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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 07 11 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 07 11 2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Pithiverais
æ
Sounne
Gatinais
Terre
Audacieuse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
7 NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le sept
novembre,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
trente-et—un
octobre
deux
mille
vingt-trois,
se
sont
réunis
au
Malesherbois,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 43
Votants
: 52
Étaient
présents:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Bonniez,
M.
Burleraux,
M.
Bouteille,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
M.
Ciret,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Girard
Jean-Paul,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Legendre
(Conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
Mme
Lévy,
M.
Masson,
M.
Matignon,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
M.
Thomas,
M.
Volkringer,
M.
Wera.
Etaient
excusés
: M,
Gillet,
M.
Sureau.
Étaient
absents
: M.
Citron,
Mme
Couillaut,
M.
Girard
Claude,
Mme
Saby.
Pouvoirs
: M.
Beaudeau
à
M.
Desbois,
M.
Bougréau
à
M.
Bauer,
M.
Douillot
à
M.
Masson,
Mme
Goffinetà Mme
Dauvilliers,
M.
Léotard
à
M.
Bonniez,
M.
Luche
à
M
Dujardin,
M.
Mangeant
à
Mme
Lévy,
Mme
Marie
à
Mme
Herblot,
Mme
Sonatore
à
M.
Gaurat.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
onece |
Name
Intitulé de la délibération
Aa
passage
|
délibération
Conseil
Création
de
la
commission
pour
les
délégations
de
service
public
(CDSP)
et
fixation
des
Favorable
1
2023.108
M
A
:
Fos
conditions
de
dépôt
des
listes
{majorité)
5
3023:109
Modification
n°2
du
règlement
intérieur
de
la CCPG
Favorable (unanimité)
Création
de
la
commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL)
et
Favorable
désignation
de
ses
membres
: Approbation
de
la création
de
la commission
{unanimité) Titulaires
:
M.
Chanclud
M.
Bonniez
3
__.
Le
:
.
;
M.
Laroche
2023.110
|Création
de
la
commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL)
et
SHHIENE
désignation
de
ses
membres
: Désignation
des
membres
PP
re
Mme
Lévy
M.
Barrier
M.
Thomas
(unanimité)
à
2023.111
Modification
des
délégations
de
pouvoir
du
Conseil
communautaires
vers
la
Présidente
Favorable
°
de
la CCPG
(unanimité)
-
=
t
=
5
2023.112
Approbation
du
règlement
de
formation
Favorable (unanimité)
ë
3023.13
Convention
de
prêt
de
matériels
au
bénéfice
d’une
assistante
maternelle
Favorable
°
(unanimité)
Recrutement
d’enseignants
dans
le
cadre
d’une
activité
accessoire
—
Revalorisation
de
Favorable
7
2023.114
|,
A
:
ac
l'indemnité
horaire
(unanimité)
Accompagnement
du
projet
«
L'école,
faisons-la
ensemble
! »
de
l’école
élémentaire
Favorable
8
2023.115
tie
Mazagran
{unanimité)
L
2023.116
Adhésion
au
dispositif
EduRénov
Favorable (unanimité)
10
2023.117
Convention
d'occupation
temporaire
de
la
salle
des
fêtes
de
Boiscommun
Favorable {unanimité)
Conseil
du
mardi
7 novembre
2023
— Grand
Ecrin
1 11
2023.118
Fixation
d’une
tarification
de
mise
à
disposition
du
BAF
pour
des
structures/associations
Favorable
‘
non
scolaires
(unanimité)
Convention
pour
l'organisation
d'activités
avec
les
intervenants
extérieurs
BAF
/
Favorable
12
2023.119
=
.
RE
Education
Nationale
(unanimité)
13
2023120
Modification
du
règlement
intérieur
du
BAF
du
Malesherbois
Favorable (unanimité)
14
2023121
Mise
à jour
des
intérêts
communautaires
Favorable (unanimité)
15
2023,122
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
Favorable (unanimité)
16
2023.123
Signature
d’une
convention
annuelle
de
partenariat
avec
Initiative
Loiret
Favorable (unanimité)
Renouvellement
de
l’adhésion
au
dispositif
de
Conseil
en
Economie
Partagée
proposé
Favorable
17
2023.124
_
nr
par
l’ADIL
{unanimité)
18
2023.125
[Rapport
d'activités
2022
du
SITOMAP
Pas
de
vote
SE
ES
VE
n
z
19
2023.126
Fixation
de
tarifs
liés à la vente
de
bois
d'énergie
de
l'Espace
Enfance
Favorable (unanimité)
20
2023.127
Décision
modificative
n°1
du
Budget
Annexe
Logements
Boissin
/
Exercice
2023
Favorable (unanimité)
21
2023,128
Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
Favorable (unanimité)
22
2023129
Créances
éteintes
—
Budget
Principal
Favorable {unanimité)
23
2023.130
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
rue
de
Chesnoy
à
Boiscommun
au
profit
de
Favorable
i
l’association
AIDAPHI
{unanimité)
24
2023.131
Avenant
au
règlement
intérieur
du
service
Enfance
Education
Favorable (unanimité)
Beaune-la-Rolande,
le
7
novembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
Delmira
DAUVILLIERS
#\iquement
par
: Delmira
DAUVILLIERS
ure
: 08/11/2023
Conseil
du
mardi
7 novembre
2023
— Grand
Ecrin
2