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Convocation - Convocation CM 07 05 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 05 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
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Madame le Maire de DRUELLE BALSAC
Druelle Balsac, le 3 O0 AVR. 2026
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 7 mai 2026 à 20h30, salle du conseil municipal - Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
1- Règlement intérieur du conseil municipal
2- Annulation et remplacement de la délibération n°04 du 22 mars 2026 relative aux délégations de
pouvoirs au maire”.
3- Marché 2025-12 : Avenant n°1 lot 3 « plêtrerie — peinture » aménagement du vestiaire du terrain
de quilles de Balsac
4- Marché 2025-12 : Avenant n°1 lot 4 « plomberie - électricité » aménagement du vestiaire du
terrain de quilles de Balsac
5- Marché 2025-03 Avenant n°2 lot 1 « terrassement — VRD » agrandissement de la bibliothèque
6- Désignation d’un délégué aux Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) pour le SDIS
7- Désignation de membres pour siéger à la commission de contrôle des listes électorales
8- Désignation d’un membre pour l'association Sépia gestionnaire du Point Info Séniors
9- Rodez agglomération : Election des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des
Charges (C.L.E.C.T.)
10- Rodez agglomération : Désignation des membres commissaires titulaires et suppléants à la
Commission Intercommunale des Impôts Directs
11- Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale pour lAccessibilité de Rodez
agglomération (C.I.A.)
12- Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes avec des communes de Rodez
agglomération coordonné par la mairie de Rodez pour le transport collectif de personnes
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Madame le Maire,
Monique FOURNIER 3”/
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d'assister à une séance peut donner à
un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, Le mandat
est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR {article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE nn nr nee cn enreeneneneeneneneneneeesneseeesesneesseseeneeennes
AGISSANT EN QUALITE DE
EMPECHE(E) D’ASSISTER À
QUI SE TIENDRA LE ii ieseereesenesenessreanesrnenenenenenennenenenenesennenepeee es ceneesensnesessenessssneeneneeneneenenee
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à Le... de la mention « bon pour
pouvoir »