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Déliberation - 111 d1399880367142 184
Document publié le Lundi 5 mai 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 111 d1399880367142 184)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 5 mai 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/05/2014
SEANCE DU 29 AVRIL 2014
Délibération n° D-2014-184
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2014
Délibération n° D-2014-184
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
POLE RESSOURCES
Direction Commande Publique et Logistique
Ouverture de poste :
- 1 poste de rédacteur
POLE CADRE DE VIE
Direction Urbanisme et Action Foncière
Ouverture de poste :
- 1 poste de technicien principal de 2ème classe chargé de mission
Direction Urbanisme et Action Foncière
Service Urbanisme réglementaire
Ouverture de poste :
- 1 poste de rédacteur
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE