Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 06 05 CONVOCATION CM
Convocation - Convocation CM 07 05 2026
Conseil Municipal - CONVOC CM 04 06 2026
Convocation - AFFICHAGE CONVOCATION CM 05 06 2026
Convocation - Convocation CM 05 06 2026
Convocation - CONVOCATION CM 22 03 2026
Convocation - Courrier convocation CM du 29 01 2026
Convocation - 2026 06 05 CONVOCATION CM 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 03 2026
Convocation - Courrier convocation CM 26 02 2026 1
Conseil Municipal - Convoc CM 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de l'Aveyron - République Française
Druelle
Balsac
entre causse et vallée
La Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, Le 29 mai 2026
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
Conformément à l'arrêté préfectoral n°12-206-05-11-00005 relatif à la désignation des
délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales, je vous prie de bien
vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal le :
> Vendredi 5 juin 2026 à 07h00, à La salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
- Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
le 27 septembre 2026.
Dans l'hypothèse où votre emploi du temps ne vous permettrait pas d’assister à cette
séance, je vous rappelle que vous avez la possibilité de donner pouvoir à l’élu de votre choix
(un pouvoir par conseiller).
Attention : Le conseil délibère valablement lorsque le quorum est atteint.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée.
Monique FOURNIER
POUVOIR {Articte L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE nn sensen ere ees eos croceneenenecnnneneneono nes ereeneenseeneneneneneeeeeeesscene nee reecnecsessnnee
AGISSANT EN QUALITE DE. ns sesenesensenesennnensrs verrons see cesseceesces ses veseseessssecsoseonsessnsee
EMPECHE{E) D’ASSISTER À nn inner rnssssscscsnnenesocneesoonessesnesneensenensennesesecneneneessessene
QUI SE TIENDRA LE issus éiessssssssssscessnesssesssseceeesnnesesecensessessesssoeesenenenee
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder La signature Fait à... Le. de la mention « bon pour pouvoir »