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unknown - 4 JUILLET 2024
Procès Verbal - 30 MAI 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
Choantraine
h
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
30
MAI
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
trente
Mai,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
22/05/2024
affichée
le
22/05/2024),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et Messieurs
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Martine
OHNIMUS,
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne
VIGUIER
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Clément
CLAUDEL,
Patrick
DORGET,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient_excusés:
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN
(pouvoir
à
Mme
OHNIMUS),
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à M.
VALDENAIRE),
Marie-Laure
MULOT
(pouvoir
à M.
BOXBERGER)
et
Messieurs
Michel
AUBERT
(pouvoir
à
Mme
HUSSON),
Jacques
CHAPON
(pouvoir
à
Mme
DUMARTIN),
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à
M.
CLAUDEL),
Max
RICHARD
(pouvoir
à
Mme
VIGUIER) Était
absent
: Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: .…
22
Nombre
de
conseillers
présents
:
14
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
21
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(21
mars
2024)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance :
1°/ Présentation
du
rapport
d'activités
et de
développement
durable
de
la
d'Agglomération
d’Epinal.
2°/ Participation financière
aux
différents
séjours
scolaires
2024.
3°/ Frais
scolaires
2024.
4°/ Prime
exceptionnelle
de pouvoir
d'achat.
5°/ Subvention
à la
C.A.E.
pour
l'organisation
du festival ENJOY
VELO.
6°/ Modification
du
tableau
du personnel
communal
: ouverture
d’un poste
de Brigadier-
Chef Principal
et fermeture
du poste
de Brigadier,
ouverture
d’un poste
d'Animateur
Principal
Il?
classe
et
fermeture
du
poste
d'Animateur
Principal
2"
Classe,
ouverture
d'un poste
d'Adjoint
Administratif Principal
2°"
Classe
et fermeture
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif.
7°/ Subventions
aux
associations
8°/ Mentions
« Très
Bien
» au
baccalauréat
2023
: fixation
des prix
99/
ONF.
:
état
d'assiette
et
destination
des
produits
pour
2024
(annulation
et
remplacement
de
la délibération
n°2
du
15 février
2024.
10°/ Etablissement
de
la liste du jury
criminel pour
l'année
2025
: tirage
au sort.
11°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes
:
Délibération
N°
1 — Institutions
et vie politique
- Intercommunalité
- Présentation
du
rapport
d'activités
et de
développement
durable
de
la Communauté
d'Agglomération
d’Epinal. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
PREND
acte
de
la communication
de
ce rapport
d'activités
et de
développement
durable
de
la C.A.E.
Délibération
N°
2
-
Finances
-
Subventions
diverses
-
Participation
financière
communale
aux
différents
séjours
scolaires
de
2024.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
Affaires
Scolaires.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ADOPTE
les propositions
formulées
par
la commission
des
affaires
scolaires,
APPROUVE
le tableau
récapitulatif
suivant : PARTICIPATION
AUX
SEJOURS
SCOLAIRES
LIMITATION
À
UN
SEUL
SEJOUR
PAR
ENFANT
ET
PAR
ANNEE
CIVILE
ECOLES
MATERNELLES
+
ECOLES
ELEMENTAIRES
TYPES
DE
ORGANISATEURS
2024
SEJOURS
ELEMENT
AIRE
:
CLASSES
TRANSPLANTEES
3
050
€,
voyages
compris
(à
verser
à la coopérative
en
2
fois
:
OU
2
000
€ +
1
050 €)
Justificatifs
à l'appui
et
CLASSES
NATURE
ECOLES
DE
participation
des
parents.
CHANTRAINE
MATERNELLE
:
ou
2
860
€
{2
200
€ (grands) —
voyage
VOYAGES
EDUCATIFS
colline
(transport
compris)
(Séjours
courts)
660
€
pour
les
trois
autres
classes
(220
€ x 3 classes)}
CLASSES
TRANSPLANTEES
ou
CLASSES
NATURE
VILLE
D’EPINAL ET
AUTRES
COMMUNES
PAS DE
SUBVENTION
CLASSE
ULIS
ETABLISSEMENTS
EXTERIEURS
6
€
par
repas
par
enfant
versés
aux
parents
sur
demande
|
COLLEGES
+
LYCEES (jusqu’à
la Terminale)
|
TYPES
DE
ORGANISATEURS
2024
SEJOURS
6,50
€
par
jour
VOYAGES
CULT
S
ÉTABLISSEMENTS
et
par élève
OYAGES
CULTUREL
EXTERIEURS
CPR
CS
Limité
à
10
jours
CLASSE
ULIS
ETABLISSEMENTS
6
€
par
repas
par
enfant
EXTERIEURS
versés
aux
parents
sur
demande Délibération
N°3
- Enseignement
- Frais
de fonctionnement
des écoles
- Fraïs
scolaires
pour
l’année
2024.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ADOPTE
les propositions
formulées
par
la commission
scolaire
à savoir :
1°/ Ecole
Elémentaire
Robert
Desnos
:
-
Fournitures
scolaires
: 48
€
par
élève
(y
compris
l’enseignement
des
langues) ;
- Opération
départ
en
6ème
: reconduction
de
l'opération
calculatrice
;
- Noël
: un
crédit
de
5,30
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire
;
- Achat
de
livres
: un
crédit
de
42 € par
classe.
2°/ Ecole
Maternelle
Julia
Colin
:
- Fournitures
scolaires
: 41
€
par
élève ;
-
Sorties
de
proximité
: un
crédit
de
3,20
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire ;
- Noël
: un
crédit
de
5,30
€ à verser
à la coopérative
scolaire.
Délibération
N°
4 — Fonction
publique
- Régime
indemnitaire
- Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
Article 1
:
D'instituer
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
aux
agents
publics
éligibles
conformément
au
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023.
Article
2
:
De
déterminer,
en
fonction
des
niveaux
de
rémunération
brute
perçue
par
chaque
agent
sur
la période
du
1° juillet 2022
au
30 juin
2023,
les montants
forfaitaires
suivants
:
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la
période
Montant
maximum
courant
de
{a
prime
de
pouvoir
d'achat
du
1° juillet
2022
au
30
juin
2023
inférieure
ou
égale
à 23
700
€
800
€
Supérieure
à 23
700
€ et
inférieure
ou
égale
à 27
300
€
700
€
Supérieure
à 27
300
€ et
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
600
€
Supérieure
à 29
160
€ et
inférieure
ou
égale
à 30
840
€
500
€
Supérieure
à 30
840
€ et
inférieure
ou
égale
à 32
280
€
400€
Supérieure
à 32
280
€ et
inférieure
ou
égale
à 33
600
€
350€
Supérieure
à 33
600
€ et
inférieure
ou
égale
à 39
000
€
300
€ Article
3:
De
prévoir
un
versement
de
cette
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
en
une
seule
fois
avant
le 30 juin
2024.
Délibération
N°
5
-—
Finances
-
Subventions
-
Subventions
accordées
à
d'autres
collectivités
publiques
- Organisation
du
Festival
Enjoy
Vélo
: subvention
à la C.A.E.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour
et 1 voix
contre
(M.
Max
RICHARD)
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à verser
une
subvention
de 3 000 € pour
l’organisation
du
salon
ENJOY
VELOS
en 2024
Délibération
N°
6 — Fonction
publique
-
Personnels
titulaire
et
stagiaire
de
la
F.P.T.
-
Créations
et
transformations
d'emplois
-
Création
d’un
poste
de
brigadier-chef
principal,
d'un
poste
d’animateur
principal
de
1ère
classe
et
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à modifier
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
procédant
à la
création
d’un
poste
de
brigadier-chef
principal,
d’un
poste
d’animateur
principal
de
1ère
classe
et
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
et
en
fermant
concomitamment
un
poste
de
brigadier,
un
poste
d’animateur
principal
de
2ème
classe
et un
poste
d’adjoint
administratif.
Délibération
N°
7 — Finances
- Subventions
- Subventions
à des
associations.
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE
Jean-Pascal,
adjoint
délégué
à la vie
associative
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
* ANIMATION
- LOISIRS
- CULTURE
:
- Amis
sans
frontières
: .…................
300€
- Concerts
classiques
: …................…
1 500
€
- Les
Grognards
: .….......................
300€
- Club
Chante-Rainette
: …............…
500€
* SPORT:
- Judo
Club
: .….............................……
1500
€. Délibération
N°
8
—
Finances
-
Divers
-
Mentions
«
Très
Bien
»
au
baccalauréat
2023
:
fixation
des
prix.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DONNE
SON
ACCORD
quant
au
montant
de
la
récompense
destinée
à
chaque
bachelier
chantrainois
ayant
obtenu
la
mention
« Très
bien
»,
à
savoir
100
€.
Délibération
N°
9 - Domaine
et patrimoine
- Divers
actes
de gestion
du
domaine
privé
-
O.N.F.
: état
d’assiette
et
destination
des
produits
pour
l’année
2024
(annulation
et
remplacement
délibération
n°
2 du
15/02/2024).
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE
Jean-Pascal,
adjoint
délégué
à la forêt.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ANNULE
la délibération
N°
2 du
15
février
2024
et DEMANDE
à l’O.N.F.
d’asseoir
les
coupes
tout
en
proposant
de
fixer
la destination
de
ces
dernières
comme
suit
:
- Parcelles
11
r : bois
façonné
en
totalité
(grumes
feuillues
+ houppier)
;
- Parcelle
15
r : bois
façonné
en
totalité
(grumes
feuillues
et résineux
+ houppier)
;
- Parcelle
21
: vente
en
bloc
et sur
pied
résineux
et feuillus
;
- Parcelle
19
(lot
1)
: ouverture
de
cloisonnements
partie
jeune
hêtraie
: délivrance
aux
affouagistes
;
-
Parcelle
19
(lot 2)
: vente
en
bloc
et sur
pied
des
résineux
et feuillus
;
- Parcelle
5 : résineux
exploités
en
exploitations
groupées.
Les
coupes
20a
et 6t sont
reportées
en
raison
du
volume
important
désigné
dans
les
parcelles
de
régénération,
coupes
non
prévues
initialement
dans
l'état
d’assiette
de
l'aménagement.
En
outre,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
de
laisser
à l'Office
National
des
Forêts
le
soin
de
fixer
les
découpes
dimensionnelles
définitives
des
produits
sus-désignés.
Délibération
N°
10 - Divers
domaines
de compétences
des
communes
- Etablissement
de
la liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2025
: tirage
au
sort.
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX
Marc,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
A
procédé
au
tirage
au
sort
du
jury
criminel
pour
l’année
2025. Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes
:
Monsieur
le Maire
donne
les informations
suivantes
au
conseil
municipal :
Signature
du
marché
de
divers
travaux
de
chaussée
avec
l’entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
78 805
€ TTC.
Signature
du
marché
pour
le
remplacement
de
tuiles
de
la
toiture
de
l’école
maternelle
avec
l'entreprise
Les
Compagnons
Couvreurs
pour
un
montant
de 56
918
€ TTC.
Signature
du
marché
pour
la réalisation
d’enrochements
du
talus
de
l’étang
de
Chantraine
avec
l’entreprise
T.R.B.
de
Saint Nabord
pour
un
montant
de 43 200 €
TTC. Pose
d’un
écran
de
protection
pour
l'accueil
de
la
mairie,
le
5
juin,
pour
un
montant
de 4 600
€ TTC.
Consultation
des
entreprises
en
cours
pour
les travaux
de
la rue
du
Hameau
qui
devraient
travaux
devraient
démarrer
au
printemps
2025.
Consultation
en cours
pour
la fourniture
des
repas
dans
le cadre
des
Accueils
de
Loisir
sans
Hébergement.
Nomination
de
Madame
Anne
VIGUIER
en
tant
que
conseillère
municipale
déléguée
à la jeunesse.
Signature
d’arrêtés
municipaux :
°
pour
l'extension
de
la
limitation
de
vitesse
à
30
km/h
sur
toute
l'agglomération
de
CHANTRAINE,
sauf
pour
les
rues
des
Forges
et
Général
de Gaulle
qui
seront
limitées
à 50 km/h,
° __ pour
la modification
de
la limite
d'agglomération
de
la rue
Général
de
Gaulle;
°
pour
la mise
en place
d’un
feu
récompense
rue
Général
de
Gaulle.
Reconduction
de
l’adhésion
au
CAUE
des
Vosges
pour
un
montant
de 327 €.
FREE
a un projet
d'installation
de
deux
antennes
sur le territoire
de
Chantraine
;
celle
prévue
initialement
sur
le
site
de
la
Maison
Grandemange,
est
jugée
trop
proche
de
l’école.
FREE
recherche
un
immeuble
pour
l'installer.
L'autre
est
en
projet
au
lieu-dit
« Bois
le
Duc»,
à
côté
du
terrain
de
tennis.
Le
dossier
d'information
a
été
reçu
en
mairie
le
23
mai
2024,
mais
celui-ci
étant
jugé
insuffisamment
précis,
une
demande
d’entrevue
avec
FREE
a été
effectuée.
Il est convenu
avec
la SEBL
de
prolonger
d’un
an
le délai
de
la convention
liant
les Constructeurs
du
Bois
à la SEBL.
Le planning
de tenue
des
bureaux
de vote
a été distribué aux
membres
du
conseil
municipal. L'agence
postale
communale
sera
fermée
du
13 au
30
août
2024.
Madame
GILLE
fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
concernant
le
conservatoire
Gautier.
Monsieur
BOXBERGER
informe
qu'il
recherche
des
bénévoles
pour
l’organisation
des
Champs-Golots
du
21 juin
et pour
l’organisation
de
la libération
de
Chantraine
entre
les 18
,
et 22
septembre.
Madame
HINGRAY
informe
que
le
Chantraine
Infos
sera
à
distribuer
fin juin,
les
articles
étant
attendus
jusqu’au
20 juin
dernier
délais. Monsieur
BAUR
informe
qu’un
repas
de
quartier
est
organisé
à
l'étang
ce
31
mai
2024.
Il s’agit
du
quartier
de
l'étang
et de
la rue
du
Vieux
Moulin.
Un
second
repas
de
quartier
est organisé
rue
Varroy
Prolongée.
Dates
à retenir :
-
Commission
« Dérogations
scolaires
»
: 3 juin
2024
à 17h30.
-
_KEOSCOPIE
(CAE)
à l'ENSTIB
sur
le sujet
de
la mobilité :
6 juin
à 17h45.
-
Les
Cafés
de
Candide
« et si on parlait
du
compostage
» : 11 juin
à 19h00.
-
Savoir
rouler
à vélo
(permis
vélo
enfants
de
CMD)
: 14 juin.
-
Spectacle
ALL
DANCES
à la rotonde
: 15 juin
à 20h00.
-
Champs
Golots
: 21 juin.
-
Journée
d’information
du
S.M.I.C.
à la Maison
Grandemange
: 21 juin.
-
Sortie
Opéra
à NANCY
: 25
juin.
-
Feux
d'artifices
: 13 juillet.
-
Exposition
sur la libération
de
Chantraine
: du
18
au
22 septembre.
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est levée
à 20h50.
Le
Secrétaire
de
séance,
Présent
Procès-verbal
affiché
le
- 5
JUIL. 2924