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Déliberation - affi 24 juin 2020
Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Déliberation - affi 24 juin 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 Juin 2020 À 18H30
ORDRE DU JOUR session ordinaire
1/ Programme des travaux forestiers.
2/ Inscription de la commune au « programme numérique 2020 pour les écoles ». Délibération de demande de subvention.
3/ Prime exceptionnelle Covid-19 pour les employés ayant travaillé pendant le confinement.
4/ Cession de la tonne à lisier de la commune à la ferme Uttewiller de Saulnot. 5/ Acquisition d'un appareil de détection des fuites d'eau d'occasion.
6/ Contrat de prestation 2020 de la chambre d'agriculture pour le suivi
agronomique annuel du recyclage agricole des boues d'épuration.
Convention de prestation:devis à 1941 € TTC.
7/ Appel à projet en faveur des maitres d'ouvrages des stations d'épuration urbaines impactées par le Covid-19 pour l'épandage des boues non
hygiénisées.
Demande d'aide à l'agence de l'eau. (subventions)
8/ Désignation de la commission communale des impôts directs (CCID).
9/ Désignation des délégués de la commune à l'association départementale des communes forestières de Haute-Saône.
Un titulaire et un suppléant.
10/ Désignation de délégués de la commune au Syndicat Intercommunal
d'Énergie.
Un titulaire et un suppléant.
11/ Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense. Un titulaire.
12/ Questions diverses.
Champey, le 18 juin 2020 Le Maire , Jean VALLEY