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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260623 063 BS 2026 BG
Document publié le Mardi 23 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260623 063 BS 2026 BG)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026
BUDGET GENERAL
Note de présentation brève et synthétique
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 23 juin 2026 Modifications budgétaires du Budget Supplémentaire du Budget Général 2026
Section d’investissement
Section de fonctionnement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations réelles
- 1 828 489.00
- 694 778.00
998 964.00
-134 747.00
Opérations d’ordre
-1 133 711.00
-1 133 711.00
TOTAL
- 1 828 489.00
-1 828 489.00
-134 747.00
-134 747.00 Section de fonctionnement DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
+ 998 964.00
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
-134 747.00
composées de
composées de
Charges générales
+ 825 264.00
Produits des services
+ 32 240.00
Charges de personnel
+ 150 000.00
Impôts et taxes
-
285 290.00
Charges de gestion courante
+ 9 905.00
Dotations et participations
+ 116 163.00
Charges exceptionnelles
+ 1 045.00
Produits de gestion courante
+ 2 140.00
Atténuation de produits
+ 12 750.00
Les recettes réelles de fonctionnement : - 134 747.00 € Il est proposé dans le Budget Supplémentaire 2026 du Budget Général de diminuer les crédits de recettes de fonctionnement inscrits au Budget Primitif pour tenir compte des variations suivantes : -299 745 € de produit de fiscalité et de dotation suite à la notification des bases d’imposition et de la dotation globale de fonctionnement. La Direction Générale des Finances Publiques a effectué sur le premier trimestre 2026 un travail de consolidation des bases de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires qui n’a pas pu être pris en compte dans l’élaboration des bases prévisionnelles 2026. Ces vérifications ont abouti à l’assujettissement à la THRS d’un grand nombre de locaux dont le produit sera reversé aux collectivités, fin juin, après l’homologation du rôle supplémentaire. Toutefois, il est fait le choix d’inscrire au Budget Supplémentaire les montants de fiscalité notifiés. Les éventuelles recettes supplémentaires liées au rôle supplémentaire seront inscrites par décision modificative du budget, après notification du rôle supplémentaire. +130 618 € de subvention suite à la notification d’arrêté de subvention pour la médiathèque, la Gemapi et le programme Piter + Agir ; +34 380 € de recettes pour le remboursement de charges mutualisées et d’assurance. Les dépenses réelles de fonctionnement : + 998 964 € Il est proposé dans le Budget Supplémentaire 2026 du Budget Général une augmentation des dépenses de fonctionnement inscrits au Budget Primitif pour tenir compte des faits suivants : + 825 264 € de charges de fonctionnement, dont : 142 000 € pour l’entretien des bâtiments, de la voirie, des réseaux et des espaces verts (dont 40 000 € liés aux frais de déneigement de l’hiver 2025/2026), 123 675 € pour le service de gestion et valorisation des déchets (réparations de camions, achat de pièces pour les dispositifs semi enterrés, étude organisationnelle sur le service…), 100 000 € de prestations de services pour le programme Piter + Agir, 100 000 € de fluides (électricité, combustible, carburant), 78 400 € de remboursement de charges liées aux services mutualisés avec la Ville de Briançon, 46 500 € pour l’entretien et la végétalisation de cours d’eau dans le cadre de la compétence GEMAPI, 43 000 € pour les beaux-arts (frais liés au déménagement), 34 000 € pour la formation et l’équipement en EPI (équipements de protection individuelle) des agents, 24 000 € pour le Centre Social Intercommunal, 20 000 € pour une étude sur la stratégie d’attractivité des entreprises et sur la responsabilité juridique en matière d’activité de pleine nature, 20 000 € pour une prestation pour le PICS (plan intercommunal de sauvegarde) et le DICRIM (document d’information communal sur les risques majeurs), 20 000 € pour une étude pour le reprise en gestion des crèches gérées sous forme associative, 17 000 € pour l’acquisition de carte Matawan (billettique du transport public), 15 200 € pour la médiathèque, 12 325 € pour le fonctionnement des crèches, 15 000 € de frais de communication transférés du chapitre budgétaire 65 « charges de gestion courante », 10 000 € supplémentaires pour la participation au fonctionnement du SMIAG (Syndicat Mixte Intercantonal de l’abattoir Guil Durance). +150 000 € de charges de personnel liées essentiellement à l’embauche d’intérim pour le service de gestion et valorisation des déchets, au paiement de Compte Epargne Temps et à l’ajustement de crédits. +12 750 € d’atténuation de charges liées au reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longue distance (taxe perçue par les EPCI et reversée aux communes). + 9 905 € de charges de gestion courante pour le remboursement de frais d’inscription aux activités du conservatoire et des beaux-arts. + 1 045 € de charges exceptionnelles pour l’annulation de factures impayées sur la régie des beaux-arts qui ont fait l’objet d’une émission de titre. Les modifications budgétaires de la section de fonctionnement s’équilibrent par une diminution de 1 133 711 € du virement de la section de fonctionnement à la section d’investissement. Section d’investissement DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
- 1 828 489.00
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
- 694 778.00
composées de
composées de
Immobilisations incorporelles
+ 14 040.00
Dotations et participations
-664 358.00
Subventions d'équipement
-498 400.00
Subventions d'investissement
-37 170.00
Immobilisations corporelles
+22 015.00
Opérations compte de tiers
+ 6 750.00
Immobilisations en cours
-1 372 894.00
Opérations compte de tiers
+6 750.00
Les recettes réelles d’investissement : - 694 778.00 € Il est proposé dans le Budget Supplémentaire 2026 du Budget Général de diminuer les crédits de recettes d’investissement inscrits au Budget Primitif pour tenir compte des faits suivants : -664 358 € de Fonds de Compensation de la TVA (mise en œuvre par décret n°2026-363 du 8 mai 2026 des mesures inscrites dans la loi de finances pour 2026 relatives au versement de FCTVA en 2027 pour les dépenses 2026 éligibles au FCTVA). Les échéances de versement du FCTVA des Établissements Publics de Coopération Intercommunale seront identiques à ceux des communes. -30 420 € de subventions et participations liées au versement du solde de la subvention de l’Agence de l’eau pour l’opération « réhabilitation du Pilon » (-46 410 €), aux notifications de nouvelles subventions d’investissement (+9 240 €) et aux remboursements d’opérations gérées pour le compte d’un tiers (+ 6 750€) Les dépenses réelles d’investissement : - 1 828 489.00 € Il est proposé dans le Budget Supplémentaire 2026 du Budget Général de diminuer les dépenses réelles d’investissement inscrites au Budget Primitif pour tenir compte des faits suivants : + 104 100 € pour l’enfouissement de la ligne Très Haute Tension surplombant l’ISDI (installation de stockage des déchets inertes) à la déchetterie de Clôt Jouffrey ; + 22 500 € de travaux de mise en conformité de la qualité de l’air à la crèche de Briançon et de création d’un local « ménage » à Altipolis ; + 22 015 € pour l’achat de jardinières pour la cité administrative, de mobilier pour la crèche de la Guisane, le Centre Social Intercommunal et d’équipements pour les services techniques ; + 20 500 € pour le déploiement de l’outil de gestion du temps de travail pour les services travaillant hors cité administrative ; - 498 400 € de subventions d’équipement versées correspondant à - 500 000 € de fonds de soutien et de solidarité territorial et + 1 600 € de participation supplémentaire au SMIAG (Syndicat Mixte Intercantonal de l’abattoir Guil Durance) pour les travaux de mégisserie ; Les modifications budgétaires de la section d’investissement s’équilibrent par une diminution de 1 499 494 € des crédits de l’opération « provision pour investissements futurs Budget total (Budget Primitif + Budget Supplémentaire)
Budget total de :
57.7 M €
37.7 M € de fonctionnement
20 M € d'investissement Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : Communauté de Communes du Briançonnais (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24050043900114
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BRIANCON
M. 57
Budget supplémentaire
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 (3)
ANNEE 2026
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 33
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 65
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 186
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 189
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 192
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 198
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 201
A1.01 - Opérations non ventilables 203
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 204
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 207
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 208
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 209
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 212
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 215
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 218
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 219
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 222
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 224
A1.908 - Fonction 8 - Transports 227
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 231
A2.01 - Opérations non ventilables 233
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 234
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 240
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 241
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 242
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 245
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 251
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 254
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 255
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 256
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 259
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 261
A2.938 - Fonction 8 - Transports 267
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 271
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 280
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 282
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 283
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 285
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 19 490
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 091,81
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 570,92
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 598,84
3 Dépenses d’équipement brut / population 746,87
4 Encours de dette / population (2) (3) 476,90
5 DGF / population 88,48
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 35,08 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 100,54 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 46,71 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 29,83 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 1,75 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 1612-28 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l’exercice N-1 sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (1)
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00
Investissement 0,00 0,00 (2) 0,00 A2 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 (3) 0,00 A3 0,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 2 710 371,40 III + IV 423 664,01 B1 -2 286 707,39
Investissement I 2 710 371,40 III 423 664,01 B2 -2 286 707,39
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (4)
TOTAL A1 + B1 -2 286 707,39
Investissement A2 + B2 -2 286 707,39
Fonctionnement A3 + B3 0,00
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 2 710 371,40
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 26 405,12
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1004 Opération d’équipement n° 1004 25 711,81
147 Opération d’équipement n° 147 3 323,76
17 Opération d’équipement n° 17 31 290,50
18 Opération d’équipement n° 18 36 051,04
22 Opération d’équipement n° 22 1 728,60
221 Opération d’équipement n° 221 8 596,66
224 Opération d’équipement n° 224 3 968,75
228 Opération d’équipement n° 228 6 780,00
229 Opération d’équipement n° 229 3 072,09
34 Opération d’équipement n° 34 4 548,00
393 Opération d’équipement n° 393 30 906,49
58 Opération d’équipement n° 58 5 082,00
59 Opération d’équipement n° 59 10 149,19
813 Opération d’équipement n° 813 44 803,20
821 Opération d’équipement n° 821 23 578,62
825 Opération d’équipement n° 825 62 454,86
833 Opération d’équipement n° 833 20 983,76
835 Opération d’équipement n° 835 65 397,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 158 962,53
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 136 576,82
4581223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
136 576,82
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 423 664,01
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 153 378,56
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 133 708,63
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 136 576,82
4582223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
136 576,82
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) -1 828 489,00 -1 828 489,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) -1 828 489,00 -1 828 489,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) -134 747,00 -134 747,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) -134 747,00 -134 747,00
TOTAL DU BUDGET (5) -1 963 236,00 -1 963 236,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
1 214 173,20 0,00 14 040,00 14 040,00 1 228 213,20
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
3 563 462,53 0,00 -498 400,00 -498 400,00 3 065 062,53
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
2 191 628,73 0,00 22 015,00 22 015,00 2 213 643,73
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
11 046 517,83 0,00 -1 372 894,00 -1 372 894,00 9 673 623,83
Total des dépenses d’équipement 18 015 782,29 0,00 -1 835 239,00 -1 835 239,00 16 180 543,29
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 712 605,12 0,00 0,00 0,00 712 605,12
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 712 605,12 0,00 0,00 0,00 712 605,12
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
1 434 300,82 0,00 6 750,00 6 750,00 1 441 050,82
Total des dépenses réelles d’investissement 20 162 688,23 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 18 334 199,23
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
1 400 000,00 0,00 0,00 1 400 000,00
041 Opérations patrimoniales (8) 300 000,00 0,00 0,00 300 000,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 700 000,00 0,00 0,00 1 700 000,00
TOTAL 21 862 688,23 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 20 034 199,23
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 20 034 199,23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
2 325 651,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 2 288 481,63
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 3 507 200,00 0,00 0,00 0,00 3 507 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 5 832 851,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 5 795 681,63
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
849 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 184 660,89
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 216 761,73 0,00 0,00 0,00 216 761,73
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 39 000,00 0,00 0,00 0,00 39 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 845 000,00 0,00 0,00 0,00 2 845 000,00
Total des recettes financières 3 949 780,62 0,00 -664 358,00 -664 358,00 3 285 422,62
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
1 463 092,82 0,00 6 750,00 6 750,00 1 469 842,82
Total des recettes réelles d’investissement 11 245 725,07 0,00 -694 778,00 -694 778,00 10 550 947,07
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 3 653 306,50
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
3 460 000,00 0,00 0,00 3 460 000,00
041 Opérations patrimoniales (10) 300 000,00 0,00 0,00 300 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 8 547 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 7 413 306,50
TOTAL 19 792 742,57 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 17 964 253,57
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE 2 069 945,66
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 20 034 199,23
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
5 713 306,50
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4) 12 161 766,00 0,00 825 264,00 825 264,00 12 987 030,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
10 590 021,00 0,00 150 000,00 150 000,00 10 740 021,00
014 Atténuations de produits 3 308 005,00 0,00 12 750,00 12 750,00 3 320 755,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
3 189 314,20 0,00 9 905,00 9 905,00 3 199 219,20
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 29 249 106,20 0,00 997 919,00 997 919,00 30 247 025,20
66 Charges financières 322 000,00 0,00 0,00 0,00 322 000,00
67 Charges spécifiques (4) 29 300,00 0,00 1 045,00 1 045,00 30 345,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
17 900,00 0,00 0,00 17 900,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
29 618 306,20 0,00 998 964,00 998 964,00 30 617 270,20
023 Virement à la section
d'investissement (5)
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 3 653 306,50
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
3 460 000,00 0,00 0,00 3 460 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
8 247 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 7 113 306,50
TOTAL 37 865 323,70 0,00 -134 747,00 -134 747,00 37 730 576,70
+
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 37 730 576,70
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4) 85 000,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
3 021 828,00 0,00 32 240,00 32 240,00 3 054 068,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 244 109,00 0,00 0,00 0,00 5 244 109,00
731 Fiscalité locale 17 322 688,00 0,00 -285 290,00 -285 290,00 17 037 398,00
74 Dotations et participations (4) 4 384 415,84 0,00 116 163,00 116 163,00 4 500 578,84
75 Autres produits de gestion
courante (4)
1 238 104,00 0,00 2 140,00 2 140,00 1 240 244,00
Total des recettes de gestion courante 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 31 161 397,84
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 31 161 397,84
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
1 400 000,00 0,00 0,00 1 400 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 1 400 000,00 0,00 0,00 1 400 000,00
TOTAL 32 696 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 32 561 397,84
+
R 002 RESULTAT REPORTE 5 169 178,86
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 37 730 576,70
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
5 713 306,50
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement -1 336 839,00 -1 336 839,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) -498 400,00 0,00 -498 400,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 6 750,00 0,00 6 750,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -1 828 489,00 0,00 -1 828 489,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -1 828 489,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 825 264,00 825 264,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 150 000,00 150 000,00
014 Atténuations de produits 12 750,00 12 750,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 9 905,00 0,00 9 905,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 1 045,00 0,00 1 045,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement -1 133 711,00 -1 133 711,00
Dépenses de fonctionnement – Total 998 964,00 -1 133 711,00 -134 747,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES -134 747,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) -664 358,00 0,00 -664 358,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) -37 170,00 0,00 -37 170,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 6 750,00 0,00 6 750,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement -1 133 711,00 -1 133 711,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -694 778,00 -1 133 711,00 -1 828 489,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -1 828 489,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 32 240,00 32 240,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale -285 290,00 -285 290,00
74 Dotations et participations (8) 116 163,00 116 163,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 2 140,00 0,00 2 140,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total -134 747,00 0,00 -134 747,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES -134 747,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 21 862 688,23 0,00 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 29 280,00 -1 857 769,00 -1 828 489,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (10) 3 563 462,53 0,00 0,00 -498 400,00 -498 400,00 0,00 -498 400,00 -498 400,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 14 452 319,76 0,00 0,00 -1 336 839,00 -1 336 839,00 29 280,00 -1 366 119,00 -1 336 839,00
Total des dépenses d’équipement 18 015 782,29 0,00 0,00 -1 835 239,00 -1 835 239,00 29 280,00 -1 864 519,00 -1 835 239,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
712 605,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 712 605,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
1 434 300,82 0,00 0,00 6 750,00 6 750,00 0,00 6 750,00 6 750,00
Total des dépenses réelles 20 162 688,23 0,00 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 29 280,00 -1 857 769,00 -1 828 489,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
1 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté (9) 0,00
Total des dépenses d’investissement cumulées -1 828 489,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 19 575 980,84 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement (hors
138)
2 325 651,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 -37 170,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
3 507 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions
d'équipement versées
(10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
5 832 851,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 -37 170,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
849 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 -664 358,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 25
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions
d'immobilisations
2 845 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 733 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 -664 358,00
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
1 463 092,82 0,00 6 750,00 6 750,00 6 750,00
Total des recettes réelles 11 028 963,34 0,00 -694 778,00 -694 778,00 -694 778,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
3 460 000,00 0,00 0,00 0,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
300 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 8 547 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
R001 Solde d’exécution positif reporté (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées -1 828 489,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante.
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 21 862 688,23 0,00 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 29 280,00 -1 857 769,00 -1 828 489,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (10)
3 563 462,53 0,00 0,00 -498 400,00 -498 400,00 0,00 -498 400,00 -498 400,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
3 158 962,53 0,00 -500 000,00 -500 000,00 0,00 -500 000,00 -500 000,00
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier,
matériel
24 500,00 0,00 1 600,00 1 600,00 0,00 1 600,00 1 600,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 380 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (5)
14 452 319,76 0,00 0,00 -1 336 839,00 -1 336 839,00 29 280,00 -1 366 119,00 -1 336 839,00
Total des dépenses d’équipement 18 015 782,29 0,00 0,00 -1 835 239,00 -1 835 239,00 29 280,00 -1 864 519,00 -1 835 239,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
712 605,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 630 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
72 205,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
10 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements
versés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 712 605,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
1 434 300,82 0,00 0,00 6 750,00 6 750,00 0,00 6 750,00 6 750,00
4581168 OPC n°168 VIA CLAREE 399 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581223 OPC MODERNISATION DES
USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUE
736 576,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581228 Service Mutualisé
Acceuil/Logistique/Courrier
40 000,00 0,00 5 150,00 5 150,00 0,00 5 150,00 5 150,00
458129 OPC n° 29 Crèche La Salle les
Alpes
180 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458131 Service Mutualisé
Communication
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458169 Service mutualisé Cabinet 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581835 AAP Hors Foyer 68 099,00 0,00 1 600,00 1 600,00 0,00 1 600,00 1 600,00
Total des dépenses réelles 20 162 688,23 0,00 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 29 280,00 -1 857 769,00 -1 828 489,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
1 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
1 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
185 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Subv. transf. Régions 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Subv. transf. Départements 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139141 Subv. transf. Communes
membres du GFP
16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139148 Subv. transf. Autres communes 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139178 Autres fonds européens 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Neutralisation des
amortissements
900 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Charges transférées (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
1003 Maison des
Saisonniers
20 666,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1004 Beaux Arts 51 620,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1005 Service de prévention 134 602,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1006 Coopération
transfrontalière
4 924,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1008 Logements Saisonniers 2 125 310,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1011 Sites phares 48 461,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1012 Géoparc 255 294,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1015 Sécurité
communautaire
132,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1016 MOBILITE 300 632,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1017 Stationnements et
équipements cyclables
(AP/CP)
2024-1017 141 615,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1018 Aires de covoiturage
(AP/CP)
2023-06 242 954,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1019 Location de longue
durée de VTC (AP/CP)
2024-1019 98 554,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1020 Ludothèque 2 153,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1021 TRANSPORT EN
COMMUN (AP/CP)
2024-1021 30 860,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1022 Loop (AP/CP) 2024-1022 55 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1023 Fablab 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 O.G.S.: programme
général
587 364,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
141 Fourrières automobiles 139 549,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 Théatre Briançonnais 430 914,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
144 Fourrière animale /
SPA
50 222,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
146 Aire de ferraillage 59 888,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
147 ZA Briançon 2 025 052,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
148 Transport 5 675,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
149 Equarissage 24 196,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 OGS Réhabilitation
décharges
88 639,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 ZA La Tour 38 378,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
152 ZA Pont La Lame 36 247,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
155 Urbanisme 985,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
156 CAMPAGNOLS 6 829,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
157 Crèche VSP 30 489,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
158 Pole Culturel 117 507,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
159 ZA La Tour extension
(AP/CP)
2020-01 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Voie douce Clarée 25 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
162 MFS ( MAISON
FRANCE SERVICES)
49 675,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
163 PITER RESILIENCE
(AP/CP)
115 225,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 PITER MOBILITE
(AP/CP)
143 074,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 PITER INNOVATION
(AP/CP)
27 901,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 PITER SOLIDARITE
(AP/CP)
89 248,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
169 PITER + AGIR 2025-169 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 Crêche Briançon 856 156,60 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00
170 Piter + Se déplacer 22 379,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 30
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
171 Désimperméabilisat° de
la cour crèche Les
P'tites Boucle (AP/CP)
2026-01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Crèche Guisane 1 237 170,30 0,00 10 125,00 10 125,00 0,00 10 125,00
19 Point info familles 11 764,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Crèche Montgenèvre 971,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2016 Opérations divers
Fonds de roulement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2020 Provision pour
investissements
encours
0,00 0,00 -1 499 494,00 -1 499 494,00 0,00 -1 499 494,00
21 Crèche de la Meije 646 916,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 SIEGE 857 349,15 0,00 5 150,00 5 150,00 0,00 5 150,00
220 CITE
ADMINISTRATIVE
(AP/CP)
2020-05 20 218 529,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
221 Crèche Meije 25 455,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
222 TOITURE ET
FACEDES LES
CORDELIERS
6 517,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
223 MODERNISATION
DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
(AP/CP)
2021-223 137 391,36 0,00 -6 460,00 -6 460,00 -6 460,00 0,00
224 Médiathèque 146 339,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
225 CAC 47 966,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
227 Securisation
infrastructures
informatiques (AP/CP)
2022-227 86 064,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
228 Ressources techniques 7 515,18 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
229 Prévention et sécurité
au travail
324,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 Développement
Durable
1 420 379,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2400 Boucle Alimentaire 7 422,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2403 Le Chenaillet (AP/CP) 2022-2403 31 687,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
242 Intranet
Communautaire
80 356,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
243 S.I.G 399 996,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
245 Biblio Réseau 69 647,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
246 Territoire numérique 165 191,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
247 Boucle Locale
Alternative
45 388,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 Haut Débit Très Haut
Débit
37 472,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Foyer Solidarité 10 362,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28 Maison de la Justice et
du Droit
146 868,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 CRECHE LA SALLE
LES ALPES (AP CP)
2025-29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 Communication 57 664,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 Relais Assistantes
Maternelles
3 681,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
321 Maison Assistantes
Maternelles Saint
Chaffrey (AP/CP)
2026-02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 Maison de la Géologie 4 298 035,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
331 Maison de la Géologie
(hors AP CP)
57 009,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
34 Théâtre Nouveau 129 156,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 MAISON FUNERAIRE 143 881,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 Crèche Durance 775 661,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
38 Gens du Voyage
Semi-sedentaire
89 070,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 31
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
39 Aire d'accueil des Gens
du Voyage (AP/CP)
2016-03 2 356 235,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
391 Eau Potable 135 475,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3911 Eau potable transfert
compétence (AP/CP)
2023-05 109 703,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
392 Eau Pluviale 36 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
393 GEMAPI 542 124,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3931 GEMAPI CLAREE
(AP/CP)
2019-01 518 426,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3932 GEMAPI TRAVERSEE
MLB (AP/CP)
2019-02 29 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3934 STEPRIM (AP/CP) 2020-04 293 314,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3936 STEPRIMI Val des
Prés (AP/CP)
2 472,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3939 GEMAPI LE LAUS (AP
CP)
2025-3939 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
394 Eau pluviale
Investissement sur
Communes
26 183,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 Pont de la Lame 28 508,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Analyse ressources 497,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 SCOT 252 417,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
477 SCOT Révision Scot du
Briançonnais (AP/CP)
2023-01 151 484,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
478 SCOT Immo de Loisirs 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 BLHD boucle locale Ht
Débt
299 742,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49 VoIP voix sur internet
protocol
54 932,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
491 Smartmoutain (AP/CP) 7 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
493 VTT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 CRSD Berwick
Pépinière
2 375 925,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51 Cinéma Arts et Essai 181 331,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52 CRDS Berwick Très
Haut Débit
1 008 976,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
53 Développement
Economique
54 174,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
54 CRSD Berwick PIE
Tranche 2
1 159 170,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
56 e-Patrimoine
Briançonnais
642 300,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
57 Crèche VSP 633 776,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 Centre Social
Intercommunal
99 307,81 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00
59 ALTIPOLIS 129 373,11 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00
60 Informatique (AP/CP) 2023-11 646 535,67 0,00 26 500,00 26 500,00 26 500,00 0,00
61 ACCESSIBILITE
SIEGE et CRBR
11 202,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62 ACCESSIBILITE MJC
(AP/CP)
353 529,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63 AIRE D'ACCUEIL DES
GDV hors AP CP
32 679,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64 Tourisme 10 013,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Emergence pole social
et culturel (AP/CP)
108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 35 37 Rue Pasteur
(AP/CP)
2023-03 158 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 CSP 232 414,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
812 Clôt Jouffrey 2 379 190,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
813 Déchetteries 551 826,58 0,00 104 100,00 104 100,00 0,00 104 100,00
814 Déch Hte Romanche 302 250,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
815 Réhabilitation Quai
Malefosse
161 578,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 32
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
818 Plateforme de
Co-Compostage
40 741,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
819 Compostage 167 653,78 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00
821 Quai de transfert Petit
Champrou
1 505 920,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
825 Déch Fontchristianne 154 732,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
827 Points apports
précollecte déchets
(AP/CP)
2021-827 596 413,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
828 Abris conteneurs 68 440,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
829 Matériel de Pré-collecte
2026-2029 (AP / CP)
2026-829 0,00 0,00 9 240,00 9 240,00 9 240,00 0,00
830 Réhab décharges Isles
Bénites
3 743,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
831 Réhabilitation le Pilon
(AP/CP)
2017-02 1 353 383,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
832 Traitement par
Méthanisation
14 271,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
833 Service OM 5 614 822,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
835 Investissements
Collecte OM
167 506,59 0,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00 -30 000,00
837 Compostage (AP/CP) 2023-09 436 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
838 Déch Clot Jouffrey
Extension (AP/CP)
2023-10 34 395,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
839 Acquisition camions
OM (AP/CP)
2024-839 2 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9804 CPI Névache 87 806,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9902 CPI Val des Prés 81 256,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9903 CIS Guisane 1 670 781,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9904 CIS La Grave (AP/CP) 2016-02 2 191 286,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9906 Acquisition pour le
Conservatoire
444 085,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9907 CPI Montgenèvre 118 067,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9910 CSP Briançon 2026-04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 70 736 041,61 0,00 -1 336 839,00 -1 336 839,00 29 280,00 -1 366 119,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1017
LIBELLE : Stationnements et équipements cyclables (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1017
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 141 615,58 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 141 615,58 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 3 936,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 137 679,58 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 54 178,80 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
54 178,80 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
54 178,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1018
LIBELLE : Aires de covoiturage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 242 954,56 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 117 025,76 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 61 632,80 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 16 230,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 39 162,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 125 928,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 125 928,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 132 511,37 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
132 511,37 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 75 000,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 45 511,37 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
12 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1019
LIBELLE : Location de longue durée de VTC (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1019
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 98 554,06 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 190,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 190,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 98 364,06 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 98 364,06 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 40 985,03 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
40 985,03 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 40 985,03 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1021
LIBELLE : TRANSPORT EN COMMUN (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1021
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 30 860,42 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 23 974,82 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 23 974,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 6 885,60 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 6 885,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1022
LIBELLE : Loop (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 55 260,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 55 260,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 55 260,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : ZA La Tour extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 120 000,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 55 920,63 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
41 122,50 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
41 122,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
14 798,13 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 14 798,13 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 169
LIBELLE : PITER + AGIR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-169
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 171
LIBELLE : Désimperméabilisat° de la cour crèche Les P'tites Boucle (AP/CP) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2026-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : CITE ADMINISTRATIVE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 20 218 529,63 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 182 815,26 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 181 867,26 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 948,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 995 753,51 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
0,00 1 639 172,99 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 15 379,65 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 100 675,21 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 179 101,01 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 61 424,65 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 18 039 960,86 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 16 701 303,70 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 1 338 657,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 7 585 967,13 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
6 025 020,33 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 2 196 117,19 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 1 994 095,14 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 1 799 808,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
35 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
168741 Dettes - Communes membres du
GFP
1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 211,58 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 211,58 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
60 735,22 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
60 735,22 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 42
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 223
LIBELLE : MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES (AP/CP) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-223
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 137 391,36 a 0,00 -6 460,00 b -6 460,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 47 765,04 0,00 -6 460,00 -6 460,00
2031 Frais d'études 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 46 865,04 0,00 -6 460,00 -6 460,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 89 626,32 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 1 607,76 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 88 018,56 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 926,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
5 926,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 926,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 6 460,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 227
LIBELLE : Securisation infrastructures informatiques (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-227
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 86 064,71 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 48 693,14 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 44 300,13 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 4 393,01 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 37 371,57 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 37 371,57 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 90 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
90 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 90 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2403
LIBELLE : Le Chenaillet (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-2403
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 31 687,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 10 384,50 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 10 384,50 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 16 382,50 0,00 0,00 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
0,00 16 382,50 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 4 920,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 4 920,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 12 916,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
12 916,50 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 6 666,50 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 6 250,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29
LIBELLE : CRECHE LA SALLE LES ALPES (AP CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-29
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : Maison Assistantes Maternelles Saint Chaffrey (AP/CP) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2026-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39
LIBELLE : Aire d'accueil des Gens du Voyage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 356 235,98 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 107 379,92 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 106 191,92 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 188,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 31 329,49 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 22 139,01 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 8 472,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 718,48 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 217 526,57 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 2 217 526,57 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 709 176,46 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
709 176,46 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 362 607,11 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 331 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
8 990,89 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
6 578,46 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3911
LIBELLE : Eau potable transfert compétence (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 109 703,22 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 109 703,22 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 109 595,22 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 108,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 45 710,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
45 710,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
45 710,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3931
LIBELLE : GEMAPI CLAREE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 518 426,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 165 197,21 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 164 117,21 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 080,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 353 228,96 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 353 228,96 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 185 941,30 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
185 941,30 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 1 741,30 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
184 200,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3932
LIBELLE : GEMAPI TRAVERSEE MLB (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 29 340,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 2 760,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 2 760,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 26 580,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 26 580,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 16 008,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 008,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 008,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3934
LIBELLE : STEPRIM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 293 314,97 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 192 282,24 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 190 986,24 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 296,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 91 149,75 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 20 388,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 70 181,66 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 580,09 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 9 882,98 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 9 882,98 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 156 593,14 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
156 593,14 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 83 691,13 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 72 902,01 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3939
LIBELLE : GEMAPI LE LAUS (AP CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-3939
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 972,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 972,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 972,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 477
LIBELLE : SCOT Révision Scot du Briançonnais (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 151 484,56 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 151 484,56 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 151 197,84 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 286,72 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 42 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
42 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 42 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : Informatique (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-11
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 646 535,67 a 0,00 26 500,00 b 26 500,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 152 109,16 0,00 20 500,00 20 500,00
2031 Frais d'études 0,00 30 930,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 121 179,16 0,00 20 500,00 20 500,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 494 426,51 0,00 6 000,00 6 000,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 464 325,56 0,00 6 000,00 6 000,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 30 100,95 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -26 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67
LIBELLE : 35 37 Rue Pasteur (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 158 850,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 158 850,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 158 850,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Points apports précollecte déchets (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-827
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 596 413,27 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 407 151,17 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 407 151,17 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 189 262,10 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 189 262,10 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 136 931,28 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
136 931,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 136 931,28 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 829
LIBELLE : Matériel de Pré-collecte 2026-2029 (AP / CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2026-829
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 9 240,00 b 9 240,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 240,00 9 240,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 9 240,00 9 240,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 9 240,00 d 9 240,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 9 240,00 9 240,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 9 240,00 9 240,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 353 383,35 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 7 272,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 7 272,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 346 111,35 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 63 317,61 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 1 282 793,74 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 600 811,81 c 0,00 -46 410,00 d -46 410,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
600 811,81 0,00 -46 410,00 -46 410,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 308 311,81 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
292 500,00 0,00 -46 410,00 -46 410,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -46 410,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 837
LIBELLE : Compostage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-09
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 436 894,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 436 894,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 436 894,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 215 351,72 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
215 351,72 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 63 066,08 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
152 285,64 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 838
LIBELLE : Déch Clot Jouffrey Extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-10
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 34 395,05 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 34 395,05 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 34 395,05 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 839
LIBELLE : Acquisition camions OM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-839
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 268,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 2 268,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 2 268,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9904
LIBELLE : CIS La Grave (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 191 286,27 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 2 421,17 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 208,68 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 1 212,49 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 30 884,24 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 7 590,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 23 294,04 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 157 980,86 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 2 100 751,44 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 57 229,42 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 078 154,01 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
1 078 154,01 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 458 177,70 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 604 503,60 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 15 472,71 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9910
LIBELLE : CSP Briançon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2026-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1003
LIBELLE : Maison des Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 20 666,33 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
12 754,58 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 12 754,58 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 911,75 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 6 685,01 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 226,74 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 196,90 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 196,90 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
5 903,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 3 220,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 073,90 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1004
LIBELLE : Beaux Arts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 51 620,06 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 248,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 248,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 372,06 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 14 017,45 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 10 095,44 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 953,62 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 305,55 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1005
LIBELLE : Service de prévention
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 134 602,35 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
64,58 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 64,58 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 76 271,75 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 419,20 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 40 252,76 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 7 156,72 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 3 160,11 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 282,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 58 266,02 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 58 266,02 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1006
LIBELLE : Coopération transfrontalière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 4 924,87 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
147,60 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 147,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 777,27 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 4 777,27 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 125 310,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 935,56 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 869,90 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 065,66 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 024 071,77 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 352,85 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 75 120,66 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 860 700,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 520,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 2 299,02 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 72 507,41 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 571,83 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 095 303,12 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 095 303,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 894 504,28 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
894 504,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 341 552,59 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 93 960,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
12 529,10 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 341 552,59 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 93 960,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
10 950,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 70
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1011
LIBELLE : Sites phares
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 48 461,93 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 162,13 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 162,13 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 36 299,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 36 299,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1012
LIBELLE : Géoparc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 255 294,23 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 023,20 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 5 023,20 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 129,99 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 13 792,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 337,99 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 235 141,04 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 235 141,04 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1015
LIBELLE : Sécurité communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 132,95 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 132,95 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 132,95 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1016
LIBELLE : MOBILITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 300 632,45 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 300 632,45 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 296,48 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 088,99 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 299 246,98 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 93 207,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
93 207,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 35 707,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
57 500,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1020
LIBELLE : Ludothèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 153,36 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 153,36 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 153,36 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1023
LIBELLE : Fablab
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14
LIBELLE : O.G.S.: programme général
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 587 364,58 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
101 040,62 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 96 073,86 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 966,76 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 283,04 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 602,64 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 680,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 472 040,92 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 407 451,80 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 64 589,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 852 933,04 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
852 933,04 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 125 842,76 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 97 631,09 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 150 362,30 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
52 630,37 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
125 842,76 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 97 631,09 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 150 362,30 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
52 630,37 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Fourrières automobiles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 139 549,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 139 549,30 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 184,40 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 60 996,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 410,35 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 75 958,55 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Théatre Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 430 914,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
50 246,21 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 104,41 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 50 141,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
4 061,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 4 061,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 231 153,86 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 47 937,73 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 183 216,13 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 145 453,10 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 145 453,10 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23 842,98 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 842,98 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 15 076,33 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
8 766,65 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 50 222,29 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
4 921,84 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 724,20 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 197,64 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 42 818,45 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 035,32 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 23 952,84 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 12 370,14 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 946,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 514,15 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 482,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 482,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Aire de ferraillage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 59 888,25 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 59 888,25 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 59 888,25 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : ZA Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 025 052,92 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
12 950,44 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 5 544,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 996,60 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 409,84 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 109 851,26 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 111 341,23 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 75 847,06 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 769 178,53 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 2 853,42 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 53 765,82 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 45 339,04 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 51 526,16 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 902 251,22 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 902 251,22 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 535 001,96 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
534 961,96 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 84 321,60 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 214 952,43 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 54 158,92 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
34 462,56 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
22 234,35 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 82 323,18 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 42 508,92 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 40,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Transport
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 675,33 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 675,33 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 675,33 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 372,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 372,50 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 2 372,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : Equarissage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 24 196,58 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
4 462,58 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 462,58 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 734,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 734,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 4 950,07 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 950,07 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
4 950,07 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 88 639,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 331,17 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 7 115,17 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 216,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 81 308,13 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 81 308,13 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : ZA La Tour
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 38 378,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
12 368,64 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 600,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 11 661,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 107,64 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 953,75 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 5 970,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 3 630,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 3 295,20 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 7 386,14 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 672,41 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 055,78 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 055,78 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : ZA Pont La Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 36 247,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 800,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 1 800,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 26 551,96 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 558,08 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 9 403,20 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 2 763,88 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 11 370,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 967,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 489,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 7 896,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 7 896,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 027,26 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 027,26 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 4 714,46 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 312,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : Urbanisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 985,79 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 985,79 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 985,79 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 4 022,81 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 022,81 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
4 022,81 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : CAMPAGNOLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 6 829,19 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 829,19 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 829,59 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 999,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
6 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 30 489,25 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 489,25 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 24 175,81 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 5 281,43 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 032,01 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Pole Culturel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 117 507,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
117 507,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 117 507,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 44 565,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
44 565,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 10 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
34 565,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Voie douce Clarée
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 25 500,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
25 500,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 25 500,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 13 200,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 2 400,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 7 200,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 3 600,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : MFS ( MAISON FRANCE SERVICES)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 49 675,13 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 675,13 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 17 895,84 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 22 566,96 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 780,54 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 431,79 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 25 200,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
25 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 25 200,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : PITER RESILIENCE (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 115 225,84 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
108,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 108,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 115 117,84 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 110 708,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 409,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 100 708,94 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
100 708,94 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
100 708,94 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : PITER MOBILITE (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 143 074,48 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
76 388,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 76 280,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 108,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 66 686,48 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 2 600,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 64 086,48 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 92 616,27 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
92 616,27 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
92 616,27 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : PITER INNOVATION (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 27 901,18 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 27 901,18 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 17 966,74 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 7 414,67 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 519,77 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23 716,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 716,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
23 716,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PITER SOLIDARITE (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 89 248,44 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
401,60 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 401,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 88 846,84 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 10 122,39 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 994,90 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 75 171,60 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 449,95 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 108,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 63 267,31 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
63 267,31 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
63 267,31 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17
LIBELLE : Crêche Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 856 156,60 a 0,00 20 000,00 b 20 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
21 535,09 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 16 325,64 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 162,64 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 5 046,81 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 623 503,72 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 268 438,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 29 118,71 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 205,86 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 3 531,90 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 3 635,43 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 83 058,63 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 235 515,19 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 211 117,79 0,00 20 000,00 20 000,00
2313 Constructions 205 827,77 0,00 20 000,00 20 000,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 5 290,02 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 66 783,36 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
66 783,36 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 20 242,35 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
25 210,52 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
4 878,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 452,49 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -20 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 170
LIBELLE : Piter + Se déplacer
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 22 379,92 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 379,92 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 22 379,92 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18
LIBELLE : Crèche Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 237 170,30 a 0,00 10 125,00 b 10 125,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
6 144,21 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 811,37 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 328,69 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 4 004,15 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 304 891,72 0,00 10 125,00 10 125,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 120,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 145 317,71 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 160,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 13 753,96 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 4 298,43 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 29 169,53 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 110 072,09 0,00 10 125,00 10 125,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 926 134,37 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 926 134,37 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 56 892,07 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
56 892,07 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 4 672,79 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
8 583,68 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
20 156,10 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 2 700,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
8 583,68 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
12 195,82 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 125,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 103
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 104
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19
LIBELLE : Point info familles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 764,51 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
21,53 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 21,53 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 742,98 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 3 580,16 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 074,33 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 088,49 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 500,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 500,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20
LIBELLE : Crèche Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 971,75 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
415,01 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 415,01 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 556,74 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 556,74 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 106
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016
LIBELLE : Opérations divers Fonds de roulement
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 107
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020
LIBELLE : Provision pour investissements encours
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 -1 499 494,00 b -1 499 494,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 -1 499 494,00 -1 499 494,00
2313 Constructions 0,00 0,00 -1 499 494,00 -1 499 494,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 1 499 494,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21
LIBELLE : Crèche de la Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 646 916,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
10 822,15 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 698,65 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 601,02 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 2 522,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 26 743,10 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 453,40 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 571,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 717,94 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 609 350,75 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 609 350,75 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 803 270,90 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
803 270,90 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 72 547,37 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 169 500,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 19 588,08 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
140 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
72 547,37 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 169 500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 19 588,08 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
140 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 109
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 110
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22
LIBELLE : SIEGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 857 349,15 a 0,00 5 150,00 b 5 150,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
48 364,26 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 061,64 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 47 302,62 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 700 114,92 0,00 5 150,00 5 150,00
21351 Bâtiments publics 62 926,73 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 105 428,41 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 16 956,18 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 18 761,46 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 133 283,62 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 132 397,08 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 89 158,30 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 141 203,14 0,00 5 150,00 5 150,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 108 869,97 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 108 869,97 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 62 389,28 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 389,28 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 499,90 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
17 494,30 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
8 166,45 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
27 961,96 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
266,67 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 150,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 111
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 112
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : Crèche Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 25 455,25 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 455,25 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 16 576,61 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 326,38 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 552,26 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 113
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : TOITURE ET FACEDES LES CORDELIERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 6 517,71 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 517,71 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 6 517,71 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 114
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 224
LIBELLE : Médiathèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 146 339,77 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 146 339,77 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 13 806,91 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 132 532,86 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 33 250,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
33 250,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 33 250,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 115
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 225
LIBELLE : CAC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 47 966,82 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 47 966,82 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 37 525,20 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 9 469,62 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 972,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 46 793,33 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
46 793,33 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 40 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 6 793,33 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 116
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : Ressources techniques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 515,18 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 515,18 0,00 5 000,00 5 000,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 6 748,32 0,00 5 000,00 5 000,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 766,86 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 117
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : Prévention et sécurité au travail
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 324,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 324,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 324,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24
LIBELLE : Développement Durable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 420 379,86 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
106 148,13 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 102 928,03 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 3 220,10 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 269 294,11 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 229 490,62 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 412,32 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 17 479,68 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 908,81 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 002,68 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 044 937,62 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 044 937,62 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 277 311,22 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
277 311,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 31 800,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 104 969,98 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
19 015,63 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 104 969,98 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 555,63 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 119
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2400
LIBELLE : Boucle Alimentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 422,80 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 422,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 422,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 120
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : Intranet Communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 80 356,25 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
77 360,27 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 16 400,15 0,00 0,00 0,00
2032 Frais de recherche et de développement 9 687,60 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 51 272,52 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 995,98 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 2 995,98 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 121
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : S.I.G
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 399 996,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
55 440,43 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 17 460,73 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 753,99 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 36 225,71 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 117 915,53 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 104 892,61 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 13 022,92 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 226 641,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 226 641,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 37 952,21 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
37 952,21 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 3 900,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 515,65 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
25 536,56 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 122
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 245
LIBELLE : Biblio Réseau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 69 647,77 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 693,48 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 693,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 67 954,29 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 67 954,29 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 45 894,94 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 894,94 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 20 327,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 9 671,30 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
15 896,64 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 246
LIBELLE : Territoire numérique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 165 191,13 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
120 739,40 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 120 739,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 44 451,73 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 44 451,73 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 87 498,72 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
87 498,72 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 76 498,72 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
11 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : Boucle Locale Alternative
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 45 388,20 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
45 388,20 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 45 388,20 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 32 961,76 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
32 961,76 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 32 961,76 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25
LIBELLE : Haut Débit Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 37 472,87 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
37 472,87 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 37 472,87 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26
LIBELLE : Foyer Solidarité
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 10 362,35 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 009,16 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 652,41 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 356,75 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 353,19 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 6 353,19 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 127
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 146 868,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 146 868,61 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 146 868,61 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 217 098,96 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
217 098,96 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 101 651,00 0,00 0,00 0,00
13148 Subv. transf. Autres communes 6 898,48 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
101 651,00 0,00 0,00 0,00
13248 Subv. non transf. Autres communes 6 898,48 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 128
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : Communication
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 57 664,52 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
22 008,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 22 008,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 656,52 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 28 379,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 5 764,14 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 377,94 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 135,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 129
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32
LIBELLE : Relais Assistantes Maternelles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 3 681,31 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
874,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 874,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 807,31 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 142,11 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 263,27 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 401,93 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 518,47 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
518,47 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
518,47 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 130
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33
LIBELLE : Maison de la Géologie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 4 298 035,96 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
102 846,26 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 100 539,40 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 306,86 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 611 365,04 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 8 464,48 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 335 638,08 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 17 182,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 13 837,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 170 273,58 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 65 969,90 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 583 824,66 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 583 824,66 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 4 396 704,82 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 396 704,82 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 092 072,53 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 200 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
11 876,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
905 880,29 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 175 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
11 876,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 132
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 331
LIBELLE : Maison de la Géologie (hors AP CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 57 009,24 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
40 000,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 40 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 932,44 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 977,53 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 8 954,91 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 076,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 076,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 133
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 129 156,76 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
31 940,40 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 30 770,40 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 170,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 26 826,97 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 14 459,92 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 1 531,20 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 5 387,68 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 448,17 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 70 389,39 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 70 389,39 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 134
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35
LIBELLE : MAISON FUNERAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 143 881,89 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 143 881,89 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 143 881,89 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 135
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 37
LIBELLE : Crèche Durance
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 775 661,39 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
3 432,52 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 432,52 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 528 270,86 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 21 841,30 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 690,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 476,05 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 12 563,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 492 699,75 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 243 958,01 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 243 958,01 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 548 395,63 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
548 395,63 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 56 230,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 142 420,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 20 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
147 600,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
39 725,63 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 142 420,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 136
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38
LIBELLE : Gens du Voyage Semi-sedentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 89 070,91 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
26 072,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 26 072,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
48 000,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 48 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 14 998,11 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 14 998,11 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 137
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 391
LIBELLE : Eau Potable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 135 475,76 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
135 475,76 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 135 475,76 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 90 320,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
90 320,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
90 320,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 138
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 392
LIBELLE : Eau Pluviale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 36 864,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
36 864,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 36 000,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 864,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 24 573,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 573,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
24 573,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 139
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 393
LIBELLE : GEMAPI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 542 124,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
82 287,47 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 82 287,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 436 279,17 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 436 279,17 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 23 557,66 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 23 557,66 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 56 402,72 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
56 402,72 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 56 402,72 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 140
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3936
LIBELLE : STEPRIMI Val des Prés (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 472,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2 472,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 472,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 141
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 394
LIBELLE : Eau pluviale Investissement sur Communes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 26 183,23 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 26 183,23 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 26 183,23 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 26 183,23 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
26 183,23 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 26 183,23 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 142
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 43
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 28 508,15 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
28 415,99 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 28 415,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 92,16 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 92,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 143
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45
LIBELLE : Analyse ressources
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 497,54 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
497,54 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 497,54 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 144
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 47
LIBELLE : SCOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 252 417,57 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
252 417,57 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 252 417,57 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 206 317,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
206 317,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 76 807,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 37 500,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 1 500,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
13 510,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
38 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 37 500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 500,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 145
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 478
LIBELLE : SCOT Immo de Loisirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 200,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 200,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 7 200,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 146
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 48
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 299 742,43 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
165,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 165,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 553,24 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 1 953,24 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 3 600,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 294 024,19 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 294 024,19 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 192 146,13 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
192 146,13 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 143 122,20 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 49 023,93 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 147
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49
LIBELLE : VoIP voix sur internet protocol
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 54 932,89 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 076,40 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 076,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 53 856,49 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 53 856,49 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 148
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 491
LIBELLE : Smartmoutain (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 7 800,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 800,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 7 800,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 26 385,75 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
26 385,75 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 795,25 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 17 590,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 149
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 493
LIBELLE : VTT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 150
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 375 925,95 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
16 930,62 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 16 790,62 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 140,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 53 241,74 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 6 066,77 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 46 225,38 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 949,59 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 305 753,59 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 305 753,59 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 764 501,68 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 764 501,68 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 115 011,09 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 241 593,75 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 25 646,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1 115 011,09 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 241 593,75 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 25 646,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 151
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 181 331,13 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
90,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 90,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 178 361,13 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 964,88 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 1 024,99 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 7 404,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 167 967,26 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 880,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 880,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 177 512,28 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
177 512,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 15 106,64 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
100 443,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 15 106,64 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
46 856,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 008 976,47 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
50 902,66 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 48 366,43 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 536,23 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 958 073,81 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 958 073,81 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 339 128,22 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 339 128,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 168 000,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 417 564,11 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 84 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
168 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 417 564,11 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 84 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 153
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 53
LIBELLE : Développement Economique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 54 174,82 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 649,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 649,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
50 000,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 50 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 525,82 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 2 525,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 154
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 159 170,81 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
23 937,48 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 22 807,48 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 130,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 374,73 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 5 394,61 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 143,08 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 837,04 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 125 858,60 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 125 858,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 682 301,98 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 682 301,98 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 638 572,68 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 158 406,25 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 44 172,06 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
638 572,68 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 158 406,25 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 44 172,06 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 155
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 56
LIBELLE : e-Patrimoine Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 642 300,53 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
642 300,53 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 609 930,79 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 31 293,34 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 076,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 540 572,16 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
535 962,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 269 437,50 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 112 144,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 53 887,50 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
60 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 22 493,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 18 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
4 610,16 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents
urbanisme
4 610,16 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 156
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 57
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 633 776,88 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
50 270,71 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 49 409,59 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 861,12 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 23 196,72 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 463,08 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 13 258,88 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 474,76 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 560 309,45 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 556 933,14 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 3 376,31 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 734 530,21 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
731 153,90 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 55 201,09 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 96 906,77 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 52 812,73 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
140 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
55 201,09 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 96 906,77 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 94 125,45 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
140 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
3 376,31 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
3 376,31 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 157
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 158
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 58
LIBELLE : Centre Social Intercommunal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 99 307,81 a 0,00 1 500,00 b 1 500,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
13 356,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 9 360,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 3 996,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 84 516,61 0,00 1 500,00 1 500,00
21351 Bâtiments publics 67 013,64 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 912,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 810,96 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 780,01 0,00 1 500,00 1 500,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 435,20 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 435,20 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 159
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 59
LIBELLE : ALTIPOLIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 129 373,11 a 0,00 2 500,00 b 2 500,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 129 373,11 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 72 799,19 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 965,94 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 11 392,62 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 858,06 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 29 357,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00
2313 Constructions 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 18 681,78 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
18 681,78 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 18 681,78 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -2 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 160
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 61
LIBELLE : ACCESSIBILITE SIEGE et CRBR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 202,82 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 720,05 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 049,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 670,45 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 482,77 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 482,77 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 161
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 62
LIBELLE : ACCESSIBILITE MJC (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 353 529,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
6 542,40 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 542,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 21 742,11 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 21 742,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 325 245,10 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 325 245,10 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 154 184,13 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
154 184,13 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 122 184,13 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
32 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 162
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 63
LIBELLE : AIRE D'ACCUEIL DES GDV hors AP CP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 32 679,68 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 696,47 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 7 440,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 256,47 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 13 983,21 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 13 983,21 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 163
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 64
LIBELLE : Tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 10 013,02 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 680,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 680,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 333,02 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 6 913,02 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 420,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 164
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 65
LIBELLE : Emergence pole social et culturel (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 108,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
108,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 108,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 165
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 70
LIBELLE : CSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 232 414,47 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 416,35 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 90 015,58 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 400,77 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 131 998,12 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 131 998,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 413 288,88 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 413 288,88 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 33 754,77 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 379 534,11 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 166
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 812
LIBELLE : Clôt Jouffrey
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 379 190,81 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
107,64 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 107,64 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
78 545,45 0,00 0,00 0,00
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 78 545,45 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 42 047,37 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 42 047,37 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 258 490,35 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 258 490,35 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 167
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 813
LIBELLE : Déchetteries
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 551 826,58 a 0,00 104 100,00 b 104 100,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
48 461,89 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 40 112,81 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 634,08 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 5 715,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 392 577,55 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 21 560,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 143 295,98 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 37 663,87 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 39 644,28 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 12 780,36 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 9 093,30 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 741,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 123 798,56 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 110 787,14 0,00 104 100,00 104 100,00
2313 Constructions 110 787,14 0,00 104 100,00 104 100,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 195 477,72 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
195 477,72 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 75 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 35 750,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
27 745,52 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 35 750,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
21 232,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -104 100,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 168
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 169
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 814
LIBELLE : Déch Hte Romanche
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 302 250,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
50 301,60 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 50 301,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 54 914,65 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 544,80 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 4 104,60 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 502,40 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 1 331,28 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 527,57 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 44 904,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 197 034,05 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 197 034,05 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 170 907,45 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
170 907,45 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 71 788,62 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 77 698,83 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
21 420,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 170
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 815
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 161 578,82 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
14 543,60 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 14 112,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 431,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 147 035,22 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 147 035,22 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 171
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Plateforme de Co-Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 40 741,99 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
40 741,99 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 40 741,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 74 956,60 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
74 956,60 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 39 191,28 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
35 765,32 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 172
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 819
LIBELLE : Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 167 653,78 a 0,00 15 000,00 b 15 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
7 860,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 860,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 159 793,78 0,00 15 000,00 15 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 86 288,80 0,00 15 000,00 15 000,00
21828 Autres matériels de transport 39 696,24 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 176,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 32 632,74 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -15 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 173
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 505 920,42 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
12 530,82 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 875,66 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 655,16 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 387 363,64 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 25 954,08 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 10 381,38 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 88 068,32 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 4 734,72 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 42 637,20 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 12 563,40 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 63 078,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 139 946,54 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 106 025,96 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 106 025,96 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 537 200,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
537 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 220 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 48 600,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
220 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 48 600,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 174
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Déch Fontchristianne
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 154 732,81 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 674,40 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 556,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 118,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 149 058,41 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 149 058,41 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 81 233,63 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
81 233,63 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
32 020,51 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 40 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
9 213,12 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 175
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 828
LIBELLE : Abris conteneurs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 68 440,77 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 68 440,77 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 68 440,77 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 24 051,38 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 051,38 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
24 051,38 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 176
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 830
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 3 743,48 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
3 743,48 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 743,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 177
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 832
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 14 271,60 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
14 271,60 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 14 271,60 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11 338,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 338,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 11 338,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 178
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833
LIBELLE : Service OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 5 614 822,15 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
158 134,24 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 85 234,72 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 969,12 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 71 930,40 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 772 464,77 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 616,80 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 22 231,59 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 26 415,95 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 75 763,64 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 3 263 485,79 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 20 404,44 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 15 607,45 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 347 939,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 684 223,14 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 675 583,14 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 8 640,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 865 347,43 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
865 173,13 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 264 224,38 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 100 184,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
219 440,37 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
264 224,38 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
17 100,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 174,30 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 174,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 179
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 180
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 835
LIBELLE : Investissements Collecte OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 167 506,59 a 0,00 -30 000,00 b -30 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 167 506,59 0,00 -30 000,00 -30 000,00
21351 Bâtiments publics 1 144,80 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 7 138,87 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 45 124,16 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 50 929,92 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 176,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 61 992,84 0,00 -30 000,00 -30 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 30 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 181
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9804
LIBELLE : CPI Névache
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 87 806,86 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 87 806,86 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 87 806,86 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 40 770,51 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
40 770,51 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
22 357,19 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 18 413,32 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 182
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9902
LIBELLE : CPI Val des Prés
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 81 256,54 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 991,56 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 991,56 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 78 264,98 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 78 264,98 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 29 763,53 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
29 763,53 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 29 763,53 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 183
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9903
LIBELLE : CIS Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 670 781,71 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
15 516,88 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 9 287,86 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 6 229,02 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 57 471,47 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 41 504,51 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 15 966,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 597 793,36 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 597 793,36 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 912 236,67 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 912 236,67 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 29 758,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 915 010,13 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1 500,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 29 758,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 915 010,13 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
19 700,41 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1 500,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 184
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9906
LIBELLE : Acquisition pour le Conservatoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 444 085,87 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
3 246,29 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 3 246,29 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 363 974,34 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 81 878,86 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 32 322,32 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 2 150,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 9 813,51 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 26 607,70 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 22 590,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 188 611,15 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 76 865,24 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 75 682,16 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 1 183,08 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 51 131,20 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
51 131,20 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 40 900,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1 032,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
9 199,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 185
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9907
LIBELLE : CPI Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 118 067,85 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 202,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 202,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 115 865,05 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 115 865,05 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 38 955,80 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
38 955,80 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 38 955,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 186
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 19 575 980,84 0,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00 -1 828 489,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 325 651,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 -37 170,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 704 460,33 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 751 291,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 220 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13148 Subv. transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 649 308,30 0,00 -37 170,00 -37 170,00 -37 170,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13248 Subv. non transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 3 507 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168741 Dettes - Communes membres du GFP 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 5 832 851,63 0,00 -37 170,00 -37 170,00 -37 170,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 187
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 849 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 -664 358,00
10222 FCTVA 849 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 -664 358,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 845 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 733 018,89 0,00 -664 358,00 -664 358,00 -664 358,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 1 463 092,82 0,00 6 750,00 6 750,00 6 750,00
Total des recettes réelles 11 028 963,34 0,00 -694 778,00 -694 778,00 -694 778,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 3 460 000,00 0,00 0,00 0,00
13912 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 10 000,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 50 000,00 0,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 650 000,00 0,00 0,00 0,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 0,00 0,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 60 000,00 0,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 320 000,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 30 000,00 0,00 0,00 0,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 60 000,00 0,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 50 000,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 188
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 60 000,00 0,00 0,00 0,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 20 000,00 0,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 420 000,00 0,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 0,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 100 000,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 500 000,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 300 000,00 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 300 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 8 547 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 189
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 37 865 323,70 0,00 0,00 -134 747,00 -134 747,00 0,00 -134 747,00 -134 747,00
011 Charges à caractère général (4) 12 161 766,00 0,00 0,00 825 264,00 825 264,00 0,00 825 264,00 825 264,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
10 590 021,00 0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
014 Atténuations de produits 3 308 005,00 0,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
3 189 314,20 0,00 0,00 9 905,00 9 905,00 0,00 9 905,00 9 905,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 29 249 106,20 0,00 0,00 997 919,00 997 919,00 0,00 997 919,00 997 919,00
66 Charges financières 322 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (4) 29 300,00 0,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
17 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 369 200,00 0,00 0,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00
Total des dépenses réelles 29 618 306,20 0,00 0,00 998 964,00 998 964,00 0,00 998 964,00 998 964,00
023 Virement à la section
d'investissement
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
3 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 8 247 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
D002 Résultat reporté 0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées -134 747,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 190
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 191
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 32 696 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
013 Atténuations de charges (3) 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 3 021 828,00 0,00 32 240,00 32 240,00 32 240,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 244 109,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 17 322 688,00 0,00 -285 290,00 -285 290,00 -285 290,00
74 Dotations et participations (3) 4 384 415,84 0,00 116 163,00 116 163,00 116 163,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 1 238 104,00 0,00 2 140,00 2 140,00 2 140,00
Total des recettes de gestion des services 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00
R002 Résultat reporté 0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées -134 747,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 192
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 37 865 323,70 0,00 0,00 -134 747,00 -134 747,00 0,00 -134 747,00 -134 747,00
011 Charges à caractère général (5) 12 161 766,00 0,00 0,00 825 264,00 825 264,00 0,00 825 264,00 825 264,00
60221 Combustibles et carburants 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6027 Alimentation 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 170 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
60621 Combustibles 110 160,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00
60622 Carburants 180 930,00 0,00 20 700,00 20 700,00 0,00 20 700,00 20 700,00
60623 Alimentation 75 151,00 0,00 7 700,00 7 700,00 0,00 7 700,00 7 700,00
60624 Produits de traitement 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 19 190,00 0,00 250,00 250,00 0,00 250,00 250,00
60631 Fournitures d'entretien 13 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 36 645,00 0,00 4 370,00 4 370,00 0,00 4 370,00 4 370,00
60636 Habillement et vêtements de travail 30 300,00 0,00 11 600,00 11 600,00 0,00 11 600,00 11 600,00
6064 Fournitures administratives 4 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 52 540,00 0,00 10 350,00 10 350,00 0,00 10 350,00 10 350,00
6068 Autres matières et fournitures 103 681,00 0,00 49 250,00 49 250,00 0,00 49 250,00 49 250,00
611 Contrats de prestations de services 9 366 501,00 0,00 217 370,00 217 370,00 0,00 217 370,00 217 370,00
6132 Locations immobilières 67 300,00 0,00 23 340,00 23 340,00 0,00 23 340,00 23 340,00
61351 Matériel roulant 49 614,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 57 130,00 0,00 800,00 800,00 0,00 800,00 800,00
614 Charges locatives et de copropriété 54 800,00 0,00 1 985,00 1 985,00 0,00 1 985,00 1 985,00
61521 Entretien terrains 144 000,00 0,00 57 079,00 57 079,00 0,00 57 079,00 57 079,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
28 000,00 0,00 25 005,00 25 005,00 0,00 25 005,00 25 005,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
5 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 30 100,00 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00
615232 Entretien, réparations réseaux 8 000,00 0,00 4 184,00 4 184,00 0,00 4 184,00 4 184,00
61551 Entretien matériel roulant 161 500,00 0,00 36 000,00 36 000,00 0,00 36 000,00 36 000,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 20 550,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00
6156 Maintenance 177 030,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 193
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6161 Multirisques 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 78 000,00 78 000,00 0,00 78 000,00 78 000,00
6182 Documentation générale et technique 14 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
57 500,00 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00
6188 Autres frais divers 39 850,00 0,00 5 525,00 5 525,00 0,00 5 525,00 5 525,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 12 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 11 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 20 680,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00 500,00
6237 Publications 7 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 17 956,00 0,00 1 300,00 1 300,00 0,00 1 300,00 1 300,00
6241 Transports de biens 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 9 805,00 0,00 1 106,00 1 106,00 0,00 1 106,00 1 106,00
6251 Voyages, déplacements et missions 18 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 44 360,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
627 Services bancaires et assimilés 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 220 449,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 160 052,00 0,00 31 000,00 31 000,00 0,00 31 000,00 31 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
307 550,00 0,00 80 950,00 80 950,00 0,00 80 950,00 80 950,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 24 500,00 0,00 1 200,00 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00
6288 Autres services extérieurs 20 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63713 Redevances perf. syst. assainn. coll. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 194
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
17 680,00 0,00 200,00 200,00 0,00 200,00 200,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
10 590 021,00 0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
227 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 48 150,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
6331 Versement mobilité 50 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 30 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 204 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
19 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 3 025 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 48 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 34 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 832 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 2 389 561,00 0,00 72 000,00 72 000,00 72 000,00 72 000,00
64132 SFT, indemnité de résidence 21 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 654 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 2 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 29 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 332 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 220 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations à l'assurance chômage 130 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
144 600,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 75 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
55 566,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 934,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
014 Atténuations de produits 3 308 005,00 0,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739115 Prél contrib redress finances
publiques
245 787,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 195
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
739158 Autres 0,00 0,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00 12 750,00
739211 Attribution de compensation 2 620 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
391 585,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7498 Autres revers./dotations, participations 50 293,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
3 189 314,20 0,00 0,00 9 905,00 9 905,00 0,00 9 905,00 9 905,00
65311 Indemnités de fonction 133 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 1 232 991,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
82 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
1 465 683,20 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 165 010,00 0,00 -3 095,00 -3 095,00 0,00 -3 095,00 -3 095,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 14 820,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 29 249 106,20 0,00 0,00 997 919,00 997 919,00 0,00 997 919,00 997 919,00
66 Charges financières 322 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 320 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (5) 29 300,00 0,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 196
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
29 300,00 0,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
17 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et
incor
2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 369 200,00 0,00 0,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00 1 045,00
Total des dépenses réelles 29 618 306,20 0,00 0,00 998 964,00 998 964,00 0,00 998 964,00 998 964,00
023 Virement à la section
d'investissement
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
3 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 3 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 8 247 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00 -1 133 711,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 197
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 198
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 32 696 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
013 Atténuations de charges (4) 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 3 021 828,00 0,00 32 240,00 32 240,00 32 240,00
7018 Autres ventes de produits finis 53 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 380 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 270 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 430 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 59 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 1 465 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 347 028,00 0,00 32 240,00 32 240,00 32 240,00
70878 Remb. frais par des tiers 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 244 109,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 349 629,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 1 478 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 2 243 407,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 112 745,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 17 322 688,00 0,00 -285 290,00 -285 290,00 -285 290,00
73111 Impôts directs locaux 8 365 434,00 0,00 -285 290,00 -285 290,00 -285 290,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 225 954,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 5 931 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73156 Versement mobilité 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 199
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731721 Taxe de séjour 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations (4) 4 384 415,84 0,00 116 163,00 116 163,00 116 163,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 454 846,00 0,00 61 253,00 61 253,00 61 253,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 1 227 436,00 0,00 -19 086,00 -19 086,00 -19 086,00
744 FCTVA 6 000,00 0,00 -4 772,00 -4 772,00 -4 772,00
74718 Autres participations Etat 149 075,00 0,00 6 223,00 6 223,00 6 223,00
7472 Participation régions 87 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 160 249,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7478211 Participation Etat 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478221 Participation Organismes assur. maladie 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 136 762,84 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 1 517 704,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
748312 D.C.R.T.P. 7 343,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 565 000,00 0,00 -51 850,00 -51 850,00 -51 850,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 10 000,00 0,00 23 395,00 23 395,00 23 395,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 1 238 104,00 0,00 2 140,00 2 140,00 2 140,00
752 Revenus des immeubles 293 974,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75738 Autres 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 889 130,00 0,00 2 140,00 2 140,00 2 140,00
Total des recettes de gestion des services 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 31 296 144,84 0,00 -134 747,00 -134 747,00 -134 747,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
77681 Neutralisation des amortissements 900 000,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 500 000,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 400 000,00 0,00 0,00 0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 201
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 0,00 10 247 354,34 0,00 62 261,00 0,00 3 222 735,09 558 452,20 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 630 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 935,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 120 689,00 0,00 0,00 0,00 431 500,00 120 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 658 962,53 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 247 637,69 0,00 32 261,00 0,00 132 272,56 184 517,20 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 8 457 300,83 0,00 30 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 791 726,82 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00
RECETTES 216 761,73 8 459 421,71 0,00 0,00 0,00 44 446,30 239 569,25 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 2 835 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 216 761,73 184 660,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 148 034,00 0,00 0,00 0,00 44 446,30 18 369,25 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 200,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 791 726,82 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 140 000,00 509 868,07 3 034 528,53 559 000,00 18 334 199,23
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 28 670,12 0,00 0,00 712 605,12
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 140 000,00 800,00 415 224,20 0,00 1 228 213,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 26 100,00 380 000,00 0,00 3 065 062,53
21 Immobilisations corporelles 0,00 33 372,95 1 254 582,33 329 000,00 2 213 643,73
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 21 300,00 915 023,00 230 000,00 9 673 623,83
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 399 625,00 69 699,00 0,00 1 441 050,82
RECETTES 0,00 399 210,00 1 051 428,08 140 110,00 10 550 947,07
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 10 000,00 0,00 2 845 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 401 422,62
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 937 522,08 140 110,00 2 288 481,63
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 5 000,00 0,00 0,00 3 546 200,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 394 210,00 103 906,00 0,00 1 469 842,82 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 203
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 216 761,73
106 Réserves 216 761,73
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 10 094 429,34 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 630 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 120 689,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 19 202,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 18 888,60 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 58 222,09 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 8 455 700,83 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 791 726,82 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 8 319 421,71 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 835 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 184 660,89 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 1 008 034,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 791 726,82 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 247
354,34
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630 000,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 689,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 202,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 888,60
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209 547,09
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 457 300,83
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 791 726,82
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 459 421,71
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 835 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 660,89
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148 034,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 791 726,82
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 62 261,00 0,00 0,00 62 261,00
211 Terrains 0,00 0,00 32 261,00 0,00 0,00 32 261,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 210
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 212
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 2 658 962,53 495 955,81 0,00 45 968,75 0,00 0,00 4 548,00 1 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 431 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
2 658 962,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 31 376,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 33 079,00 0,00 45 968,75 0,00 0,00 4 548,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 36 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 36 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 214
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 16 300,00 0,00 0,00 0,00 3 222 735,09
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 431 500,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 658 962,53
213 Constructions 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 34 876,81
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 13 800,00 0,00 0,00 0,00 97 395,75
RECETTES 0,00 0,00 7 822,30 0,00 0,00 0,00 44 446,30
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 7 822,30 0,00 0,00 0,00 44 446,30
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 216
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 477 477,20 0,00 20 600,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 20 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 204,70 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 272,50 0,00 600,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 369,25 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 369,25 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 375,00 558 452,20
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 535,00 43 535,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 400,00 10 400,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 204,70
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 440,00 41 312,50
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 200,00 239 569,25
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 369,25
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00 34 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00 7 200,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 218
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 220
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 221
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 222
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 26 100,00 0,00 0,00 403 125,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 26 100,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399 625,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 394 210,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 394 210,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 223
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 80 643,07 0,00 0,00 0,00 0,00 509 868,07
165 Dépôts et cautionnements reçus 28 670,12 0,00 0,00 0,00 0,00 28 670,12
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 100,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
213 Constructions 14 549,19 0,00 0,00 0,00 0,00 16 749,19
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 923,76 0,00 0,00 0,00 0,00 923,76
218 Autres immobilisations corporelles 15 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 700,00
231 Immobilisations corporelles en cours 21 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 300,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399 625,00
RECETTES 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399 210,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 394 210,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 224
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 5 000,00 0,00 0,00 0,00 1 469 056,04 0,00 5 340,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 111 861,48 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 216 859,60 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 674 348,96 0,00 5 340,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 396 287,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 69 699,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 389 588,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 275 682,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 103 906,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 380 000,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 380 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 175 132,49 0,00 0,00 3 034
528,53
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 410 224,20 0,00 0,00 415 224,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 861,48
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 357,00 0,00 0,00 452 216,60
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 815,29 0,00 0,00 690 504,25
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 518 736,00 0,00 0,00 915 023,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 699,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 661 840,08 0,00 0,00 1 051
428,08
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 661 840,08 0,00 0,00 937 522,08
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 906,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 227
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 559 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 329 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 230 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 140 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 140 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 228
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 229
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 230
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 559 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 110,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 110,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 231
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 0,00 10 271 557,20 0,00 52 481,00 0,00 4 969 029,00 2 856 566,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 2 597 395,00 0,00 43 681,00 0,00 556 998,00 130 320,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 2 537 171,00 0,00 0,00 0,00 3 521 668,00 2 387 446,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 3 270 122,00 0,00 0,00 0,00 50 293,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 526 469,20 0,00 8 800,00 0,00 835 225,00 338 800,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 322 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 4 845,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 17 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 16 674 961,00 0,00 5,00 0,00 1 031 301,84 1 599 837,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 1 531 768,00 0,00 0,00 0,00 497 200,00 331 500,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 3 765 781,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 8 656 098,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 2 607 600,00 0,00 0,00 0,00 478 521,84 1 138 187,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 28 714,00 0,00 5,00 0,00 55 580,00 130 150,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 232
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 335 602,00 939 093,00 5 832 284,00 5 360 658,00 30 617 270,20
011 Charges à caractère général 0,00 116 000,00 266 135,00 4 048 041,00 5 228 460,00 12 987 030,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 219 592,00 224 618,00 1 717 328,00 132 198,00 10 740 021,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 340,00 0,00 0,00 3 320 755,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 10,00 448 000,00 41 915,00 0,00 3 199 219,20
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 000,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 30 345,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00
RECETTES 0,00 164 000,00 424 595,00 8 428 570,00 2 838 128,00 31 161 397,84
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 155 000,00 5 800,00 490 800,00 42 000,00 3 054 068,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478 328,00 5 244 109,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 250 000,00 6 931 300,00 1 200 000,00 17 037 398,00
74 Dotations et participations 0,00 9 000,00 30 000,00 119 470,00 117 800,00 4 500 578,84
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 138 795,00 887 000,00 0,00 1 240 244,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 233
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 234
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 9 552 529,20 0,00 0,00 0,00 236 472,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 688 870,00 0,00 0,00 0,00 2 740,00
611 Contrats de prestations de services 152 560,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
613 Locations 50 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 52 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 273 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 80 200,00 0,00 0,00 0,00 500,00
621 Personnel extérieur au service 297 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 11 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 27 500,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 8 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 71 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 731 152,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 56 850,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 29 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 370 091,00 0,00 0,00 0,00 150 500,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 561 350,00 0,00 0,00 0,00 62 800,00
647 Autres charges sociales 29 448,00 0,00 0,00 0,00 732,00
653 Indemnités 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 1 232 991,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 76 458,20 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 5 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 320 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
668 Autres charges financières 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 17 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 3 270 122,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 323 531,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
641 Rémunérations du personnel 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 1 501 768,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
731 Fiscalité locale 8 656 098,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 409 629,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 3 356 152,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 1 724 449,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 1 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 560 493,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 22 074,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 6 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 236
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée
délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale
et environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
0345
DEPENSES 175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée
délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale
et environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
0345
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 238
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 271 557,20
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 693 110,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 716,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 664,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 485,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 768,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 700,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 800,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 300,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 152,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 250,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 200,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 520 591,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 150,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 180,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 182 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 232 991,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 458,20
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 020,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 239
Article / compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions internationales
048
Autres actions
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 000,00
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 900,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 270 122,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 674 961,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 531 768,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 656 098,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 409 629,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 356 152,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 724 449,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 228,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 430,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 493,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 074,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 640,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 240
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 241
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 52 481,00 0,00 0,00 0,00 52 481,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 50,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 26 031,00 0,00 0,00 0,00 26 031,00
613 Locations 0,00 12 600,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
628 Divers 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 8 800,00 0,00 0,00 0,00 8 800,00
RECETTES 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 5,00
752 Revenus des immeubles 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 5,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 242
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 243
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 244
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 245
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 206 735,00 1 358 743,00 0,00 697 730,00 98 460,00 0,00 445 000,00 143 494,00 0,00
602 Achats stockés - Autres
approvisionnemts
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 15 100,00 0,00 68 000,00 1 950,00 0,00 0,00 650,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 31 448,00 0,00 21 500,00 22 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 40 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 8 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00
617 Etudes et recherches 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 330,00 0,00 30,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 850,00 0,00 2 700,00 2 500,00 0,00 0,00 1 250,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 700,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 100,00 1 500,00 0,00 1 200,00 1 000,00 0,00 0,00 200,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00
628 Divers 12 000,00 1 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
1 780,00 35 880,00 0,00 17 700,00 2 250,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 2 500,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 13 900,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 50 100,00 748 190,00 0,00 393 200,00 45 400,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
19 420,00 335 820,00 0,00 189 000,00 21 850,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00
647 Autres charges sociales 510,00 5 000,00 0,00 3 200,00 510,00 0,00 0,00 444,00 0,00
654 Pertes sur créances
irrécouvrables
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 246
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
102 825,00 123 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 000,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 4 545,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00
749 Reversement et restitution sur
dotations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 267 480,00 0,00 7 923,00 0,00 0,00 46 300,00 80 000,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 190 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 77 000,00 0,00 7 223,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 247
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs
de haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
749 Reversement et restitution sur dotations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 248
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs
de haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 249
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 1 828 453,00 0,00 190 414,00 0,00 4 969 029,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 950,00 0,00 0,00 0,00 950,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 46 797,00 0,00 0,00 0,00 132 497,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 121 672,00 0,00 1 560,00 0,00 198 480,00
613 Locations 0,00 0,00 14 350,00 0,00 0,00 0,00 89 590,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 4 300,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 450,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
618 Divers 0,00 0,00 38 770,00 0,00 0,00 0,00 39 330,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 7 761,00 0,00 0,00 0,00 8 961,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 1 290,00 0,00 500,00 0,00 5 790,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00 1 030,00
628 Divers 0,00 0,00 3 500,00 0,00 100,00 0,00 18 340,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 38 000,00 0,00 5 200,00 0,00 103 810,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 17 680,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 968 000,00 0,00 128 200,00 0,00 2 393 090,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 367 000,00 0,00 53 900,00 0,00 1 009 990,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 4 160,00 0,00 954,00 0,00 14 778,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 671 225,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 157 000,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 845,00
749 Reversement et restitution sur dotations 0,00 0,00 50 293,00 0,00 0,00 0,00 50 293,00
RECETTES 0,00 0,00 579 598,84 0,00 50 000,00 0,00 1 031 301,84
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 78 700,00 0,00 0,00 0,00 348 700,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 250
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
708 Autres produits 0,00 0,00 145 000,00 0,00 0,00 0,00 146 300,00
747 Participations 0,00 0,00 344 298,84 0,00 50 000,00 0,00 478 521,84
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 10 100,00 0,00 0,00 0,00 10 100,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 480,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 251
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 252
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 631 295,00 0,00 132 729,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 100,00 0,00 1 600,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 605,00 0,00 7 395,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 085,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 405,00 0,00 260,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 150,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 250,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00 0,00 50,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 800,00 0,00 3 290,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 516 500,00 0,00 82 450,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620 600,00 0,00 36 790,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 800,00 0,00 444,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 800,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440 150,00 0,00 33 687,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330 000,00 0,00 1 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 000,00 0,00 32 187,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 253
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 52 542,00 2 856 566,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00 79 300,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 085,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 665,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 150,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 850,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00 120,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 9 750,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00 69 490,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 400,00 1 630 350,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00 668 990,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222,00 10 466,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 332 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 6 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 000,00 1 599 837,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 331 500,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 138 187,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 000,00 122 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 8 150,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 254
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 255
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 256
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 248 242,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 22 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 7 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 151 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 59 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 242,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 134 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 134 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 257
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 360,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 000,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 258
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 602,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 100,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 650,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 242,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 259
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 22 750,00 0,00 0,00 536 809,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 860,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 50,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 8 089,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 2 660,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 27 440,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 13 220,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 418 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 260
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 379 534,00 0,00 0,00 0,00 0,00 939 093,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 170,00
611 Contrats de prestations de services 143 374,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 234,00
615 Entretien et réparations 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 360,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 9 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 342,00
625 Déplacements et missions 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
627 Services bancaires et assimilés 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380,00
628 Divers 11 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 289,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 950,00
641 Rémunérations du personnel 119 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 400,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 52 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 380,00
647 Autres charges sociales 888,00 0,00 0,00 0,00 0,00 888,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 448 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,00
RECETTES 129 595,00 0,00 0,00 0,00 0,00 424 595,00
703 Redevances utilisation du domaine 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
706 Prestations de services 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
747 Participations 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
752 Revenus des immeubles 93 795,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 795,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 261
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 35 552,00 0,00 0,00 0,00 5 305 707,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 94 110,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 000,00 0,00 0,00 0,00 3 334 410,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 28 830,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 5 500,00 0,00 0,00 0,00 200 620,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 11 456,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 3 600,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 730,00 0,00 0,00 0,00 43 160,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 11 200,00 0,00 0,00 0,00 1 036 100,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 5 200,00 0,00 0,00 0,00 399 510,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 222,00 0,00 0,00 0,00 6 416,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 11 915,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 54 300,00 0,00 0,00 0,00 7 257 800,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 53 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 435 000,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 5 931 300,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 262
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
752 Revenus des immeubles 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 831 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 263
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 264
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 265
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 491 025,00 0,00 0,00 5 832
284,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 96 210,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 500,00 0,00 0,00 3 438
910,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 830,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 185,00 0,00 0,00 410 305,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 11 956,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 800,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 350,00 0,00 0,00 19 950,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 430,00 0,00 0,00 48 320,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 690,00 0,00 0,00 1 170
990,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 650,00 0,00 0,00 450 360,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 0,00 7 658,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 915,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 116 470,00 0,00 0,00 8 428
570,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 300,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 435 000,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 6 931
300,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 266
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 075,00 0,00 0,00 96 075,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 395,00 0,00 0,00 23 395,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 831 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 267
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 5 360 658,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 20 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 150 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 26 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 9 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 3 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 97 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 30 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 2 838 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 1 478 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 117 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 268
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 269
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 270
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 360
658,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 450,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 150
500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 600,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 510,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 430,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 830,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 650,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 288,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 838
128,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200
000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478
328,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 271
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 4581012 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°1012 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
45811012 Mouvements réels dépenses (5) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45811013 Dépenses nouvelles (5) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45821013 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 272
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
Recettes nettes (b - d) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581016 Intitulé de l'opération : OPC n°1016 MOBILITE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
45811016 Dépenses nouvelles (5) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
45821016 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 54 585,00 0,00 0,00 0,00
4581168 Dépenses nouvelles (5) 52 857,00 0,00 0,00 0,00
4581168 (5) 1 728,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 54 585,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 60 000,00 0,00 0,00 0,00
4582168 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 60 000,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 273
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 60 000,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45821 Intitulé de l'opération : OPC n°21 CRECHE DE LA MEIJE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
458121 Dépenses nouvelles (5) 9 232,88 0,00 0,00 0,00
458121 Mouvements réels dépenses (5) 25 161,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 914,91 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Annulations sur recettes (d) (5) 521,03 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458122 Dépenses nouvelles (5) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 274
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
RECETTES (b) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458222 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : OPC CITE ADMINISTRATIVE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
4581220 (5) 270,00 0,00 0,00 0,00
4581220 Dépenses nouvelles (5) 36 920,26 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
4582220 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 1 344 768,88 0,00 0,00 0,00
4581223 (5) 50 986,61 0,00 0,00 0,00
4581223 Dépenses nouvelles (5) 1 293 782,27 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 275
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 344 768,88 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 1 344 768,88 0,00 0,00 0,00
4582223 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 1 343 846,07 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 922,81 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 344 768,88 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458228 Intitulé de l'opération : Service Mutualisé Acceuil/Logistique/Courrier Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 97 224,77 0,00 5 150,00 5 150,00
4581228 Dépenses nouvelles (5) 85 959,26 0,00 5 150,00 5 150,00
4581228 (5) 11 265,51 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 97 224,77 0,00 5 150,00 5 150,00
RECETTES (b) 97 224,77 0,00 5 150,00 5 150,00
4582228 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 97 224,77 0,00 5 150,00 5 150,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 97 224,77 0,00 5 150,00 5 150,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 276
N° opération : 4584 Intitulé de l'opération : Groupement de commande avec les Communes ( marché assurance...) Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
45814 Dépenses nouvelles (5) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
45814 (5) 2 400,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
45824 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45857 Intitulé de l'opération : OPC n°57 POLE SOCIAL VSP Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458157 (5) 299 264,55 0,00 0,00 0,00
458157 Dépenses nouvelles (5) 977 535,94 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458257 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 277
N° opération : 45864 Intitulé de l'opération : Part départementale de la Taxe de séjour Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 50,46 0,00 0,00 0,00
458164 Dépenses nouvelles (5) 50,46 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 50,46 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 50,46 0,00 0,00 0,00
458264 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 50,46 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 50,46 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45869 Intitulé de l'opération : Service mutualisé Cabinet Date de la délibération : 16/01/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 2 755,80 0,00 0,00 0,00
458169 Dépenses nouvelles (5) 2 755,80 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 2 755,80 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 2 755,80 0,00 0,00 0,00
458269 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 2 755,80 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 2 755,80 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 278
N° opération : 458835 Intitulé de l'opération : AAP Hors Foyer Date de la délibération : 14/10/2025
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 41 901,24 0,00 1 600,00 1 600,00
4581835 Dépenses nouvelles (5) 41 901,24 0,00 1 600,00 1 600,00
4581835 (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 41 901,24 0,00 1 600,00 1 600,00
RECETTES (b) 7 694,00 0,00 1 600,00 1 600,00
4582835 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 7 694,00 0,00 1 600,00 1 600,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 7 694,00 0,00 1 600,00 1 600,00
N° opération : 4589904 Intitulé de l'opération : OPC CIS La Grave / Travée Département Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1(3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
45819904 Dépenses nouvelles (5) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
45829904 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 279
(3) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(4) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(5) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(6) Indiquer le chapitre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 280
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Solde d’exécution 001
(A)
montant négatif si déficit
(D001)
montant positif si
excédent (R001)
2 069 945,66 0,00 0,00 2 069 945,66
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si
excédent
-2 286 707,39 0,00 0,00 -2 286 707,39
Solde de la section
investissement de
l'exercice N-1 (Solde I
= A + B)
Solde positif : excédent
de financement
Solde négatif : besoin de
financement
-216 761,73 0,00 0,00 -216 761,73
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Affectation au 1068
(C) 216 761,73 0,00 0,00 216 761,73
Solde de la section
investissement de
l'exercice N-1 (Solde
I)
Solde positif : excédent
de financement
Solde négatif : besoin
de financement
-216 761,73 0,00 0,00 -216 761,73
Disponibilité de
ressources propres
des exercices
antérieurs (Solde II =
C + Solde I)
Solde positif :
ressources disponibles
pour la couverture de
l'annuité
Solde négatif : absence
de ressources propres
provenant des
exercices antérieurs
pour la couverture de
l'annuité
0,00 0,00 0,00 0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 281
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Dépenses de l'exercice
à couvrir par des
ressources propres
(D)(2)
1 137 200,00 0,00 0,00 1 137 200,00
Ressources propres
externes et internes de
l'exercice (E)(2)
11 787 657,83 -1 798 069,00 -1 798 069,00 9 989 588,83
Couverture de l'annuité
de la dette (Solde III = E
- D)
Solde positif : annuité de
la dette couverte
Solde négatif : annuité
de la dette non couverte
par les ressources de
l’exercice, vérifier la
couverture par les
éventuelles ressources
disponibles des
exercices antérieurs (cf.
solde II)
10 650 457,83 -1 798 069,00 -1 798 069,00 8 852 388,83
(1) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(2) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 282
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 1 137 200,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 637 200,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 630 000,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 7 200,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
500 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 500 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 283
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 11 787 657,83 -1 798 069,00 VI -1 798 069,00
Ressources propres externes de l’année (a) 695 640,33 -664 358,00 -664 358,00
10222 FCTVA 695 640,33 -664 358,00 -664 358,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non
transf.
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit
privé
0,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 11 092 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des
obligations
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de
document
10 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 50 000,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
650 000,00 0,00 0,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et
études
0,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 60 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 320 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 1 000 000,00 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
30 000,00 0,00 0,00
28148 Construct° sol autrui - Autres
construct
60 000,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 50 000,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 284
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 60 000,00 0,00 0,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à
dispo)
0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt
divers
20 000,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 420 000,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
100 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 500 000,00 0,00 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et
fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs
exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions
d'immobilisations
2 845 000,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
4 787 017,50 -1 133 711,00 -1 133 711,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 285
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 16/06/2026
Présenté par Le Président (1),
A Briancon, le 23/06/0026
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire (2), réunie en session
A Briancon, le 23/06/2026
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
.
BRIANCON - BARNEOUD Claire
BRIANCON - BOULAIS Hervé
BRIANCON - CHIAPPONI Jean-Marc
BRIANCON - GADE Maud
BRIANCON - MARCHAND Aurore
BRIANCON - MARCHELLO Luc
BRIANCON - MARTIN André
BRIANCON - MICHEL Patrick
BRIANCON - MICHEL René
BRIANCON - MOUNAL Capucine
BRIANCON - MURGIA Arnaud
BRIANCON - ROSSI Agnès
BRIANCON - SAIHI Dhouha
BRIANCON - SCHWARZ Thomas
BRIANCON - SKRIPNIKOFF Michèle
BRIANCON - TISSERAND Isabelle
BRIANCON - VIRAT Vincent
BRIANCON - XAUSA-FRANCOIS Maryse
CERVIERES - VIOUJAS Jean-Franck Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BS - 2026
Page 286
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LA GRAVE - PIC Jean-Pierre
LA SALLE LES ALPES - PERLI Gilles
LA SALLE LES ALPES - SALLE Emeric
LE MONETIER LES BAINS - DUPORT Xavier
LE MONETIER LES BAINS - REY Jean-Marie
MONTGENEVRE - JOURDAIN Muriel
NEVACHE - BURGEVIN Alain
PUY SAINT-ANDRE - REY Olivier
PUY SAINT-PIERRE - FAUBERT Vincent
SAINT-CHAFFREY -
SAINT-CHAFFREY - FAURE Thierry
SAINT-CHAFFREY - MICHEL Marine
VAL DES PRES - GANDON Jean-Yves
VILLAR D'ARENE - ALBERT Béatrice
VILLARD SAINT-PANCRACE - ARDUIN Patrice
VILLARD SAINT-PANCRACE - FINE Sébastien
VILLARD SAINT-PANCRACE - SERTOUR Natalia
Certifié exécutoire par Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Briancon, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.