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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 05 06 2026
Conseil Municipal - PC CM 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PC CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française Département de l'Aveyron
Procès-verbal du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 05 juin 2026
L’an deux mil vingt-six et le cinq juin à sept heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Monique FOURNIER, maire.
Date de la convocation : 29/05/2026
Membres en exercice : 26
Présents : 25
Qui ont pris part à la délibération : 26
Etaient présents : Hervé BARTOLOZZI, Nicolas BONHOMME, Jean-Louis CABRIT, Marlène CAZOR, Guillaume CHAMBERT, Audrey COLLINET, Laurent COT, Séverine DELTORT, Antonin FABRE, Monique FOURNIER, Sylvie GARIEL, Julien GOMBERT, Geneviève GONZALEZ, Benjamin JOFFRE, Pierre JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Elise LORTHIOIR, Julien MARTINEZ, Benjamin PALOUS, Emilie POMMIE, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Joëlle ROMEO, Audrey ROUTHE, Marlène URSULE
Absents et excusés : Catherine LAFON (pouvoir à Monique FOURNIER).
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Marlène URSULEa été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 7 heures.
ORDRE DU JOUR :
1- Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
01 - DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
En application de l’arrêté préfectoral n°12-2026-05-11-00005 du 11 mai 2026 fixant les modalités de désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, la commune de Druelle Balsac doit élire 15 délégués titulaires et 5 suppléants.
L'élection a lieu simultanément sur une même liste, à la représentation proportionnelle avec application de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Chaque liste doit respecter le principe de parité (alternance stricte d’un candidat de chaque sexe).
Opérations électorales :
Le bureau électoral est présidé par Mme Monique FOURNIER, maire.
Les membres sont : Geneviève GONZALEZ, doyenne ; Joëlle ROMEO, deuxième doyenne ; Julien GOMBERT, benjamin ; Audrey COLLINET, deuxième benjamine.
Une liste est déposée avant l’ouverture du scrutin :
- Liste « Monique FOURNIER ».
Le vote a eu lieu sans débat, au scrutin secret. Les bulletins ont été déposés dans l’urne après vérification de l’identité des votants. Les conseillers absents ont pu donner pouvoir écrit à un autre conseiller (un seul pouvoir par conseiller). Résultats :
© Nombre de votants : 26 (sur 26 conseillers éligibles) ;
© Bulletins blancs ou nuls : 0 ;
o Suffrages exprimés : 26 ;
© Répartition des sièges (calculée selon la règle de la plus forte moyenne) :
Liste Voix % des Sièges de |Sièges de obtenues suffrages | délégués suppléants
Monique FOURNIER 26 100% 15 5
o Délégués élus (par ordre de présentation sur la liste) :
PRENOM NOM SEXE
1 Monique FOURNIER F
2 Guillaume CHAMBERT M
3 Elise LORTHIOIR F
4 Frédéric LATIEULE M
5 Elodie RIVIERE F
6 Jean-Louis CABRIT M
7 Joëlle ROMEO F
8 Jean-Paul REMISE M
9 Audrey ROUTHE F
10 Benjamin JOFFRE M
11 Séverine DELTORT F
12 Pierre JOFFRE M
13 Marlène CAZOR F
14 Julien GOMBERT M
15 Emilie POMMIE F
© Suppléants élus (par ordre de présentation sur la liste) :
PRENOM NOM SEXE
16 Benjamin PALOUS M
17 Geneviève GONZALEZ F
18 Nicolas BONHOMME M
19 Marlène URSULE F
20 Julien MARTINEZ M
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
+ de proclamer élus les délégués et suppléants désignés ci-dessus ;
e de transmettre les résultats à Mme la Préfète de l’Aveyron, accompagnés :
© de la présente délibération ;
© des listes de candidats (annexes 1 et 2) ;
o du tableau de répartition des sièges (annexe 3) ;
© des bulletins blancs ou nuls (le cas échéant) ;
+ de notifier les résultats aux délégués et suppléants élus.
2 Le secrétaire de séance, La Maire,
Signé, Marlène URSULE Signé, Monique FOURNIER
Acte dématérialisé Acte dématérialisé