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Compte-Rendu - 27 fevrier 2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Crégols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Institutions publiques,
PROCÉS VERBAL
SÉANCE DU MARDI 27 FEVRIER 2024 – 17H00
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle de réunion de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Didier PECH, Maire.
Convocation du 20 février 2024
Présents : Didier Pech, Anne-Marie Delbos, Jean-Paul Bernard, Lucienne Fermy, Charlotte Ince, Marcel Portrat, Stéphanie Cazadieu
Secrétaire de séance Anne-Marie Delbos est désignée secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1-Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2024. Approuvé à l’unanimité
2- Délibérations
➢ Voirie municipale : définition de l’Intérêt des Voiries Communautaires Consiste à valider le reclassement des voiries communautaires de la commune La délibération est approuvée à l’unanimité
➢ Délégation de signature au Maire
Autorisation de signature accordée au Maire
La délibération est approuvée à l’unanimité
➢ Révision de l’Indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise (RIFSEEP) Le RIFSEEP est déjà en place pour le poste de la secrétaire de mairie précédente, donc à son niveau de grade. Il doit être adapté au grade la nouvelle secrétaire de mairie et sera revu en fin d’année pour sa mise en place.
➢ La délibération est reportée
➢ Indemnité de pouvoir d’achat
La prime de pouvoir d’achat sera mise en place pour la paye du mois d’avril. La délibération est approuvée à l’unanimité
➢ Approbation du Compte Administratif et de Gestion 2023
M. le Maire quitte la séance
Lecture et explications présentées par Stéphanie Cazadieu.
La délibération est approuvée à l’unanimité moins M. le Maire
➢ Affectation du Résultat 2023
M. le Maire est de retour.
Lecture et explications présentées par Stéphanie Cazadieu
La délibération est approuvée à l’unanimité
3-Questions diverses.
3-1. Projets de la commune pour 2024.
➢ Aménagement de la réserve incendie à Trégoux, terrassement, pose de la bâche incendie et installation de la clôture avec portillon.
Prévoir une serrure spéciale « pompiers » pour le portillon.
Prévision de travaux de terrassement la semaine du 4 au 10 mars selon la météo.➢ Réparation (point à temps) de la voirie Chemin du Pech de Jacharias et du chemin de Trégoux. Réparation sur le chemin blanc des Bories à Lugagnac
En attente de la visite de M. Ilbert pour les travaux sur VIC. Selon les travaux réalisés par ses services, la commune complètera les réparations
Pour le chemin blanc des Bories, dès que les conditions météo seront propices et les matériaux livrés, sera fait par le conseil municipal
➢ Journée bénévolat pour installer les panneaux de signalisation (La Couaille, Métairie Rouge, balises etc, dans le bourg 30 km/h et Enfants)
Jean-Paul posera le panneau de la Métairie Rouge, les panneaux de la Couaille seront posés par M. le Maire et Marcel Portrat, le panneau de Pech de Jacharias sera déplacé par M. le Maire. Les panneaux de limitation de vitesse et de protection des enfants ainsi que les balises de rétrécissement seront installés avant les vacances d’été.
➢ Projet d’acquisition de la maison Theron – M. Théron ne souhaite plus vendre sa maison au prix proposé par les Domaines.
Abandon de ce projet.
La mairie va cependant faire l’acquisition des parcelles de l’igue appartenant à Mme Parra
➢ Création d’un vestiaire en bois au départ du chemin karstique (amener le bois à la scierie) Transport du bois à la scierie de Concots dès que les moyens de transport seront disponibles
➢ Cimetière de Trégoux – Plantation d’une haie végétale pour « habiller » le nouveau mur. Devis reçu de la part de Céline Garreta
Devis accepté. Les travaux de plantation sont en cours.
Prévoir le stockage d’eau venant de la toiture de la chapelle et mise en place de chéneaux
➢ Changement du mobilier de la secrétaire. Commande faite
➢ Commande de ferronerie à M. Guilhem : il commencera par les 3 rampes et il fera le portail et la porte du caveau communal ultérieurement
➢ Mariage prévu le 27 avril 2024
La peinture des nouveaux murs en placo de la salle polyvalente doit être réalisée avant le mariage. Prévoir d’acheter la peinture, le scotch et les pinceaux et bâches de protection. Des membres du Conseil Municipal seront sollicités pour ces travaux
➢ Baptême civil le 31 août 2024
➢ Les réunions concernant le photovoltaique auront lieu début mars. Jean-Paul participera à ces réunions
➢ Eclairage public – 2 lampes sont à remplacer dans le bourg.
Nous allons étudier le renouvellement de l’éclairage public du centre bourg pour passer à un éclairage conforme aux nouvelles règlementations environnementales. Le sujet sera à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
➢ PLUI – Enquête publique du 25 mars au 30 avril
Les modalités de l’enquête publique seront publiés à partir du 8 mars
La séance est levée à 19h40.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,