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Procès Verbal - pv du 26 juin 2020
Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune d'Auzits.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 26 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Jeunesse,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2020
Présents : ALCOUFFE Christophe, BONAFÉ Brigitte, CANREDON Bénédicte, CASANOVA
Adeline, DEBAECKER Louise, JUVENTIN Philippe, LOTTIN Cyprien, OLIVIÉ Benoît, PORTIÉ
Serge, ROZIÈRES Nathalie, RUFIÉ Bertin, SANCHEZ Nadine, TEULIER Sylvain, VIDAL Sylvie.
Désignation d’un secrétaire de séance : M. TEULIER Sylvain est désigné secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance en date du 11 juin 2020 est approuvé à l’unanimité - 14 voix pour-
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire s’exprime avec émotion sur le décès accidentel de
M. Patrick DELEPAUT, Conseiller Municipal. M. Patrick DELEPAUT était un homme avec une
culture intarissable, le conseil municipal a perdu à la fois son « sage » de l’équipe et son doyen avec
un esprit jeune.
Un hommage lui est rendu avec des applaudissements, comme il aurait apprécié, et l’ensemble des
élus échange sur leur ressenti. La séance a lieu en son honneur, Patrick aurait voulu que les projets
municipaux avancent – ses enfants ont consenti au déroulement de cette séance-
DELIBERATIONS
1/ Approbation du budget commune 2020
Avant de rentrer dans les détails du budget, une présentation et une explication sur l’établissement du
budget sont faites par Mme Nathalie Rozières et M. Bertin Rufié à l’ensemble du conseil.
La section de fonctionnement a un montant en dépenses et en recettes de 774 329,88 €.
La section d’investissement a un montant de 578 935,19 €.
Le budget commune 2020 est approuvé à l’unanimité (14 voix).
2/ Approbation du budget assainissement
Après avoir présenté les comptes du budget assainissement, l’ensemble du conseil municipal approuve
le budget assainissement à 14 voix pour un montant de fonctionnement de 53 730, 03 € et un montant
d’investissement de 75 781, 44 €.
3/ Approbation du budget Pain Blanc
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget Pain Blanc 2020, il est approuvé à
14 voix pour un montant en fonctionnement de 11 014, 44 € et un montant en investissement
de 11 013, 44 € 4/ Redevance commerce multiservices et loyer logement
Le contrat de délégation de service public (DSP) est établi afin que la SAS « Les Sœurs Couff » puisse
préparer l’ouverture du commerce. Il sera signé entre les deux parties semaine 27. Le loyer mensuel
sera de 420 € HT.
En ce qui concerne le loyer du logement, Mme Lutz Nadine sera locataire pour un montant mensuel de
422,88 €.
Cette délibération est approuvée à 14 voix.
5/ Suppression régie photocopies
Au vu du manque d’activité de cette régie créée en juillet 1983, l’ensemble du conseil municipal
décide de supprimer la régie photocopies : seules des copies de « secours » pourront être effectuées
gracieusement, dans un maximum de cinq documents.
6/ Emplois saisonniers 2020
Cinq demandes d’emplois saisonniers ont été réceptionnées en mairie. Ces jeunes permettent
d’apporter de l’aide à l’agent technique et de réaliser des travaux d’entretien. La municipalité souhaite
en offrant ces emplois permettre à nos jeunes d’avoir un premier contact avec le monde du travail.
Le choix se porte sur 3 jeunes selon des critères précis :
- La disponibilité du jeune par rapport à celle de l’agent technique
- La commune du domicile : Auzits.
La délibération est adoptée à l’unanimité – 14 voix –
7/ Création d’un poste d’adjoint technique
Au 1er septembre 2020, Mme Monique PORTIÉ, agent d’entretien à la mairie et agent à la CCPR, fait
valoir ses droits à la retraite. Il est donc souhaitable de la remplacer. Une création de poste d’adjoint
technique non titulaire (3H par semaine) est à effectuer. Cette création d’emploi sera à valider par le
comité technique paritaire du centre de gestion de l’Aveyron.
La délibération est approuvée à14 voix.
8/ Indemnité élections
La préfecture a versé une aide financière d’un montant de 158,36 € pour l’organisation des élections
municipales en mars 2020.
Cette aide est habituellement reversée à la secrétaire de mairie pour le surcroît de travail occasionné.
Le conseil municipal approuve à 14 voix cette délibération 9/ Heures complémentaires et heures supplémentaires
Les agents du service technique et du service administratif sont appelés selon les besoins des services
à effectuer des heures complémentaires, pour les agents à temps non complet (moins de 35 H), et des
heures supplémentaires, pour les agents à temps complets. Le conseil municipal autorise (14 voix
pour) monsieur le Maire à recourir au paiement de ses heures ou à récupérer sous forme de repos
compensateur. Seul le maire en décidera.
SUJETS ABORDÉS
1/ Le contrat de DSP Multiservices
Le contrat de DSP est présenté à l’équipe municipale avec les dispositions générales, les moyens
affectés à la délégation, les conditions d’exploitation, les dispositions financières et fiscales et des
diverses clauses.
Ce contrat sera signé avec la SAS « Les sœurs Couff » rapidement afin que les deux exploitantes
puissent préparer l’ouverture du commerce.
Monsieur le maire lève la séance à minuit.
Exceptionnellement, seuls les sujets les plus urgents ont été traités.