Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - liste deliberations examinees
Déliberation - Deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - liste deliberations examinees du 08.02.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees du 08.02.23)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Santé,
/
N
AFFICHÉ
D\
LE
.CA/.@l.
2022
Ozoir-la-Ferrière DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE MERCREDI 08 FEVRIER 2023 A 20 HEURES A L'ESPACE HORIZON
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du
13 décembre 2022.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 340. 341. 342 343 344 345 346 347 348 349
Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales Rapport et débat d'orientation budgétaire 2022 — budget principal Rapport et débat d'orientation budgétaire 2022 — budget annexe assainissement Rapport et débat d'orientation budgétaire 2022 — budget annexe RPA (Résidence des personnes âgées) Rapport et débat d'orientation budgétaire 2022 — budget annexe locations de salles et spectacles Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de l'année 2022 Approbation
de
la
convention
unique annuelle 2023
relative aux missions optionnelles du
Centre de Gestion
de
Seine-et-Marne Approbation de la convention annuelle 2023 relative aux missions de médecine préventive du Centre de Gestion de Seine-et-Marne Avenant n°1
à la convention de mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté de communes les Portes
Briardes entre Villes et Forêts Compte-rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le
09 février 2023