Fourniture et pose de matériel à Haute performance énergétique pour l’éclairage public du stade X. Foubert, du stade Sainte Rosalie et des courts de tennis
23 Finances Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Parvis de l’Ecole Paul Doumer
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