Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 30 MARS 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 21 MARS 2026 SITE
Déliberation - RELEVES DES DELIBERATIONS
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 18.05.26
Déliberation - RELEVE DES DELIB
Déliberation - SEANCE 20250411 RELEVE DES DELIBERATIONS
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 18.05.26 1
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 26.02.26
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS JUILLET 2025
Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Causse-et-Diège.
Lien du pdf (Déliberation - RELEVE DELIBERATIONS 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE DE
CAUSSE et DIEGE
12700
Tél .05 65 64 66 47
Email : secretariat.mairie@causseetdiege.fr
Délibérations de la séance du 21 MARS 2026 Vote
20260301 Élection du Maire approuvée
20260302 Détermination du nombre d’adjoint au Maire approuvée
20260303 Élection des adjoints approuvée
20260304 Indemnités des Élus approuvée
20260305 Délégations du Conseil Municipal pour une partie des délégations d’attribution autorisées par la loi approuvée
20260306 Délibérations de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
approuvée
20260307 Élections des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de Foissac approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 21 MARS 2026