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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 09 05 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 09 05 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Pithiverais Se coumons
Gâtinais
Terre
fAludacieuse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
9 MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
mai,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
deux
mai
deux
mille
vingt-trois,
se
sont
réunis
à
Manchecourt,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 44
Votants
: 51
Étaient
présents:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
M.
Bougréau,
M.
Bonniez,
M.
Brichard,
M.
Burleraux,
M.
Bouteille,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
Mme
Couillaut,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Girard
Claude,
M.
Girard
Jean-Paul,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Masson,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
Mme
Sonatore,
M.
Sureau,
M.
Thomas,
M.
Wera.
Etait
excusé
: M.
Gillet.
Étaient
absents: Mme
Berthelot
Christine,
M.
Citron,
M.
Ciret,
M.
Laroche,
M.
Pierron,
M.
Quelin.
Pouvoirs:
M.
Beaudeau
à
M.
Bauer,
M.
Douillot
à
M.
Luche,
M.
Mangeant
à
Mme
Dauvilliers,
Mme
Marie
à
Mme
Herblot,
M.
Matignon
à Mme
Pasquet,
Mme
Pommier
Florence
à M.
Masson,
M.
Volkringer
à M.
Burleraux.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2023.46
[Présentation
du
rapport
d'activités
2022
de
l’Office
de
tourisme
du
Grand
Pithiverais
Favorable
2
2023.47
|Tarifs
taxe
de
séjour
2023
Favorable
3
2023.48
|Modification
n°
2
du
règlement
intérieur
du
Conseil
communautaire
Favorable
4
2023.49
Modification
du
nombre
des
autres
membres
du
Bureau
Favorable Eco
: M.
jf
is
ee
Masson
5
2023.50
[Désignation
des
membres
manquants
dans
les
commissions
Aff.
Gé/RH
:
M.
Jasselin
6
2023.51
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
commune
d’Ondreville-sur-
Favorable
Essonne
pour
le remplacement
des
systèmes
de
chauffage
7
2023.52
[Accord
de
réciprocité
formation-doublon
avec
la mairie
de
Beaune-la-Rolande
Favorable
8
2023.53
[Proposition
de
modification
du
règlement
intérieur
des
ALSH
11-15
ans
de
la CCPG
Favorable
9
2023.54
Convention
avec
l'Education
Nationale
pour
l’ouverture
d’une
classe
de
Toute
Petite
Favorable
Section
10
2023.55
|Versements
des
subventions
à des
associations
sportives
des
écoles
Favorable
11
2023.56
[Schéma
départemental
d'accueil
et
d'habitat
des
gens
du
voyage
2023-2029
Favorable
12
2023.57
[Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
avec
Pôle
Emploi
Favorable
13
2023.58
|Cotisations
aux
FAJ
—FUL
Favorable
14
2023.59
Présentation
du
rapport
d'activités
du
second
semestre
2022
du
Centre
Instructeur
du
Favorable
Nord
Loiret
15
2023.60
Avenant
n°
2
à
la
convention
de
service
unifié
d’instruction
des
autorisations
du
droit
FAVObIE
des
sols
16
2023.61
|Mise
en
œuvre
du
fonds
partenarial
économie
de
proximité
Favorable
17
2023.62
Avis
relatif
aux
projets
de
«
parcs
éoliens
des
sociétés
Parc
Eolien
des
Genévriers
Nord
1,
Retrait
Nord
2
et
Sud
»
sur
les
communes
de
Courtempierre,
Treilles-en-Gâtinais
et
Gondreville
délibération
Conseil
du
mardi
9
mai
2023
-
Manchecourt
L Beaune-la-Rolande,
le 9
mai
2023
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETOT
Delmira
DAUVILLIERS
Gr iquement
par:
Delmira
DAUVILLIERS
Ë
ure
: 10/05/2023
@/
Pithiverais
Gatinais
- Présidente
Conseil
du
mardi
9 mai
2023
—
Manchecourt
2