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Déliberation - del 2024.05.29 87 ressources humaines tableau des effectifs actualisation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
BRIANCON DEL 2024.05.29/87
Thème
:
RESSOURCES HUMAINES Objet : Tableau
des
effectifs
-
actualisation Convocation : Date:
22/05/2024
Affichage:
22/05/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
En
exercice
:
33
Présents :
27
Nombre
de
suffrages exprimés
:
32
DELIBÉRATION
N°87
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MAI
2024
Le
mercredi
29
MAI
2024
à
18h00
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Corinne
ASCHETTINO,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Maud
GADÉ,
Renaud
PONS,
Sandrine
CORDIER,
Catherine
VALDENAIRE,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ,
Gabriel
LÉON,
Aurélie
POYAU
Étaient
représentés :
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à
René
MICHEL
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Christian
JULLIEN
donnant
pouvoir
à
Claire
BARNÉOUD
André
MARTIN
donnant
pouvoir
à Éric
PEYTHIEU
Francine
DAERDEN
donnant
pouvoir
à Aurélie
POYAU
Absents
excusés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
FAURE-BRAC,
Christian
JULLIEN,
André
MARTIN,
Francine
DAERDEN
Absents : Lou
AFRICAIN
Secrétaire
de
séance
:
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
RARERESENLEEE
TRE EE ET TELE
ET SOS SET ENT
E EE ASPIRE
EE SEP
EU
PER ET EE NUE
AT
PR
PE
TEE
TEE
ET
RUE
ER
PET
VOS
SEEEATA EU
E
67 EEZZA
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1
/
L
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_87-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Er
VU VU VU VU VU CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT Ceci
exposé,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.
2121-29 :
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
et
notamment
l'article
L.
31371; le décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
:
les
décrets
relatifs
aux
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
concernés
:
le
dernier
tableau
des
emplois
approuvé
par
délibération
n°2024.04.10/41
du
10
avril
2024 :
l'avis
favorable
des
membres
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le
27
mai
2024;
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
emplois
afin
de
répondre
à
l'évolution
des
besoins
de
la
collectivité :
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
°
De
modifier
les
postes
permanents
suivants :
N°de Poste
Ancien
emploi/
Modification
Nouvel
emploi/
poste/cotation
poste/cotation
Cadre
d'emplois
des
acents
de
maîtrise
Cadre
Tous
grades
ge
ê
d'emplois
Gestionnaire
du
domaine
145
| Assistant DST
Libellé du
public
IFSE1/
C1
poste
IFSE
1 /
C1
Date
de
modification
:
01/07/2024 Cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs/
Cadre
d'emplois
des
Cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs/
r
Cadre
Tous
grades
rédacteurs
d'
loi
.
203
|
Gestionnaire
budgétaire
EMPOIS
Assistant
gestionnaire
Libellé
du
budgétaire
et
comptable
et
comptable
IFSE
1 /
B2
poste
IFSE
1 /
C1
.-
Date
de
modification
:
01/06/2024
Rss
LS
|
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
2/4
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_87-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 Cadre
d'emplois
des
A
des
Cadre
rédacteurs
/ Tous
grades
EE
TEE
SEE
d'emplois
Gestionnaire
des
marchés
Assistant
gestionnaire
des |
re
,
56
r
.
Libellé
du
publics
marchés
publics
B
IFSE 1 / B2
poste
IFSE1/82 Date
de
modification :
01/06/2024
+
De
modifier
les
postes
permanents
suivants :
NePoste
Ancien
Modification
Nouveau
grade/
grade/poste/cotation
poste/cotation
..
.
.
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
eh
LU
Drincipal
de
1è° classe
_
Officier
d'Etat
Civil
195
Officier
d'Etat
Civil
Grade
DS
7
C2
dification
:
IFSE
1 /
C2
ate
de
modification
:
10/06/2024
Adjoint
technique
AcJoINE
technique
“7.
Agent
de voirie
ème
108
principal
de
2°
classe
Grade
IFSE
1 /
Cz
Agent
de
voirie
d
dification
:
IFSE
1
/
Cz
Date
de
modification:
01/06/2024
.
Adjoint
technique
Adjoint
ten
Technicien
du
bâtiment
106
| PMNCIPA
ci
Grade
IFSE 1 / C2
Technicien
du
bâtiment
D
d
dification
:
IFSE
1
/
C2
ate
de
modification
:
01/06/2024
..
Adjoint
technique
Acjoin teen
Grade
Agent
de
maintenance
et
Agent de
maintenance
et
d'exploitation
du
centre
169
d'exploitation
du
centre
nautique
nautique
IFSE
1 /
C3
IFSE
1,
c
Date
de
modification :
$
01/06/2024
RSS
RER
SR
OR
SR
ER
RE
OUEN
NU
KEY
ENS
Hôtel
de
Ville
j 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
3/4
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_87-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024 e
D'autoriser
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
les
emplois
créés
ou
modifiés,
en
l'absence
de
candidats
titulaires
de
la
fonction
publique
correspondant
aux
attentes
du
poste,
au
titre
des
articles
L. 332-14,
L. 332-8-2
et
L.
352-4.
e
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. POUR:
32
CONTRE
: o
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
RESSOURCES
HUMAINES
DEL
2024.05.29/87
PUBLIÉE LE :
05
IUN
2024
LefMai
Arnaëd
RER
ESRI
DEEE DEEE
EP
EUR
EE
ETES
EDEN
SE
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NOEPEEN EEE
EEE MENU] 0 (EN
RER
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
à
/
à
AR
Prefecture
005-210500237-20240529-2024_05_87-DE Reçu le
05/06/2024
Publié le 05/06/2024