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Procès Verbal - PV DU 15 DECEMBRE 2020
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune d'Auzits.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 15 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Jeunesse,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DCEMBRE 2020
Présents : ALCOUFFE Christophe, BONAFÉ Brigitte, CANREDON Bénédicte, CASANOVA
Adeline, DEBAECKER Louise, JUVENTIN Philippe, LOTTIN Cyprien, OLIVIÉ Benoît, PORTIÉ
Serge, ROZIÈRES Nathalie, RUFIÉ Bertin, SANCHEZ Nadine, TEULIER Sylvain.
Pouvoir : VIDAL Sylvie a donné pouvoir à ROZIÈRES Nathalie.
Désignation d’un secrétaire de séance : M. TEULIER Sylvain est désigné secrétaire de séance.
Au vu du contexte actuel (épidémie COVID 19) la réunion à huis clos est décidé par vote : 14 voix
pour
Le compte-rendu de la séance en date du 26 novembre 2020 est approuvé à l’unanimité - 14 voix
pour-
DELIBERATIONS
1/ Décision Modificative budget commune
Une explication est donnée sur ce qu’est une décision modificative à l’ensemble des élus.
Il est nécessaire de faire un virement de crédit au chapitre 16 (Remboursement d’emprunt) pour un
montant de 400 €. Une diminution de crédit est donc prévue au chapitre 21 (immobilisations
corporelles). La facture en attente pourra ainsi être réglée.
La délibération est acceptée à l’unanimité.
2/ Vente d’un bâtiment communal
Lors de réunions précédentes, le sujet de la mise en vente du bâtiment nommé « Château de Rulhe » a
déjà été abordé. Une délibération avait été prise en juin 2019 avec la précédente équipe municipale
mais il est souhaitable de la modifier et de l’adapter à la situation actuelle. En effet, le bail d’un
locataire expire en juin 2021 et la municipalité souhaite ne pas renouveler ce bail. Au vu de la
complexité juridique, la municipalité décide de confier cette affaire à un cabinet d’huissier qui
informera la personne concernée.
La vente de l’immeuble sera confiée soit à des agences immobilières soit à un organisme public. Des
rencontres seront organisées avec ces derniers. Le prix de cession est fixé à 130 000 €.
La délibération est acceptée à 14 voix pour. SUJETS ABORDÉS
- devis en cours
Croix cimetière Hautesserre : le déplacement de la croix du cimetière d’Hautesserre est nécessaire
car la croix penche : un devis par l’entreprise Spinelli a été établi pour un montant de 972 € TTC.
Le devis est accepté.
Local archives : un devis ventilation avec et sans coupe-feu est proposé par l’entreprise Landes. La
différence de prix entre les deux est d’environ 400 €. Après avoir échangé, l’ensemble des élus
souhaite une explication technique plus approfondie sur le mode de fonctionnement de la
ventilation et du coupe-feu de la part de l’artisan.
Il a été demandé un devis pour l’électricité du local technique et des archives à l’entreprise MDR
pour un montant de 3082,95 TTC ; un deuxième devis devra être proposé.
Un premier devis a été demandé pour les rayonnages des archives. Le montant s’élève à
3083,95 € TTC. Un devis sera demandé à une autre société.
De plus, un courrier de demande de subvention pour l’aménagement des archives a été fait au
conseil départemental qui a répondu favorablement à la demande. Des pièces complémentaires
sont à fournir pour connaître le montant de l’aide financière.
Echelle toit multiservices : afin d’accéder plus facilement au toit pour l’entretien des équipements
et de la gaine de la hotte aspirante, il a été demandé un devis pour une échelle crinoline. Le devis
s’élève à 5916€ TTC. L’investissement est trop important par rapport à l’usage peu fréquent.
L’équipe municipale ne donne pas suite à ce devis.
- Travaux : projet « Cœur de village »
Après une réunion avec les principaux acteurs pour le projet de la réouverture du ruisseau et
l’aménagement du cœur de village, M. Bertin Rufié fait le point sur cette opération. L’objectif de
ce projet est d’améliorer le cadre de vie, l’attractivité et de dynamiser la vie locale du centre bourg
d’Auzits. Il est démontré qu’une coordination entre l’aménagement du cœur de village et la
réouverture du ruisseau est indispensable et que ces deux opérations doivent être menées en
parallèle. Les études, les plans d’action et les programmes de travaux et de financements sont
engagés et prendront du temps. Les aménagements seront effectués en plusieurs tranches de
travaux dans le temps.
INFORMATIONS
- Entretiens professionnels du personnel communal
Chaque fin d’année un entretien professionnel individuel est effectué entre monsieur le maire et les
agents. C’est un bilan de l’année qui retrace le travail effectué, les compétences et les objectifs
atteints ou pas pour chacun des agents. M. Benoît Olivié exprime son ressenti sur le déroulement
de ces entretiens à l’équipe municipale. Il termine son compte-rendu en confirmant sa volonté que
l’équipe municipale soit en cohésion avec les agents et que l’implication de chacun fera la
concrétisation des projets municipaux. - Rapport d’activités 2019 CCPR
Ce rapport retrace l’activité de la Communauté de Communes du Pays Rignacois par pôles de
compétences. Monsieur le Maire le présente aux élus.
- Informations du CCAS
Mmes Bénédicte Canredon et Louise Debaecker précisent que des pochettes cadeaux vont être
distribuées aux personnes de plus de 70 ans domiciliées sur la commune et aussi aux personnes qui
résident en maison de retraite.
- Point d’étape de notre action après 6 mois de mandat
M. Bertin Rufié présente le bilan des six premiers mois du mandat. Il fait un point sur ce qui a été
fait ou pas, sur ce qui a été amélioré et ce qui reste à améliorer et sur l’avancement des projets.
QUESTIONS DIVERSES
- Signatures de motions par monsieur le Maire
Motion Bosch : pour la défense de l’usine Bosch d’Onet-le-Château présentée par l’Association
Départementales des maires (ADM) et présidents de communautés de l’Aveyron
Motion les oubliés de Ségur : discrimination entre le secteur privé et public des salariés de la santé
dans le décret modifié n°2020-1152 du 19 septembre 2000.
- Courriers par la commission Patrimoine et Vie Locale
Un courrier a été envoyé au service de la DREAL portant sur le projet de réouverture d’un tunnel
menant d’Auzits à Firmi, se situant au lieu-dit La Costepeyremarty, qui servirait aux randonneurs
par exemple.
- Décoration de Noël 2021
Une commission est désignée pour réfléchir sur des projets de décoration pour Noël 2021 dans un
objectif de donner un « air de fête » à la commune et de faire l’acquisition de décoration
réutilisable chaque année. Un crédit sera alors prévu au budget communal 2021.
Monsieur le Maire lève la séance : il est vingt-trois heures trente minutes