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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations examinees)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
A8
AFFICHÉ LE
Ad../.03..12095S..
ons
ee
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TPS
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE
LUNDI
10
MARS
2025
À
20
HEURES
A
L'ESPACE
HORIZON
Validation des procès-verbaux des séances du conseil municipal en date des 6 et 18 décembre 2024. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES 559. 560. 561. 562. 563. 664, 565. 566. 567. 568. 569. 570. 571. 572. 573. 574, 575. 576 577. 578. 579, 580. 581. 582.
Procès-verbal
d'installation
de
nouveaux
membres
du
Conseil
municipal
Election d'un (8) Adjoint (e) au maire Désignation des membres délégués au sein de la CLECT Cession de véhicule Réforme
et
vente
de
matériel
municipal
Engagement financier préalable au vote du budget primitif 2025 — modification
de la délibération n°554 du 18
décembre
2024
Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 — budget principal Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 — budget annexe assainissement Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 - budget annexe RPA (résidence pour personne âgées) Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 - budget annexe location de salles et spectacles Frais de restauration scolaire des élèves Ozoiriens scolarisés en classe spécialisée sur une autre commune Cession des parcelles issues de la division de la parcelle cadastrée section BH, n°235 sise 1
allée de la Brèche-
aux-Loups — Ajout de la faculté de substitution Approbation de la modification n°2 du plan local d'urbanisme de la commune d'Ozoir-la-Ferrière Déclassement par anticipation et désaffectation
à venir des
biens communaux sis
103 avenue du
Général
de
Gaulle et 2 rue de la Ferme du Presbytère Déclassement par anticipation et désaffectation à venir des biens communaux sis avenue du Général de Gaulle et 8 bis rue de Palaisot suite à enquête publique Réitération de la cession des parcelles cadastrées section BD, n°12 et 13 sises 103 avenue du Général de Gaulle et 2
rue
de
la
Ferme
du
Presbytère
Réitération de la cession des parcelles cadastrées section BC,
n°230, 231
et 232 sises avenue du Général de
Gaulle et 8 bis rue de Palaisot Cession du terrain cadastré section BD, n°3 sis avenue du Général de Gaulle Acquisition d'une bande de terrain cadastrée section BD, n°156 issue de la parcelle cadastrée section BD, n°125 Cession du terrain cadastré section AS, n°6 sis 2 rue Robert Schuman Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Création d'un emploi permanent à temps complet d'agent d'accueil à la police municipale Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de l'année 2024 Compte
rendu
des
pouvoirs
délégués
Fait
à
Ozoir-la-Ferrière
le
11
mars 2025
Madame le maire, Christine FLECK,