Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 09 MAI 2017
Procès Verbal - 30 MAI 2024
Procès Verbal - 12 FÉVRIER 2026
Procès Verbal - 12 février 26
Procès Verbal - 26 MAI 2020
Compte-Rendu - 21 MAI 2019
Compte-Rendu - 06 MAI 2021
Déliberation - 20 novembre 25
Compte-Rendu - 20 JANVIER 2022
Déliberation - Séance CM du 25 mai 2023
Compte-Rendu - 12 MAI 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 MAI 2022)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques,
Canta
Rana
Chantraine =
Chantraine,
le
13
Mai
2022
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
12
MAI
2022
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
X
GILLE
Brigitte
HUSSON
Audrey
HINGRAY
Sandrine
HUSSON
Audrey
AUBERT
Michel
BOXBERGER
Jean-Daniel
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
BOUDOT
Agnès
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
DUMARTIN
Marie-Noëlle
GIRARDIN
Anne-Marie
xxx xx Ill [el [el
GOTTMANN
Charlotte
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HARDIAL
Slim
HUMBLOT
Gérard
MULOT
Marie-Laure
|»
RICHARD
Max
CHAPON
Jacques
ROBERT
Mickaël
VIGUIER
Anne
IX
Réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Anne
VIGUIER
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le Maire
ayant
proposé
de
retirer
un
point
à
l’ordre
du
jour
initial,
à savoir
:
-
Avenant
n°
4 au
marché
d'exploitation
des
installations
thermiques,
Les
conseillers
municipaux
ayant
approuvé
cette
modification
apportée
à l’ordre
du
jour,
Après
lecture
et approbation,
à l'unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
mars
2022, Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
+
A
autorisé,
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
contracter
auprès
du
Crédit
Mutuel
un
emprunt
d'un
montant
de
150
000
€ sur
15
ans
au
taux
de
0.85
%
fixe.
Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
en
charge
des finances,
a donné
les détails
et expliqué
que
cet
emprunt
servira
à financer
des
travaux
de voirie.
+
A
adopté,
à l'unanimité,
la
Décision
Modificative
n°
1 au
budget
communal.
+
À
approuvé,
à l'unanimité,
la fixation
de
la rémunération
du
personnel
des
accueils
de
loisirs
des
vacances
scolaires
de
la manière
suivante
:
Fonction
de
Directeur :
70
€ brut
par
jour,
Fonction
de
Directeur
Adjoint :
63
€ brut
par
jour,
Fonction
d’animateur
diplômé
(BAFA) :
52 € par jour,
Fonction
d’animateur
non
diplômé :
38 € brut
par
jour,
Fonction
animateur
surveillant
de
baignade :
57 € brut
par
jour,
e
A
voté,
à l'unanimité,
les tarifs
à appliquer
aux
différents
événements
organisés
par
la commune :
-
Marché
du
terroir
et
de
l’artisanat
*
Frais
de
réservation
: 10 €
“"
Mètres
linéaires
(minimum
3 mètres)
: 2 €/ml
*
Forfait
électricité
(facultatif)
: 10 €
-
Marché
de
Noël
“
Table
de
2m
x
0.70
m:20€
“"
Grillede2mxim:5€
“
Cautionnement
: 20
€.
°
À
approuvé,
à
l’unanimité,
la
participation
financière
de
la
commune
à
la
formation
« Brevet
d’Aptitude
aux
Fonctions
de
Directeur
(B.A.F.D.)»
d’un
agent
ainsi
que
la
convention
d’engagement
réciproque
s’y
rapportant,
convention
que
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer.
+
A
adopté,
à
l’unanimité,
les
frais
scolaires
pour
l’année
2022
tels
que
proposés
par
la commission
scolaire :
1)
Ecole
élémentaire
Robert
Desnos
:
-
Fournitures
scolaires:
45
€ par
élève
(y compris
l’enseignement
des
langues).
- Opération
départ
en
6°" : reconduction
de
cette
attribution
(achat
de
calculatrices
en
2021).
- Noël
: un
crédit de
5 € par
élève.
- Achat
de
livres
: un
crédit
de
40
€ par
classe.
2)
Ecole
maternelle
Julia
Colin
:
- Fournitures
scolaires
: 39
€ par
élève.
- Sorties
de
proximité
: un
crédit
de
3 € par
élève.
- Noël
: un
crédit
de
5 € par
élève. A
adopté,
à l’unanimité,
la participation
financière
aux
différents
séjours
scolaires
:
LIMITATION
À
UN
SEUL
SEJOUR
PAR
ENFANT
ET
PAR
ANNEE
CIVILE
ECOLES
MATERNELLES
+
ECOLES
ELEMENTAIRES
TYPES
DE
SEJOURS
ORGANISATEURS
2022
ELEMENTAIRE
:
CLASSES
TRANSPLANTEES
3.500
€,
voyages
compris
(à verser
à la
coopérative
en
? fois :
2000
€
+
1500
€)
OU
ustificatifs
à l'appui
et
participation
des
PP
P
P
parents.
CLASSES NATURE
ECOLES
DE
MATERNELLE :
CHANTRAINE
ou
1033 €
{2000
€ (grands)
— voyage
colline
(transport
compris)
VOYAGES
EDUCATIFS
600 € pour Les trois
autres
classes
(Séjours
courts)
(200
€ x 3 classes) — Reliquat
de
2021 :
1567 €}
COLLEGES
+
LYCEES
(jusqu’à
la
Terminale)
TYPES
DE
SEJOURS
ORGANISATEURS
2022
6
€
par
jour
VOYAGES
CULTURELS
ÉTABLISSEMENTS
et
par
élève
ULTUREL
EXTERIEURS
PES Limite
à
10
jours
À
décidé,
à
l'unanimité,
de
refuser
le
transfert
au
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges,
de
la
compétence
optionnelle
« Eclairage
public
»
et
ce,
pour
les
années
2023,
2024,
2025
et 2026.
A
décidé,
à
l'unanimité,
de
déclarer
les
biens
cadastrés
AI
218,
219
et
220
en
état
d'abandon
manifeste
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
Etablissement
Public
Foncier
du
Grand
Est
à
poursuivre
la procédure
d’expropriation.
À
émis
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
Plan
de
Mobilités
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal.
A
procédé
au
tirage
au
sort
de
neuf
électeurs
chantrainois
dans
le cadre
de
l'établissement
de
la
liste
du
jury
criminel
pour
l'année
2023.
Il est
précisé
que
ce
tirage
ne
constitue
que
le
stade
préparatoire
de
la
procédure
de
désignation
des
jurés
et
que
la
liste
définitive,
qui
comprendra
pour
le
département
289
noms,
sera
établie
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
262
et
suivants
du
Code
de
Procédure
Pénale. +
A
décidé,
à l'unanimité,
d'attribuer
le
nom
« Parc
François
DIOT
» à la parcelle
cadastrée
AE
238
et située
à la ZAC
du
Parc
de
l' Arsenal.
+
A
autorisé,
à l'unanimité,
Monsieur
le Maire
à signer
une
convention
d'occupation
globale
du
domaine
public
en
vue
de
l'installation
et de
l'exploitation
d’Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
avec
la société
ENGIE.
+
A
autorisé,
à l'unanimité,
Monsieur
le Maire
à signer
l'acte
de
vente
des
parcelles
AK
30a,
AK
31d,
AK
32f
sises
37
rue
Jules
Ferry
et
d’une
superficie
de
68
m2,
le
prix
de
vente
étant
fixé
à
30 €/m?
(frais inhérents
à la cession
étant
à la charge
de
l'acquéreur).
Informations
et questions
diverses
:
e
Monsieur
le Maire,
Marc
BARBAUX
:
o
À
informé
que
la
situation
économique
du
moment,
liée
à
la
crise
ukrainienne,
engendre
une
augmentation
très
importante
du
prix
du
gaz.
Aussi,
est-il
nécessaire
de prévoir
le gel
des
tarifs.
Un
avenant
est
à l’étude
avec
le
gestionnaire
des
installations
thermiques
afin
de
modifier
le
contrat
et
passer
en
prix
de
gaz
fixe
durant
3
ans,
ce
qui
permettrait
de
sécuriser
le prix
actuel.
Une
nouvelle
offre
de
la part
d'ENGIE
est attendue.
o
À
indiqué
avoir
participé,
lui
et
son
adjoint,
Michel
AUBERT,
à
une
réunion
avec
les
représentants
des
communes
d’Epinal
et
de
Golbey
afin
d’examiner
les
possibilités
d’extension
du
Réseau
de
Chaleur
Urbain
d’Epinal,
géré
dans
le
cadre
d’une
délégation
de
service
public
passée
avec
ENGIE.
Délégation
qui
prend
fin en
2025.
Préalablement
au
renouvellement
de
cette
délégation,
la
ville
d’Epinal
a
proposé
d’étudier
les possibilités
d’extension
de
son
réseau
sur Chantraine
et Golbey.
Cette
étude
prospective
représenterait,
pour
Chantraine,
une
dépense
de
5 000
€ TTC.
Il
semble
que,
dans
l’intérêt
de
la
commune,
de
ses
administrés
et
des
gestionnaires
d'immeubles,
cette
étude
soit une
opportunité
à saisir.
En
effet,
le
coût
de
fourniture
du
gaz
et
l’engagement
du
territoire
pour
réduire
les
énergies
fossiles
nous
invitent
à
y
réfléchir.
A
cette
fin,
il
sera
proposé
à
la
séance
du
conseil
municipal,
prévue
fin juin,
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
avec
Epinal
et
Golbey
une
convention
qui
aura
une
incidence
financière
de
5 000
€ TTC.
Suite
aux
conclusions
de
cette
étude,
le
Conseil
Municipal
aura
à
débattre
sur
la
continuation
du
programme
et
sur
le
plan
d’action
à
mettre
en
place
si
la
démarche
proposée
est poursuivie.
e
Monsieur
Mickaël
ROBERT
2 suggéré
d’étudier
la mise
en
place
éventuelle
d’un
préau
en
vue
de
permettre
aux
enfants
d’attendre
l’ouverture
de
l’école
à l’abri.
De
plus,
il demande
la
mise
en
place
de
rangements
à bicyclettes.
Monsieur
Didier
NOIRTIN,
DGS,
a précisé
qu'il
était possible
de
ranger
les
cycles
dans
la cour
de
l’école
élémentaire.
e
Madame
Brigitte
GILLE
a
fait
une
présentation
de
l’ Analyse
des
Besoins
Sociaux
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
conseil
municipal
a validé
cette
analyse. Madame
Elise
COLIN
2
informé
vouloir
organiser
une
marche
gourmande
avec
le
conseil
des jeunes
le
18
septembre
2022.
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
à
fourni
les
informations
suivantes :
=
11
juin
à 9h00
: Commission
forêt
- Rendez-vous
à l’étang.
“24
juin
: inauguration
de
l’exposition
«
Grand
Angle
».
"
26
juin
: Fête
du
Terroir.
"
14 juillet
: Feux
d'artifices.
Madame
Anne-Marie
GIRARDIN
2
informé
l’assemblée
de
la
subvention,
à
hauteur
de
1000
€,
émanant
du
Conseil
Départemental
des
Vosges,
en
vue
de
l’organisation
du
voyage
de
fin
d’année
à la Colline.
Monsieur
Michel
AUBERT
2
informé
le
conseil
municipal
qu’un
groupe
de
travail
composé
d’élus
doit
s’organiser
afin
d’engager
une
étude
sur
un
plan
de
circulation,
avec
comme
objectifs
:
“
Etablir
un
diagnostic
sur
les
conditions
de
circulation,
"Identifier
les
dysfonctionnements
en termes
de :
e
sécurité
routière
e
desserte
e
stationnement
e
zone
de
rencontre
e
signalisation,
S'inscrire
dans
la
démarche
d’un
plan
de
mobilité
partagé
en
s’inspirant
des
34
orientations
du plan
mobilités
de
la CAE,
Prendre
en
compte
les
conclusions
d’une
étude
de
prospective
à
engager
sur
le
développement
urbain
de
la
commune
et
en
particulier
sur
les
aménagements
et
la
requalification
de
sa centralité.
Madame
Anne
VIGUIER
a
informé
de
l’abandon,
dans
l’immédiat,
du
projet
de
médiathèque.
Le
prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
16
juin
2022.
La
séance
est
levée
à
21h05.
Fait
à
Chantraine,
le
13
Mai
2022