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unknown - Métropole - Européenne de Lille - 20 C 0307 Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 20 C 0307)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport, 20 C 0307

Séance du vendredi 18 décembre 2020

Délibération DU CONSEIL

(77877) / lundi 18 janvier 2021 à 11:01 1 / 3

SECRETARIAT GENERAL ET ADMINISTRATION - ASSEMBLEES -SECRETARIAT DES ELUS

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - MANDAT 2020-2026 - AJUSTEMENT DES DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS

I. Rappel du contexte

Par délibération n°20 C 0014 du 21 juillet 2020, le Conseil de la métropole a procédé à la création des 7 commissions thématiques indiquées ci-dessous, conformément à l'article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux métropoles :

 Commission " Aménagement durable du territoire - Urbanisme - Logement - Politique de la ville – Habitat - Planification - Gens du voyage - Stratégie et action foncière " ;

 Commission " Développement économique - Emploi - Recherche – Insertion - Parcs d’activité - Aménagement Numérique " ;

 Commission " Climat - Transition écologique – Energie – Eau – Assainissement – Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture "

 Commission " Espaces publics – Voirie - Vidéosurveillance " ;

 Commission " Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion – Administration - Ressources Humaines " ;

 Commission " Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention-Sécurité " ;  Commission " Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse ".

II. Objet de la délibération

1. Commissions thématiques

Le Conseil a également procédé lors de cette même séance à leur composition. Il convient ainsi de décider des ajustements en leur sein afin de pourvoir les sièges devenus vacants ou de répondre aux sollicitations des groupes d'élus ou de leurs membres.

Commission " Aménagement durable du territoire - Urbanisme - Logement - Politique de la ville – Habitat - Planification - Gens du voyage - Stratégie et action foncière " ; Mme Nathalie SEDOU (groupe Métropole écologiste, citoyenne et solidaire) a émis le souhait de ne plus siéger au sein de cette commission. Il est demande au Conseil d'en prendre acte.20 C 0307

Séance du vendredi 18 décembre 2020

Délibération DU CONSEIL

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Commission " Développement économique - Emploi - Recherche – Insertion -Parcs d’activité - Aménagement Numérique " ;

Il convient de désigner au sein de cette commission thématique un conseiller du groupe politique "Gauche métropolitaine" (non désigné aux précédents conseils). Est candidat(e) : A désigner (Gauche métropolitaine).

Commission " Espaces publics – Voirie - Vidéosurveillance " ;

Il convient de désigner au sein de cette commission thématique un conseiller du groupe politique "Gauche métropolitaine" (non désigné aux précédents conseils). Est candidat(e) : A désigner (Gauche métropolitaine).

Commission " Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse".

Il convient de désigner au sein de cette commission thématique un conseiller du groupe politique "Gauche métropolitaine" (non désigné aux précédents conseils). Est candidat(e) : M. Pierre VANBEUGHEN (Gauche métropolitaine).

Commission " Climat - Transition écologique – Energie – Eau – Assainissement – Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture "

M. Henri GADAUT (MPC) a émis le souhait de siéger au sein de cette commission. Il est demande au Conseil d'en prendre acte.

Est candidat : M. Henri GADAUT (groupe Métropole Passions Communes).

2. Groupes de travail "Culture" et "Sport"

Par la délibération n°20 C 0147 du 16 octobre, le Conseil a également décidé la création, pour ce nouveau mandat 2020-2026, d'un groupe de travail "Sport" et d'un groupe de travail "Culture" dont la finalité est :

 D'étudier les demandes de subventions en faveur des associations ou évènements sportifs et culturels de la métropole

 D'émettre des propositions, à la fois à la commission thématique "Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse et au Conseil".

Les conseillers ont ainsi été choisis parmi les membres de la commission, à raison d’un membre par groupe politique. Les Vice-présidents Eric SKYRONKA et Michel DELEPAUL en sont membres de droit.

Le groupe politique "Gauche métropolitaine" n'ayant pu déclarer son représentant au sein de chacun des groupes de travail, le Conseil est appelé à désigner ce représentant.

Est candidat(e) pour le groupe de travail "Sport" : M. Pierre VANBEUGHEN (Gauche métropolitaine)

Est candidat(e) pour le groupe de travail "Culture" : M. Eric BOCQUET (Gauche métropolitaine)20 C 0307

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Délibération DU CONSEIL

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3. Désignations au sein des commissions d'appel d'offres consécutives à la création de groupements de commande

A la présente séance du Conseil métropolitain, il est proposé la constitution de 4 groupements de commande pour les besoins de la MEL entrainant la création de plusieurs commissions d'appel d'offres ad hoc :

 LA MADELEINE - Rue des fusillés et déportés - Groupement de commande pour une étude de requalification (Décision n°20 DD 0756 du 22 octobre 2020);

 LILLE - NPRU – Secteur Lille Sud - Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine;

(la délibération de lancement est prévue pour le Bureau métropolitain de janvier);

 LILLE - NPRU - Rives de la Haute Deûle - Pointe des Bois Blancs - Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine (Délibération n°20 C 0385 prévue au Conseil du 18 décembre 2020);

 WATTRELOS - NPRU - Les Villas - Requalification des espaces publics - Lancement d'un marché de Maîtrise d'œuvre (Délibération prévue au Bureau du 18 décembre 2020).

Pour chacune des commissions mentionnées ci-dessus, il convient de procéder à la désignation de 2 membres (1 titulaire et 1 suppléant).

Par conséquent, la commission principale Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH consultée, le Conseil de la Métropole décide :

1) D'acter les ajustements et les désignations proposés ci-dessus.

Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ

Acte certifié exécutoire au 18/01/2021

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