Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DL 20250625 73 RH Actualisation du tableau des
Déliberation - del 2024.05.29 87 ressources humaines tableau
Déliberation - del 2023.02.08 30 tableau des effectifs modificat
Déliberation - del 2023.02.08 30 tableau des effectifs modificat
Déliberation - del 2023.11.07 164 rh tableau des effectifs evol
Déliberation - del 2023.11.07 164 rh tableau des effectifs evol
Déliberation - DEL 2024.11.06 153 RH Tableau des effectifs actu
Déliberation - 20241210 03 rh tableau effectifs actualisation tam
Déliberation - 2026 50 Actualisation tableau effectifs
Déliberation - del 2023.02.08 29 tableau des effectifs creation
Déliberation - DL20250408 46 R H Tableau des effectifs actualisation
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20250408 46 R H Tableau des effectifs actualisation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
PL
ie LS BRIANCON
Thème
:
RESSOURCES HUMAINES Objet
:
Tableau
des
effectifs
-
actualisation
Convocation
:
Date
:
02/04/2025
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
33 19
En
exercice
:
Présents : Nombre
de
suffrages
exprimés
:
26
sr
mt
EL
ELRREDAN
ETC
AN
N°DL20250408_046
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
08
AVRIL
2025
Le
mardi
08
avril
2025
à
18h00
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA.
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Eric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Emilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNEOUD,
André
MARTIN,
Catherine
VALDENAIRE,
Christian
FERRUS,
René
MICHEL,
Patrick
MICHEL,
Christophe
OSTI,
Marie
SOUBRANE,
Hervé
BOULAIS,
Yoann
LAGIER,
Thomas
SCHWARZ,
Maud
GADE,
Stéphane
SIMOND
Étaient
représentés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI
donne
pouvoir
à
André
MARTIN
Corinne
ASCHETTINO
donne
pouvoir
à
Annie
ASTIER-CONVERSET
Corinne
FAURE-BRAC
donne
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Renaud
PONS
donne
pouvoir
à
Marie
SOUBRANE
Maryse
XAUSA
FRANÇOIS
donne
pouvoir
à
Claire
BARNEOUD
Alexis
LALANNE
donne
pouvoir
à
Thomas
SCHWARZ
Lou
AFRICAIN
donne
pouvoir
à
Michèle
SKRIPNIKOFF
Absents
:
Christian
JULLIEN,
Sandrine
CORDIER,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU,
Gabriel
LEON,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ
Secrétaire
de
séance :
Emilie
GENOUX
DESMOULINS
[RER
EE
REED
REA
NE
EEEEENEEEEN
VER
[9 LE7 LR
1/3
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
AR
Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_46-DE Reçu le
17/04/2025
Publié le 17/04/2025 VU VU VU VU VU CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT Ceci
exposé,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L,
2121-29
;
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
et
notamment
l’article
L.
313-1
;
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
les
décrets
relatifs
aux
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
concernés
;
le
dernier
tableau
des
emplois
approuvé
par
délibération
n°DEL
2024.12.18/192
du
18
décembre
2024
:
l'avis
unanimement
favorable
des
membres
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le
7
avril
2025
;
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
emplois
afin
de
répondre
à
l’évolution
des
besoins
de
la
collectivité
;
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
;
Le
Conseil
Municipal
décide,
De
transformer
les
postes
permanents
suivants
afin
de
donner
suite
aux
avancements
de
grade
2025
:
Immatriculation
N°
Ancien
grade
de
Nouveau
grade
de
référence
de
l'agent
Poste
référence
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
principal
de
9181
95
«OC
à
!
Principal
de
2°"e
classe
1ére
classe
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
principal
de
4008
5i
.
7.
x
.
Principal
de
2ème
classe
1er
classe
1258
94
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
Principal
de
2°me
classe
3431
5e
Rédacteur
Rédacteur
principal
de
2°me
classe
7768
121
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
de
2ère
classe
.
.
Adjoint
technique
principal
de
1316
154
Adjoint
technique
Dème
classe
3282
34
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
de
2°me
classe
Adjoint
technique
principal
Adjoint
technique
principal
de
3945
18
!
.
de
2ème
classe
1°"
classe
ATSEM
principal
de
ATSEM
principal
1065
33
2ème
classe
de
1è"
classe
0133
83
Attaché
Attaché
principal
De
supprimer
les
postes
permanents
ci-dessous
dans
le
cadre
du
transfert
des
agents
du
Centre
de
Loisirs
de
la
Ville
de
Briançon
à
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
:
+
9
postes
d’adjoint
d'animation
*
1
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
+
1
poste
d'adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe
*
1
poste
d’animateur
territorial
*
1
poste
d’adjoint
administratif
ER
QUO
9 GE
MESSE
Hôtel
de
Ville
{ 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
AR
Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_46-DE Reçu le
17/04/2025
Publié le 17/04/2025 +
De
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
titulaire
pour
occuper
la
fonction
d'officier
d'état
civil
afin
de
répondre
aux
besoins
de
la
Collectivité
s'agissant
d’un
remplacement
de
longue
durée
sur
des
fonctions
spécifiques :
Cadre
Immatriculation
de
l'agent
N°
Poste
d'emploi/Fonction/Cotation/Quotité
de
travail
E
d
|
.
En
cours
de
Adjoint
administratif/Officier
d'état
civil
n
cours
de recrutemen
cecritement
IFSE
1
C2
Temps
complet
(35h00
hebdomadaires)
+
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
où,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
RESSOURCES
HUMAINES
DL20250408_046
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire, M
où
PARSVERGS
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
défä&ré
fans
un
délai
de
2
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
SRE
ES
NE
EEE,
VESSIE
VEUT QU
MEN LEE]
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
AR
Prefecture
005-210500237-20250408-2025_04_46-DE Reçu le
17/04/2025
Publié le 17/04/2025