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unknown - Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre - bretagnecentre proces verbal principales decisions conseil communautaire 06 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre - bretagnecentre proces verbal principales decisions conseil communautaire 06 06 2023)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Investissement et développement économique,
LOUDEAC communauté
Présidence : RELEVE DE DECISIONS Secrétaire de séance :
M SMS er Conseil Communautaire du 6 juin 2023 Mme Annie ROBERT
Délibération Décision
CC_2023 074 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUITE
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DE TREVE
Approbation [adoption à
l'unanimité]
CC_2023_075 ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE Approbation {adoption ü l'unanimité)
CC_2023_076 TEOM INCITATIVE
Approbation [adoption à
l'unanimité]
CC_2023_ 077 RAPPORT D'ACTIVITES 2022 Approbation {adoption ü l'unanimité]
CC_2023_078 DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES— RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
DES BÂTIMENTS PUBLICS ET REDYNAMISATION, ATTRACTIVITÉ ET REVITALISATION DES CENTRES-
VILLES ET CENTRES-BOURGS
Approbation [adoption à
l'unanimité]
CC_2023_079 ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU RESAH Approbation {adoption ü l'unanimité)
CC_2023 080 MARCHE PUBLIC — TRAVAUX — CONSTRUCTION D'UN VELODROME COUVERT
(MARCHE n°2021_LC_TVX37) — AVENANTS AUX LOTS N°1, 3, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16 ET 17
Approbation [adoption à
l'unanimité]
CC_2023_ 081 MARCHE PUBLIC — LANCEMENT D'UNE PROCEDURE CONCURRENTIELLE AVEC
NEGOCIATION POUR LE MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIF À LA REHABILITATON DE LA
PISCINE AQUAVAL DE MERDRIGNAC
Approbation {adoption ü
l'unanimité)
CC_2023_082 SUBVENTIONS 2023 Approbation {adoption ü l'unanimité]
CC_2023_083 VELODROME DE BRETAGNE - TARIFS Approbation {adoption ü l'unanimité]
CC_2023 084 PASSERELLE HIMALAYENNE — FINANCEMENT DE L'ETUDE DE FAÏSABILITE Approbation {adoption ü l'unanimité)
CC_2023_085 DECISION MODIFICATIVE — BUDGET DECHETS Approbation [adoption à l'unanimité]
CC_2023 086 DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT AUX COMMUNES POUR LE MAINTIEN DU
DERNIER COMMERCE MULTISERVICES - ALIMENTAIRE
Approbation {adoption ü
l'unanimité)
CC_2023 086 DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT AUX COMMUNES POUR LE MAINTIEN DU
DERNIER COMMERCE MULTISERVICES - ALIMENTAIRE
Approbation {adoption ü
l'unanimité]
CC_2023_087 MOTION DE SOUTIEN POUR LE MAINTIEN DU COLLÈGE PIER AN DALL DE CORLAY Approbation {adoption ü l'unanimité]
CC_2023 089 AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D'INTERET POUR LA
MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES SUR LE
TERRITOIRE DE L'UNITE DE GESTION VILAIRE OUEST (EAUX ET VILAINE)
Approbation {adoption ü
l'unanimité]
Relevé de décisions CC - Page 1 sur1