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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260623 059 CA 2025 BG
Document publié le Mardi 23 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260623 059 CA 2025 BG)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Environnement,
1
COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - BUDGET GENERAL
PREAMBULE
Le Compte Administratif est l’acte par lequel l’ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité.
A la clôture budgétaire, l’ordonnateur établit le Compte Administratif du budget principal ainsi que les comptes administratifs correspondants aux éventuels différents budgets annexes.
Ce document :
- rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget, des réalisations effectives en dépenses et en recettes ;
- présente les résultats comptables de l’exercice,
- est soumis par l’ordonnateur, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.
SOMMAIRE
A -LES GRANDS EQUILIBRES FINANCIERS DU BUDGET GENERAL
A.1 – Les résultats 2025 02 A.2 – Les restes à réaliser 02 A.3 – Les ratios 02 A.4 – Le schéma de l’exécution budgétaire 03 A.5 – Les taux de réalisation du budget 04
B – LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET GENERAL
B.1 – Les dépenses de fonctionnement 05 B.2 – Les recettes de fonctionnement 07
B.3 – Répartition de la section de fonctionnement par pôle de compétence 09
C – LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL
C.1 – Les dépenses d’investissement 10 C.2 – Les recettes d’investissement 12 2
A – LES GRANDS EQUILIBRES FINANCIERS DU BUDGET GENERAL
A.1 – Les résultats 2025
Les éléments constitutifs du Compte Administratif du budget général de la CCB sont strictement identiques aux mouvements retracés dans le Compte de Gestion 2025, arrêté par le Comptable Public du Briançonnais.
Les résultats du budget général de l’exercice 2025 se présentent comme suit :
Le résultat de clôture de l’exercice budgétaire 2025 du budget général s’établit à : -un excédent de fonctionnement de 5 385 940.59 €,
-un excédent d’investissement de 2 069 945.66 €.
Soit un excédent de clôture consolidé de 7 455 886.25 €.
Ce résultat correspond à la stricte effectivité comptable des encaissements et des décaissements, les restes à réaliser ne sont pas pris en compte.
A.2 – Les restes à réaliser
Les restes à réaliser, déterminés à partir de la comptabilité d’engagement, correspondent aux dépenses engagées (engagement juridique et comptable) non mandatées au 31 décembre de l’exercice clos, ainsi qu’aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre de recette.
Le résultat excédentaire de clôture 2025 doit par conséquence être réduit ou majoré du montant des restes à réaliser :
Excédent 2025 : 7 455 886.25 €
Restes à réaliser (déficit) : -2 286 707.39 €
Excédent final : 5 169 178.86 €
A.3 – Les ratios
Dépenses réelles de fonctionnement / population INSEE (19 377) = 1 404 €
Recettes réelles de fonctionnement / population INSEE (19 377) = 1 598 €
Dépenses d’équipement brut / population INSEE (19 377) = 421 €
Dotation Globale de Fonctionnement / population INSEE (19 377) = 86 €
Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement = 35.72 % 3
A.4 – Le schéma de l’exécution budgétaire
Le budget général se caractérise par :
- Une capacité d’autofinancement (mouvements réels de fonctionnement) de 3.8 M € (excédent réel dégagé par la section de fonctionnement)
- Un besoin financier d’investissement (mouvements réels d’investissement) de 2.2 M €.
La différence entre la capacité d’autofinancement (3.8 M €) et le besoin financier d’investissement (2.2 M €) vient augmenter le fonds de roulement de la collectivité (+ 1.6 M €).
Le fonds de roulement de la collectivité à la fin de l’exercice 2025 s’élève à plus de 7.4 M €. 4
A.5 – Les taux de réalisation du budget
93.2 % des dépenses réelles de
fonctionnement budgétisées en 2025
ont été dépensées.
97.6 % des recettes réelles de
fonctionnement budgétisées en 2025
ont fait l’objet d’un titre de recette.
49 % des dépenses réelles
d’investissement budgétisées en 2025
ont été dépensées.
Ce taux se monte à 62 % si on déduit
les opérations de maintien du fonds de
roulement et de provisions pour les
années futures (soit : 4.9 M €)
67 % des recettes réelles
d’investissement budgétisées en 2025
ont fait l’objet d’un titre de recette.
Dépenses réelles de
fonctionnement BP & DMs Réalisé
Taux de
réalisation
Charges à caractère
général
12 060 099 10 609 379 88.0%
Charges de personnel 10 118 000 9 717 749 96.0%
Atténuations de produits 3 404 056 3 403 909 100.0%
Autres charges courantes 3 238 281 3 152 729 97.4%
Charges financières 341 500 313 190 91.7%
Charges exceptionnelles 26 900 6 575 24.4%
Provisions 5 000 2 000 40.0%
Total 29 193 836 27 205 531 93.2%
Recettes réelles de
fonctionnement BP & DMs Réalisé
Taux de
réalisation
Atténuations de charges 84 518 153 968 182.2%
Produits des services, 3 429 339 2 801 681 81.7%
Impôts et taxes 5 281 351 5 289 432 100.2%
Fiscalité locale 17 087 055 17 008 493 99.5%
Dotations, subv
participations
4 649 918 4 330 342 93.1%
Produits gestion courante 1 188 818 1 320 207 111.1%
Produits financiers 3 150 7 313 232.2%
Produits exceptionnels 2 330 46 302 1987.2%
Reprise sur amortissement 11 280 11 283 100.0%
Total 30 835 830 30 969 023 97.6%
Dépenses réelles
d’investissement BP & DMs Réalisé
Taux de
réalisation
Emprunts et dettes
assimilées
850 761 806 228 95%
Immos incorporelles 916 851 486 385 53%
Subventions d'équipement 4 402 018 2 210 035 50%
Immobilisations corporelles 2 931 123 1 535 511 52%
Immobilisations en cours 12 920 752 5 646 798 44%
Immobilisations financières 1 000 1 000 100%
Opé pour compte de tiers 982 045 486 807 50%
Total 23 004 549 11 172 763 49%
Recettes réelles
d’investissement BP & DMs Réalisé
Taux de
réalisation
Dotations, fonds divers
réserves
4 612 237 3 999 601 87%
Subventions
d'investissement
5 464 591 3 813 070 70%
Emprunts et dettes
assimilées
3 050 700 3 048 235 100%
Subventions équipement 17 060 0 0%
Immobilisations corporelles 0 386
Immobilisations financières 31 642 8 422 27%
Opé pour compte de tiers 1 001 551 452 599 45%
Produits de cession 2 740 000 0 0%
Total 16 917 782 11 322 313 67% 5
B – LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET GENERAL
Variations de la section de fonctionnement entre 2024 et 2025
Charges de fonctionnement réelles : + 4.28 %
Produits de fonctionnement réels : + 0.56 %
B.1 – Les dépenses de fonctionnement
La structure des dépenses réelles de fonctionnement
Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent à 27.20 M € et sont composées :
• 39.00 % des charges à caractère général (10.6M€)
• 35.72 % de charges de personnel (9.7 M €)
• 11.59 % des charges courantes : contribution au
SDIS, versements de subventions (3.1 M €)
• 12.51 % des atténuations de produits : attributions
de compensation, contribution aux finances
publiques et fonds de péréquation (3.4 M €)
• 1.15 % de charges financières (313 K €)
• 0.02 % de charges exceptionnelles (6 K €)
• 0.01 % de provisions (2 K €)
18,66
19,17
21,79
24,40
26,00
27,20
21,48
22,88
24,94
27,41
30,70 30,90
14,00
16,00
18,00
20,00
22,00
24,00
26,00
28,00
30,00
32,00
CA 2020 CA 2021 CA 2022 CA 2023 CA 2024 CA 2025
Evolution de la section de fonctionnement
Charges de fonctionnement réelles Produits de fonctionnement réels
M
€
Charges à
caractère
général
39,00%
Charges
de
personnel
35,72%
Atténuations de produits
12,51%
Autres
charges
courantes
11,59%
Charges
financières
1,15%
Charges exceptionnelles
0,02%
Provisions
0,01% 6
Les principales évolutions des dépenses réelles de fonctionnement entre 2024 et 2025 :
Une augmentation des dépenses réelles de fonctionnement : + 1.11 M € (+ 4.28 %)
• Charges à caractère général : + 397 K € (+ 3.89 %)
En 2025, est observée une augmentation des charges à caractère général liée essentiellement au transport collectif (+216 K €), au Centre Social Intercommunautaire (+ 92 K €) et aux ressources techniques (+86 K €) de fluides (eau, assainissement, électricité et combustible) liés en partie à la Cité Administrative.
• Charges de personnel : + 925 K € (+ 10.52 %)
Les évolutions de ce chapitre budgétaire proviennent essentiellement :
- Des créations de 30 postes supplémentaires (13 postes transférées de la Ville de Briançon à la Communauté de Communes du Briançonnais dans le cadre de la création du service commun « accueil de loisirs sans hébergement » ; 4 nouveaux postes pour renforcer les effectifs du service commun « accueil de loisirs sans hébergement » ; 3 créations de poste pour la nouvelle organisation du service commun « accueil courrier et logistique » ; 3 postes pour le service commun « Cabinet » ; 3 postes de chargé de projet médiathèque, patrimoine bâti et risques naturels ; 1 poste pour permettre le doublonnage des effectifs des plateformes de revalorisation des déchets et 1 poste de technicien d’exploitation informatique pour le service commun « ressources numériques ».
- Des évolutions de carrière : 42 avancements d’échelon, 7 avancements de grade et 10 mises en stage (8 directes et 2 après concours)
- De l’augmentation de la cotisation patronale CNRACL = +3 points (la cotisation est passée de 31,65% à 34,65% à partir du 1er janvier 2025)
- De la nouvelle contribution régionale transport : 0,15% depuis le 1er juillet.
- De la baisse de la cotisation CDG : -0,05 points au 1er janvier 2025.
- De la baisse de la cotisation accident du travail pour les agents du régime général (passée de 2,16% à 1,36%, soit moins 0,8 points).
- Du coût de la protection sociale complémentaire : augmentation de la participation employeur à 20 € pour tous les agents sur les frais de prévoyance maintien de salaire depuis le 1er août 2025 et du transfert d’agents de la ville avec maintien de la participation sur les cotisations mutuelles labellisées.
• Atténuations de produits : + 251 K € (+ 7.96 %)
542 588 595 697 821 801 556 279 575 794 699 669
4 583 875 4 475 929
3 373 161
2 555 340 2 577 183 2 618 875
85 365
2020 2021 2022 2023 2024 2025
Reversement de subventions perçues dans le cadre de services mutualisés
Attributions de compensation versées aux communes
Fonds de péréquation + dégrèvements fiscalité + contribution au redressement des finances publiques 7
• Charges de gestion courante : - 400 K € (- 11.26 %)
2023 2024 2025
Contribution SDIS 1 147 244 1 191 228 1 211 501
Subventions versées 1 739 639 2 010 713 1 588 762
Autres (licences, indemnités élus..) 341 905 350 914 352 466
Total 3 228 788 3 552 855 3 152 729
L’augmentation des subventions versées entre 2023 et 2024 et la diminution constatée en 2025 proviennent essentiellement du reversement des subventions perçues dans le cadre de l’opération « Piter innovation » (la CCB étant chef de file, les subventions sont versées à la CCB qui se charge ensuite de les reverser aux collectivités partenaires).
• Charges financières : - 20 K € (- 5.97 %)
Evolution des intérêts de la dette payés en 2025 par rapport à 2024 en fonction des taux variables liés notamment à l’inflation et au taux du Livret A.
• Charges exceptionnelles : - 28 K € (- 80.77%)
Diminution des titres annulés, notamment pour les redevances spéciales pour la collecte des déchets.
• Reprises sur provision : -10 K € (-83.11 %)
Ajustement de la provision pour les créances douteuses.
B.2 – Les recettes de fonctionnement
La structure des recettes réelles de fonctionnement
Les recettes réelles de fonctionnement s’élèvent à
31 M € et sont composées :
• 54.92 % de la fiscalité locale (17 M €)
• 17.08 % d’impôts et taxes (5.3 M €)
• 13.98 % des dotations et subventions (4.3 M €)
• 9.05 % de produits des services (2.8 M €)
• 4.26 % des produits de gestion courante (1.3 M €)
• 0.50 % d’atténuations de charges (154 K €)
• 0.15 % de produits exceptionnels (46 K €)
• 0.04 % reprise sur amortissements (11 K €)
• 0.02 % produits financiers (7 K €)
Atténuations de
charges
0,50%
Produits
des services
9,05%
Impôts et
taxes
17,08%
Fiscalité
locale
54,92%
Dotations,
subventions
13,98%
Produits de gestion courante
4,26%
Produits financiers
0,02%
Produits exceptionnels
0,15%
Reprise sur amortissements
0,04% 8
Les principales évolutions des recettes réelles de fonctionnement entre 2024 et 2025
Une augmentation des recettes réelles de fonctionnement : + 173 K € (+ 0.56 %)
• Atténuations de charges : +18 K € (+13.94 %)
Ce chapitre varie en fonction des arrêts de travail, mais pas de façon similaire en fonction de la durée et du type d’arrêt. De plus, il y a un décalage de plusieurs mois entre la période d’arrêt de travail et le remboursement de l’assurance.
• Produits des services : +983 K € (+54.04 %)
En 2025, on observe une augmentation des produits des services, liée essentiellement aux refacturations de charges de personnels du service commun ALSH (+ 598 K €), aux prestations facturées par le Centre Social Intercommunal (+108 K €), aux refacturations des charges des exercices 2022 à 2024 des services mutualisés entre la Ville de Briançon et la Communauté de Communes du Briançonnais (+90 K €), aux refacturations de charges de personnels des services mutualisés entre la Ville de Briançon et la Communauté de Communes du Briançonnais (+80 K €), aux refacturations à la Ville de Briançon de la mutualisation des moyens de la Cité administrative (+46 K €), au produit supplémentaire des inscriptions en crèches (+ 30 K €) et à la fraction des produits « quotas d’émission gaz à effet de serre (+24 K €).
• Impôts et taxes : -457 K € (-7.95 %)
La diminution de ce chapitre provient de la perception en 2024 de la compensation de la Région versée dans le cadre du transfert de la compétence « mobilité » pour la période de septembre à décembre 2023.
• Fiscalité locale : -134 K € (-0.78 %)
En 2025, on observe une diminution de la fiscalité locale :
2024 2025 écart en €
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 5 709 500 5 822 557 113 057
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires 3 294 742 3 063 466 -231 276
Taxe Foncière 1 383 324 1 412 929 29 605
Taxe Foncière non bâtie 29 812 27 165 -2 647
Cotisation foncière des entreprises 3 350 448 3 414 313 63 865
Rôles complémentaires 63 370 73 813 10 443
Taxe sur les surfaces commerciales 492 831 301 844 -190 987
Taxe de séjour 264 383 259 527 -4 856
Versement mobilité 1 254 045 1 332 278 78 233
TOTAL 15 842 455 15 707 892 -134 564
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) est due par toute entreprise qui exploite un commerce de détail de plus de 400 m2 et dont le chiffre d’affaires annuel hors taxes est au moins égal à 460 000 €. Le montant de Tascom est déterminé en fonction du chiffre d’affaires au m2 et du taux de la Tascom.
La taxe d’habitation sur les résidences secondaires est due par les propriétaires ou usufruitiers d’une résidence secondaire. Les déclarations d’occupation d’une résidence secondaire sont à effectuer, depuis 2023, sur internet dans la rubrique « gérer mes biens immobiliers (GMBI) ». Une publication parue le 23 janvier 2025 sur le site de la Cour des Comptes relate « un déploiement technique de GMBI dans des conditions particulièrement difficiles, puisque plus d’un million de contribuables ont été imposés, à tort. L’administration a dû consentir des dégrèvements d’un montant total supérieur à 1.3 Md€.
Pour la Communauté de Communes du Briançonnais le nombre de locaux imposés à la THRS en 2024 était de 25 390 locaux, contre 23 665 en 2025. 9
• Dotations et subventions : - 318 K € (-6.84 %)
Ce chapitre enregistre la dotation globale de fonctionnement, les compensations de fiscalité et les subventions de fonctionnement.
La diminution de la recette de ce chapitre provient essentiellement de deux facteurs : la baisse de la Dotation de Compensation de la Réforme de la Taxe Professionnelle (-155 K €) suite à l’entrée en vigueur de la loi n°2025-127 du 14 février 2026 et plus particulièrement de son article 107 et de l’encaissement en 2025 du solde des subventions des opérations Piter (Piter résilience, Piter innovation et Piter Plan de coordination).
• Produits de gestion courante : + 96 K € (+ 7.80 %)
Ce chapitre comptabilise principalement les loyers encaissés, les remboursements de charges et le produit lié aux soutiens et rachats de matières dans le cadre de la valorisation des déchets recyclables.
Les principales évolutions entre 2024 et 2025
2024 2025 écart
Loyers Résidence travailleurs saisonniers 125 289 100 886 -24 403
Valorisation des déchets 813 712 674 229 -139 483
Application de pénalités sur des marchés 3 430 276 510 273 080
Remboursement de parts sociales 12 287 0 -12 287
Total 954 718 1 051 625 96 907
La diminution du produit des loyers de la résidence des travailleurs saisonniers fait suite à une saison hivernale 2024/2025 plus courte que la saison hivernale 2023/2024. En 2024 la période hivernale de location s’est située entre le 1er décembre et le 30 avril, alors qu’en 2025 elle s’est située entre le 15 décembre et le 31 mars. Sur la période estivale/automnale on note une baisse du besoin de location de la part de la filière BTP (16 locations en 2024 contre 7 locations en 2025 et sur l’année 2025 il y a eu moins d’appartement mis en location : un appartement n’a pas été mis en location pour la réalisation de travaux et des appartements réservés pour n’ont pas été loués.
• Produits financiers : + 7 K € (+ 100.00 %)
Encaissement de 4 K € de dividendes dans le cadre de la participation au capital de la SEM Seve souscrite par délibération n°2013-063 du 21 mai 2013 (833 actions) et de 3 K € de dividendes dans le cadre de la dissolution/liquidation de la SPL Area actée par délibération 2024-79 du 9 juillet 2024.
• Produits exceptionnels : + 39 K € (+ 582.99 %)
En 2025 la Communauté de Communes a vendu 3 véhicules de service pour un montant total de 26 K € et des avis de dégrèvement de taxe foncière et de taxe d’habitation ont été accordées par suite d’erreurs de facturation.
• Reprise sur amortissements : -61 K € (-84.67 %)
Ce chapitre comptabilise les reprises de provisions pour créances douteuses et pour litiges et contentieux. Rappel : en 2024 une reprise de provision des risques encourus par la Communauté de Communes du Briançonnais liés au recours formulé par la MJC. 10
B.3 – Répartition de la section de fonctionnement par pôle de compétence
Service Ressources
(administatif, technique,
informatique,
communication)
12,12%
Actions sociales
22,61%
Actions
culturelles
10,55%
Développement
économique
1,35%
Aménagement du
territoire et numérique
19,65%
Tourisme
1,97%
Gestion des déchets et
développement durable
19,53%
Fourrières
0,06%
Attributions de
compensations et
prélèvements sur fiscalité
12,17%
Les dépenses réelles de fonctionnement
Impôts
40% Dotations de l'Etat
7%
Service Ressources
(administatif,
technique,
informatique,
communication)
3% Actions sociales
10%
Actions culturelles
2%
Développement
économique
0%
Aménagement du
territoire et
numérique
14%
Tourisme
1%
Gestion des déchets et
développement
durable
23%
Fourrières
0,07%
Les recettes réelles de fonctionnement 11
C – LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET GENERAL
C.1 – Les dépenses d’investissement
La structure des dépenses d’investissement
Les dépenses réelles d’investissement s’élèvent à 11.2 M € et sont composées à :
72.99 % des dépenses d’équipement (8.2 M €)
19.78 % de subventions d’équipements versés essentiellement de fonds de solidarité en direction des communes membres (2.2 M €)
6.93 % du remboursement du capital de la dette (0.78 M €)
0.30 % de remboursements de caution et autres remboursements d’investissement (0.04 M €)
Les dépenses d’équipement
0
2 000 000
4 000 000
6 000 000
8 000 000
10 000 000
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Evolution des dépenses d'équipement
Frais étude (20) Immobilisations corporelles (21) Immobilisations en cours (23) Fonds de solidarité (204) 12
Les dépenses d’investissement par pôle de compétence
*Gemapi : gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations * Steprim : stratégies territoriales pour la prévention des risques en montagne
Les AP / CP : Autorisations de programme et crédits de programme
N° AP Intitulé
Autorisations de
programme Crédits de paiement
Votée Ouverts au titre de l'exercice Réalisés durant l'exercice
2016-02 CIS Pays de la Meije 2 415 410 32 261 0
2016-03 Aire d'accueil des Gens du voyage 2 229 875 1 567 0
2017-02 Réhabilitation du Pilon 1 290 841 0 0
2019-01 Gemapi Clarée 829 224 617 480 376 682
2019-02 Gemapi ZA Les Sables 167 760 65 000 26 580
2020-04 Steprim 4 537 068 253 246 91 493
2020-05 Cité administrative 21 593 773 6 446 162 5 585 565
2021-827 Points apports OM 670 600 80 000 75 814
2021-223 Modernisation des usages et infra infor 164 040 52 550 25 901
Service Ressources (administatif,
technique, informatique,
communication)
2%
Social
1% Culture
2%
Développement
économique
0%
Aménagement du
territoire
1%
Gestion des
déchets
6%
Mobilité
3%
Gemapi - Steprim*
7%
Cité administrative
56%
Fonds de solidarité
22% 13
N° AP Intitulé
Autorisations de
programme Crédits de paiement
Votée Ouverts au titre de l'exercice Réalisés durant l'exercice
2022-2403 Le Chenaillet 36 687 5 000 0
2022-227 Sécurisation des infra informatiques 86 065 5 280 5 280
2023-01 Révision du Scot 326 768 225 107 94 584
2023-02 Centre Technique 300 000 0 0
2023-03 35 / 37 Rue Pasteur 7 961 486 523 384 121 770
2023-05 Etude eau potable 131 365 45 000 23 338
2023-06 Aires co voiturage 700 378 57 416 55 592
2023-07 Via Clarée 764 462 66 450 0
2023-09 Compostage 587 474 254 500 253 920
2023-10 Extension clot Jouffrey 418 000 176 000 3 719
2023-11 Ressources numériques 338 627 151 550 127 330
2024-1022 Loop 55 260 55 260 55 260
2024-839 Camions collecte OM 660 000 660 000 2 268
2024-1019 Location VTC 216 000 216 000 98 554
2024-1021 Transport en commun 734 598 134 170 20 432
2024-1017 Equipements cyclables 90 153 22 000 14 619
2025-29 Crèche La Salle les Alpes 930 000 80 000 0
2025-3939 Gemapi Le Laus 417 500 40 000 972
2025-169 Piter Agir 93 000 8 000 0
C.2 – Les recettes d’investissement
La structure des recettes d’investissement
Les recettes réelles d’investissement s’élèvent à 11.3 M € et sont composées à :
• 46.54 % de subventions et de participations d’investissement versées (Etat, Région, Département Europe)(5.3 M €)
• 20.54 % de reprise du résultats 2024 (2 M €)
• 17.76 % d’emprunt (2 M €)
• 14.82 % de fonds de compensation de la TVA (1.7 M €)
• 0.34 % de cautions encaissées (39 K €) 14
Les subventions et participations d’investissement
Les subventions d’investissement par pôle de compétence
Culture
1%
Aménagement du
territoire
0%
Gestion des déchets
5%
CIS La Grave
15%
Gemapi Steprim
4%
Mobilité
4%
Cité administrative
62%
Service Ressources
(administatif, technique,
informatique,
communication)
9% Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : Communauté de Communes du Briançonnais (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 24050043900114
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BRIANCON
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 10
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 11
B1 - Equilibre financier - Investissement 12
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 13
C1 - Balance générale - Dépenses 14
C2 - Balance générale - Recettes 16
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 18
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 22
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 29
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 105
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 313
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 316
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 320
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 325
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 328
A1.01 - Opérations non ventilables 330
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 331
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 334
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 335
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 336
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 339
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 342
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 345
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 346
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 349
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 351
A1.908 - Fonction 8 - Transports 354
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 358
A2.01 - Opérations non ventilables 360
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 361
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 373
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 374
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 375
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 378
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 388
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 397
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 398
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 399
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 405
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 411
A2.938 - Fonction 8 - Transports 420
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 428
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 450
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 452
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement Sans Objet Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 453
B3.1 - Etat des provisions constituées 455
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 457
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 466
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 467
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 468
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 469
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 471
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 476
B9 - Etat du personnel 480
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 486
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 487
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 489
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 490
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 504
B13 - Opérations liées aux cessions 506
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 507
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 508
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 509
C2.1 - Situation des AP 511
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 513
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 520
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 527
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 528
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 536
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 544
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes 556
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés 557
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
D11 - Décisions en matière de taux 558
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 559
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 561
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 4
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 565
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 19 490
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 091,81
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 395,87
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 588,97
3 Dépenses d’équipement brut / population 418,45
4 Encours de dette / population (2) (3) 476,90
5 DGF / population 85,87
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 35,72 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 90,45 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 26,33 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 30,01 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 12,15 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 43 845 361,24 47 758 402,65 3 542 844,84 A1 7 455 886,25
Investissement 13 387 801,78 15 517 283,43 (2) -59 535,99 A2 2 069 945,66
Dont 1068 2 323 202,78
Fonctionnement 30 457 559,46 32 241 119,22 (3) 3 602 380,83 A3 5 385 940,59
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 2 710 371,40 III + IV 423 664,01 B1 -2 286 707,39
Investissement I 2 710 371,40 III 423 664,01 B2 -2 286 707,39
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 5 169 178,86
Investissement A2 + B2 -216 761,73
Fonctionnement A3 + B3 5 385 940,59
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 2 710 371,40
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 26 405,12
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1004 Opération d’équipement n° 1004 25 711,81
147 Opération d’équipement n° 147 3 323,76
17 Opération d’équipement n° 17 31 290,50
18 Opération d’équipement n° 18 36 051,04
22 Opération d’équipement n° 22 1 728,60
221 Opération d’équipement n° 221 8 596,66
224 Opération d’équipement n° 224 3 968,75
228 Opération d’équipement n° 228 6 780,00
229 Opération d’équipement n° 229 3 072,09
34 Opération d’équipement n° 34 4 548,00
393 Opération d’équipement n° 393 30 906,49
58 Opération d’équipement n° 58 5 082,00
59 Opération d’équipement n° 59 10 149,19
813 Opération d’équipement n° 813 44 803,20
821 Opération d’équipement n° 821 23 578,62
825 Opération d’équipement n° 825 62 454,86
833 Opération d’équipement n° 833 20 983,76
835 Opération d’équipement n° 835 65 397,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 158 962,53
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 136 576,82
4581223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
136 576,82
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 9
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 423 664,01
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 153 378,56
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 133 708,63
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 136 576,82
4582223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
136 576,82
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 30 457 559,46 G 32 241 119,22
Section d’investissement B 13 387 801,78 H 15 517 283,43
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 3 602 380,83
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 59 535,99 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 43 904 897,23 = G + H + I + J 51 360 783,48
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 2 710 371,40 L 423 664,01
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 2 710 371,40 = K + L 423 664,01
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 30 457 559,46 = G + I + K 35 843 500,05
Section d’investissement = B + D + F 16 157 709,17 = H + J + L 15 940 947,44
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 46 615 268,63 = G + H + I + J + K + L 51 784 447,49
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 3 813 070,19
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 3 015 886,62
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 486 385,12 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 2 210 034,54 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 1 535 511,16 385,88
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 5 646 798,08 0,00
Total des réalisations d’équipement 9 878 728,90 6 829 342,69
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 1 676 397,87
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 806 227,72 32 348,60
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 1 000,00 8 421,51
Total des réalisations financières 807 227,72 1 717 167,98
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 486 806,65 452 599,41
Total des réalisations réelles en investissement I 11 172 763,27 II 8 999 110,08
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 1 272 096,68 3 252 028,74
041 Opérations patrimoniales (8) 942 941,83 942 941,83
Total des réalisations d’ordre en investissement III 2 215 038,51 IV 4 194 970,57
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 13 387 801,78 II + IV 13 194 080,65
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 59 535,99 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 2 323 202,78
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 13 447 337,77 II + IV + VI + VII 15 517 283,43
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) 2 069 945,66
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 10 609 379,26 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
2 801 681,04
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
9 717 749,08 73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 289 432,08
731 Fiscalité locale 17 008 493,31
74 Dotations et participations (1) 4 330 342,23
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
3 152 728,66 75 Autres produits de gestion
courante (1)
1 320 207,07
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 3 403 908,59 013 Atténuations de charges (1) 153 968,24
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 26 883 765,59 Total recettes de gestion des services 30 904 123,97
66 Charges financières 313 189,71 76 Produits financiers 7 312,78
67 Charges spécifiques (1) 6 575,42 77 Produits spécifiques (1) 46 302,33
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
2 000,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
11 283,46
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 27 205 530,72 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 30 969 022,54
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
3 252 028,74 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 272 096,68
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 3 252 028,74 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 1 272 096,68
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 30 457 559,46 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 32 241 119,22
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 3 602 380,83
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 30 457 559,46 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 35 843 500,05
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 5 385 940,59
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 470 154,92 470 154,92
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
806 227,72 0,00 806 227,72
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 7 668 694,36 7 668 694,36
19 Neutral. et régul. d'opérations 801 941,76 801 941,76
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 2 210 034,54 0,00 2 210 034,54
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 658 856,80 658 856,80
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 0,00 284 085,03 284 085,03
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 1 000,00 0,00 1 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 801 282,76 801 282,76
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 486 806,65 0,00 486 806,65
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 11 172 763,27 2 215 038,51 13 387 801,78
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté 59 535,99
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9) 10 609 379,26 10 609 379,26
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 9 717 749,08 9 717 749,08
014 Atténuations de produits 3 403 908,59 3 403 908,59
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 3 152 728,66 24 300,00 3 177 028,66
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 313 189,71 0,00 313 189,71
67 Charges spécifiques (9) 6 575,42 28 170,72 34 746,14
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 2 000,00 3 199 558,02 3 201 558,02
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 27 205 530,72 3 252 028,74 30 457 559,46
Pour information D 002 Résultat négatif reporté 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 16
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 676 397,87 0,00 1 676 397,87
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 3 813 070,19 683 156,80 4 496 226,99
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 3 048 235,22 0,00 3 048 235,22
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 18 814,85 18 814,85
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 385,88 9 355,87 9 741,75
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 284 085,03 284 085,03
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 8 421,51 0,00 8 421,51
28 Amortissement des immobilisations 3 199 558,02 3 199 558,02
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 452 599,41 0,00 452 599,41
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 8 999 110,08 4 194 970,57 13 194 080,65
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 2 323 202,78
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8) 153 968,24 153 968,24
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 801 681,04 2 801 681,04
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 289 432,08 5 289 432,08
731 Fiscalité locale 17 008 493,31 17 008 493,31
74 Dotations et participations (8) 4 330 342,23 4 330 342,23
75 Autres produits de gestion courante (8) 1 320 207,07 0,00 1 320 207,07
76 Produits financiers 7 312,78 0,00 7 312,78
77 Produits spécifiques (8) 46 302,33 1 272 096,68 1 318 399,01
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 11 283,46 0,00 11 283,46
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 30 969 022,54 1 272 096,68 32 241 119,22
Pour information R002 Résultat positif reporté 3 602 380,83
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL 26 039 549,17 13 387 801,78 2 710 371,40 9 941 375,99 8 002 615,76 5 385 186,02
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (7)
4 390 018,27 2 210 034,54 2 158 962,53 21 021,20 0,00 2 210 034,54
21 Immobilisations corporelles 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (3)
16 380 725,09 7 668 694,36 388 426,93 8 323 603,80 7 059 673,93 609 020,43
Total des dépenses d’équipement 21 170 743,36 9 878 728,90 2 547 389,46 8 744 625,00 7 059 673,93 2 819 054,97
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
850 761,01 806 227,72 26 405,12 18 128,17 806 227,72
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
1 000,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
Total des dépenses financières 851 761,01 807 227,72 26 405,12 18 128,17 0,00 807 227,72
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
982 044,80 486 806,65 136 576,82 358 661,33 0,00 486 806,65
Total des dépenses réelles 23 004 549,17 11 172 763,27 2 710 371,40 9 121 414,50 7 059 673,93 4 113 089,34
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32 1 272 096,68
041 Opérations patrimoniales (6) 1 500 000,00 942 941,83 557 058,17 942 941,83
Total des dépenses d’ordre 3 035 000,00 2 215 038,51 819 961,49 2 215 038,51
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
59 535,99
Total des dépenses
d’investissement cumulées
26 099 085,16 13 447 337,77 2 710 371,40 9 941 375,99 8 002 615,76 5 385 186,02 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 26 099 085,16 15 517 283,43 423 664,01 10 158 137,72
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 464 590,85 3 813 070,19 133 708,63 1 517 812,03
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
3 016 700,00 3 015 886,62 0,00 813,38
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles 0,00 385,88 0,00 -385,88
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 498 351,10 6 829 342,69 133 708,63 1 535 299,78
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 612 237,00 3 999 600,65 153 378,56 459 257,79
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 34 000,00 32 348,60 0,00 1 651,40
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 31 642,47 8 421,51 0,00 23 220,96
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00 0,00
Total des recettes financières 7 417 879,47 4 040 370,76 153 378,56 3 224 130,15
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 1 001 551,03 452 599,41 136 576,82 412 374,80
Total des recettes réelles 16 917 781,60 11 322 312,86 423 664,01 5 171 804,73
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 4 221 303,56
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 3 460 000,00 3 252 028,74 207 971,26
041 Opérations patrimoniales (8) 1 500 000,00 942 941,83 557 058,17
Total des recettes d’ordre 9 181 303,56 4 194 970,57 4 986 332,99
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 26 099 085,16 15 517 283,43 423 664,01 10 158 137,72
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 26 039 549,17 13 387 801,78 2 710 371,40 9 941 375,99 8 002 615,76 5 385 186,02
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 4 390 018,27 2 210 034,54 2 158 962,53 21 021,20 0,00 2 210 034,54
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
4 004 297,27 1 845 319,63 2 158 962,53 15,11 0,00 1 845 319,63
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 27 140,00 6 133,91 0,00 21 006,09 0,00 6 133,91
20415342 IC : Bâtiments, installations 358 581,00 358 581,00 0,00 0,00 0,00 358 581,00
21 Immobilisations corporelles 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 16 380 725,09 7 668 694,36 388 426,93 8 323 603,80 7 059 673,93 609 020,43
Total des dépenses d’équipement 21 170 743,36 9 878 728,90 2 547 389,46 8 744 625,00 7 059 673,93 2 819 054,97
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
850 761,01 806 227,72 26 405,12 18 128,17 806 227,72
1641 Emprunts en euros 780 000,00 766 320,65 0,00 13 679,35 766 320,65
165 Dépôts et cautionnements reçus 58 761,01 32 507,07 23 205,12 3 048,82 32 507,07
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
12 000,00 7 400,00 3 200,00 1 400,00 7 400,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
Total des dépenses financières 851 761,01 807 227,72 26 405,12 18 128,17 0,00 807 227,72
45… Opérations pour compte de tiers (5) 982 044,80 486 806,65 136 576,82 358 661,33 0,00 486 806,65
4581168 OPC n°168 VIA CLAREE 66 450,00 0,00 0,00 66 450,00 0,00 0,00
4581223 OPC MODERNISATION DES
USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUE
755 741,03 403 682,02 136 576,82 215 482,19 0,00 403 682,02 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
4581228 Service Mutualisé
Acceuil/Logistique/Courrier
38 853,77 38 467,59 0,00 386,18 0,00 38 467,59
458131 Service Mutualisé Communication 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
458164 Part départementale de la Taxe de
séjour
1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
458169 Service mutualisé Cabinet 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 0,00 2 755,80
4581835 AAP Hors Foyer 110 000,00 41 901,24 0,00 68 098,76 0,00 41 901,24
Total des dépenses réelles 23 004 549,17 11 172 763,27 2 710 371,40 9 121 414,50 7 059 673,93 4 113 089,34
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32 1 272 096,68
Reprise sur autofinancement antérieur 1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32 1 272 096,68
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 221 000,00 180 017,66 40 982,34 180 017,66
13912 Subv. transf. Régions 150 000,00 153 990,58 -3 990,58 153 990,58
13913 Subv. transf. Départements 55 000,00 41 219,43 13 780,57 41 219,43
139141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
10 000,00 3 489,00 6 511,00 3 489,00
139148 Subv. transf. Autres communes 2 000,00 344,92 1 655,08 344,92
139178 Autres fonds européens 0,00 1 784,41 -1 784,41 1 784,41
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
2 000,00 89 308,92 -87 308,92 89 308,92
139311 DGE 80 000,00 0,00 80 000,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
0,00 659,00 -659,00 659,00
198 Neutralisation des amortissements 1 015 000,00 801 282,76 213 717,24 801 282,76
Charges transférées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 1 500 000,00 942 941,83 557 058,17 942 941,83
21311 Bâtiments administratifs 659 000,00 658 856,80 143,20 658 856,80
2313 Constructions 841 000,00 284 085,03 556 914,97 284 085,03
Total des dépenses d’ordre 3 035 000,00 2 215 038,51 819 961,49 2 215 038,51
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 16 380 725,09 7 668 694,36 388 426,93 8 323 603,80 70 755 043,61 7 059 673,93 609 020,43
1003 Maison des Saisonniers 0,00 0,00 0,00 0,00 20 666,33 0,00 0,00
1004 Beaux Arts 29 600,00 0,00 25 711,81 3 888,19 51 620,06 0,00 0,00
1005 Service de prévention 0,00 0,00 0,00 0,00 134 602,35 0,00 0,00
1006 Coopération transfrontalière 0,00 0,00 0,00 0,00 4 924,87 0,00 0,00
1008 Logements Saisonniers 6 824,00 0,00 0,00 6 824,00 2 125 310,45 0,00 0,00
1011 Sites phares 0,00 0,00 0,00 0,00 48 461,93 0,00 0,00
1012 Géoparc 0,00 0,00 0,00 0,00 255 294,23 0,00 0,00
1015 Sécurité communautaire 0,00 0,00 0,00 0,00 132,95 0,00 0,00
1016 MOBILITE 43 295,51 23 831,82 0,00 19 463,69 300 632,45 0,00 23 831,82
1017 Stationnements et
équipements cyclables
(AP/CP)
2024-1017 22 000,00 14 618,63 0,00 7 381,37 141 615,58 14 618,63 0,00
1018 Aires de covoiturage (AP/CP) 2023-06 57 416,00 55 592,56 0,00 1 823,44 242 954,56 55 592,56 0,00
1019 Location de longue durée de
VTC (AP/CP)
2024-1019 216 000,00 98 554,06 0,00 117 445,94 98 554,06 98 554,06 0,00
1020 Ludothèque 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,36 0,00 0,00
1021 TRANSPORT EN COMMUN
(AP/CP)
2024-1021 134 170,00 20 432,34 0,00 113 737,66 30 860,42 20 432,34 0,00
1022 Loop (AP/CP) 2024-1022 55 500,00 55 260,00 0,00 240,00 55 260,00 55 260,00 0,00
14 O.G.S.: programme général 0,00 0,00 0,00 0,00 587 364,58 0,00 0,00
141 Fourrières automobiles 0,00 0,00 0,00 0,00 139 549,30 0,00 0,00
142 Théatre Briançonnais 0,00 0,00 0,00 0,00 430 914,17 0,00 0,00
144 Fourrière animale / SPA 0,00 0,00 0,00 0,00 50 222,29 0,00 0,00
146 Aire de ferraillage 0,00 0,00 0,00 0,00 59 888,25 0,00 0,00
147 ZA Briançon 11 050,00 1 642,25 3 323,76 6 083,99 2 025 052,92 0,00 1 642,25
148 Transport 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,33 0,00 0,00
149 Equarissage 0,00 0,00 0,00 0,00 24 196,58 0,00 0,00
15 OGS Réhabilitation
décharges
0,00 0,00 0,00 0,00 88 639,30 0,00 0,00
150 ZA La Tour 0,00 0,00 0,00 0,00 38 378,17 0,00 0,00
152 ZA Pont La Lame 9 000,00 9 000,00 0,00 0,00 36 247,96 0,00 9 000,00
155 Urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 985,79 0,00 0,00
156 CAMPAGNOLS 0,00 0,00 0,00 0,00 6 829,19 0,00 0,00
157 Crèche VSP 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 30 489,25 0,00 0,00
158 Pole Culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 117 507,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
159 ZA La Tour extension
(AP/CP)
2020-01 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00 0,00
161 Voie douce Clarée 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00 0,00 0,00
162 MFS ( MAISON FRANCE
SERVICES)
0,00 0,00 0,00 0,00 49 675,13 0,00 0,00
163 PITER RESILIENCE (AP/CP) 2019-04 0,00 0,00 0,00 0,00 115 225,84 0,00 0,00
164 PITER MOBILITE (AP/CP) 2019-05 0,00 0,00 0,00 0,00 143 074,48 0,00 0,00
165 PITER INNOVATION
(AP/CP)
2019-06 0,00 0,00 0,00 0,00 27 901,18 0,00 0,00
166 PITER SOLIDARITE (AP/CP) 2019-07 0,00 0,00 0,00 0,00 89 248,44 0,00 0,00
169 PITER + AGIR 2025-169 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00
17 Crêche Briançon 66 517,21 16 091,75 31 290,50 19 134,96 856 156,60 0,00 16 091,75
170 Piter + Se déplacer 82 000,00 22 379,92 0,00 59 620,08 22 379,92 0,00 22 379,92
18 Crèche Guisane 49 187,26 8 095,92 36 051,04 5 040,30 1 237 170,30 0,00 8 095,92
19 Point info familles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 764,51 0,00 0,00
20 Crèche Montgenèvre 0,00 0,00 0,00 0,00 971,75 0,00 0,00
2016 Opérations divers Fonds de
roulement
2 000 000,00 0,00 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00
2020 Provision pour
investissements encours
2 925 574,56 0,00 0,00 2 925 574,56 0,00 0,00 0,00
21 Crèche de la Meije 0,00 0,00 0,00 0,00 646 916,00 0,00 0,00
22 SIEGE 11 500,00 9 363,27 1 728,60 408,13 857 349,15 0,00 9 363,27
220 CITE ADMINISTRATIVE
(AP/CP)
2020-05 6 446 162,00 5 585 565,41 0,00 860 596,59 20 218 529,63 5 585 565,41 0,00
221 Crèche Meije 10 157,14 20,33 8 596,66 1 540,15 25 455,25 0,00 20,33
222 TOITURE ET FACEDES LES
CORDELIERS
0,00 0,00 0,00 0,00 6 517,71 0,00 0,00
223 MODERNISATION DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES (AP/CP)
2021-223 52 550,00 25 901,37 0,00 26 648,63 137 391,36 25 901,37 0,00
224 Médiathèque 44 973,24 33 658,38 3 968,75 7 346,11 146 339,77 0,00 33 658,38
225 CAC 2 525,00 2 524,60 0,00 0,40 47 966,82 0,00 2 524,60
227 Securisation infrastructures
informatiques (AP/CP)
2022-227 5 280,00 5 280,00 0,00 0,00 86 064,71 5 280,00 0,00
228 Ressources techniques 9 000,00 1 221,60 6 780,00 998,40 7 515,18 0,00 1 221,60
229 Prévention et sécurité au
travail
4 000,00 0,00 3 072,09 927,91 324,00 0,00 0,00
24 Développement Durable 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420 379,86 0,00 0,00
2400 Boucle Alimentaire 0,00 0,00 0,00 0,00 7 422,80 0,00 0,00
2403 Le Chenaillet (AP/CP) 2022-2403 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 31 687,00 0,00 0,00
242 Intranet Communautaire 0,00 0,00 0,00 0,00 80 356,25 0,00 0,00
243 S.I.G 0,00 0,00 0,00 0,00 399 996,96 0,00 0,00
245 Biblio Réseau 0,00 0,00 0,00 0,00 69 647,77 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 26
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
246 Territoire numérique 0,00 0,00 0,00 0,00 165 191,13 0,00 0,00
247 Boucle Locale Alternative 0,00 0,00 0,00 0,00 45 388,20 0,00 0,00
25 Haut Débit Très Haut Débit 0,00 0,00 0,00 0,00 37 472,87 0,00 0,00
26 Foyer Solidarité 0,00 0,00 0,00 0,00 10 362,35 0,00 0,00
28 Maison de la Justice et du
Droit
0,00 0,00 0,00 0,00 146 868,61 0,00 0,00
29 CRECHE LA SALLE LES
ALPES (AP CP)
2025-29 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
31 Communication 0,00 0,00 0,00 0,00 57 664,52 0,00 0,00
32 Relais Assistantes
Maternelles
1 000,00 867,11 0,00 132,89 3 681,31 0,00 867,11
33 Maison de la Géologie 0,00 0,00 0,00 0,00 4 298 035,96 0,00 0,00
331 Maison de la Géologie (hors
AP CP)
1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 57 009,24 0,00 0,00
34 Théâtre Nouveau 31 527,37 6 979,37 0,00 24 548,00 129 156,76 0,00 6 979,37
34 Théâtre Nouveau 2016-01 0,00 0,00 4 548,00 -4 548,00 0,00 0,00 0,00
35 MAISON FUNERAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 143 881,89 0,00 0,00
37 Crèche Durance 9 953,20 7 158,02 0,00 2 795,18 775 661,39 0,00 7 158,02
38 Gens du Voyage
Semi-sedentaire
0,00 0,00 0,00 0,00 89 070,91 0,00 0,00
39 Aire d'accueil des Gens du
Voyage (AP/CP)
2016-03 1 567,00 0,00 0,00 1 567,00 2 356 235,98 0,00 0,00
391 Eau Potable 0,00 0,00 0,00 0,00 135 475,76 0,00 0,00
3911 Eau potable transfert
compétence (AP/CP)
2023-05 45 000,00 23 338,02 0,00 21 661,98 109 703,22 23 338,02 0,00
392 Eau Pluviale 0,00 0,00 0,00 0,00 36 864,00 0,00 0,00
393 GEMAPI 216 808,89 174 001,26 0,00 42 807,63 542 124,30 0,00 174 001,26
393 GEMAPI 2017-03 0,00 0,00 30 906,49 -30 906,49 0,00 0,00 0,00
3931 GEMAPI CLAREE (AP/CP) 2019-01 617 480,00 376 681,74 0,00 240 798,26 518 426,17 376 681,74 0,00
3932 GEMAPI TRAVERSEE MLB
(AP/CP)
2019-02 65 000,00 26 580,00 0,00 38 420,00 29 340,00 26 580,00 0,00
3934 STEPRIM (AP/CP) 2020-04 253 246,00 91 493,14 0,00 161 752,86 293 314,97 91 493,14 0,00
3935 STEPRIM LES ALBERTS
(AP/CP)
2022-3935 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3936 STEPRIMI Val des Prés
(AP/CP)
2022-3936 0,00 0,00 0,00 0,00 2 472,00 0,00 0,00
3937 STEPRIM VDP LA RUINE 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00
3939 GEMAPI LE LAUS (AP CP) 2025-3939 40 000,00 972,00 0,00 39 028,00 972,00 972,00 0,00
394 Eau pluviale Investissement
sur Communes
0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23 0,00 0,00
43 Pont de la Lame 0,00 0,00 0,00 0,00 28 508,15 0,00 0,00
45 Analyse ressources 0,00 0,00 0,00 0,00 497,54 0,00 0,00
47 SCOT 0,00 0,00 0,00 0,00 252 417,57 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 27
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
477 SCOT Révision Scot du
Briançonnais (AP/CP)
2023-01 225 107,00 94 584,00 0,00 130 523,00 151 484,56 94 584,00 0,00
478 SCOT Immo de Loisirs 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00
48 BLHD boucle locale Ht Débt 0,00 0,00 0,00 0,00 299 742,43 0,00 0,00
49 VoIP voix sur internet
protocol
0,00 0,00 0,00 0,00 54 932,89 0,00 0,00
491 Smartmoutain (AP/CP) 2018-01 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00 0,00 0,00
50 CRSD Berwick Pépinière 0,00 0,00 0,00 0,00 2 375 925,95 0,00 0,00
51 Cinéma Arts et Essai 550,00 546,00 0,00 4,00 181 331,13 0,00 546,00
52 CRDS Berwick Très Haut
Débit
0,00 0,00 0,00 0,00 1 008 976,47 0,00 0,00
53 Développement Economique 0,00 0,00 0,00 0,00 54 174,82 0,00 0,00
54 CRSD Berwick PIE Tranche
2
0,00 0,00 0,00 0,00 1 159 170,81 0,00 0,00
56 e-Patrimoine Briançonnais 0,00 0,00 0,00 0,00 642 300,53 0,00 0,00
57 Crèche VSP 0,00 0,00 0,00 0,00 633 776,88 0,00 0,00
58 Centre Social Intercommunal 47 954,00 36 290,52 5 082,00 6 581,48 99 307,81 0,00 36 290,52
59 ALTIPOLIS 12 400,00 0,00 10 149,19 2 250,81 129 373,11 0,00 0,00
60 Informatique (AP/CP) 2023-11 151 550,00 127 330,09 0,00 24 219,91 646 535,67 127 330,09 0,00
61 ACCESSIBILITE SIEGE et
CRBR
0,00 0,00 0,00 0,00 11 202,82 0,00 0,00
62 ACCESSIBILITE MJC
(AP/CP)
2016-05 0,00 0,00 0,00 0,00 353 529,61 0,00 0,00
63 AIRE D'ACCUEIL DES GDV
hors AP CP
6 600,00 0,00 0,00 6 600,00 32 679,68 0,00 0,00
64 Tourisme 11 818,67 4 452,00 0,00 7 366,67 10 013,02 0,00 4 452,00
65 Emergence pole social et
culturel (AP/CP)
2022-65 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00 0,00 0,00
67 35 37 Rue Pasteur (AP/CP) 2023-03 523 384,00 121 770,00 0,00 401 614,00 158 850,00 121 770,00 0,00
68 Réhabilitation du centre
social (AP/CP)
0,00 0,00 0,00 0,00 18 822,00 0,00 0,00
70 CSP 0,00 0,00 0,00 0,00 232 414,47 0,00 0,00
812 Clôt Jouffrey 0,00 0,00 0,00 0,00 2 379 190,81 0,00 0,00
813 Déchetteries 152 250,66 99 802,14 44 803,20 7 645,32 551 826,58 0,00 99 802,14
814 Déch Hte Romanche 4 104,60 4 104,60 0,00 0,00 302 250,30 0,00 4 104,60
815 Réhabilitation Quai
Malefosse
0,00 0,00 0,00 0,00 161 578,82 0,00 0,00
818 Plateforme de
Co-Compostage
12 000,00 0,00 0,00 12 000,00 40 741,99 0,00 0,00
819 Compostage 14 246,80 14 234,34 0,00 12,46 167 653,78 0,00 14 234,34
821 Quai de transfert Petit
Champrou
57 500,00 27 151,78 23 578,62 6 769,60 1 505 920,42 0,00 27 151,78
825 Déch Fontchristianne 70 000,00 1 272,00 62 454,86 6 273,14 154 732,81 0,00 1 272,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 28
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
827 Points apports précollecte
déchets (AP/CP)
2021-827 80 000,00 75 813,77 0,00 4 186,23 596 413,27 75 813,77 0,00
828 Abris conteneurs 0,00 0,00 0,00 0,00 68 440,77 0,00 0,00
830 Réhab décharges Isles
Bénites
0,00 0,00 0,00 0,00 3 743,48 0,00 0,00
831 Réhabilitation le Pilon
(AP/CP)
2017-02 0,00 0,00 0,00 0,00 1 353 383,35 0,00 0,00
832 Traitement par Méthanisation 0,00 0,00 0,00 0,00 14 271,60 0,00 0,00
833 Service OM 91 703,98 58 266,17 20 983,76 12 454,05 5 614 822,15 0,00 58 266,17
835 Investissements Collecte OM 93 000,00 23 348,08 65 397,60 4 254,32 167 506,59 0,00 23 348,08
837 Compostage (AP/CP) 2023-09 254 500,00 253 920,00 0,00 580,00 436 894,00 253 920,00 0,00
838 Déch Clot Jouffrey Extension
(AP/CP)
2023-10 176 000,00 3 718,80 0,00 172 281,20 34 395,05 3 718,80 0,00
839 Acquisition camions OM
(AP/CP)
2024-839 660 000,00 2 268,00 0,00 657 732,00 2 268,00 2 268,00 0,00
9804 CPI Névache 0,00 0,00 0,00 0,00 87 806,86 0,00 0,00
9902 CPI Val des Prés 0,00 0,00 0,00 0,00 81 256,54 0,00 0,00
9903 CIS Guisane 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670 781,71 0,00 0,00
9904 CIS La Grave (AP/CP) 2016-02 32 261,00 0,00 0,00 32 261,00 2 191 286,27 0,00 0,00
9906 Acquisition pour le
Conservatoire
31 430,00 22 717,20 0,00 8 712,80 444 085,87 0,00 22 717,20
9907 CPI Montgenèvre 0,00 0,00 0,00 0,00 118 067,85 0,00 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 29
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1017
LIBELLE : Stationnements et équipements cyclables (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1017
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 22 000,00 A1 14 618,63 0,00 7 381,37 A2 141 615,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 000,00 14 618,63 0,00 7 381,37 141 615,58
2181 Install. générales, agencements 0,00 3 936,00 0,00 -3 936,00 3 936,00
2188 Autres immobilisations corporelles 22 000,00 10 682,63 0,00 11 317,37 137 679,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 1 380,00 B1 1 378,80 0,00 1,20 B2 54 178,80
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 380,00 1 378,80 0,00 1,20 54 178,80
1318 Autres subventions d'équipement transf. 1 380,00 1 378,80 0,00 1,20 54 178,80
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -13 239,83 B2 - A2 -87 436,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1018
LIBELLE : Aires de covoiturage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-06
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 57 416,00 A1 55 592,56 0,00 1 823,44 A2 242 954,56
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 57 416,00 55 392,96 0,00 2 023,04 117 025,76
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 61 632,80
2181 Install. générales, agencements 0,00 16 230,00 0,00 -16 230,00 16 230,00
2188 Autres immobilisations corporelles 57 416,00 39 162,96 0,00 18 253,04 39 162,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 199,60 0,00 -199,60 125 928,80
2313 Constructions 0,00 199,60 0,00 -199,60 125 928,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 130 650,00 B1 121 261,37 0,00 9 388,63 B2 132 511,37
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
130 650,00 121 261,37 0,00 9 388,63 132 511,37
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 63 750,00 63 750,00 0,00 0,00 75 000,00
1312 Subv. transf. Régions 54 900,00 45 511,37 0,00 9 388,63 45 511,37
1318 Autres subventions d'équipement transf. 12 000,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 65 668,81 B2 - A2 -110 443,19 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1019
LIBELLE : Location de longue durée de VTC (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1019
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 216 000,00 A1 98 554,06 0,00 117 445,94 A2 98 554,06
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 190,00 0,00 -190,00 190,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 190,00 0,00 -190,00 190,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 216 000,00 98 364,06 0,00 117 635,94 98 364,06
215731 Matériel roulant 216 000,00 0,00 0,00 216 000,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 98 364,06 0,00 -98 364,06 98 364,06
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 40 985,03 0,00 -40 985,03 B2 40 985,03
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 40 985,03 0,00 -40 985,03 40 985,03
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 40 985,03 0,00 -40 985,03 40 985,03
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -57 569,03 B2 - A2 -57 569,03
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1021
LIBELLE : TRANSPORT EN COMMUN (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1021
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 134 170,00 A1 20 432,34 0,00 113 737,66 A2 30 860,42
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 24 170,00 0,00 0,00 24 170,00 0,00
2031 Frais d'études 24 170,00 0,00 0,00 24 170,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 13 546,74 0,00 -13 546,74 23 974,82
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 13 546,74 0,00 -13 546,74 23 974,82
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 110 000,00 6 885,60 0,00 103 114,40 6 885,60
2313 Constructions 110 000,00 6 885,60 0,00 103 114,40 6 885,60
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -20 432,34 B2 - A2 -30 860,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 36
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 37
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1022
LIBELLE : Loop (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1022
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 55 500,00 A1 55 260,00 0,00 240,00 A2 55 260,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 55 500,00 55 260,00 0,00 240,00 55 260,00
2031 Frais d'études 55 500,00 55 260,00 0,00 240,00 55 260,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -55 260,00 B2 - A2 -55 260,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 38
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : ZA La Tour extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 120 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 55 920,63
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 41 122,50
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 41 122,50
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 798,13
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 14 798,13
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -64 079,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 40
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 41
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : PITER RESILIENCE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-04
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 115 225,84
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 115 117,84
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 110 708,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 409,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 100 708,94
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 100 708,94
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 100 708,94
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -14 516,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 42
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 43
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : PITER MOBILITE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 143 074,48
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 76 388,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 76 280,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 66 686,48
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 64 086,48
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 92 616,27
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 92 616,27
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 92 616,27
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -50 458,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 44
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : PITER INNOVATION (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-06
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 27 901,18
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 901,18
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 17 966,74
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 414,67
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 519,77
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 23 716,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 23 716,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 23 716,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -4 185,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 46
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 47
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PITER SOLIDARITE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-07
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 89 248,44
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 401,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 401,60
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 88 846,84
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 10 122,39
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 994,90
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 75 171,60
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 449,95
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 63 267,31
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 63 267,31
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 63 267,31
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -25 981,13 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 49
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 169
LIBELLE : PITER + AGIR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-169
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 8 000,00 A1 0,00 0,00 8 000,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 50
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 51
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : CITE ADMINISTRATIVE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 6 446 162,00 A1 5 585 565,41 0,00 860 596,59 A2 20 218 529,63
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 182 815,26
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 181 867,26
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 948,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 340 336,87 0,00 -340 336,87 1 995 753,51
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 639 172,99
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 15 379,65
21838 Autre matériel informatique 0,00 99 811,21 0,00 -99 811,21 100 675,21
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 179 101,01 0,00 -179 101,01 179 101,01
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 61 424,65 0,00 -61 424,65 61 424,65
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22311 Bâtiments administratifs (affectation) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 446 162,00 5 245 228,54 0,00 1 200 933,46 18 039 960,86
2313 Constructions 6 446 162,00 5 163 619,61 0,00 1 282 542,39 16 701 303,70
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 81 608,93 0,00 -81 608,93 1 338 657,16
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 4 169 616,00 B1 3 115 093,34 0,00 1 054 522,66 B2 7 585 967,13
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 169 616,00 2 114 881,76 0,00 1 054 734,24 6 025 020,33
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 898 800,00 596 062,94 0,00 302 737,06 2 196 117,19
1312 Subv. transf. Régions 2 189 916,00 684 010,82 0,00 1 505 905,18 1 994 095,14
1313 Subv. transf. Départements 0,00 799 808,00 0,00 -799 808,00 1 799 808,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 80 900,00 35 000,00 0,00 45 900,00 35 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 0,00 1 500 000,00
168741 Dettes - Communes membres du GFP 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 0,00 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 52
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
21 Immobilisations corporelles 0,00 211,58 0,00 -211,58 211,58
21311 Bâtiments administratifs 0,00 211,58 0,00 -211,58 211,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 60 735,22
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 60 735,22
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 470 472,07 B2 - A2 -12 632 562,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 53
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 223
LIBELLE : MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES (AP/CP) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-223
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 52 550,00 A1 25 901,37 0,00 26 648,63 A2 137 391,36
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 52 550,00 21 397,77 0,00 31 152,23 47 765,04
2031 Frais d'études 42 150,00 0,00 0,00 42 150,00 900,00
2051 Concessions, droits similaires 10 400,00 21 397,77 0,00 -10 997,77 46 865,04
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 503,60 0,00 -4 503,60 89 626,32
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 607,76
21838 Autre matériel informatique 0,00 4 503,60 0,00 -4 503,60 88 018,56
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 5 926,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 5 926,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 926,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -25 901,37 B2 - A2 -131 465,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 54
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 55
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 227
LIBELLE : Securisation infrastructures informatiques (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-227
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 5 280,00 A1 5 280,00 0,00 0,00 A2 86 064,71
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 280,00 5 280,00 0,00 0,00 48 693,14
2031 Frais d'études 5 280,00 5 280,00 0,00 0,00 44 300,13
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 393,01
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 37 371,57
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 37 371,57
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 90 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -5 280,00 B2 - A2 3 935,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 56
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 57
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2403
LIBELLE : Le Chenaillet (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-2403
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 5 000,00 A1 0,00 0,00 5 000,00 A2 31 687,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 10 384,50
2031 Frais d'études 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 10 384,50
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 16 382,50
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 382,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 12 916,50
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 12 916,50
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 666,50
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 6 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -18 770,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 58
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 59
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29
LIBELLE : CRECHE LA SALLE LES ALPES (AP CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-29
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 80 000,00 A1 0,00 0,00 80 000,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00
2031 Frais d'études 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 60
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 61
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 4 548,00 -4 548,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 4 548,00 -4 548,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 4 548,00 -4 548,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 63
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39
LIBELLE : Aire d'accueil des Gens du Voyage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 567,00 A1 0,00 0,00 1 567,00 A2 2 356 235,98
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 107 379,92
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 106 191,92
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 31 329,49
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 22 139,01
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 8 472,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 718,48
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 567,00 0,00 0,00 1 567,00 2 217 526,57
2313 Constructions 1 567,00 0,00 0,00 1 567,00 2 217 526,57
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 709 176,46
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 709 176,46
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 362 607,11
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 331 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 8 990,89
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 578,46
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 647 059,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 65
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3911
LIBELLE : Eau potable transfert compétence (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 45 000,00 A1 23 338,02 0,00 21 661,98 A2 109 703,22
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 45 000,00 23 338,02 0,00 21 661,98 109 703,22
2031 Frais d'études 45 000,00 23 338,02 0,00 21 661,98 109 595,22
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 30 800,00 B1 10 828,00 0,00 19 972,00 B2 45 710,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
30 800,00 10 828,00 0,00 19 972,00 45 710,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 30 800,00 10 828,00 0,00 19 972,00 45 710,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -12 510,02 B2 - A2 -63 993,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 66
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 67
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 393
LIBELLE : GEMAPI
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 30 906,49 -30 906,49 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 11 953,20 -11 953,20 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 11 953,20 -11 953,20 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 18 953,29 -18 953,29 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 18 138,00 -18 138,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 815,29 -815,29 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 94 282,08 -94 282,08 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 94 282,08 -94 282,08 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 94 282,08 -94 282,08 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 68
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 69
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3931
LIBELLE : GEMAPI CLAREE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 617 480,00 A1 376 681,74 0,00 240 798,26 A2 518 426,17
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 56 471,00 25 988,28 0,00 30 482,72 165 197,21
2031 Frais d'études 56 471,00 25 988,28 0,00 30 482,72 164 117,21
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 080,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 561 009,00 350 693,46 0,00 210 315,54 353 228,96
2313 Constructions 561 009,00 350 693,46 0,00 210 315,54 353 228,96
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 327 563,00 B1 131 700,00 0,00 195 863,00 B2 185 941,30
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
327 563,00 131 700,00 0,00 195 863,00 185 941,30
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 95 863,00 0,00 0,00 95 863,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 1 741,30
1318 Autres subventions d'équipement transf. 161 700,00 131 700,00 0,00 30 000,00 184 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -244 981,74 B2 - A2 -332 484,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 70
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 71
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3932
LIBELLE : GEMAPI TRAVERSEE MLB (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 65 000,00 A1 26 580,00 0,00 38 420,00 A2 29 340,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00 2 760,00
2031 Frais d'études 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00 2 760,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 26 580,00 0,00 -26 580,00 26 580,00
21538 Autres réseaux 0,00 26 580,00 0,00 -26 580,00 26 580,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
2313 Constructions 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 16 008,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 16 008,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 008,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -26 580,00 B2 - A2 -13 332,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 72
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 73
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3934
LIBELLE : STEPRIM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-04
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 253 246,00 A1 91 493,14 0,00 161 752,86 A2 293 314,97
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 206 246,00 68 487,54 0,00 137 758,46 192 282,24
2031 Frais d'études 206 246,00 68 487,54 0,00 137 758,46 190 986,24
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 296,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 47 000,00 13 122,62 0,00 33 877,38 91 149,75
21538 Autres réseaux 0,00 12 960,00 0,00 -12 960,00 20 388,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 47 000,00 162,62 0,00 46 837,38 70 181,66
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 580,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 9 882,98 0,00 -9 882,98 9 882,98
2313 Constructions 0,00 9 882,98 0,00 -9 882,98 9 882,98
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 272 751,00 B1 38 912,81 0,00 233 838,19 B2 156 593,14
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
272 751,00 38 912,81 0,00 233 838,19 156 593,14
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 11 062,78 0,00 -11 062,78 83 691,13
13172 Subv. transf. FEDER 105 121,00 27 850,03 0,00 77 270,97 72 902,01
1318 Autres subventions d'équipement transf. 167 630,00 0,00 0,00 167 630,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -52 580,33 B2 - A2 -136 721,83 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3935
LIBELLE : STEPRIM LES ALBERTS (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-3935
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3936
LIBELLE : STEPRIMI Val des Prés (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-3936
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 2 472,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 472,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 2 472,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 472,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 78
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 79
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3939
LIBELLE : GEMAPI LE LAUS (AP CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-3939
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 40 000,00 A1 972,00 0,00 39 028,00 A2 972,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
2031 Frais d'études 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 972,00 0,00 -972,00 972,00
2313 Constructions 0,00 972,00 0,00 -972,00 972,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -972,00 B2 - A2 -972,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 80
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 81
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 477
LIBELLE : SCOT Révision Scot du Briançonnais (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 225 107,00 A1 94 584,00 0,00 130 523,00 A2 151 484,56
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 225 107,00 94 584,00 0,00 130 523,00 151 484,56
2031 Frais d'études 225 107,00 94 584,00 0,00 130 523,00 151 197,84
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 286,72
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 42 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -94 584,00 B2 - A2 -109 484,56
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 82
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 83
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 491
LIBELLE : Smartmoutain (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2018-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 7 800,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 26 385,75
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 26 385,75
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 8 795,25
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 17 590,50
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 18 585,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 84
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 85
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : Informatique (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-11
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 151 550,00 A1 127 330,09 0,00 24 219,91 A2 646 535,67
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 67 542,00 51 126,64 0,00 16 415,36 152 109,16
2031 Frais d'études 18 050,00 17 850,00 0,00 200,00 30 930,00
2051 Concessions, droits similaires 49 492,00 33 276,64 0,00 16 215,36 121 179,16
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 84 008,00 76 203,45 0,00 7 804,55 494 426,51
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 84 008,00 76 203,45 0,00 7 804,55 464 325,56
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 100,95
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -127 330,09 B2 - A2 -646 535,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 86
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 87
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 62
LIBELLE : ACCESSIBILITE MJC (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 353 529,61
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 542,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 6 542,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 21 742,11
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 21 742,11
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 325 245,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 325 245,10
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 154 184,13
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 154 184,13
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 122 184,13
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 32 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -199 345,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 88
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 89
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 65
LIBELLE : Emergence pole social et culturel (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-65
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 108,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -108,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 90
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 91
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67
LIBELLE : 35 37 Rue Pasteur (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 523 384,00 A1 121 770,00 0,00 401 614,00 A2 158 850,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 14 730,00 121 770,00 0,00 -107 040,00 158 850,00
2031 Frais d'études 14 730,00 121 770,00 0,00 -107 040,00 158 850,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 508 654,00 0,00 0,00 508 654,00 0,00
2313 Constructions 508 654,00 0,00 0,00 508 654,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -121 770,00 B2 - A2 -158 850,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 92
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 93
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Points apports précollecte déchets (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-827
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 80 000,00 A1 75 813,77 0,00 4 186,23 A2 596 413,27
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 80 000,00 46 596,67 0,00 33 403,33 407 151,17
2188 Autres immobilisations corporelles 80 000,00 46 596,67 0,00 33 403,33 407 151,17
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 29 217,10 0,00 -29 217,10 189 262,10
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 29 217,10 0,00 -29 217,10 189 262,10
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 136 931,28
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 136 931,28
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 136 931,28
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -75 813,77 B2 - A2 -459 481,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 94
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 95
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 353 383,35
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 272,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 7 272,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 346 111,35
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 63 317,61
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 282 793,74
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 97 500,00 B1 0,00 0,00 97 500,00 B2 600 811,81
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
97 500,00 0,00 0,00 97 500,00 600 811,81
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 308 311,81
1318 Autres subventions d'équipement transf. 97 500,00 0,00 0,00 97 500,00 292 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -752 571,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 96
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 837
LIBELLE : Compostage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-09
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 254 500,00 A1 253 920,00 0,00 580,00 A2 436 894,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 254 500,00 253 920,00 0,00 580,00 436 894,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 254 500,00 253 920,00 0,00 580,00 436 894,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 139 108,00 B1 215 351,72 0,00 -76 243,72 B2 215 351,72
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
139 108,00 215 351,72 0,00 -76 243,72 215 351,72
1312 Subv. transf. Régions 62 965,00 63 066,08 0,00 -101,08 63 066,08
1318 Autres subventions d'équipement transf. 76 143,00 152 285,64 0,00 -76 142,64 152 285,64
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -38 568,28 B2 - A2 -221 542,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 98
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 838
LIBELLE : Déch Clot Jouffrey Extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-10
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 176 000,00 A1 3 718,80 0,00 172 281,20 A2 34 395,05
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 18 000,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
2031 Frais d'études 18 000,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 158 000,00 3 718,80 0,00 154 281,20 34 395,05
2313 Constructions 158 000,00 3 718,80 0,00 154 281,20 34 395,05
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 718,80 B2 - A2 -34 395,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 100
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 101
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 839
LIBELLE : Acquisition camions OM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-839
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 660 000,00 A1 2 268,00 0,00 657 732,00 A2 2 268,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 660 000,00 2 268,00 0,00 657 732,00 2 268,00
21828 Autres matériels de transport 660 000,00 2 268,00 0,00 657 732,00 2 268,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -2 268,00 B2 - A2 -2 268,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 102
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 103
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9904
LIBELLE : CIS La Grave (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 32 261,00 A1 0,00 0,00 32 261,00 A2 2 191 286,27
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 421,17
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 208,68
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 212,49
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 28 125,00 0,00 0,00 28 125,00 30 884,24
2111 Terrains nus 28 125,00 0,00 0,00 28 125,00 7 590,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 23 294,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 4 136,00 0,00 0,00 4 136,00 2 157 980,86
2313 Constructions 4 136,00 0,00 0,00 4 136,00 2 100 751,44
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 57 229,42
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 743 878,00 B1 743 876,91 0,00 1,09 B2 1 078 154,01
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
743 878,00 743 876,91 0,00 1,09 1 078 154,01
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 320 724,00 320 724,39 0,00 -0,39 458 177,70
1313 Subv. transf. Départements 423 154,00 423 152,52 0,00 1,48 604 503,60
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 472,71
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 104
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 743 876,91 B2 - A2 -1 113 132,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 105
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1003
LIBELLE : Maison des Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 20 666,33
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 754,58
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 12 754,58
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 911,75
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 6 685,01
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 226,74
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 10 196,90
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 10 196,90
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 903,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 220,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,90
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -10 469,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 106
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 107
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1004
LIBELLE : Beaux Arts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 29 600,00 A1 0,00 25 711,81 3 888,19 A2 51 620,06
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 248,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 248,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 600,00 0,00 25 711,81 3 888,19 50 372,06
21351 Bâtiments publics 29 000,00 0,00 25 711,81 3 288,19 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 14 017,45
21831 Matériel informatique scolaire 600,00 0,00 0,00 600,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 10 095,44
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 4 953,62
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 21 305,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -51 620,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 108
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1005
LIBELLE : Service de prévention
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 134 602,35
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 64,58
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 64,58
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 76 271,75
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 419,20
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 40 252,76
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 156,72
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 160,11
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 23 282,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 58 266,02
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 58 266,02
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -134 602,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 110
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 111
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1006
LIBELLE : Coopération transfrontalière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 4 924,87
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 147,60
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 147,60
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 777,27
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 4 777,27
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -4 924,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 112
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 113
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 6 824,00 A1 0,00 0,00 6 824,00 A2 2 125 310,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 935,56
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 869,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 065,66
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 824,00 0,00 0,00 6 824,00 1 024 071,77
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 352,85
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 75 120,66
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 860 700,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 520,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 299,02
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 72 507,41
2188 Autres immobilisations corporelles 6 824,00 0,00 0,00 6 824,00 10 571,83
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 894 504,28
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 894 504,28
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 341 552,59
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 93 960,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 12 529,10
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 341 552,59
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 93 960,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 10 950,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 114
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 230 806,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 115
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1011
LIBELLE : Sites phares
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 48 461,93
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 162,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 162,13
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 299,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 36 299,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -48 461,93
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 116
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 117
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1012
LIBELLE : Géoparc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 255 294,23
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 023,20
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 023,20
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 129,99
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 13 792,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 337,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 235 141,04
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 235 141,04
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -255 294,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 118
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1015
LIBELLE : Sécurité communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 132,95
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 132,95
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 132,95
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -132,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 120
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 121
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1016
LIBELLE : MOBILITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 43 295,51 A1 23 831,82 0,00 19 463,69 A2 300 632,45
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 43 295,51 23 831,82 0,00 19 463,69 300 632,45
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 296,48
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 088,99
2188 Autres immobilisations corporelles 43 295,51 23 831,82 0,00 19 463,69 299 246,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 93 207,00 B1 35 707,00 0,00 57 500,00 B2 93 207,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
93 207,00 35 707,00 0,00 57 500,00 93 207,00
1312 Subv. transf. Régions 35 707,00 35 707,00 0,00 0,00 35 707,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 57 500,00 0,00 0,00 57 500,00 57 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 11 875,18 B2 - A2 -207 425,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 122
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 123
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1020
LIBELLE : Ludothèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 2 153,36
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,36
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,36
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 153,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 124
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 125
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14
LIBELLE : O.G.S.: programme général
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 587 364,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 101 040,62
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 96 073,86
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 4 966,76
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 283,04
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 602,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 680,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 472 040,92
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 407 451,80
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 64 589,12
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 852 933,04
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 852 933,04
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 125 842,76
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 97 631,09
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 150 362,30
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 52 630,37
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 125 842,76
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 97 631,09
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 150 362,30
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 52 630,37
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 126
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 265 568,46
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 127
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Fourrières automobiles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 139 549,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 139 549,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184,40
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 60 996,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 410,35
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 75 958,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -139 549,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 128
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 129
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Théatre Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 430 914,17
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 246,21
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 104,41
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 50 141,80
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 061,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 4 061,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 231 153,86
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 47 937,73
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 183 216,13
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 145 453,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 145 453,10
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 23 842,98
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 23 842,98
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 076,33
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 8 766,65
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -407 071,19 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 130
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 131
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 17 060,25 B1 0,00 0,00 17 060,25 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25 0,00
204114 Voirie 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 132
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 133
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 50 222,29
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 921,84
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 4 724,20
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 197,64
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 818,45
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 035,32
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 23 952,84
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 12 370,14
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 946,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 514,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -50 222,29 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 134
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 135
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Aire de ferraillage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 59 888,25
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 59 888,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 59 888,25
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -59 888,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 136
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 137
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : ZA Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 11 050,00 A1 1 642,25 3 323,76 6 083,99 A2 2 025 052,92
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 950,44
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 5 544,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 6 996,60
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 409,84
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 642,25 3 323,76 -4 966,01 1 109 851,26
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 111 341,23
2138 Autres constructions 0,00 0,00 2 400,00 -2 400,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 1 642,25 923,76 -2 566,01 75 847,06
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 769 178,53
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 2 853,42
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 53 765,82
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 45 339,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 51 526,16
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 11 050,00 0,00 0,00 11 050,00 902 251,22
2313 Constructions 11 050,00 0,00 0,00 11 050,00 902 251,22
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 535 001,96
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 534 961,96
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 84 321,60
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 214 952,43
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 54 158,92
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 34 462,56
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 22 234,35
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 82 323,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 42 508,92
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 138
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 642,25 B2 - A2 -1 490 050,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 139
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Transport
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 5 675,33
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,33
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 2 372,50
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 372,50
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 372,50
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -3 302,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 140
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 141
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : Equarissage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 24 196,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 462,58
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 4 462,58
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 734,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 734,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 4 950,07
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 4 950,07
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 950,07
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -19 246,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 88 639,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 331,17
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 115,17
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 216,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 81 308,13
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 81 308,13
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -88 639,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : ZA La Tour
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 38 378,17
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 368,64
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 11 661,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 107,64
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 953,75
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 5 970,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 3 630,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 295,20
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 7 386,14
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 672,41
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 055,78
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 055,78
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -38 378,17 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 146
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : ZA Pont La Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 9 000,00 A1 9 000,00 0,00 0,00 A2 36 247,96
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 000,00 9 000,00 0,00 0,00 26 551,96
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 558,08
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 9 403,20
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 763,88
2152 Installations de voirie 9 000,00 9 000,00 0,00 0,00 11 370,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 967,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 489,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 896,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 896,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 5 027,26
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 5 027,26
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 4 714,46
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 312,80
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 148
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 000,00 B2 - A2 -31 220,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 149
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : Urbanisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 985,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 985,79
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 985,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 4 022,81
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 4 022,81
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 4 022,81
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 3 037,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 150
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 151
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : CAMPAGNOLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 6 829,19
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 829,19
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 829,59
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 999,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 6 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -829,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 152
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 153
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 500,00 A1 0,00 0,00 2 500,00 A2 30 489,25
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 30 489,25
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 24 175,81
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 5 281,43
2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 1 032,01
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -30 489,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 154
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 155
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Pole Culturel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 117 507,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 117 507,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 117 507,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 44 565,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 44 565,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 34 565,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -72 942,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 156
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 157
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Voie douce Clarée
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 25 500,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 13 200,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 13 200,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -12 300,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 158
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 159
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : MFS ( MAISON FRANCE SERVICES)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 49 675,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 49 675,13
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 17 895,84
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 22 566,96
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 7 780,54
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 431,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 25 200,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 25 200,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 25 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -24 475,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 160
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 161
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17
LIBELLE : Crêche Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 66 517,21 A1 16 091,75 31 290,50 19 134,96 A2 856 156,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 535,09
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 16 325,64
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 162,64
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 046,81
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 66 517,21 16 091,75 31 290,50 19 134,96 623 503,72
21351 Bâtiments publics 50 282,40 1 178,34 29 997,00 19 107,06 268 438,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 29 118,71
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 205,86
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 531,90
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 635,43
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 239,18 -239,18 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 83 058,63
2188 Autres immobilisations corporelles 16 234,81 14 913,41 1 054,32 267,08 235 515,19
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 211 117,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 205 827,77
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 0,00 0,00 0,00 0,00 5 290,02
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 5 077,13 -5 077,13 B2 66 783,36
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 5 077,13 -5 077,13 66 783,36
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 5 077,13 -5 077,13 20 242,35
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 25 210,52
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 878,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 452,49
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 162
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -16 091,75 B2 - A2 -789 373,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 163
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 170
LIBELLE : Piter + Se déplacer
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 82 000,00 A1 22 379,92 0,00 59 620,08 A2 22 379,92
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 22 379,92 0,00 -22 379,92 22 379,92
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 22 379,92 0,00 -22 379,92 22 379,92
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 82 000,00 0,00 0,00 82 000,00 0,00
2313 Constructions 82 000,00 0,00 0,00 82 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 65 600,00 B1 0,00 0,00 65 600,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
65 600,00 0,00 0,00 65 600,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 65 600,00 0,00 0,00 65 600,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -22 379,92 B2 - A2 -22 379,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 164
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 165
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18
LIBELLE : Crèche Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 49 187,26 A1 8 095,92 36 051,04 5 040,30 A2 1 237 170,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 144,21
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 811,37
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 328,69
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 004,15
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 187,26 8 095,92 36 051,04 5 040,30 304 891,72
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00
21351 Bâtiments publics 40 717,00 1 181,47 36 051,04 3 484,49 145 317,71
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 160,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 13 753,96
21838 Autre matériel informatique 348,00 348,00 0,00 0,00 4 298,43
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 4 265,63 0,00 -4 265,63 29 169,53
2188 Autres immobilisations corporelles 8 122,26 2 300,82 0,00 5 821,44 110 072,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 926 134,37
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 926 134,37
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 3 138,00 B1 0,00 8 215,12 -5 077,12 B2 56 892,07
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 138,00 0,00 8 215,12 -5 077,12 56 892,07
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 5 077,12 -5 077,12 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 672,79
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 8 583,68
1318 Autres subventions d'équipement transf. 3 138,00 0,00 3 138,00 0,00 20 156,10
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 8 583,68
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 12 195,82
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 166
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -8 095,92 B2 - A2 -1 180 278,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 167
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19
LIBELLE : Point info familles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 11 764,51
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 21,53
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 21,53
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 742,98
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 580,16
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 5 074,33
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 088,49
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 500,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -11 264,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 168
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 169
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20
LIBELLE : Crèche Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 971,75
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 415,01
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 415,01
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 556,74
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 556,74
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -971,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 170
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 171
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016
LIBELLE : Opérations divers Fonds de roulement
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 000 000,00 A1 0,00 0,00 2 000 000,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 000 000,00 0,00 0,00 2 000 000,00 0,00
2313 Constructions 2 000 000,00 0,00 0,00 2 000 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 172
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 173
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020
LIBELLE : Provision pour investissements encours
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 925 574,56 A1 0,00 0,00 2 925 574,56 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 925 574,56 0,00 0,00 2 925 574,56 0,00
2313 Constructions 2 925 574,56 0,00 0,00 2 925 574,56 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21
LIBELLE : Crèche de la Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 646 916,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 822,15
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 7 698,65
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 601,02
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 522,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 26 743,10
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 453,40
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 10 571,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 717,94
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 609 350,75
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 609 350,75
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 803 270,90
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 803 270,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 72 547,37
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 169 500,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 19 588,08
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 72 547,37
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 169 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 19 588,08
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 156 354,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22
LIBELLE : SIEGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 11 500,00 A1 9 363,27 1 728,60 408,13 A2 857 349,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 48 364,26
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 061,64
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 47 302,62
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 500,00 9 363,27 1 728,60 408,13 700 114,92
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 62 926,73
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 105 428,41
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 11 500,00 8 874,87 1 728,60 896,53 16 956,18
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 18 761,46
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 133 283,62
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 132 397,08
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 89 158,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 488,40 0,00 -488,40 141 203,14
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 108 869,97
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 108 869,97
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 62 389,28
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 62 389,28
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 8 499,90
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 17 494,30
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 8 166,45
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 27 961,96
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 266,67
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 178
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -9 363,27 B2 - A2 -794 959,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 179
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : Crèche Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 10 157,14 A1 20,33 8 596,66 1 540,15 A2 25 455,25
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 157,14 20,33 8 596,66 1 540,15 25 455,25
21351 Bâtiments publics 10 157,14 20,33 8 596,66 1 540,15 16 576,61
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 326,38
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 552,26
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -20,33 B2 - A2 -25 455,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 180
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 181
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : TOITURE ET FACEDES LES CORDELIERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 6 517,71
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 517,71
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 517,71
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -6 517,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 182
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 183
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 224
LIBELLE : Médiathèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 44 973,24 A1 33 658,38 3 968,75 7 346,11 A2 146 339,77
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 973,24 33 658,38 3 968,75 7 346,11 146 339,77
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 000,00 0,00 3 103,64 3 896,36 13 806,91
2188 Autres immobilisations corporelles 37 973,24 33 658,38 865,11 3 449,75 132 532,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 33 250,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 33 250,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 33 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -33 658,38 B2 - A2 -113 089,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 184
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 225
LIBELLE : CAC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 2 525,00 A1 2 524,60 0,00 0,40 A2 47 966,82
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 525,00 2 524,60 0,00 0,40 47 966,82
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 37 525,20
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 2 524,60 0,00 -2 524,60 9 469,62
2188 Autres immobilisations corporelles 2 525,00 0,00 0,00 2 525,00 972,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 20 000,00 B1 20 000,00 0,00 0,00 B2 46 793,33
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 000,00 20 000,00 0,00 0,00 46 793,33
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00 40 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 6 793,33
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 17 475,40 B2 - A2 -1 173,49
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : Ressources techniques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 9 000,00 A1 1 221,60 6 780,00 998,40 A2 7 515,18
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 000,00 1 221,60 6 780,00 -5 001,60 7 515,18
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 1 620,00 -1 620,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 1 221,60 5 160,00 -3 381,60 6 748,32
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 766,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
2313 Constructions 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 221,60 B2 - A2 -7 515,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : Prévention et sécurité au travail
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 4 000,00 A1 0,00 3 072,09 927,91 A2 324,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 000,00 0,00 3 072,09 927,91 324,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 000,00 0,00 3 072,09 927,91 324,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -324,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 190
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24
LIBELLE : Développement Durable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 420 379,86
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 106 148,13
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 102 928,03
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 3 220,10
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 269 294,11
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 229 490,62
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 1 412,32
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 17 479,68
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 908,81
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 002,68
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 277 311,22
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 277 311,22
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 31 800,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 104 969,98
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 19 015,63
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 104 969,98
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 555,63
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 192
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -1 143 068,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 193
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2400
LIBELLE : Boucle Alimentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 7 422,80
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 422,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 7 422,80
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -7 422,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 194
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 195
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : Intranet Communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 80 356,25
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 77 360,27
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 16 400,15
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 687,60
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 51 272,52
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 995,98
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 995,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -80 356,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : S.I.G
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 399 996,96
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 55 440,43
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,73
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 753,99
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 36 225,71
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 117 915,53
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 104 892,61
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 022,92
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 226 641,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 226 641,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 37 952,21
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 37 952,21
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 900,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 515,65
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 25 536,56
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -362 044,75 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 198
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 199
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 245
LIBELLE : Biblio Réseau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 69 647,77
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 693,48
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 693,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 67 954,29
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 67 954,29
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 45 894,94
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 45 894,94
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 20 327,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 9 671,30
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 15 896,64
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -23 752,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 200
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 201
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 246
LIBELLE : Territoire numérique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 165 191,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 120 739,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 120 739,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 44 451,73
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 44 451,73
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 87 498,72
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 87 498,72
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 76 498,72
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -77 692,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 202
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 203
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : Boucle Locale Alternative
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 45 388,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 45 388,20
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 45 388,20
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 32 961,76
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 32 961,76
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 32 961,76
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -12 426,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 204
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 205
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25
LIBELLE : Haut Débit Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 37 472,87
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 37 472,87
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 37 472,87
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -37 472,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 206
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 207
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26
LIBELLE : Foyer Solidarité
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 10 362,35
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 009,16
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 652,41
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 356,75
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 353,19
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 353,19
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -10 362,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 208
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 209
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 146 868,61
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 146 868,61
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 146 868,61
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 217 098,96
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 217 098,96
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 101 651,00
13148 Subv. transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 6 898,48
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 101 651,00
13248 Subv. non transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 6 898,48
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 70 230,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 210
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 211
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : Communication
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 57 664,52
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 008,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 22 008,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 35 656,52
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 28 379,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 5 764,14
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 377,94
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -57 664,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 212
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 213
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32
LIBELLE : Relais Assistantes Maternelles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 000,00 A1 867,11 0,00 132,89 A2 3 681,31
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 874,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 874,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 000,00 867,11 0,00 132,89 2 807,31
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 142,11
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 263,27
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 867,11 0,00 132,89 2 401,93
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 518,47
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 518,47
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 518,47
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -867,11 B2 - A2 -3 162,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 214
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 215
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33
LIBELLE : Maison de la Géologie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 4 298 035,96
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 102 846,26
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 100 539,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 306,86
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 611 365,04
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 8 464,48
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 335 638,08
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 17 182,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 13 837,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 170 273,58
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 65 969,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 583 824,66
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 583 824,66
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 4 396 704,82
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 4 396 704,82
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 092 072,53
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 11 876,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 905 880,29
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 11 876,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 216
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 98 668,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 217
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 331
LIBELLE : Maison de la Géologie (hors AP CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 000,00 A1 0,00 0,00 1 000,00 A2 57 009,24
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 932,44
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 977,53
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 954,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 2 076,80
2313 Constructions 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 2 076,80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -57 009,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 218
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 219
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 31 527,37 A1 6 979,37 0,00 24 548,00 A2 129 156,76
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 940,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 30 770,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 170,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 527,37 6 979,37 0,00 4 548,00 26 826,97
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 14 459,92
21533 Réseaux câblés 1 531,20 1 531,20 0,00 0,00 1 531,20
2181 Install. générales, agencements 4 548,00 0,00 0,00 4 548,00 5 387,68
2188 Autres immobilisations corporelles 5 448,17 5 448,17 0,00 0,00 5 448,17
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 70 389,39
2313 Constructions 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 70 389,39
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -6 979,37 B2 - A2 -129 156,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 220
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 221
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35
LIBELLE : MAISON FUNERAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 143 881,89
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 143 881,89
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 143 881,89
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -143 881,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 222
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 223
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 37
LIBELLE : Crèche Durance
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 9 953,20 A1 7 158,02 0,00 2 795,18 A2 775 661,39
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 432,52
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 432,52
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 953,20 7 158,02 0,00 2 795,18 528 270,86
21351 Bâtiments publics 8 908,00 6 112,82 0,00 2 795,18 21 841,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 476,05
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 12 563,76
2188 Autres immobilisations corporelles 1 045,20 1 045,20 0,00 0,00 492 699,75
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 243 958,01
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 243 958,01
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 548 395,63
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 548 395,63
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 56 230,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 142 420,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 147 600,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 39 725,63
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 142 420,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 224
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -7 158,02 B2 - A2 -227 265,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 225
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38
LIBELLE : Gens du Voyage Semi-sedentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 89 070,91
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 072,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 26 072,80
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 48 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 998,11
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 998,11
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -89 070,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 226
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 227
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 391
LIBELLE : Eau Potable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 135 475,76
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 135 475,76
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 135 475,76
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 90 320,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 90 320,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 90 320,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -45 155,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 228
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 229
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 392
LIBELLE : Eau Pluviale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 36 864,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 864,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 24 573,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 24 573,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 24 573,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -12 291,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 230
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 231
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 393
LIBELLE : GEMAPI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 216 808,89 A1 174 001,26 0,00 42 807,63 A2 542 124,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 11 726,97 0,00 -11 726,97 82 287,47
2031 Frais d'études 0,00 11 726,97 0,00 -11 726,97 82 287,47
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 216 808,89 162 274,29 0,00 54 534,60 436 279,17
21538 Autres réseaux 215 993,60 162 274,29 0,00 53 719,31 436 279,17
2188 Autres immobilisations corporelles 815,29 0,00 0,00 815,29 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 557,66
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 23 557,66
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 48 804,00 B1 35 999,24 0,00 12 804,76 B2 56 402,72
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
48 804,00 35 999,24 0,00 12 804,76 56 402,72
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 48 804,00 35 999,24 0,00 12 804,76 56 402,72
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -138 002,02 B2 - A2 -485 721,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 232
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 233
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3937
LIBELLE : STEPRIM VDP LA RUINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 180,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -180,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 234
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 235
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 394
LIBELLE : Eau pluviale Investissement sur Communes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 26 183,23
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 26 183,23
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 236
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 237
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 43
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 28 508,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 28 415,99
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 28 415,99
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 92,16
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 92,16
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -28 508,15
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 238
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 239
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45
LIBELLE : Analyse ressources
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 497,54
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 497,54
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 497,54
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -497,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 240
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 241
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 47
LIBELLE : SCOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 252 417,57
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 252 417,57
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 252 417,57
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 206 317,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 206 317,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 76 807,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 37 500,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 13 510,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 37 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -46 100,57 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 242
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 243
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 478
LIBELLE : SCOT Immo de Loisirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 7 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -7 200,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 245
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 48
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 299 742,43
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 165,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 165,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 553,24
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 1 953,24
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 294 024,19
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 294 024,19
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 192 146,13
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 192 146,13
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 143 122,20
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 49 023,93
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -107 596,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 246
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 247
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49
LIBELLE : VoIP voix sur internet protocol
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 54 932,89
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 53 856,49
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 53 856,49
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -54 932,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 248
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 249
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 2 375 925,95
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 930,62
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 16 790,62
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 53 241,74
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 6 066,77
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 46 225,38
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 949,59
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 305 753,59
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 305 753,59
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 2 764 501,68
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 764 501,68
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 115 011,09
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 241 593,75
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 25 646,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 115 011,09
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 241 593,75
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 25 646,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 250
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 388 575,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 251
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 550,00 A1 546,00 0,00 4,00 A2 181 331,13
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 550,00 546,00 0,00 4,00 178 361,13
21351 Bâtiments publics 550,00 546,00 0,00 4,00 1 964,88
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 024,99
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 7 404,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 167 967,26
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 880,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 880,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 23 290,00 B1 23 290,00 0,00 0,00 B2 177 512,28
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 290,00 23 290,00 0,00 0,00 177 512,28
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 15 106,64
1318 Autres subventions d'équipement transf. 23 290,00 23 290,00 0,00 0,00 100 443,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 15 106,64
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 46 856,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 252
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 22 744,00 B2 - A2 -3 818,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 253
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 008 976,47
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 902,66
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 48 366,43
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 536,23
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 958 073,81
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 958 073,81
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 1 339 128,22
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 339 128,22
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 168 000,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 417 564,11
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 84 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 168 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 417 564,11
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 84 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 330 151,75 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 254
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 53
LIBELLE : Développement Economique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 54 174,82
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 649,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 649,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,82
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,82
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -54 174,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 256
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 159 170,81
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 937,48
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 22 807,48
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 130,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 374,73
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 5 394,61
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 143,08
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 837,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 125 858,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 125 858,60
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 1 682 301,98
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 682 301,98
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 638 572,68
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 158 406,25
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 44 172,06
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 638 572,68
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 158 406,25
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 44 172,06
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 258
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 523 131,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 259
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 56
LIBELLE : e-Patrimoine Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 642 300,53
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 642 300,53
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 609 930,79
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 31 293,34
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 540 572,16
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 535 962,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 269 437,50
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 112 144,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 53 887,50
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 22 493,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 610,16
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 4 610,16
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 260
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -101 728,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 261
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 57
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 633 776,88
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 270,71
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 49 409,59
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 861,12
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 23 196,72
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 463,08
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 13 258,88
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 474,76
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 560 309,45
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 556 933,14
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 376,31
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 734 530,21
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 731 153,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 55 201,09
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 96 906,77
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 52 812,73
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 55 201,09
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 96 906,77
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 94 125,45
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 262
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 376,31
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 376,31
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 100 753,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 263
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 58
LIBELLE : Centre Social Intercommunal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 47 954,00 A1 36 290,52 5 082,00 6 581,48 A2 99 307,81
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 356,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 360,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 3 996,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 47 954,00 36 290,52 5 082,00 6 581,48 84 516,61
21351 Bâtiments publics 37 954,00 29 924,04 5 082,00 2 947,96 67 013,64
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 912,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 1 810,96 0,00 -1 810,96 1 810,96
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 4 555,52 0,00 5 444,48 14 780,01
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 435,20
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 435,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 7 822,30 B1 0,00 7 822,30 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
7 822,30 0,00 7 822,30 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 7 822,30 0,00 7 822,30 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -36 290,52 B2 - A2 -99 307,81 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 264
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 265
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 59
LIBELLE : ALTIPOLIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 12 400,00 A1 0,00 10 149,19 2 250,81 A2 129 373,11
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 400,00 0,00 10 149,19 2 250,81 129 373,11
21351 Bâtiments publics 12 400,00 0,00 10 149,19 2 250,81 72 799,19
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 3 965,94
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 11 392,62
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 11 858,06
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 357,30
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 18 681,78
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 18 681,78
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 18 681,78
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -110 691,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 266
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 267
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 61
LIBELLE : ACCESSIBILITE SIEGE et CRBR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 11 202,82
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 720,05
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 049,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 670,45
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 482,77
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 482,77
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -11 202,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 268
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 269
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 63
LIBELLE : AIRE D'ACCUEIL DES GDV hors AP CP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 6 600,00 A1 0,00 0,00 6 600,00 A2 32 679,68
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 696,47
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 7 440,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 256,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 6 600,00 0,00 0,00 6 600,00 13 983,21
2313 Constructions 6 600,00 0,00 0,00 6 600,00 13 983,21
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -32 679,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 270
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 271
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 64
LIBELLE : Tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 11 818,67 A1 4 452,00 0,00 7 366,67 A2 10 013,02
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 818,67 4 452,00 0,00 7 366,67 8 333,02
21351 Bâtiments publics 11 404,00 4 452,00 0,00 6 952,00 6 913,02
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 414,67 0,00 0,00 414,67 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -4 452,00 B2 - A2 -10 013,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 272
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 273
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 68
LIBELLE : Réhabilitation du centre social (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 18 822,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 714,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 18 714,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -18 822,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 274
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 275
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 70
LIBELLE : CSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 232 414,47
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 100 416,35
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 90 015,58
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 400,77
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 131 998,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 131 998,12
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 1 413 288,88
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 413 288,88
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 33 754,77
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 379 534,11
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 1 180 874,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 276
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 277
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 812
LIBELLE : Clôt Jouffrey
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 2 379 190,81
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 107,64
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 107,64
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 545,45
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 78 545,45
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 047,37
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 047,37
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 258 490,35
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 258 490,35
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 379 190,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 278
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 279
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 813
LIBELLE : Déchetteries
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 152 250,66 A1 99 802,14 44 803,20 7 645,32 A2 551 826,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 355,00 7 235,90 0,00 -1 880,90 48 461,89
2031 Frais d'études 5 355,00 5 465,82 0,00 -110,82 40 112,81
2033 Frais d'insertion 0,00 1 770,08 0,00 -1 770,08 2 634,08
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 715,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 137 896,66 92 566,24 44 803,20 527,22 392 577,55
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 21 560,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 143 295,98
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 37 663,87
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 23 669,58 0,00 -23 669,58 39 644,28
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 780,36
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 9 093,30
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 4 741,20
2188 Autres immobilisations corporelles 137 896,66 68 896,66 44 803,20 24 196,80 123 798,56
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 8 999,00 0,00 0,00 8 999,00 110 787,14
2313 Constructions 8 999,00 0,00 0,00 8 999,00 110 787,14
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 28 897,55 B1 28 897,55 0,00 0,00 B2 195 477,72
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 897,55 28 897,55 0,00 0,00 195 477,72
1312 Subv. transf. Régions 28 897,55 28 897,55 0,00 0,00 75 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 35 750,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 27 745,52
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 35 750,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 21 232,20
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 280
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -70 904,59 B2 - A2 -356 348,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 281
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 814
LIBELLE : Déch Hte Romanche
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 4 104,60 A1 4 104,60 0,00 0,00 A2 302 250,30
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 50 301,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 50 301,60
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 104,60 4 104,60 0,00 0,00 54 914,65
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 544,80
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 4 104,60 0,00 -4 104,60 4 104,60
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 502,40
2138 Autres constructions 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 331,28
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 527,57
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 44 904,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 197 034,05
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 197 034,05
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 170 907,45
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 170 907,45
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 71 788,62
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 77 698,83
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 21 420,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 282
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -4 104,60 B2 - A2 -131 342,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 283
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 815
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 161 578,82
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 543,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 14 112,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 431,60
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 147 035,22
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 147 035,22
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -161 578,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 284
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 285
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Plateforme de Co-Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 12 000,00 A1 0,00 0,00 12 000,00 A2 40 741,99
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 741,99
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 40 741,99
204 Subventions d'équipement versées (9) 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 74 956,60
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 74 956,60
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 39 191,28
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 35 765,32
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 34 214,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 286
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 287
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 819
LIBELLE : Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 14 246,80 A1 14 234,34 0,00 12,46 A2 167 653,78
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 900,00 0,00 0,00 900,00 7 860,00
2031 Frais d'études 900,00 0,00 0,00 900,00 7 860,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 346,80 14 234,34 0,00 -887,54 159 793,78
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 346,80 13 186,80 0,00 -9 840,00 86 288,80
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 39 696,24
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 176,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 1 047,54 0,00 8 952,46 32 632,74
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -14 234,34 B2 - A2 -167 653,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 288
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 289
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 57 500,00 A1 27 151,78 23 578,62 6 769,60 A2 1 505 920,42
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 530,82
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 7 875,66
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 4 655,16
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 57 500,00 27 151,78 23 578,62 6 769,60 387 363,64
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 25 954,08
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 23 578,62 -23 578,62 10 381,38
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 88 068,32
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 4 734,72
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 27 151,78 0,00 -27 151,78 42 637,20
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 563,40
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 63 078,00
2188 Autres immobilisations corporelles 57 500,00 0,00 0,00 57 500,00 139 946,54
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 537 200,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 537 200,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 290
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -27 151,78 B2 - A2 -968 720,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 291
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Déch Fontchristianne
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 70 000,00 A1 1 272,00 62 454,86 6 273,14 A2 154 732,81
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 70 000,00 1 272,00 62 454,86 6 273,14 5 674,40
21351 Bâtiments publics 0,00 1 272,00 62 454,86 -63 726,86 5 556,00
2188 Autres immobilisations corporelles 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 118,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 149 058,41
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 149 058,41
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 81 233,63
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 81 233,63
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 32 020,51
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 9 213,12
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 272,00 B2 - A2 -73 499,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 292
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 293
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 828
LIBELLE : Abris conteneurs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 68 440,77
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 68 440,77
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 68 440,77
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 24 051,38
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 24 051,38
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 24 051,38
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -44 389,39
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 294
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 295
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 830
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 3 743,48
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 743,48
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 743,48
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -3 743,48
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 297
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 832
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 14 271,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 271,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 14 271,60
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 11 338,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 11 338,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 11 338,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -2 933,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 298
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 299
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833
LIBELLE : Service OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 91 703,98 A1 58 266,17 20 983,76 12 454,05 A2 5 614 822,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 158 134,24
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 85 234,72
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 969,12
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 71 930,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 61 703,98 58 266,17 20 983,76 -17 545,95 3 772 464,77
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 616,80
21351 Bâtiments publics 4 203,98 4 203,98 19 056,00 -19 056,00 22 231,59
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 26 415,95
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 17 263,19 0,00 -17 263,19 75 763,64
21828 Autres matériels de transport 40 000,00 36 799,00 1 927,76 1 273,24 3 263 485,79
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 20 404,44
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 15 607,45
2188 Autres immobilisations corporelles 17 500,00 0,00 0,00 17 500,00 347 939,11
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 1 684 223,14
2313 Constructions 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 1 675 583,14
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 8 640,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 174,30 0,00 -174,30 B2 865 347,43
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 865 173,13
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 264 224,38
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 100 184,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 219 440,37
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 264 224,38
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 17 100,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 300
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 174,30 0,00 -174,30 174,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 174,30 0,00 -174,30 174,30
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -58 091,87 B2 - A2 -4 749 474,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 301
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 835
LIBELLE : Investissements Collecte OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 93 000,00 A1 23 348,08 65 397,60 4 254,32 A2 167 506,59
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 93 000,00 23 348,08 65 397,60 4 254,32 167 506,59
21351 Bâtiments publics 6 000,00 1 144,80 2 772,00 2 083,20 1 144,80
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 138,87
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 12 261,55 62 625,60 -74 887,15 45 124,16
21828 Autres matériels de transport 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00 50 929,92
21838 Autre matériel informatique 0,00 1 176,00 0,00 -1 176,00 1 176,00
2188 Autres immobilisations corporelles 72 000,00 8 765,73 0,00 63 234,27 61 992,84
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -23 348,08 B2 - A2 -167 506,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 302
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 303
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9804
LIBELLE : CPI Névache
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 87 806,86
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 87 806,86
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 87 806,86
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 40 770,51
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 40 770,51
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 22 357,19
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 18 413,32
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -47 036,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 304
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 305
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9902
LIBELLE : CPI Val des Prés
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 81 256,54
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 991,56
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 991,56
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 264,98
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 78 264,98
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 29 763,53
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 29 763,53
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 29 763,53
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -51 493,01
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 306
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 307
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9903
LIBELLE : CIS Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 1 670 781,71
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 516,88
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 9 287,86
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 6 229,02
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 57 471,47
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 41 504,51
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 15 966,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 597 793,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 597 793,36
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 1 912 236,67
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 912 236,67
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 29 758,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 915 010,13
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 29 758,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 915 010,13
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 19 700,41
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 241 454,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9906
LIBELLE : Acquisition pour le Conservatoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 31 430,00 A1 22 717,20 0,00 8 712,80 A2 444 085,87
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 246,29
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 3 246,29
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 430,00 22 717,20 0,00 8 712,80 363 974,34
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 81 878,86
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 32 322,32
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 9 813,51
21838 Autre matériel informatique 0,00 195,00 0,00 -195,00 26 607,70
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 586,00 0,00 -586,00 22 590,80
2188 Autres immobilisations corporelles 31 430,00 21 936,20 0,00 9 493,80 188 611,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 76 865,24
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 75 682,16
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 183,08
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 10 586,00 B1 0,00 18 312,00 -7 726,00 B2 51 131,20
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 586,00 0,00 18 312,00 -7 726,00 51 131,20
1312 Subv. transf. Régions 7 586,00 0,00 15 312,00 -7 726,00 40 900,00
1313 Subv. transf. Départements 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 032,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 9 199,20
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -22 717,20 B2 - A2 -392 954,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9907
LIBELLE : CPI Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 118 067,85
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 202,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 202,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 115 865,05
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 115 865,05
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 38 955,80
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 38 955,80
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 38 955,80
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -79 112,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 312
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL 26 099 085,16 15 517 283,43 423 664,01 10 158 137,72
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 464 590,85 3 813 070,19 133 708,63 1 517 812,03
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 422 078,00 1 088 584,38 104 436,33 229 057,29
1312 Subv. transf. Régions 2 475 834,55 857 192,82 15 312,00 1 603 329,73
1313 Subv. transf. Départements 426 154,00 1 222 960,52 3 000,00 -799 806,52
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00
13148 Subv. transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 105 121,00 27 850,03 0,00 77 270,97
1318 Autres subventions d'équipement transf. 1 035 403,30 616 482,44 10 960,30 407 960,56
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00
13248 Subv. non transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 3 016 700,00 3 015 886,62 0,00 813,38
1641 Emprunts en euros 2 009 500,00 2 009 486,62 0,00 13,38
168741 Dettes - Communes membres du GFP 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 7 200,00 6 400,00 0,00 800,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
204114 Voirie 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 385,88 0,00 -385,88
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 211,58 0,00 -211,58
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 174,30 0,00 -174,30
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 498 351,10 6 829 342,69 133 708,63 1 535 299,78
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 612 237,00 3 999 600,65 153 378,56 459 257,79 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 314
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
10222 FCTVA 2 289 034,22 1 676 397,87 153 378,56 459 257,79
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 323 202,78 2 323 202,78 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 34 000,00 32 348,60 0,00 1 651,40
165 Dépôts et cautionnements reçus 34 000,00 32 348,60 0,00 1 651,40
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 31 642,47 8 421,51 0,00 23 220,96
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 31 642,47 8 421,51 0,00 23 220,96
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00 0,00
Total des recettes financières 7 417 879,47 4 040 370,76 153 378,56 3 224 130,15
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 1 001 551,03 452 599,41 136 576,82 412 374,80
Total des recettes réelles 16 917 781,60 11 322 312,86 423 664,01 5 171 804,73
021 Virement de la section de fonctionnement 4 221 303,56 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 3 460 000,00 3 252 028,74 207 971,26
13912 Subv. transf. Régions 0,00 24 300,00 -24 300,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 18 814,85 -18 814,85
21828 Autres matériels de transport 0,00 7 985,15 -7 985,15
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 370,72 -1 370,72
2802 Frais liés à la réalisation de document 18 000,00 3 869,26 14 130,74
28031 Frais d'études 77 000,00 44 689,93 32 310,07
28033 Frais d'insertion 0,00 172,80 -172,80
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 10 000,00 3 201,60 6 798,40
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 600 000,00 637 800,31 -37 800,31
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 10 000,00 6 941,85 3 058,15
280415342 IC : Bâtiments, installations 60 000,00 120 000,00 -60 000,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 15 000,00 8 340,00 6 660,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 35 000,00 24 999,00 10 001,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 50 000,00 22 313,80 27 686,20
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 6,00 -6,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 1 060,02 -1 060,02
281351 Bâtiments publics 560 000,00 310 303,10 249 696,90
28138 Autres constructions 1 060 000,00 997 230,78 62 769,22
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 000,00 20 032,57 -2 032,57
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 60 000,00 59 625,28 374,72
28151 Réseaux de voirie 6 000,00 5 689,99 310,01
28152 Installations de voirie 40 000,00 40 492,30 -492,30
281533 Réseaux câblés 0,00 120,77 -120,77
281534 Réseaux d'électrification 0,00 142,67 -142,67
281538 Autres réseaux 8 000,00 16 220,12 -8 220,12 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 315
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 000,00 595,20 5 404,80
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 000,00 54 758,21 -40 758,21
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 264,50 -264,50
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 349,68 -349,68
28181 Installations générales, aménagt divers 16 000,00 16 579,75 -579,75
281828 Autres matériels de transport 110 000,00 210 415,40 -100 415,40
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 126 675,56 3 324,44
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 9,47 -9,47
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 000,00 49 467,61 15 532,39
28188 Autres immo. corporelles 492 000,00 417 190,49 74 809,51
041 Opérations patrimoniales (10) 1 500 000,00 942 941,83 557 058,17
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 659 000,00 658 856,80 143,20
238 Avances commandes immo corporelles 841 000,00 284 085,03 556 914,97
Total des recettes d’ordre 9 181 303,56 4 194 970,57 4 986 332,99
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 316
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL 36 875 139,90 30 399 896,69 57 662,77 0,00 6 417 580,44 0,00 30 457 559,46
011 Charges à caractère général (3) 12 060 099,34 10 552 759,97 56 619,29 0,00 1 450 720,08 0,00 10 609 379,26
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
10 118 000,00 9 716 705,60 1 043,48 0,00 400 250,92 9 717 749,08
014 Atténuations de produits 3 404 056,00 3 403 908,59 0,00 0,00 147,41 3 403 908,59
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 238 281,00 3 152 728,66 0,00 0,00 85 552,34 0,00 3 152 728,66
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des
services
28 820 436,34 26 826 102,82 57 662,77 0,00 1 936 670,75 0,00 26 883 765,59
66 Charges financières 341 500,00 313 189,71 0,00 0,00 28 310,29 313 189,71
67 Charges spécifiques (3) 26 900,00 6 575,42 0,00 0,00 20 324,58 6 575,42
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
5 000,00 2 000,00 3 000,00 2 000,00
Total des dépenses financières 373 400,00 321 765,13 0,00 0,00 51 634,87 321 765,13
Total des dépenses réelles 29 193 836,34 27 147 867,95 57 662,77 0,00 1 988 305,62 0,00 27 205 530,72
023 Virement à la section
d'investissement
4 221 303,56 0,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
3 460 000,00 3 252 028,74 207 971,26 3 252 028,74
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 7 681 303,56 3 252 028,74 4 429 274,82 3 252 028,74
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées 36 875 139,90 30 399 896,69 57 662,77 0,00 6 417 580,44 0,00 30 457 559,46
(1) Dépenses engagées non mandatées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 317
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 318
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 33 272 759,07 32 241 119,22 0,00 0,00 1 031 639,85
013 Atténuations de charges (3) 84 518,00 153 968,24 0,00 0,00 -69 450,24
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
3 429 339,10 2 801 681,04 0,00 0,00 627 658,06
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 281 351,00 5 289 432,08 0,00 0,00 -8 081,08
731 Fiscalité locale 17 087 055,00 17 008 493,31 0,00 0,00 78 561,69
74 Dotations et participations
(3)
4 649 917,97 4 330 342,23 0,00 0,00 319 575,74
75 Autres produits de gestion
courante (3)
1 188 818,00 1 320 207,07 0,00 0,00 -131 389,07
Total des recettes de gestion des
services
31 720 999,07 30 904 123,97 0,00 0,00 816 875,10
76 Produits financiers 3 150,00 7 312,78 0,00 0,00 -4 162,78
77 Produits spécifiques (3) 2 330,00 46 302,33 0,00 0,00 -43 972,33
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
11 280,00 11 283,46 -3,46
Total des recettes financières 16 760,00 64 898,57 0,00 0,00 -48 138,57
Total des recettes réelles 31 737 759,07 30 969 022,54 0,00 0,00 768 736,53
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
3 602 380,83
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
36 875 139,90 35 843 500,05 0,00 0,00 1 031 639,85
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 319
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 320
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL 36 875 139,90 30 399 896,69 57 662,77 0,00 6 417 580,44 0,00 30 457 559,46
011 Charges à caractère général (4) 12 060 099,34 10 552 759,97 56 619,29 0,00 1 450 720,08 0,00 10 609 379,26
60221 Combustibles et carburants 280,00 0,00 0,00 0,00 280,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 40 300,00 38 416,43 0,00 0,00 1 883,57 0,00 38 416,43
60612 Energie - Electricité 199 800,00 191 653,64 0,00 0,00 8 146,36 0,00 191 653,64
60621 Combustibles 134 970,00 102 451,78 0,00 0,00 32 518,22 0,00 102 451,78
60622 Carburants 240 000,00 181 140,43 0,00 0,00 58 859,57 0,00 181 140,43
60623 Alimentation 101 243,00 62 939,22 0,00 0,00 38 303,78 0,00 62 939,22
60624 Produits de traitement 0,00 17,35 0,00 0,00 -17,35 0,00 17,35
60628 Autres fournitures non stockées 22 901,00 21 034,43 0,00 0,00 1 866,57 0,00 21 034,43
60631 Fournitures d'entretien 16 130,00 10 314,28 0,00 0,00 5 815,72 0,00 10 314,28
60632 Fournitures de petit équipement 42 830,00 17 097,44 0,00 0,00 25 732,56 0,00 17 097,44
60636 Habillement et vêtements de travail 39 700,00 26 448,95 0,00 0,00 13 251,05 0,00 26 448,95
6064 Fournitures administratives 8 915,00 3 051,31 0,00 0,00 5 863,69 0,00 3 051,31
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 62 150,00 60 660,22 0,00 0,00 1 489,78 0,00 60 660,22
6068 Autres matières et fournitures 116 125,00 71 393,13 0,00 0,00 44 731,87 0,00 71 393,13
611 Contrats de prestations de services 8 966 414,00 8 183 398,71 54 294,85 0,00 728 720,44 0,00 8 237 693,56
6132 Locations immobilières 61 128,54 38 575,90 0,00 0,00 22 552,64 0,00 38 575,90
61351 Matériel roulant 18 637,00 3 040,00 0,00 0,00 15 597,00 0,00 3 040,00
61358 Autres 63 033,00 61 468,54 0,00 0,00 1 564,46 0,00 61 468,54
614 Charges locatives et de copropriété 49 000,00 46 182,20 0,00 0,00 2 817,80 0,00 46 182,20
61521 Entretien terrains 231 000,00 111 883,41 0,00 0,00 119 116,59 0,00 111 883,41
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 15 000,00 21 667,17 0,00 0,00 -6 667,17 0,00 21 667,17
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 45 132,00 8 294,81 0,00 0,00 36 837,19 0,00 8 294,81
615232 Entretien, réparations réseaux 10 000,00 6 632,40 0,00 0,00 3 367,60 0,00 6 632,40
61551 Entretien matériel roulant 125 275,00 104 207,17 0,00 0,00 21 067,83 0,00 104 207,17
61558 Entretien autres biens mobiliers 51 865,00 40 399,07 0,00 0,00 11 465,93 0,00 40 399,07
6156 Maintenance 169 445,00 136 867,34 0,00 0,00 32 577,66 0,00 136 867,34
6161 Multirisques 88 530,00 89 207,80 0,00 0,00 -677,80 0,00 89 207,80
6168 Autres primes d'assurance 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 17 488,00 12 717,20 0,00 0,00 4 770,80 0,00 12 717,20 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 321
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6184 Versements à des organismes de
formation
71 880,00 24 762,67 2 324,44 0,00 44 792,89 0,00 27 087,11
6188 Autres frais divers 27 620,00 33 883,64 0,00 0,00 -6 263,64 0,00 33 883,64
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 2 352,00 1 979,07 0,00 0,00 372,93 0,00 1 979,07
62268 Autres honoraires, conseils 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 98,60 0,00 0,00 -98,60 0,00 98,60
6228 Divers 4 450,00 4 002,82 0,00 0,00 447,18 0,00 4 002,82
6231 Annonces et insertions 11 170,00 7 339,50 0,00 0,00 3 830,50 0,00 7 339,50
6232 Fêtes et cérémonies 10 800,00 8 095,01 0,00 0,00 2 704,99 0,00 8 095,01
6234 Réceptions 25 365,00 19 774,67 0,00 0,00 5 590,33 0,00 19 774,67
6237 Publications 0,00 2 959,00 0,00 0,00 -2 959,00 0,00 2 959,00
6238 Divers 23 810,00 14 125,69 0,00 0,00 9 684,31 0,00 14 125,69
6241 Transports de biens 25 500,00 22 576,11 0,00 0,00 2 923,89 0,00 22 576,11
6245 Transports de personnes extérieures 6 300,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 1 700,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00
6248 Divers 4 950,00 11 859,00 0,00 0,00 -6 909,00 0,00 11 859,00
6251 Voyages, déplacements et missions 18 050,00 13 237,17 0,00 0,00 4 812,83 0,00 13 237,17
6261 Frais d'affranchissement 20 418,80 11 916,89 0,00 0,00 8 501,91 0,00 11 916,89
6262 Frais de télécommunications 65 311,00 42 913,48 0,00 0,00 22 397,52 0,00 42 913,48
627 Services bancaires et assimilés 1 530,00 1 765,49 0,00 0,00 -235,49 0,00 1 765,49
6281 Concours divers (cotisations) 227 144,00 203 874,78 0,00 0,00 23 269,22 0,00 203 874,78
6283 Frais de nettoyage des locaux 160 000,00 108 129,56 0,00 0,00 51 870,44 0,00 108 129,56
6284 Redevances pour services rendus 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
303 683,00 295 782,34 0,00 0,00 7 900,66 0,00 295 782,34
62878 Remb. frais à des tiers 18 875,00 17 879,57 0,00 0,00 995,43 0,00 17 879,57
6288 Autres services extérieurs 16 490,00 19 905,16 0,00 0,00 -3 415,16 0,00 19 905,16
63512 Taxes foncières 9 000,00 7 389,00 0,00 0,00 1 611,00 0,00 7 389,00
63513 Autres impôts locaux 31 700,00 0,00 0,00 0,00 31 700,00 0,00 0,00
6353 Impôts indirects 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4 206,00 8 107,52 0,00 0,00 -3 901,52 0,00 8 107,52
6358 Autres droits 1 200,00 852,00 0,00 0,00 348,00 0,00 852,00
63713 Redevances perf. syst. assainn. coll. 0,00 200,00 0,00 0,00 -200,00 0,00 200,00
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
17 603,00 18 190,90 0,00 0,00 -587,90 0,00 18 190,90
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
10 118 000,00 9 716 705,60 1 043,48 0,00 400 250,92 9 717 749,08 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 322
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
227 000,00 202 839,94 0,00 0,00 24 160,06 202 839,94
6218 Autre personnel extérieur 29 850,00 62 150,40 1 043,48 0,00 -33 343,88 63 193,88
6331 Versement mobilité 47 256,23 47 951,86 0,00 0,00 -695,63 47 951,86
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 30 393,96 27 395,86 0,00 0,00 2 998,10 27 395,86
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 205 069,56 191 135,58 0,00 0,00 13 933,98 191 135,58
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 19 279,20 16 445,46 0,00 0,00 2 833,74 16 445,46
64111 Rémunération principale titulaires 2 933 600,00 2 889 458,85 0,00 0,00 44 141,15 2 889 458,85
64112 SFT, indemnité de résidence 50 080,00 44 136,93 0,00 0,00 5 943,07 44 136,93
64113 NBI 32 280,00 31 981,46 0,00 0,00 298,54 31 981,46
64118 Autres indemnités 748 440,00 780 769,60 0,00 0,00 -32 329,60 780 769,60
64131 Rémunérations 2 288 765,72 2 084 632,15 0,00 0,00 204 133,57 2 084 632,15
64132 SFT, indemnité de résidence 58 345,09 16 678,41 0,00 0,00 41 666,68 16 678,41
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 20 200,00 37 918,85 0,00 0,00 -17 718,85 37 918,85
64138 Primes et autres indemnités 601 830,00 568 456,16 0,00 0,00 33 373,84 568 456,16
6414 Personnel rémunéré à la vacation 2 300,00 920,00 0,00 0,00 1 380,00 920,00
6417 Rémunérations des apprentis 16 600,00 17 999,55 0,00 0,00 -1 399,55 17 999,55
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 295 539,57 1 232 722,78 0,00 0,00 62 816,79 1 232 722,78
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 164 506,67 1 147 136,07 0,00 0,00 17 370,60 1 147 136,07
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 98 062,00 107 293,06 0,00 0,00 -9 231,06 107 293,06
6455 Cotisations pour assurance du personnel 169 000,00 124 651,55 0,00 0,00 44 348,45 124 651,55
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 400,00 404,33 0,00 0,00 -4,33 404,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 19 352,00 24 856,94 0,00 0,00 -5 504,94 24 856,94
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 50 000,00 53 381,98 0,00 0,00 -3 381,98 53 381,98
6475 Médecine du travail, pharmacie 8 000,00 5 387,83 0,00 0,00 2 612,17 5 387,83
6478 Autres charges sociales diverses 1 850,00 0,00 0,00 0,00 1 850,00 0,00
014 Atténuations de produits 3 404 056,00 3 403 908,59 0,00 0,00 147,41 3 403 908,59
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 340,00 302,54 0,00 0,00 37,46 302,54
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 8 400,00 13 025,38 0,00 0,00 -4 625,38 13 025,38
739115 Prél contrib redress finances publiques 245 787,00 245 787,00 0,00 0,00 0,00 245 787,00
739211 Attribution de compensation 2 620 000,00 2 618 874,54 0,00 0,00 1 125,46 2 618 874,54
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 80 000,00 77 975,00 0,00 0,00 2 025,00 77 975,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
362 579,00 362 579,00 0,00 0,00 0,00 362 579,00
73951 Fraction compensatoire TFPB et THRP 7 900,00 0,00 0,00 0,00 7 900,00 0,00
73952 Fraction compensatoire de la CVAE 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 323
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
7498 Autres revers./dotations, participations 59 050,00 85 365,13 0,00 0,00 -26 315,13 85 365,13
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
3 238 281,00 3 152 728,66 0,00 0,00 85 552,34 0,00 3 152 728,66
65311 Indemnités de fonction 128 400,00 126 742,87 0,00 0,00 1 657,13 0,00 126 742,87
65312 Frais de mission et de déplacement 12 000,00 6 275,65 0,00 0,00 5 724,35 0,00 6 275,65
65313 Cotisations de retraite 8 600,00 8 542,00 0,00 0,00 58,00 0,00 8 542,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 26 000,00 25 519,13 0,00 0,00 480,87 0,00 25 519,13
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 334,77 0,00 0,00 -334,77 0,00 334,77
6541 Créances admises en non-valeur 20 000,00 3 418,87 0,00 0,00 16 581,13 0,00 3 418,87
6542 Créances éteintes 10 000,00 3 712,79 0,00 0,00 6 287,21 0,00 3 712,79
6553 Service d'incendie 1 211 501,00 1 211 501,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 211 501,00
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
82 800,00 82 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 800,00
657348 Subv. fonct. autres communes 8 500,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 81 224,00 81 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 224,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 1 424 738,00 1 424 738,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 424 738,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 3 067,00 10 134,90 0,00 0,00 -7 067,90 0,00 10 134,90
65818 Autres 169 741,00 120 864,25 0,00 0,00 48 876,75 0,00 120 864,25
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,36 0,00 0,00 -0,36 0,00 0,36
65888 Autres 51 710,00 46 920,07 0,00 0,00 4 789,93 0,00 46 920,07
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 28 820 436,34 26 826 102,82 57 662,77 0,00 1 936 670,75 0,00 26 883 765,59
66 Charges financières 341 500,00 313 189,71 0,00 0,00 28 310,29 313 189,71
66111 Intérêts réglés à l'échéance 339 500,00 311 189,71 0,00 0,00 28 310,29 311 189,71
6688 Autres 2 000,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
67 Charges spécifiques (4) 26 900,00 6 575,42 0,00 0,00 20 324,58 6 575,42
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 26 900,00 6 575,42 0,00 0,00 20 324,58 6 575,42
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
5 000,00 2 000,00 3 000,00 2 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 2 000,00 -2 000,00 2 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00
Total des charges financières et spécifiques 373 400,00 321 765,13 0,00 0,00 51 634,87 321 765,13 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 324
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
Total des dépenses réelles 29 193 836,34 27 147 867,95 57 662,77 0,00 1 988 305,62 0,00 27 205 530,72
023 Virement à la section d'investissement 4 221 303,56
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
3 460 000,00 3 252 028,74 207 971,26 3 252 028,74
65888 Autres 0,00 24 300,00 -24 300,00 24 300,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 9 355,87 -9 355,87 9 355,87
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 18 814,85 -18 814,85 18 814,85
6811 Dot. amort. immos incorporelles 3 460 000,00 3 199 558,02 260 441,98 3 199 558,02
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 7 681 303,56 3 252 028,74 4 429 274,82 3 252 028,74
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 325
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL 33 272 759,07 32 241 119,22 0,00 0,00 1 031 639,85
013 Atténuations de charges (4) 84 518,00 153 968,24 0,00 0,00 -69 450,24
6419 Remboursements rémunérations personnel 84 518,00 153 968,24 0,00 0,00 -69 450,24
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 3 429 339,10 2 801 681,04 0,00 0,00 627 658,06
7018 Autres ventes de produits finis 50 000,00 79 794,20 0,00 0,00 -29 794,20
70388 Autres redevances et recettes diverses 2 000,00 2 243,30 0,00 0,00 -243,30
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 390 000,00 366 647,28 0,00 0,00 23 352,72
7062 Redevances services à caractère culturel 272 600,00 289 745,73 0,00 0,00 -17 145,73
7066 Redevances services à caractère social 400 160,10 459 373,32 0,00 0,00 -59 213,22
706888 Autres 55 490,00 57 833,06 0,00 0,00 -2 343,06
7078 Autres marchandises 2 000,00 1 213,00 0,00 0,00 787,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 5 000,00 7 845,54 0,00 0,00 -2 845,54
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 1 220 087,00 1 225 629,61 0,00 0,00 -5 542,61
70875 Remb. frais par les communes du GFP 605 634,00 308 356,00 0,00 0,00 297 278,00
70878 Remb. frais par des tiers 426 368,00 3 000,00 0,00 0,00 423 368,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 281 351,00 5 289 432,08 0,00 0,00 -8 081,08
73211 Attribution de compensation 60 000,00 58 119,08 0,00 0,00 1 880,92
73221 FNGIR 349 629,00 349 629,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 1 509 483,00 1 509 483,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 2 243 407,00 2 249 431,00 0,00 0,00 -6 024,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 118 832,00 1 112 845,00 0,00 0,00 5 987,00
7358 Autres 0,00 9 925,00 0,00 0,00 -9 925,00
731 Fiscalité locale 17 087 055,00 17 008 493,31 0,00 0,00 78 561,69
73111 Impôts directs locaux 8 113 755,00 7 991 686,00 0,00 0,00 122 069,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 400 000,00 301 844,00 0,00 0,00 98 156,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 221 960,00 235 098,00 0,00 0,00 -13 138,00
73118 Autres contributions directes 100 000,00 50 271,00 0,00 0,00 49 729,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 5 800 000,00 5 822 557,00 0,00 0,00 -22 557,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 1 000 000,00 1 001 470,00 0,00 0,00 -1 470,00
73156 Versement mobilité 1 200 000,00 1 332 277,64 0,00 0,00 -132 277,64
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 0,00 12 946,00 0,00 0,00 -12 946,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 326
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
731721 Taxe de séjour 250 000,00 259 224,81 0,00 0,00 -9 224,81
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 340,00 302,54 0,00 0,00 37,46
7318 Autres 1 000,00 816,32 0,00 0,00 183,68
74 Dotations et participations (4) 4 649 917,97 4 330 342,23 0,00 0,00 319 575,74
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 421 102,00 421 154,00 0,00 0,00 -52,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 1 252 487,00 1 252 486,00 0,00 0,00 1,00
744 FCTVA 2 000,00 5 876,68 0,00 0,00 -3 876,68
74718 Autres participations Etat 215 495,00 163 197,04 0,00 0,00 52 297,96
7472 Participation régions 45 000,00 49 226,21 0,00 0,00 -4 226,21
7473 Participation départements 156 000,00 147 648,99 0,00 0,00 8 351,01
7478213 Participation Départements 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
7478221 Participation Organismes assur. maladie 6 300,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 192 838,00 0,00 0,00 0,00 192 838,00
7478228 Autres personnes privées 5 500,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
747888 Autres 1 750 152,97 1 664 427,31 0,00 0,00 85 725,66
748312 D.C.R.T.P. 7 343,00 7 415,00 0,00 0,00 -72,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 550 000,00 566 275,00 0,00 0,00 -16 275,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 28 000,00 29 417,00 0,00 0,00 -1 417,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 14 714,00 0,00 0,00 -14 714,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 2 200,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
74888 Autres 14 500,00 8 505,00 0,00 0,00 5 995,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 1 188 818,00 1 320 207,07 0,00 0,00 -131 389,07
752 Revenus des immeubles 311 753,00 311 344,26 0,00 0,00 408,74
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 276 507,50 0,00 0,00 -276 507,50
75888 Autres 877 065,00 732 355,31 0,00 0,00 144 709,69
Total des recettes de gestion des services 31 720 999,07 30 904 123,97 0,00 0,00 816 875,10
76 Produits financiers 3 150,00 7 312,78 0,00 0,00 -4 162,78
761 Produits de participations 3 150,00 7 312,78 0,00 0,00 -4 162,78
77 Produits spécifiques (4) 2 330,00 46 302,33 0,00 0,00 -43 972,33
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 330,00 18 790,61 0,00 0,00 -16 460,61
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 27 511,72 0,00 0,00 -27 511,72
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 11 280,00 11 283,46 -3,46
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 11 280,00 11 283,46 -3,46
Total des recettes réelles 31 737 759,07 30 969 022,54 0,00 0,00 768 736,53
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 659,00 -659,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 327
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
77681 Neutralisation des amortissements 1 015 000,00 801 282,76 213 717,24
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 520 000,00 470 154,92 49 845,08
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 1 535 000,00 1 272 096,68 262 903,32
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 328
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 0,00 6 775 205,76 0,00 0,00 0,00 2 061 712,71 152 617,37 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 565 450,91 0,00 0,00 0,00 0,00 120 384,24 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 71 396,72 0,00 0,00 0,00 127 077,01 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 831 919,63 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 448 224,18 0,00 0,00 0,00 102 716,07 32 233,13 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 5 245 228,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 444 905,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 9 827 507,53 0,00 743 876,91 0,00 43 290,00 33 762,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 3 999 600,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 2 364 881,76 0,00 743 876,91 0,00 43 290,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 009 486,62 0,00 0,00 0,00 0,00 33 762,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 211,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 8 421,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 444 905,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 329
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 94 584,00 49 628,31 1 770 725,71 268 289,41 11 172 763,27
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 27 299,47 93 093,10 0,00 806 227,72
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 94 584,00 1 100,68 136 776,71 55 450,00 486 385,12
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6 133,91 371 981,00 0,00 2 210 034,54
21 Immobilisations corporelles 0,00 15 094,25 731 489,32 205 754,21 1 535 511,16
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 394 484,34 7 085,20 5 646 798,08
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 41 901,24 0,00 486 806,65
RECETTES 0,00 4 986,60 469 557,62 199 332,20 11 322 312,86
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 3 999 600,65
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 461 689,32 199 332,20 3 813 070,19
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 4 986,60 0,00 0,00 3 048 235,22
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 174,30 0,00 385,88
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 8 421,51
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 7 694,00 0,00 452 599,41 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 330
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 331
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 332
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 333
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 334
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 335
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 743 876,91 0,00 0,00 743 876,91
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 320 724,39 0,00 0,00 320 724,39
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 423 152,52 0,00 0,00 423 152,52
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 336
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 337
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 339
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 340
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 343
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 941,83 0,00 867,11
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 575,81 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 492,96 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 265,63 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 259,43 0,00 867,11
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 344
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 808,43 152 617,37
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 777,43 85 353,24
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 631,00 27 631,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 400,00 7 400,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 492,96
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 265,63
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 126,54
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 762,00 33 762,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 362,00 27 362,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00 6 400,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 345
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 346
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 94 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 94 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 347
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 348
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 584,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 584,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 349
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 133,91 0,00 0,00 4 452,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 6 133,91 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 452,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 350
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 39 042,40 0,00 0,00 0,00 0,00 49 628,31
1641 Emprunts en euros 22 423,40 0,00 0,00 0,00 0,00 22 423,40
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 876,07 0,00 0,00 0,00 0,00 4 876,07
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 133,91
2051 Concessions, droits similaires 1 100,68 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,68
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 452,00
2151 Réseaux de voirie 1 642,25 0,00 0,00 0,00 0,00 1 642,25
2152 Installations de voirie 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
RECETTES 4 986,60 0,00 0,00 0,00 0,00 4 986,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 986,60 0,00 0,00 0,00 0,00 4 986,60
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 351
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 705 678,55 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 93 093,10 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 5 465,82 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 770,08 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 104,60 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 6 620,78 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 347 452,90 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 39 067,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 6 960,53 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 125 306,60 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 718,80 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 29 217,10 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 41 901,24 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 252 117,57 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 91 963,63 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 152 285,64 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 174,30 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 7 694,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 352
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 23 338,02 0,00 358 581,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 23 338,02 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 358 581,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 10 828,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 10 828,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 353
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 683 128,14 0,00 0,00 1 770
725,71
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 093,10
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 202,79 0,00 0,00 135 006,63
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 770,08
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 400,00 0,00 0,00 13 400,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 358 581,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 104,60
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 620,78
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 814,29 0,00 0,00 201 814,29
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,62 0,00 0,00 347 615,52
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 067,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 960,53
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 306,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 361 548,44 0,00 0,00 365 267,24
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 217,10
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 901,24
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 612,05 0,00 0,00 469 557,62
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 062,02 0,00 0,00 47 062,02
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 963,63
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 850,03 0,00 0,00 27 850,03
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 700,00 0,00 0,00 294 813,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174,30
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 694,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 354
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 268 289,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 55 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 20 166,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 98 364,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 87 224,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 7 085,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 199 332,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 104 735,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 81 218,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 13 378,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 355
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 356
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 357
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268 289,41
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 260,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 166,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 364,06
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 224,15
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 085,20
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199 332,20
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 735,03
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 218,37
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 378,80
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 358
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 57 662,77 6 733 120,58 0,00 1 245 062,37 0,00 4 541 454,01 3 120 328,73 0,00
011 Charges à caractère général 56 619,29 601 470,44 0,00 30 695,83 0,00 714 053,49 380 488,70 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 043,48 2 118 036,75 0,00 0,00 0,00 3 137 994,82 2 387 730,63 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 3 309 851,92 0,00 0,00 0,00 85 365,13 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 434 379,20 0,00 1 214 366,54 0,00 603 144,35 338 018,56 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 267 382,27 0,00 0,00 0,00 0,00 14 090,84 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 896,22 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 23 254,94 15 780 163,98 0,00 820,89 0,00 1 686 967,63 1 766 552,84 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 39 004,00 0,00 0,00 0,00 13 878,27 31 595,20 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 595 433,74 0,00 0,00 0,00 1 144 853,78 359 233,76 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 3 811 104,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 8 587 041,00 0,00 816,32 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 2 438 336,68 0,00 0,00 0,00 464 016,34 1 256 475,96 0,00
75 Autres produits de gestion courante -956,78 294 241,68 0,00 4,57 0,00 63 752,84 103 824,92 0,00
76 Produits financiers 0,00 3 147,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 24 211,72 571,56 0,00 0,00 0,00 466,40 15 423,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 11 283,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 359
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 333 493,32 952 147,72 5 524 424,16 4 697 837,06 27 205 530,72
011 Charges à caractère général 0,00 128 915,74 256 614,52 3 852 517,10 4 588 004,15 10 609 379,26
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 204 370,07 208 582,41 1 550 158,01 109 832,91 9 717 749,08
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 302,54 8 389,00 0,00 3 403 908,59
65 Autres charges de gestion courante 0,00 207,51 482 734,04 79 878,46 0,00 3 152 728,66
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 3 914,21 27 802,39 0,00 313 189,71
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 5 679,20 0,00 6 575,42
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
RECETTES 0,00 161 954,56 470 992,00 8 179 841,79 2 898 473,91 30 969 022,54
013 Atténuations de charges 0,00 8 957,76 3,66 60 300,98 228,37 153 968,24
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 152 996,80 8 239,93 474 733,13 66 189,90 2 801 681,04
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478 328,00 5 289 432,08
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 259 527,35 6 828 831,00 1 332 277,64 17 008 493,31
74 Dotations et participations 0,00 0,00 17 060,25 133 953,00 20 500,00 4 330 342,23
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 184 160,81 674 229,03 950,00 1 320 207,07
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 4 165,00 0,00 7 312,78
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 2 000,00 3 629,65 0,00 46 302,33
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 283,46 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 360
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 57 662,77
611 Contrats de prestations de services 54 294,85
6184 Versements à des organismes de formation 2 324,44
6218 Autre personnel extérieur 1 043,48
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
RECETTES 23 254,94
75888 Autres -956,78
775 Produits des cessions d'immobilisations 24 211,72
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 361
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 6 278 998,43 0,00 0,00 0,00 197 340,25
60611 Eau et assainissement 465,29 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 20 338,03 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 39 551,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 3 300,15 0,00 0,00 0,00 390,19
60623 Alimentation 1 941,49 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 17,35 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 122,43 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 70,48 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 299,02 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 9 088,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 310,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 7 193,72 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 46 615,01 0,00 0,00 0,00 1 800,00
6132 Locations immobilières 12 676,69 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 3 231,81 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 741,59 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 717,72 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 8 448,92 0,00 0,00 0,00 247,09
61558 Entretien autres biens mobiliers 69,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 21 827,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 35 618,47 0,00 0,00 0,00 725,24
6182 Documentation générale et technique 10 073,49 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 2 883,63 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 190 470,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 117,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 1 491,82 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 1 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 362
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6234 Réceptions 14 931,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 2 959,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 476,77 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 20 414,91 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 860,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 1 039,71 0,00 0,00 0,00 484,92
6261 Frais d'affranchissement 9 360,58 0,00 0,00 0,00 2 313,84
6262 Frais de télécommunications 15 948,73 0,00 0,00 0,00 16,92
627 Services bancaires et assimilés 107,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 158 271,78 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 48 576,21 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 74 885,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 8 651,64 0,00 0,00 0,00 1 166,86
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 928,69 0,00 0,00 0,00 661,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 34 502,78 0,00 0,00 0,00 4 632,36
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 957,04 0,00 0,00 0,00 396,99
63512 Taxes foncières 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6378 Autres impôts taxes et versements assim. 177,60 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 578 373,01 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 4 301,05 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 8 868,68 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 203 656,97 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 299 249,68 0,00 0,00 0,00 102 891,54
64132 SFT, indemnité de résidence 1 441,50 0,00 0,00 0,00 2 788,95
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 801,16 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 96 003,16 0,00 0,00 0,00 26 669,08
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 210 470,74 0,00 0,00 0,00 40 229,99
6453 Cotisations aux caisses de retraites 225 044,26 0,00 0,00 0,00 5 441,60
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 16 767,26 0,00 0,00 0,00 5 311,90
6455 Cotisations pour assurance du personnel 25 850,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 392,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 7 813,80 0,00 0,00 0,00 1 105,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 087,80 0,00 0,00 0,00 66,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 363
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
65312 Frais de mission et de déplacement 4 508,14 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 76 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 8 766,90 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 100 654,31 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,57 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 265 382,27 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 4 636,38 0,00 0,00 0,00 0,00
739115 Prél contrib redress finances publiques 245 787,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attribution de compensation 2 618 874,54 0,00 0,00 0,00 0,00
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 77 975,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 362 579,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 634 766,94 0,00 0,00 0,00 12 903,04
6419 Remboursements rémunérations personnel 39 004,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 445 095,11 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 137 435,59 0,00 0,00 0,00 12 903,04
73111 Impôts directs locaux 7 991 686,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 301 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 235 098,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 45 467,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 12 946,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 58 119,08 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 349 629,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 31 155,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 2 249 431,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 112 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7358 Autres 9 925,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 421 154,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 1 252 486,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 5 876,68 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 364
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 7 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 566 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 29 417,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 14 714,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 8 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 16 718,25 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 276 507,50 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 1 015,93 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 3 147,78 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 571,56 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 11 283,46 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 365
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 163 373,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 366
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 425,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 41,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6378 Autres impôts taxes et versements assim. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 367
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 126 742,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 1 767,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 8 542,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 25 519,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 334,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739115 Prél contrib redress finances publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 368
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
7358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 369
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 408,57 6 733 120,58
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 465,29
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 338,03
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 551,50
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63,23 3 753,57
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 941,49
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17,35
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122,43
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,48
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 299,02
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 088,75
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,68
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 193,72
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 245,38 58 660,39
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 676,69
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 231,81
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741,59
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717,72
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 696,01
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69,30
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 827,17
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 343,71
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 073,49
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 883,63
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 470,52
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117,40
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 491,82 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 370
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 310,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 624,80 16 556,75
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 959,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 476,77
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 414,91
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 860,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 251,16 1 775,79
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 674,42
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 391,18
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107,61
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 271,78
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 576,21
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 885,38
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 860,02
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 590,47
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 135,14
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 354,03
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 850,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 260,00
6378 Autres impôts taxes et versements assim. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177,60
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 578 373,01
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 301,05
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 868,68
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 656,97
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 141,22
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 230,45
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 801,16
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 672,24
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 700,73
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 485,86
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 079,16
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 850,69
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 392,75
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 918,80
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 153,80 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 371
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 742,87
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 275,65
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 542,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 519,13
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 334,77
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 224,00 81 224,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 319,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 766,90
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 654,31
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,57
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 382,27
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 636,38
739115 Prél contrib redress finances publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 245 787,00
739211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 618 874,54
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 975,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362 579,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 494,00 15 780 163,98
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 004,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 095,11
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 338,63
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 991 686,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 301 844,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 098,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 467,00
73158 Autres taxes transp,véhic,droits station 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 946,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 119,08
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 629,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 155,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 249 431,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 112 845,00
7358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 925,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 421 154,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 252 486,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 372
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 876,68
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 494,00 132 494,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 415,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 566 275,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 417,00
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 714,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 505,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 718,25
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276 507,50
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015,93
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 147,78
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 571,56
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 283,46
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 373
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 374
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 30 105,72 1 214 956,65 0,00 0,00 1 245 062,37
60611 Eau et assainissement 0,00 390,66 96,35 0,00 0,00 487,01
611 Contrats de prestations de services 0,00 9 866,19 0,00 0,00 0,00 9 866,19
6132 Locations immobilières 0,00 9 234,24 0,00 0,00 0,00 9 234,24
6156 Maintenance 0,00 279,03 0,00 0,00 0,00 279,03
6161 Multirisques 0,00 86,90 3 176,69 0,00 0,00 3 263,59
6231 Annonces et insertions 0,00 1 387,00 0,00 0,00 0,00 1 387,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 827,53 0,00 0,00 0,00 827,53
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 182,61 0,00 0,00 182,61
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 956,48 0,00 0,00 0,00 956,48
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 4 212,15 0,00 0,00 0,00 4 212,15
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 2 865,54 0,00 0,00 0,00 2 865,54
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 1 211 501,00 0,00 0,00 1 211 501,00
RECETTES 0,00 820,89 0,00 0,00 0,00 820,89
7318 Autres 0,00 816,32 0,00 0,00 0,00 816,32
752 Revenus des immeubles 0,00 4,57 0,00 0,00 0,00 4,57
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 375
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 376
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 377
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 378
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 120 160,09 1 388 292,70 0,00 731 287,04 105 319,19 0,00 497 476,76 146 343,22 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 732,71 0,00 0,00 0,00 0,00 2 198,54 201,87 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 13 146,41 0,00 0,00 0,00 0,00 14 177,36 815,24 0,00
60621 Combustibles 0,00 15 515,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 160,35 0,00
60622 Carburants 0,00 639,88 0,00 6,70 75,52 0,00 0,00 9,60 0,00
60623 Alimentation 0,00 2 621,96 0,00 404,76 387,22 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 789,05 0,00 71,56 18,65 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 1 377,76 0,00 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 750,24 0,00 0,00 429,06 0,00 0,00 103,50 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 1 785,96 0,00 58 642,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 13 643,97 0,00 6 019,39 771,55 0,00 0,00 596,22 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 23 978,54 0,00 16 078,67 18 280,00 0,00 0,00 1 964,50 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 1 422,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 2 658,34 0,00 2 694,80 0,00 0,00 0,00 34 084,51 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 3 322,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 000,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 6 173,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 5 095,22 0,00 11 780,57 0,00 0,00 2 312,39 4 347,64 0,00
6161 Multirisques 0,00 2 618,41 0,00 2 165,69 418,15 0,00 2 041,10 158,60 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6182 Documentation générale et
technique
0,00 143,00 0,00 30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 405,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la
commune du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
60,00 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 1 955,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 606,50 0,00 0,00 39,72 0,00
6238 Divers 939,19 0,00 0,00 168,00 3 537,74 0,00 0,00 1 166,61 0,00
6241 Transports de biens 0,00 2 161,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 3 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 2 666,92 0,00 1 630,33 240,00 0,00 0,00 161,50 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 24,20 0,00 27,30 0,00 0,00 0,00 36,70 0,00
6262 Frais de télécommunications 17,56 2 295,26 0,00 6 862,15 873,36 0,00 0,00 25,37 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 613,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243,23 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 794,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 23 837,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
13 938,01 5 805,96 0,00 52 272,76 9 317,78 0,00 31 747,37 247,53 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 490,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 299,88 5 972,07 0,00 2 772,29 348,27 0,00 0,00 511,30 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 171,36 3 420,10 0,00 1 585,53 199,28 0,00 0,00 291,95 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 199,88 23 906,88 0,00 11 098,06 1 395,26 0,00 0,00 2 043,70 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
102,84 2 051,70 0,00 951,26 119,59 0,00 0,00 175,15 0,00
6378 Autres impôts taxes et
versements assim.
0,00 2 589,34 0,00 993,18 623,70 0,00 0,00 13 727,62 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
33 110,52 321 956,71 0,00 239 717,53 25 710,66 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 169,88 2 102,64 0,00 5 640,84 739,68 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 1 181,40 2 510,64 0,00 1 801,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 13 285,71 58 315,62 0,00 59 811,24 5 702,98 0,00 0,00 723,63 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
64131 Rémunérations 0,00 287 507,03 0,00 60 745,30 10 763,17 0,00 0,00 43 968,72 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 172,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte
d'emploi
0,00 2 450,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 82 667,33 0,00 14 632,79 3 320,02 0,00 0,00 14 445,33 0,00
6414 Personnel rémunéré à la
vacation
0,00 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 188,20 160 686,66 0,00 59 770,49 8 199,71 0,00 0,00 17 767,49 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
12 345,57 131 771,41 0,00 89 765,90 9 863,16 0,00 0,00 2 452,49 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 15 001,84 0,00 3 022,52 568,47 0,00 0,00 2 344,69 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
1 696,59 14 172,70 0,00 10 838,80 1 146,71 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
159,50 874,10 0,00 3 807,72 219,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
294,00 7 534,33 0,00 3 025,00 444,00 0,00 0,00 444,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 348,00 0,00 198,00 0,00 0,00 0,00 66,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
35 000,00 111 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 000,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 5 981,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 636,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 590,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42,46 0,00
7498 Autres revers./dotations,
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 305 622,33 0,00 1 073,68 33,66 0,00 47 512,95 124 055,61 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 11 025,67 0,00 371,18 33,66 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes
diverses
0,00 0,00 0,00 702,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 213 589,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 156,67 0,00
7066 Redevances services à
caractère social
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
70845 Mise à dispo personnel
communes du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes
du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 484,75 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 77 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 710,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00
75888 Autres 0,00 2 637,60 0,00 0,00 0,00 0,00 46 028,20 38,94 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6378 Autres impôts taxes et versements assim. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 384
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7498 Autres revers./dotations, participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 385
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 1 390 894,46 0,00 161 680,55 0,00 4 541 454,01
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 883,15 0,00 0,00 0,00 5 016,27
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 6 790,30 0,00 0,00 0,00 34 929,31
60621 Combustibles 0,00 0,00 9 664,54 0,00 0,00 0,00 26 340,73
60622 Carburants 0,00 0,00 1 151,28 0,00 157,71 0,00 2 040,69
60623 Alimentation 0,00 0,00 15 771,43 0,00 0,00 0,00 19 185,37
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 390,76 0,00 0,00 0,00 390,76
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 27,84 0,00 0,00 0,00 27,84
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 5 033,33 0,00 0,00 0,00 6 912,59
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 676,76
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 81,60 0,00 218,88 0,00 1 583,28
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 134,00 0,00 0,00 0,00 60 562,22
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 8 655,93 0,00 317,62 0,00 30 004,68
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 109 154,73 0,00 1 560,00 0,00 171 016,44
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 3 731,54 0,00 7 698,54 0,00 12 852,48
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
61358 Autres 0,00 0,00 600,00 0,00 415,31 0,00 40 452,96
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 1 837,46 0,00 0,00 0,00 1 837,46
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 649,72 0,00 0,00 0,00 649,72
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 3 487,45 0,00 0,00 0,00 6 810,20
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 796,46 0,00 0,00 0,00 1 796,90
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 173,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 7 047,55 0,00 95,45 0,00 30 678,82
6161 Multirisques 0,00 0,00 2 358,29 0,00 132,52 0,00 9 892,76
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 222,44 0,00 0,00 0,00 395,44
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 487,37 0,00 0,00 0,00 2 892,37
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 29 396,64 0,00 0,00 0,00 29 396,64 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 386
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6215 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 12 369,42 0,00 0,00 0,00 12 369,42
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 70,00 0,00 80,00 0,00 680,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 120,90 0,00 0,00 0,00 2 076,52
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 646,22
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 811,54
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 161,20
6248 Divers 0,00 0,00 6 840,00 0,00 0,00 0,00 9 889,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 1 733,84 0,00 391,39 0,00 6 823,98
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 83,27 0,00 0,00 0,00 171,47
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 950,55 0,00 510,33 0,00 11 534,58
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 224,93 0,00 0,00 0,00 1 081,16
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 2 094,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 799,15 0,00 24 636,90
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 1 943,20 0,00 5 355,32 0,00 120 627,93
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 490,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 5 142,07 0,00 666,45 0,00 15 712,33
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 2 935,00 0,00 379,64 0,00 8 982,86
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 19 945,26 0,00 2 657,07 0,00 62 246,11
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 1 760,62 0,00 227,76 0,00 5 388,92
6378 Autres impôts taxes et versements assim. 0,00 0,00 79,46 0,00 0,00 0,00 18 013,30
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 243 569,15 0,00 70 787,87 0,00 934 852,44
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 4 947,84 0,00 309,83 0,00 14 910,71
64113 NBI 0,00 0,00 1 768,91 0,00 2 431,74 0,00 9 693,72
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 63 879,47 0,00 20 901,56 0,00 222 620,21
64131 Rémunérations 0,00 0,00 353 277,01 0,00 2 567,32 0,00 758 828,55
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 890,96 0,00 109,82 0,00 3 173,71
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 6 519,35 0,00 0,00 0,00 8 969,89
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 72 685,92 0,00 353,33 0,00 188 104,72
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 920,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 140 733,77 0,00 11 966,47 0,00 404 312,79
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 108 458,80 0,00 26 484,96 0,00 381 142,29
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 17 246,64 0,00 122,74 0,00 38 306,90
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 9 039,88 0,00 2 803,47 0,00 39 698,15
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 4 373,82 0,00 324,10 0,00 9 758,24
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 4 475,33 0,00 688,20 0,00 16 904,86 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 387
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 420,00 0,00 66,00 0,00 1 098,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 3 502,79 0,00 0,00 0,00 3 502,79
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 591 900,00
65818 Autres 0,00 0,00 1 124,46 0,00 0,00 0,00 7 741,56
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 262,90 0,00 0,00 0,00 896,22
7498 Autres revers./dotations, participations 0,00 0,00 85 365,13 0,00 0,00 0,00 85 365,13
RECETTES 0,00 0,00 1 153 669,40 0,00 55 000,00 0,00 1 686 967,63
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 2 447,76 0,00 0,00 0,00 13 878,27
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 1 540,80 0,00 0,00 0,00 2 243,30
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 289 745,73
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 79 480,15 0,00 0,00 0,00 79 480,15
706888 Autres 0,00 0,00 225,48 0,00 0,00 0,00 225,48
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 656 273,67 0,00 0,00 0,00 656 273,67
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 115 400,70 0,00 0,00 0,00 116 885,45
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 55 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 64 549,99 0,00 0,00 0,00 141 549,99
747888 Autres 0,00 0,00 218 506,35 0,00 0,00 0,00 267 466,35
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 14 778,10 0,00 0,00 0,00 15 048,10
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 704,74
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 466,40 0,00 0,00 0,00 466,40
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 588,00 103 730,05 0,00 2 688 402,50 0,00 126 414,75
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 478,70 0,00 6 181,91 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 485,11 0,00 45 221,98 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 357,36 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 469,93 0,00 104,35 0,00 323,48
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 218,21 0,00 41 360,14 0,00 103,32
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 712,94 0,00 393,07
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 878,85 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 240,39 0,00 2,92
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 938,20 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 663,10 0,00 4 521,16 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 4 739,80 0,00 20 900,36 0,00 5 435,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 3 670,89 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 232,10 0,00 384,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 1 916,88 0,00 614,07 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 344,32 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 204,00 0,00 7 563,40 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 960,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 342,46 0,00 884,27 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,24 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 262,68 0,00 26 701,39 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 514,06 0,00 3 447,43 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246,15
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 020,00 0,00 870,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 1 812,00 0,00 2 595,00 0,00 80,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 030,68 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,30 0,00 93,37
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 493,90 0,00 1 618,93 0,00 137,67
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 922,02 0,00 1 787,01 0,00 60,87
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,46 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 3 007,20 0,00 2 546,45 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 619,92 0,00 76,15
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 461,16 0,00 10 658,03 0,00 534,07
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 264,50 0,00 6 096,80 0,00 305,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 1 851,58 0,00 42 674,77 0,00 2 136,54
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 158,70 0,00 3 657,95 0,00 183,08
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 816 852,64 0,00 59 926,92
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 582,70 0,00 1 995,39
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 376,48 0,00 1 119,24
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 897,51 0,00 15 872,73
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 42 281,41 0,00 327 527,10 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 1 697,41 0,00 3 996,74 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 5 404,00 0,00 7 369,59 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 9 857,22 0,00 74 408,44 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 789,14 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 16 125,71 0,00 251 965,70 0,00 9 236,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 1 930,23 0,00 304 037,14 0,00 21 991,56
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 1 910,09 0,00 16 258,65 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 079,77 0,00 2 846,62
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,19 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 259,00 0,00 5 372,37 0,00 305,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 588,00 0,00 0,00 15 160,99 0,00 444,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 96,00 0,00 727,83 0,00 66,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,83 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 800,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 000,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 393
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 208,64 0,00 1 630,09
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 989,99 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 69 122,30 0,00 1 536 768,92 0,00 44 352,44
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 6 889,72 0,00 24 516,12 0,00 189,36
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 183,76 0,00 1 050,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 5 099,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 61 232,58 0,00 1 151 130,30 0,00 38 014,08
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,79 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 437,95 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 394
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 161 193,43 3 120 328,73
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 715,17 17 375,78
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 698,53 80 405,62
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 357,36
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 897,76
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43,71 41 725,38
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 106,01
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 878,85
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,90 3 266,21
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 938,20
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230,76 566,76
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 286,24 5 470,50
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256,51 31 331,67
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,60 3 752,49
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192,00 808,10
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 072,20 43 603,15
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 344,32
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 514,98 11 282,38
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 960,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 504,00 2 730,73
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,24
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 949,03 35 913,10
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 629,40 5 590,89
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246,15
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 890,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 487,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 395
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 030,68
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00 591,67
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,60 98,60
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,50
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 972,60 3 742,50
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,11 95,57
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 797,60 10 351,25
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179,89 12 875,96
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186,40 11 839,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106,87 6 773,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748,68 47 411,57
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64,18 4 063,91
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 384,00 3 384,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 313,27 893 092,83
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403,07 13 981,16
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 672,97 6 168,69
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 899,34 208 669,58
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 850,98 373 659,49
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164,76 5 858,91
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 773,59
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,00 84 795,66
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 789,14
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 956,70 281 284,45
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 298,20 334 257,13
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184,09 18 352,83
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355,54 38 281,93
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,19
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,90 5 985,27
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199,80 16 392,79
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 889,83
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,83
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 800,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 250 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 396
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 838,73
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 354,00 1 354,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 100,85 14 090,84
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 309,18 1 766 552,84
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 595,20
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 358 233,76
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 099,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250 376,96
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 358,00 95 858,79
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 528,18 7 966,13
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 423,00 15 423,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 397
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 398
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 399
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 221 642,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 236,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 590,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 54,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 130,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 65,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 2 002,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 4 132,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 1 074,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 255,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 397,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 150,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 10 577,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 1 032,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 595,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 4 166,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 366,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63713 Redevances perf. syst. assainn. coll. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 60 355,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 400
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 564,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 16 796,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 43 896,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 16 399,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 29 190,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 19 014,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 144,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 2 170,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 273,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 1 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 207,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 140 295,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 8 957,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 124 260,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 7 076,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 401
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 850,90 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 333,63 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 422,66 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 625,70 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 121,23 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,63 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 917,60 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46,16 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,47 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 796,46 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00
63713 Redevances perf. syst. assainn. coll. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 402
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,36 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 659,41 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 659,41 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 403
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 333 493,32
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 333,63
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 422,66
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236,97
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590,59
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54,97
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 625,70
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 251,32
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173,81
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 002,12
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 132,86
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 074,31
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 173,26
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46,16
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,47
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 397,12
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,70
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 577,49
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 796,46
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 032,08
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,19
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 166,02
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366,41
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00
63713 Redevances perf. syst. assainn. coll. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 404
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 355,98
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 564,40
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 796,18
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 896,64
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 399,13
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 190,49
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 014,55
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 144,37
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 170,37
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273,40
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 110,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207,15
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,36
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 954,56
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 957,76
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 659,41
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 260,83
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 076,56
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 405
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 12 786,33 0,00 0,00 539 456,52
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,78
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 504,74
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 216,62
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 995,47
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 578,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 2,84 0,00 0,00 14,25
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 13,82 0,00 0,00 382,69
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408,27
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 610,54 0,00 0,00 8 089,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 774,40 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 615,25
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 13,06 0,00 0,00 190,37
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 7,44 0,00 0,00 110,11
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 52,27 0,00 0,00 770,61
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 4,48 0,00 0,00 66,07
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 540,56
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 582,36
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 738,48
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 115,14
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 154,51 0,00 0,00 3 623,43
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,24
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 332,27 0,00 0,00 1 100,23
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 453,69 0,00 0,00 4 071,45
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 62,63 0,00 0,00 6 417,82
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 59,88 0,00 0,00 191,12
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 795,72
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7,80 0,00 0,00 86,96
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 11,10 0,00 0,00 133,20
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,60
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 600,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 847,04
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,54
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 3,66 0,00 0,00 304 977,19
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 3,66 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259 224,81
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,54
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 407
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 449,84
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 408
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 399 904,87 0,00 0,00 0,00 0,00 952 147,72
60611 Eau et assainissement 2 757,55 0,00 0,00 0,00 0,00 2 757,55
60612 Energie - Electricité 19 471,57 0,00 0,00 0,00 0,00 19 471,57
60621 Combustibles 5 949,35 0,00 0,00 0,00 0,00 5 949,35
60622 Carburants 117,04 0,00 0,00 0,00 0,00 142,82
60623 Alimentation 86,98 0,00 0,00 0,00 0,00 86,98
60631 Fournitures d'entretien 8,58 0,00 0,00 0,00 0,00 8,58
6068 Autres matières et fournitures 873,36 0,00 0,00 0,00 0,00 873,36
611 Contrats de prestations de services 65 205,57 0,00 0,00 0,00 0,00 99 710,31
61358 Autres 733,29 0,00 0,00 0,00 0,00 733,29
61521 Entretien terrains 3 002,21 0,00 0,00 0,00 0,00 3 002,21
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 403,20 0,00 0,00 0,00 0,00 403,20
615231 Entretien, réparations voiries 1 440,41 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,41
615232 Entretien, réparations réseaux 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680,00
61551 Entretien matériel roulant 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 318,82 0,00 0,00 0,00 0,00 2 318,82
6156 Maintenance 17 424,86 0,00 0,00 0,00 0,00 18 641,48
6161 Multirisques 1 418,67 0,00 0,00 0,00 0,00 3 414,14
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,00
6231 Annonces et insertions 61,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61,00
6232 Fêtes et cérémonies 8 095,01 0,00 0,00 0,00 0,00 8 095,01
6234 Réceptions 1 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 425,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 578,00
6251 Voyages, déplacements et missions 127,88 0,00 0,00 0,00 0,00 144,97
6262 Frais de télécommunications 2 097,04 0,00 0,00 0,00 0,00 2 493,55
627 Services bancaires et assimilés 26,72 0,00 0,00 0,00 0,00 434,99
6281 Concours divers (cotisations) 9 553,53 0,00 0,00 0,00 0,00 28 253,07 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 409
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
6283 Frais de nettoyage des locaux 13 314,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 088,40
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 11 474,21 0,00 0,00 0,00 0,00 11 474,21
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 615,25
6331 Versement mobilité 857,65 0,00 0,00 0,00 0,00 1 061,08
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 489,79 0,00 0,00 0,00 0,00 607,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 428,55 0,00 0,00 0,00 0,00 4 251,43
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 293,89 0,00 0,00 0,00 0,00 364,44
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402,00
64111 Rémunération principale titulaires 44 807,50 0,00 0,00 0,00 0,00 61 348,06
64112 SFT, indemnité de résidence 912,13 0,00 0,00 0,00 0,00 1 494,49
64113 NBI 1 731,84 0,00 0,00 0,00 0,00 2 470,32
64118 Autres indemnités 14 977,43 0,00 0,00 0,00 0,00 20 092,57
64131 Rémunérations 39 315,06 0,00 0,00 0,00 0,00 44 093,00
64132 SFT, indemnité de résidence 766,09 0,00 0,00 0,00 0,00 768,33
64138 Primes et autres indemnités 11 210,35 0,00 0,00 0,00 0,00 12 642,85
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 22 600,76 0,00 0,00 0,00 0,00 27 125,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 18 975,65 0,00 0,00 0,00 0,00 25 456,10
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 065,42 0,00 0,00 0,00 0,00 2 316,42
6455 Cotisations pour assurance du personnel 1 888,16 0,00 0,00 0,00 0,00 2 683,88
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 409,94 0,00 0,00 0,00 0,00 504,70
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 1 138,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 282,30
6475 Médecine du travail, pharmacie 9,60 0,00 0,00 0,00 0,00 19,20
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 58 919,00 0,00 0,00 0,00 0,00 476 519,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 1 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 368,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 847,04
66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 914,21 0,00 0,00 0,00 0,00 3 914,21
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,54
RECETTES 164 011,15 0,00 0,00 0,00 0,00 470 992,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,66
7018 Autres ventes de produits finis 3 537,97 0,00 0,00 0,00 0,00 3 537,97
706888 Autres 4 701,96 0,00 0,00 0,00 0,00 4 701,96
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259 224,81
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 302,54 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 410
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
74718 Autres participations Etat 17 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00 17 060,25
752 Revenus des immeubles 138 066,97 0,00 0,00 0,00 0,00 183 516,81
75888 Autres 644,00 0,00 0,00 0,00 0,00 644,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 411
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 34 783,91 0,00 0,00 0,00 5 208 197,20 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,90 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 22 086,45 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 252,84 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 1,31 0,00 0,00 0,00 173 018,29 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 10 415,23 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 4 328,53 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 747,60 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 14 620,40 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 3 472,76 0,00 0,00 0,00 24 073,14 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 100,00 0,00 0,00 0,00 3 210 591,49 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 7 274,78 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 4 645,56 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 953,67 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 992,40 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 90 703,53 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 30 245,71 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 601,54 0,00 0,00 0,00 20 695,78 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 30 528,90 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 12 136,67 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 51 986,86 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 511,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 925,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 4 993,38 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 630,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 69,56 0,00 0,00 0,00 395,91 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 412
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 71,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 638,82 0,00 0,00 0,00 3 289,06 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 3 787,19 0,00 0,00 0,00 2 613,16 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 123,20 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 1 006,12 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 4 514,76 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 3,45 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 91,44 0,00 0,00 0,00 6 993,01 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 52,21 0,00 0,00 0,00 4 016,63 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 365,31 0,00 0,00 0,00 28 115,35 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 31,30 0,00 0,00 0,00 2 409,78 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 3 847,52 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 328 650,87 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 5 729,28 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 3 303,21 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 97 313,97 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 8 081,49 0,00 0,00 0,00 355 106,30 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 1 663,01 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 15 374,21 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 2 325,61 0,00 0,00 0,00 111 796,22 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 1 210,41 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 175,66 0,00 0,00 0,00 194 847,63 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 438,33 0,00 0,00 0,00 138 975,53 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 419,08 0,00 0,00 0,00 18 803,86 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 14 467,74 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 26,14 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 54,60 0,00 0,00 0,00 2 366,38 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 77,70 0,00 0,00 0,00 7 452,33 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 903,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 527,50 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 575,46 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 413
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 45 565,50 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 27 802,39 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 5 679,20 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 56 157,88 0,00 0,00 0,00 7 017 304,56 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 25,65 0,00 0,00 0,00 51 843,77 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 51 967,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 366 647,28 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 52 905,62 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 1 213,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 463,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 5 822 557,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 41 226,21 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 1 590,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 197,74 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 674 031,29 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 4 165,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 329,65 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 414
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 415
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 416
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 417
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281 443,05 0,00 0,00 5 524
424,16
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,90
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 086,45
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 252,84
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 846,96 0,00 0,00 173 866,56
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 415,23
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 328,53
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00 0,00 0,00 4 611,60
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124,84 0,00 0,00 14 745,24
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 545,90
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 193,18 0,00 0,00 3 240
884,67
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 274,78
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 241,60 0,00 0,00 102 887,16
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 953,67
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 992,40
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 703,53
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 245,71
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 979,10 0,00 0,00 27 276,42
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 528,90
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 960,00 0,00 0,00 13 096,67
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 986,86
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 511,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 925,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 408,00 0,00 0,00 5 401,38
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276,70 0,00 0,00 742,17 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 621,61 0,00 0,00 4 549,49
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 004,50 0,00 0,00 9 404,85
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 123,20
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 006,12
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 514,76
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,45
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 766,39 0,00 0,00 7 850,84
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437,51 0,00 0,00 4 506,35
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 062,39 0,00 0,00 31 543,05
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 262,45 0,00 0,00 2 703,53
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 847,52
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 114,26 0,00 0,00 341 765,13
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462,32 0,00 0,00 6 191,60
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590,64 0,00 0,00 3 893,85
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 648,24 0,00 0,00 101 962,21
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 091,77 0,00 0,00 426 279,56
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 984,00 0,00 0,00 2 647,01
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 374,21
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 807,45 0,00 0,00 131 929,28
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 210,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 516,24 0,00 0,00 222 539,53
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 972,44 0,00 0,00 147 386,30
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 962,54 0,00 0,00 22 185,48
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 599,52 0,00 0,00 15 067,26
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,14
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 338,60 0,00 0,00 2 759,58
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 754,80 0,00 0,00 8 284,83
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,00 0,00 0,00 2 065,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 527,50
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 575,46
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 565,50
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 802,39 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 679,20
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 389,00 0,00 0,00 8 389,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106 379,35 0,00 0,00 8 179
841,79
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 431,56 0,00 0,00 60 300,98
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 967,23
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 647,28
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 905,62
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 213,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 341,00 0,00 0,00 4 804,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 822
557,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 001 470,00 0,00 0,00 1 001
470,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 136,79 0,00 0,00 91 136,79
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 226,21
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 590,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197,74
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 674 031,29
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 165,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 329,65
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 420
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 4 627 307,08 70 529,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 202,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 008,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 4 490 303,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 8 553,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 6 854,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 715,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 146,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 858,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 425,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 201,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 5 088,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 19,91 70 529,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 2 787,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 595,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 340,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 382,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 204,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 19 671,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 693,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 886,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 6 971,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 35 733,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 11 912,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 17 568,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 9 393,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 907,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 899,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 183,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 488,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 2 890 010,23 8 463,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 228,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 24 289,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 7 845,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 25 591,68 8 463,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73156 Versement mobilité 0,00 0,00 1 332 277,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 1 478 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 12 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 422
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 423
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73156 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 424
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 425
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73156 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 426
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 697
837,06
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202,06
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 008,02
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 490
303,34
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 553,60
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 854,40
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 715,98
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,70
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 858,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 425,45
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201,39
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 088,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 549,89
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 787,32
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 595,85
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,31
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 382,26
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204,22
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 671,40
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 693,52
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 886,20
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 971,88
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 733,69
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 912,28 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 427
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 568,89
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 393,84
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 907,90
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 899,27
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 488,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 898
473,91
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228,37
7018 Autres ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 289,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 845,54
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 055,36
73156 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 332
277,64
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478
328,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 950,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 428
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
14 263 112,80
1641 Emprunts en euros (total) 14 263 112,80
00001352674 CREDIT AGRICOLE 24/07/2017 08/08/2017 10/11/2017 993 597,03 F Taux fixe à
1.72 %
1,720 1,730 EUR T P O A-1
1002740 / LOG SAIS Aliance 1% 08/01/2009 26/02/2009 26/08/2009 550 000,00 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR S P O A-1
13168-5057550 / Hangar OM CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
28/08/2014 15/10/2014 01/10/2015 1 125 000,00 V (Livret
A(Préfixé) +
1)-Floor -1 sur
Livret
A(Préfixé)
2,000 2,000 EUR A C O A-1
1319964 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
01/11/2018 01/11/2018 01/02/2019 306 215,77 V (Livret
A(Préfixé) +
1.12)-Floor
-1.12 sur Livret
A(Préfixé)
1,870 1,870 EUR T P O A-1
180521 / LOG SAIS SALF CILGERE 31/12/2008 15/01/2009 15/01/2010 300 000,00 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
20.11.09 Caisse Allocations Familiales 20/11/2009 20/11/2009 30/08/2010 250 000,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
A29140M6 / Crèche Durance et Pole
social VSP
CAISSE D'EPARGNE 22/07/2014 25/08/2014 25/11/2014 375 000,00 V (Euribor 3M +
1.64)-Floor
-1.64 sur
Euribor 3M
1,830 1,870 EUR T P O A-1
A29250BE CAISSE D'EPARGNE 14/11/2025 14/11/2025 14/02/2026 2 000 000,00 V (Euribor 3M +
1.12)-Floor 0
sur Euribor 3M
3,140 3,230 EUR T C O A-1
MIN238129EUR/001 Déch Hte
Romanche
SFIL CAFFIL 15/12/2006 15/12/2006 01/04/2007 176 750,00 F Taux fixe à 4.2
%
4,200 4,270 EUR T P O A-1
MIN250456EUR / Corialys FIXIA SFIL CAFFIL 23/08/2007 20/08/2009 01/09/2010 3 486 550,00 C 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,890 3,950 EUR A P O E-1
MON249942EUR / CORDELIERS SFIL CAFFIL 16/07/2007 26/07/2007 01/09/2008 2 700 000,00 C Taux fixe à
4.35 %
4,350 4,410 EUR A P N A-3 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 429
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON551033EUR / Inv 2024 SFIL CAFFIL 24/10/2024 24/10/2024 01/03/2025 2 000 000,00 F Taux fixe à
3.28 %
3,280 3,370 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
104/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1058/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
108/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1087/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1097/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1098/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
114/30 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1266/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1267/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1268/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1269/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1399/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1400/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1727/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1990/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1991/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1992/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1993/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1994/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1995/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1996/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1997/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1998/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1999/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2000/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 430
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2014/5037 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2014/5037 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2018/5008 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5010 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5017 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/450 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/5006 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/5010 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021-2008 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/114 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/142 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/1747 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/1929 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/2008 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/567 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/567 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7001 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7001 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7004 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7006 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7008 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7010 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7012 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/733 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/741 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/924 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/924 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022-793 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022-795 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1029 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1030 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1032 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1033 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 431
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2022/1034 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1173 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1174 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1175 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/12 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/142 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2119 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2120 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2120 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2121 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2122 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2123 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2124 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2125 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2126 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2127 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/454 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/455 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/456 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/457 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5001 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5003 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5007 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5011 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/710 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/711 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/712 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/713 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/713 et 2022/1174 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/794 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/796 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2022/797 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/798 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/799 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/800 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/10 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1084 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1085 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1086 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/11 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/12 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/13 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/165 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/166 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/167 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1906 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/2118 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
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2023/471 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/472 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/473 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/475 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/476 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/477 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/478 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/5 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/5006 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/502 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/503 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/504 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/505 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/506 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/514 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/515 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/516 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2023/517 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/518 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/6 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/662 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/663 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/664 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/665 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/666 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/667 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/668 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/7 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/796 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/797 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/8 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/824 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/825 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/826 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/827 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/9 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1056 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1057 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1256 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1257 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1258 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1259 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1260 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1261 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1262 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1263 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1264 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/192 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2094 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2095 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2210 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2024/2211 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2213 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2214 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2215 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2216 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2217 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2218 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2219 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/2220 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/393 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/395 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/396 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/397 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/398 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/399 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/462 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/463 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/464 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/466 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/467 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/468 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/469 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/6 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/684 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/686 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/742 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/743 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/745 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/747 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/748 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/863 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/864 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/865 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/867 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2024/868 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/869 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/870 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/871 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/872 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/873 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/874 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/9 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/103 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/105 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/106 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/107 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/109 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/1096 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/1264 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/1265 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/2213 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/529 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/530 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/625 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/626 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/627 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/830 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/833 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/834 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/987 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/988 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2025/989 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2026/5 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2212/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
223/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
3/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
311/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
337/52 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 436
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
392/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
394/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
4/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
429/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
465/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
474/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5000/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5000/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5003/2022 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5006/2020 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5007/2022 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5007/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5010/2020 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5010/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5011/2022 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5012/2020 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5016/2019 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5016/2019 et 5031/2017 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5017/2020 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5021/2022 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5023/2022 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5024/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5028/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5031/2017 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
528/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
531/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
532/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
533/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
534/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
535/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
624/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
628/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
669/2023 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 437
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
674/127 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
685/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
687/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
688/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
7/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
7006/2021 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
7012/2021 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
744/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
746/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
8/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
829/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
831/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
832/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
866/2024 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
982/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
983/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
984/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
986/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
990/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
990/831/2025 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
TITRE 450 / BORD 117 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
TITRE 567 / BORD 96 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
Titre 114/ bord 30 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
titre 337/ bord 52 01/01/2002 01/01/2002 0,00 F 0,000 0,000 X X X O A-1
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 438
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 14 263 112,80
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 439
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 9 294 824,06 520 227,65 301 703,09 0,00 71 357,68
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 9 294 824,06 520 227,65 301 703,09 0,00 71 357,68
00001352674 N 0,00 A-1 547 501,44 8,61 F Taux fixe à 1.72
%
1,720 57 495,89 10 036,43 0,00 1 307,92
1002740 / LOG SAIS N 0,00 A-1 267 931,66 13,15 F Taux fixe à 1 % 1,000 18 448,29 2 817,79 0,00 922,88
13168-5057550 / Hangar OM N 0,00 A-1 506 250,00 8,75 V (Livret A(Préfixé)
+ 1)-Floor -1 sur
Livret A(Préfixé)
3,690 56 250,00 22 500,00 0,00 3 379,22
1319964 N 0,00 A-1 115 035,44 3,33 V (Livret A(Préfixé)
+ 1.12)-Floor
-1.12 sur Livret
A(Préfixé)
3,260 30 316,44 4 671,33 0,00 526,12
180521 / LOG SAIS SALF N 0,00 A-1 151 160,75 13,04 F Taux fixe à 1 % 1,000 10 012,70 1 611,73 0,00 1 448,63
20.11.09 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 3 907,00 0,00 0,00 0,00
A29140M6 / Crèche Durance et Pole social
VSP
N 0,00 A-1 104 517,65 3,65 V (Euribor 3M +
1.64)-Floor -1.64
sur Euribor 3M
4,010 26 575,81 4 989,99 0,00 385,36
A29250BE N 0,00 A-1 2 000 000,00 19,87 V (Euribor 3M +
1.12)-Floor 0 sur
Euribor 3M
3,180 0,00 0,00 0,00 8 206,72
MIN238129EUR/001 Déch Hte Romanche N 0,00 A-1 15 879,10 1,00 F Taux fixe à 4.2 % 4,190 12 119,87 986,73 0,00 164,88
MIN250456EUR / Corialys FIXIA N 0,00 E-1 2 129 816,32 13,67 C 3.89-(5*Cap 6 sur
Euribor
12M(Postfixé))
3,930 111 956,62 88 416,15 0,00 27 846,76 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 440
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
MON249942EUR / CORDELIERS N 0,00 A-3 1 556 731,70 11,67 C (Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé) +
3.25)-Floor -3.25
sur Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
5,460 93 145,03 99 865,66 0,00 21 975,86
MON551033EUR / Inv 2024 N 0,00 A-1 1 900 000,00 18,92 F Taux fixe à 3.28
%
3,320 100 000,00 65 807,28 0,00 5 193,33
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
104/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1058/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
108/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1087/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1097/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1098/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
114/30 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1266/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1267/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1268/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1269/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1399/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1400/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1727/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1990/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1991/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1992/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1993/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1994/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1995/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 441
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1996/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1997/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1998/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1999/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2000/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2014/5037 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2014/5037 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2018/5008 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5010 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5017 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/450 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/5006 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/5010 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021-2008 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/114 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/142 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/1747 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/1929 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/2008 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/567 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/567 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7001 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7001 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7004 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7006 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7008 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7010 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7012 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/733 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/741 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/924 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/924 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 442
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2022-793 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022-795 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1029 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1030 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1032 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1033 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1034 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1173 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1174 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1175 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/12 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/142 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2119 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2120 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2120 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2121 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2122 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2123 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2124 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2125 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2126 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2127 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/454 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/455 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/456 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/457 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5001 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5003 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5007 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5011 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 443
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2022/710 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/711 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/712 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/713 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/713 et 2022/1174 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/794 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/796 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/797 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/798 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/799 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/800 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/10 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1084 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1085 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1086 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/11 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/12 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/13 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/165 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/166 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/167 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1906 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/2118 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/245 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/471 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/472 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/473 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/475 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/476 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/477 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/478 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/5 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/5006 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 444
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2023/502 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/503 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/504 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/505 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/506 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/514 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/515 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/516 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/517 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/518 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/6 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/662 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/663 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/664 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/665 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/666 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/667 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/668 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/7 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/796 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/797 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/8 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/824 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/825 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/826 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/827 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/9 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1056 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1057 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1256 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1257 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1258 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1259 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2024/1260 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1261 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1262 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1263 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1264 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/192 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2094 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2095 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2210 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2211 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2213 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2214 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2215 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2216 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2217 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2218 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2219 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/2220 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/393 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/395 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/396 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/397 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/398 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/399 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/462 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/463 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/464 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/466 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/467 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/468 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/469 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/6 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/684 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2024/686 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/742 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/743 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/745 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/747 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/748 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/863 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/864 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/865 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/867 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/868 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/869 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/870 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/871 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/872 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/873 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/874 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/9 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/103 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/105 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/106 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/107 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/109 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/1096 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/1264 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/1265 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/2213 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/529 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/530 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/625 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/626 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/627 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/830 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 447
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2025/833 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/834 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/987 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/988 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2025/989 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2026/5 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2212/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
223/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
3/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
311/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
337/52 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
392/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
394/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
4/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
429/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
465/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
474/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5000/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5000/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5003/2022 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5006/2020 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5007/2022 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5007/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5010/2020 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5010/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5011/2022 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5012/2020 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5016/2019 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5016/2019 et 5031/2017 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5017/2020 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5021/2022 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5023/2022 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 448
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
5024/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5028/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5031/2017 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
528/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
531/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
532/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
533/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
534/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
535/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
624/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
628/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
669/2023 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
674/127 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
685/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
687/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
688/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
7/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
7006/2021 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
7012/2021 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
744/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
746/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
8/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
829/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
831/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
832/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
866/2024 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
982/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
983/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
984/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
986/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
990/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
990/831/2025 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
TITRE 450 / BORD 117 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 449
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
TITRE 567 / BORD 96 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 114/ bord 30 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
titre 337/ bord 52 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 9 294 824,06 520 227,65 301 703,09 0,00 71 357,68
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 450
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
MON249942EUR /
CORDELIERS
SFIL CAFFIL 2 700 000,00 1 556 731,70 3 30,00 (Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
(Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
0,00 (Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
5,460 99 865,66 0,00 16,75
TOTAL (A) 2 700 000,00 1 556 731,70 0,00 99 865,66 0,00 16,75
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
MIN250456EUR / Corialys
FIXIA
SFIL CAFFIL 3 486 550,00 2 129 816,32 1 30,00 (Euribor
12M-Floor
-0.05 sur
Euribor 12M) +
0.05
(Euribor
12M-Floor
-0.05 sur
Euribor 12M) +
0.05
97 808,19 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,930 88 416,15 0,00 22,91
TOTAL (E) 3 486 550,00 2 129 816,32 97 808,19 88 416,15 0,00 22,91
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 451
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
TOTAL GENERAL 6 186 550,00 3 686 548,02 97 808,19 188 281,81 0,00 39,66
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 452
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
297 0 1 0 0
% de l’encours 60,34 0,00 16,75 0,00 0,00
Montant en euros 5 608 276,04 0,00 1 556 731,70 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 22,91 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 2 129 816,32 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 453
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L 2151 Réseaux de voirie 20 25/09/2018
L 2152 Installations de voirie 10 25/09/2018
L 202 5 13/09/2022
L 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadast 10 13/09/2022
L 2031 Frais d'études non suivis de réalisation 5 13/09/2022
L 2032 Frais de recherche et de développement 5 13/09/2022
L 2033 Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 13/09/2022
L 204 Subventions d'équipement 40 13/09/2022
L 204114 Subv.Etat - Voirie 40 13/09/2022
L 204115 Subv. Etat - Monuments historiques 10 13/09/2022
L 2043 Subventions aux éts scolaires publics pour dép. d'équipeme 40 13/09/2022
L 20431 Subv. éts scol. - Biens mobiliers, matériel et études 40 13/09/2022
L 20432 Subv. éts scol. - Bâtiments et installations 40 13/09/2022
L 205 Concessions et droits similaires ( Anitivirus...) 3 13/09/2022
L 2051 Concessions et droits similaires Logiciel de Gestion (RH... 5 13/09/2022
L 208 Autres Immo Incorporelles 5 13/09/2022
L 212 Agencements et aménagements de terrains 30 13/09/2022
L 2128 Autres agencements et aménagements de terrains 30 13/09/2022
L 213 Agencements et aménagements d'un bâtiment 20 13/09/2022
L 213 Constrcutions de Batiment ou rénovations importantes de bati 30 13/09/2022
L 213 Constructions: légères 20 13/09/2022
L 213 Installation d'équipement 15 13/09/2022
L 21313 Construction bâtiments sociaux et médico-sociaux 60 13/09/2022
L 21314 Construction bâtiments culturels et sportifs 60 13/09/2022
L 21351 Batiment publics 60 13/09/2022
L 214 Agencement et aménagements d'un bat 20 13/09/2022
L 214 Constructions de batiment ou rénovations importantes de bat 30 13/09/2022
L 214 Constructions: légères 20 13/09/2022
L 214 Installation d'équipement 15 13/09/2022
L 21531 Réseaux dee transmission 40 13/09/2022
L 21532 Réseaux d'alerte 60 13/09/2022 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 454
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L 21533 Réseaux câblés 30 13/09/2022
L 21534 Réseaux d'électrification 30 13/09/2022
L 21538 Autres réseaux 30 13/09/2022
L 21561 Matériel roulant - Incendie et défense civile 10 13/09/2022
L 215738 Autre matériel et outillage de voirie 10 13/09/2022
L 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 10 13/09/2022
L 2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 15 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 10 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 4 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 7 13/09/2022
L 21838 Autre matériel informatique 5 13/09/2022
L 21841 MAtériel de bureau et mobilier scolaires 10 13/09/2022
L 21848 10 13/09/2022
L 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 13/09/2022
L 2185 Matériel de téléphonie 10 13/09/2022
L 2185 MAtériel de téléphonie 5 13/09/2022
L 2188 Autres immos incorporelles 15 13/09/2022
L 20433 Subv. éts scol. - Projets d'infrastructure d'intérêt natio 40 13/09/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 148 000,00 2 000,00 0,00 150 000,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 148 000,00 2 000,00 0,00 150 000,00
CAUTION THEATRE LE CADRAN 10/04/2012 148 000,00 0,00 0,00 148 000,00
REQUETE CERVIERES ATTRIB COMPENSATION TRANSF COMPETENCE TOURISME 12/11/2025 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
Dépréciations (3) 14 079,15 0,00 11 283,46 2 795,69
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 14 079,15 0,00 11 283,46 2 795,69
Créances douteuses 02/11/2021 14 079,15 0,00 11 283,46 2 795,69 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 456
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 162 079,15 2 000,00 11 283,46 152 795,69
TOTAL PROVISIONS 162 079,15 2 000,00 11 283,46 152 795,69
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 4581012 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°1012 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 5 736,02 0,00 0,00 0,00 0,00 5 736,02
45811012 Mouvements réels dépenses (2) 5 736,02 0,00 0,00 0,00 0,00 5 736,02
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 736,02 0,00 0,00 0,00 0,00 5 736,02
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
45811013 Dépenses nouvelles (2) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
RECETTES (b) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
45821013 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 145,00
N° opération : 4581016 Intitulé de l'opération : OPC n°1016 MOBILITE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
45811016 Dépenses nouvelles (2) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
RECETTES (b) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
45821016 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 21 555,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 555,00
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 54 585,00 66 450,00 0,00 0,00 66 450,00 54 585,00
4581168 Dépenses nouvelles (2) 52 857,00 66 450,00 0,00 0,00 66 450,00 52 857,00
4581168 (2) 1 728,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 728,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 54 585,00 66 450,00 0,00 0,00 66 450,00 54 585,00
RECETTES (b) 60 000,00 87 810,00 0,00 0,00 87 810,00 60 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
4582168 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 60 000,00 87 810,00 0,00 0,00 87 810,00 60 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 60 000,00 87 810,00 0,00 0,00 87 810,00 60 000,00
N° opération : 45821 Intitulé de l'opération : OPC n°21 CRECHE DE LA MEIJE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 34 393,88 0,00 0,00 0,00 0,00 34 393,88
458121 Dépenses nouvelles (2) 9 232,88 0,00 0,00 0,00 0,00 9 232,88
458121 (2) 25 161,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 161,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 393,88 0,00 0,00 0,00 0,00 34 393,88
RECETTES (b) 34 914,91 0,00 0,00 0,00 0,00 34 914,91
Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 34 393,88 0,00 0,00 0,00 0,00 34 393,88
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Annulations sur recettes (d) (3) 521,03 0,00 0,00 0,00 0,00 521,03
Recettes nettes (b - d) 34 393,88 0,00 0,00 0,00 0,00 34 393,88
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
458122 Dépenses nouvelles (2) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
RECETTES (b) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
458222 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 291,13
N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : OPC CITE ADMINISTRATIVE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 37 190,26 0,00 0,00 0,00 0,00 37 190,26
4581220 Dépenses nouvelles (2) 36 920,26 0,00 0,00 0,00 0,00 36 920,26
4581220 (2) 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 37 190,26 0,00 0,00 0,00 0,00 37 190,26
RECETTES (b) 37 190,26 0,00 0,00 0,00 0,00 37 190,26
4582220 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 37 190,26 0,00 0,00 0,00 0,00 37 190,26
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 37 190,26 0,00 0,00 0,00 0,00 37 190,26
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 941 086,86 755 741,03 403 682,02 136 576,82 215 482,19 1 344 768,88 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 461
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
4581223 Dépenses nouvelles (2) 890 100,25 738 624,19 403 682,02 108 692,49 226 249,68 1 293 782,27
4581223 (2) 50 986,61 0,00 0,00 0,00 0,00 50 986,61
4581223 Restes à réaliser (2) 0,00 0,00 0,00 27 884,33 -27 884,33 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581223 Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 17 116,84 0,00 0,00 17 116,84 0,00
Dépenses nettes (a – c) 941 086,86 738 624,19 403 682,02 136 576,82 198 365,35 1 344 768,88
RECETTES (b) 941 086,86 755 741,03 403 682,02 136 576,82 215 482,19 1 344 768,88
4582223 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 940 164,05 755 741,03 403 682,02 136 576,82 215 482,19 1 343 846,07
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 922,81 0,00 0,00 0,00 0,00 922,81
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 941 086,86 755 741,03 403 682,02 136 576,82 215 482,19 1 344 768,88
N° opération : 458228 Intitulé de l'opération : Service Mutualisé Acceuil/Logistique/Courrier Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 58 757,18 38 853,77 38 467,59 0,00 386,18 97 224,77
4581228 Dépenses nouvelles (2) 47 567,27 38 616,17 38 391,99 0,00 224,18 85 959,26
4581228 (2) 11 189,91 0,00 75,60 0,00 -75,60 11 265,51
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581228 Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 237,60 0,00 0,00 237,60 0,00
Dépenses nettes (a – c) 58 757,18 38 616,17 38 467,59 0,00 148,58 97 224,77
RECETTES (b) 58 757,18 37 000,00 38 467,59 0,00 -1 467,59 97 224,77
4582228 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 58 757,18 37 000,00 38 467,59 0,00 -1 467,59 97 224,77
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 58 757,18 37 000,00 38 467,59 0,00 -1 467,59 97 224,77 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 462
N° opération : 45831 Intitulé de l'opération : Service Mutualisé Communication Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
458131 Dépenses nouvelles (2) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
458231 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
N° opération : 4584 Intitulé de l'opération : Groupement de commande avec les Communes ( marché assurance...) Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,99
45814 Dépenses nouvelles (2) 32 502,99 0,00 0,00 0,00 0,00 32 502,99
45814 (2) 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,99
RECETTES (b) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,99
45824 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,99
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 0,00 34 902,99 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 463
N° opération : 45857 Intitulé de l'opération : OPC n°57 POLE SOCIAL VSP Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 800,49
458157 (2) 299 264,55 0,00 0,00 0,00 0,00 299 264,55
458157 Dépenses nouvelles (2) 977 535,94 0,00 0,00 0,00 0,00 977 535,94
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 800,49
RECETTES (b) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 800,49
458257 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 800,49
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 800,49
N° opération : 45864 Intitulé de l'opération : Part départementale de la Taxe de séjour Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46
458164 Dépenses nouvelles (2) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46
RECETTES (b) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46
458264 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 50,46 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 50,46 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 464
N° opération : 45869 Intitulé de l'opération : Service mutualisé Cabinet Date de la délibération : 16/01/2023
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
458169 Dépenses nouvelles (2) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
RECETTES (b) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
458269 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 5 000,00 2 755,80 0,00 2 244,20 2 755,80
N° opération : 458835 Intitulé de l'opération : AAP Hors Foyer Date de la délibération : 14/10/2025
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 110 000,00 41 901,24 0,00 68 098,76 41 901,24
4581835 Dépenses nouvelles (2) 0,00 110 000,00 41 901,24 0,00 68 098,76 41 901,24
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 110 000,00 41 901,24 0,00 68 098,76 41 901,24
RECETTES (b) 0,00 110 000,00 7 694,00 0,00 102 306,00 7 694,00
4582835 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 110 000,00 7 694,00 0,00 102 306,00 7 694,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 110 000,00 7 694,00 0,00 102 306,00 7 694,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 465
N° opération : 4589904 Intitulé de l'opération : OPC CIS La Grave / Travée Département Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
45819904 Dépenses nouvelles (2) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
RECETTES (b) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
45829904 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 226 245,63 0,00 0,00 0,00 0,00 226 245,63
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 466
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 0,00 0,00 0,00
8016 Contrats de crédit-bail (2) 44 199,84 40 516,52 3 683,32
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 467
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements sociaux) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres que ceux contractés
par des collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 468
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 44 199,84 0,00 11 049,96 11 049,96 11 049,96 7 366,64 40 516,52
Location longue durée de
3 véhicules
2025 DIAC 48 3 683,32 44 199,84 0,00 11 049,96 11 049,96 11 049,96 7 366,64 40 516,52
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 3 683,32 44 199,84 0,00 11 049,96 11 049,96 11 049,96 7 366,64 40 516,52
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 469
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
TAXE DE SEJOUR 0,00 468 571,01 259 527,35 209 043,66
TAXE GEMAPI 0,00 1 001 470,00 1 960 569,17 -959 099,17
Total 0,00 1 470 041,01 2 220 096,52 -750 055,51
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : TAXE DE SEJOUR
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 468 571,01
Total 468 571,01
Dépenses
Article Libellé article Montant
611 Contrats de prestations de services 259 527,35
Total 259 527,35
Reste à employer au 31/12/N (3) 209 043,66
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : TAXE GEMAPI
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
73136 Taxe pour gestion milieux aquatiques et prévention inondations 1 001 470,00
Total 1 001 470,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
2313 Constructions (en cours) 591 635,00
2313 Constructions (en cours) 91 493,14
611 Contrats de prestations de services 176 936,75
611 Contrats de prestations de services 1 100 504,28
Total 1 960 569,17
Reste à employer au 31/12/N (3) -959 099,17
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 470
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 3 818 546,74
Personnes de droit privé 1 788 322,70
Associations 1 423 048,10
ACADEMIE DE DANSE LES CHAUSSONS D'ARGENT 70,00 Mise à disposition de salle du CONSERVATOIRE / 1 journée + 1 soirée
ANIMATION DES ALBERTS 0,00 Mise à disposition de 2 racks à vélos pour 1 week-end
ASPB (Asso du secteur de psychiatrie du Briançonnais) 175,00 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / semaine
ASSOCIATION FAMILIALE BRIANCONNAISE 360,00 Mise à disposition de salle au CSI 2 fois / semaine
Amicale des P'tits Vaubans 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Janvier 2025
Association 4,3,2,A 5 000,00
Association ADAC DU BRIANCONNAIS 269 000,00
Association ADAC DU BRIANCONNAIS 176 000,00
Association ADSCB 10 000,00
Association APCCB 7 200,00
Association APCCB 4 800,00
Association APEC 2 000,00
Association AU COIN DU JEU 28 000,00
Association AU COIN DU JEU 1 000,00
Association CBGA 15 000,00
Association CERVIERES SPORTS ET FETES 8 146,00
Association CHOEUR REGIONAL PACA 2 900,00
Association COALLIA 40 000,00
Association COMITE DE SKI ALPES PROVENCE 15 000,00
Association Cello aux sommets 8 000,00
Association ENVIRONNEMENT ET SOLIDARITE 7 500,00
Association ENVIRONNEMENT ET SOLIDARITE 22 500,00
Association INITIATIVE ALPES PROVENCE 3 750,00
Association INITIATIVE ALPES PROVENCE 27 169,00
Association LE CHATEAU DES ENFANTS 24 000,00
Association LE CHATEAU DES ENFANTS 48 000,00
Association LES 4 SAISONS D'EMILIE 7 173,00
Association LES AMIS DE L'ECOLE LAIQUE 34 000,00
Association LES DECABLES 65 000,00
Association LES LOUSTICS 55 200,00
Association LES LOUSTICS 36 800,00
Association LES LOUSTICS 18 400,00
Association LES LOUSTICS 27 600,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 472
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Association LES OFFENBACHIADES DU SUD 20 000,00
Association OFFICE DE TOURISME HAUTES VALLEES 30 000,00
Association OFFICE DE TOURISME HAUTES VALLEES 252 600,00
Association OFFICE DE TOURISME HAUTES VALLEES 120 000,00
Association PEEP DU BRIANCONNAIS 3 000,00
Association RENCONTRES HTES ROMANCHE Association 1 000,00
Association TRAIT D'UNION 12 000,00
Association UDSP 05 1 000,00
BRIANCON ESCALADE 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025
Briançon Badminton Club 154,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025
CELLO AU SOMMET 300,00 Mise à disposition de salle du CONSERVATOIRE et Matériel du 9/08 au 16/08/25
CIDFF 05 ( Centre d'info sur les droits des femmes et des familles) 526,75 Mise à disposition de salle au CSI 3 fois / semaine
EMERGENCE PACA 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
HIP HOP ETC 60,00 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois
INIATIVES ALPES PROVENCE ( IAP) 261,60 Mise à disposition d'un bureau nomade et salle à ALTIPOLIS
INITIATIVE ALPES PROVENCE (IAP) 7 831,00 Mise à disposition d'un bureau nomade à ALTIPOLIS
INTER CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé) 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
LE CHAT BERTON 137,50 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois
LE COEUR DE VAUBAN 532,00 Mise à disposition d'un local ( la poudrière aux Cordeliers)
LE COEUR DE VAUBAN 224,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Juin 2025 (Fête Médiévale)
LES DECABLES 50,00 Mise à disposition de salle du CONSERVATOIRE 1 journée + 1 soirée
LES DECABLES 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Janvier 2025
Natural Snowboarding Banked Slalom 144,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Janvier 2025
OTHV 117,00 Mise à disposition d'un bureau nomade et salle à ALTIPOLIS
PARRIANS PAR'MILLE 350,00 Mise à disposition de salle au CSI 2 fois / mois
PATCHWORK EN BRIANCONNAIS 382,70 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / semaine + 1 salle 1 fois / mois
RUGBY CLUB DU PAYS BRIANCONNAIS 220,30 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Janvier 2025 ( pour Snow Rugby)
RUGBY CLUB DU PAYS BRIANCONNAIS 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mars 2025 ( pour loto)
SAXIFRAGE (Chapka-haute) 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025
TOUS EN SCENE 1 400,00 Mise à disposition de salle du CONSERVATOIRE et matériel pendant 7 semaines
TREE2FOREST 175,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025
TRISOMIE 21 ALPES MARITIMES 100,00 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois
UDAF 582,75 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois
UDAF 05 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
UNAFAM 50,00 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois
WIMOOV 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Entreprises 359 457,20
COODYSSEE 149,40 Mise à disposition d'un bureau nomade et salle à ALTIPOLIS
EMBRUNMAN (SC EMBRUNMAN) 214,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Août 2025 ( pour Embrunman)
FONDATION EDITH SELTZER (Plateforme des aidants) 20,00 Mise à disposition de salle au CSI 1 fois / mois sur 4 mois
KOKKEN 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Avril 2025 (SALON DE L'AUTO)
MGEN 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
SARL AFOZIC 224,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Août 2025 (Pour festival Arty Colors)
SCV DOMAINE SKIABLE 226,30 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mars 2025
SCV DOMAINE SKIABLE 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Juin 2025
Société SUEZ EAU FRANCE 358 581,00
URAPEDA 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
Personnes physiques 817,40
PEILLEX William / LUNA PARC 144,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025
ZANGELMI Emilie 673,40 Mise à disposition de salle au CSI 2 fois / semaine
Autres 5 000,00
GIP MISSION LOCALE JEUNES HAUTES-ALPES 5 000,00
Personnes de droit public 2 030 224,04
Etat 6 133,91
Collectivité ETAT 0,00
Syndicat SMIAGD 6 133,91
Régions 0,00
Départements 21,00
DSIS 05 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Octobre 2025
Communes 1 930 459,13
Collectivité MAIRIE DE CERVIERES 4 527,18
Collectivité MAIRIE DE CERVIERES 15 487,37
Collectivité MAIRIE DE MONETIER LES BAINS 222 531,00
MAIRIE DE BRIANCON 120,00 Mise à disposition salle de réunion à ALTIPOLIS
MAIRIE DE BRIANCON 224,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025 ( fête de la bière et et championnat UNSS)
MAIRIE DE BRIANCON 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Décembre 2025
MAIRIE DE BRIANCON / CSAB 21,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025
MAIRIE DE CERVIERES 214,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Août 2025 ( pour Fête des agriculteurs)
MAIRIE DE LA SALLE LES ALPES 154,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025 (pour événement DJ SET)
MAIRIE DE MONETIER LES BAINS 220,00 Prêt du broyeur à déchets verts Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MAIRIE DE NEVACHE 440,00 Prêt du broyeur à déchets verts
MAIRIE DE VAL DES PRES 220,00 Prêt du broyeur à déchets verts
MAIRIE DE VILLARD ST PANCRACE 154,50 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025 (pour fête patronnale)
Mairie BRIANCON 3 746,46
Mairie BRIANCON 54 000,00
Mairie BRIANCON 392 651,55
Mairie BRIANCON 429 054,84
Mairie MAIRIE DE LA GRAVE 38 756,90
Mairie MAIRIE DE LA GRAVE 16 870,00
Mairie MAIRIE DE LA SALLE LES ALPES 107 085,18
Mairie MAIRIE DE LA SALLE LES ALPES 94 539,90
Mairie MAIRIE DE NEVACHE 6 763,20
Mairie MAIRIE DE SAINT CHAFFREY 64 916,00
Mairie MAIRIE DE VILLAR D'ARENE 11 369,70
Mairie MAIRIE DE VILLAR D'ARENE 13 400,00
Mairie MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE 23 607,76
Mairie MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE 63 043,27
Mairie MONTGENEVRE 95 310,78
Mairie MONTGENEVRE 30 643,46
Mairie MONTGENEVRE 16 241,91
Mairie MONTGENEVRE 27 195,91
Mairie MONTGENEVRE 82 800,00
Mairie PUY SAINT PIERRE mairie 21 407,59
Mairie PUY SAINT PIERRE mairie 40 479,09
Mairie PUY ST ANDRE 5 580,31
Mairie PUY ST ANDRE 30 248,37
Mairie VAL DES PRES Mairie 15 861,90
PUY SAINT ANDRE 440,00 Prêt du broyeur à déchets verts
PUY SAINT PIERRE 110,00 Prêt du broyeur à déchets verts
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 92 266,00
Collectivité CC HAUTE MAURIENNE VANOISE 16 720,00
Collectivité CITTA METROPOLINA DI TORINO 9 700,00
Collectivité GAL ESCARTONS E VALLI VALDESI SRL 21 300,00
Etablissement AGENCE ISEROISE DIFFUSION ARTISTIQUE 11 000,00
OTHV 42,00 Prêt de Matériel relatif aux déchets / Juillet et Août 2025
Organisme CAMERA DI COMMERCIO INDUSTRIA ARTIGIANATO E AGRICOLTURA DI TORIN
20 400,00
Syndicat Syndicat Mixte Pays de Maurienne 13 104,00
Autres 1 344,00
CARSAT 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services
CDG 05 144,00 Mise à disposition de salle pour animation secrétaire de Mairie Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 475
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CNFPT 1 200,00 Mise à disposition de salle pour formation intégration agent catégorie C
MAISON DE L'HABITAT 0,00 Mise à disposition de bureau à France Services Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 476
IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
Nom de la commune (1) : PUY SAINT ANDRE
Numéro de SIREN (2) : 200037604
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
Prêt du broyeur à déchets verts 440,00 0,00
Total 440,00 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie BRIANCON MAIRIE DE BRIANCON MAIRIE DE BRIANCON / CSAB
Numéro de SIREN (2) : 210500237
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2022: Extension Cantine école Forville: CP 2 et Solde 2041412 3 746,46 0,00
FSST 2025: Aménagement place de l'Europe dossier complémentaire: CP 1 et Fin 2041412 54 000,00 0,00
FSST 2023: Réaménagement de la Rue Pasteur ( tranche 1): CP 2 (Acompte de 30%) 2041412 392 651,55 0,00
FSST 2024: Aménagement galerie Paul Blein: CP 1 (Acompte de 50%) 2041412 429 054,84 0,00
Mise à disposition salle de réunion à ALTIPOLIS 120,00 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Décembre 2025 21,00 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025 21,00 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025 ( fête de la bière et et championnat UNSS) 224,50 0,00
Total 879 839,35 0,00
Nom de la commune (1) : Collectivité MAIRIE DE CERVIERES MAIRIE DE CERVIERES
Numéro de SIREN (2) : 210500278
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2025: Refection des toits des lavoirs: CP 1 et Fin 2041412 4 527,18 0,00
FSST 2024: Travaux de renouvellement du mélézin: CP 1 et Solde 2041412 15 487,37 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Août 2025 ( pour Fête des agriculteurs) 214,00 0,00
Total 20 228,55 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 477
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE LA GRAVE
Numéro de SIREN (2) : 210500633
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Refection Pont Romain ( à titre exceptionnel) 2041412 38 756,90 0,00
FSST 2025: Enrochement protection Berges de la Romanche: CP 1 et solde 2041412 16 870,00 0,00
Total 55 626,90 0,00
Nom de la commune (1) : Collectivité MAIRIE DE MONETIER LES BAINS MAIRIE DE MONETIER LES BAINS
Numéro de SIREN (2) : 210500799
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2023: Aménagement d'une aire de jeux à l'ile du Moulin: CP 1 et Fin 2041412 222 531,00 0,00
Prêt du broyeur à déchets verts 220,00 0,00
Total 222 751,00 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MONTGENEVRE
Numéro de SIREN (2) : 210500856
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Goudronnage de la Route d'Italie: 1°Acompte et Solde 2041412 95 310,78 0,00
FSST 2021: Renovation énergétique de l'école Marius Favre: CP 1 et Solde 2041412 30 643,46 0,00
FSST 2025: Sécurisat° Route de France et des Alberts: CP 1 et Fin 2041412 16 241,91 0,00
FSST 2023: Goudronnage de la Rue de l'Eglise: CP 1 et Fin 2041412 27 195,91 0,00
2025-7 SUBVENTION 2025 657341 82 800,00 0,00
Total 252 192,06 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE NEVACHE MAIRIE DE NEVACHE
Numéro de SIREN (2) : 210500930
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Rénovation de bâtiments communaux - Ecole et appartement est: CP 1 et Fin 2041412 6 763,20 0,00
Prêt du broyeur à déchets verts 440,00 0,00
Total 7 203,20 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 478
Nom de la commune (1) : Mairie PUY ST ANDRE
Numéro de SIREN (2) : 210501078
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Installation d'éclairage public photovoltaïque: CP 1 et Solde 2041412 5 580,31 0,00
FSST 2023: Fourniture et pose d'un cabanon dans les vergers communaux: CP 2 et Solde 2041412 30 248,37 0,00
Total 35 828,68 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie PUY SAINT PIERRE mairie PUY SAINT PIERRE
Numéro de SIREN (2) : 210501094
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Confortement du mur de soutènement lotissement "La Bourelle": CP 1 et Fin 2041412 21 407,59 0,00
FSST 2025: Travaux de voirie Rue du Ruisseau: CP1 et Fin 2041412 40 479,09 0,00
Prêt du broyeur à déchets verts 110,00 0,00
Total 61 996,68 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE SAINT CHAFFREY
Numéro de SIREN (2) : 210501334
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2023: Restructurat° du Centre Station et du Front de Neige de Chantemerle: CP 2FIN 2041412 64 916,00 0,00
Total 64 916,00 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE LA SALLE LES ALPES MAIRIE DE LA SALLE LES ALPES
Numéro de SIREN (2) : 210501615
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Travaux aménagement rue de la Guisane-Tranche 1: CP 2 2041412 107 085,18 0,00
FSST 2023: Construction locaux de service au sein des RM du Pontillas: CP 2 2041412 94 539,90 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Février 2025 (pour événement DJ SET) 154,50 0,00
Total 201 779,58 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie VAL DES PRES Mairie MAIRIE DE VAL DES PRES
Numéro de SIREN (2) : 210501748 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 479
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Réfection et isolation des portes du garage communal: CP 1 et Fin 2041412 15 861,90 0,00
Prêt du broyeur à déchets verts 220,00 0,00
Total 16 081,90 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE VILLAR D'ARENE
Numéro de SIREN (2) : 210501813
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2024: Remplacement de chauffe-eau aux blocs sanitaires du camping (CP 1 et Fin) 2041412 11 369,70 0,00
FSST 2025: Travaux d'urgence Pied du Col crue Haute Romanche 21/06/24: CP 1 et solde 2041412 13 400,00 0,00
Total 24 769,70 0,00
Nom de la commune (1) : Mairie MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE MAIRIE DE VILLARD ST PANCRACE
Numéro de SIREN (2) : 210501839
Population de la commune : 0
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en € / hab
FSST 2025: Mise en place de feux de récompense (CP 1 et Fin) 2041412 23 607,76 0,00
FSST 2022: Réfection de la voirie communale (rue du Borg et Impasse du Maye) CP 1 et Solde 2041412 63 043,27 0,00
Prêt de Matériel relatif aux déchets / Mai 2025 (pour fête patronnale) 154,50 0,00
Total 86 805,53 0,00
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 480
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 42,00 2,30 44,30 29,10 10,80 39,90
Adjt adm C 17,00 0,00 17,00 13,00 3,00 16,00
Adjt adm Pal 1Cl C 5,00 0,00 5,00 3,70 0,00 3,70
Adjt adm Pal 2Cl C 4,00 0,75 4,75 2,55 0,80 3,35
Attaché A 6,00 0,80 6,80 2,80 4,00 6,80
Attaché Pal A 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
Rédacteur B 2,00 0,75 2,75 1,75 1,00 2,75
Rédacteur Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
Rédacteur Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 1,50 0,00 1,50
FILIERE TECHNIQUE (c) 70,00 2,40 72,40 28,50 35,55 64,05
Adjt tech C 27,00 1,60 28,60 11,80 14,60 26,40
Adjt tech Pal 1Cl C 5,00 0,00 5,00 2,80 1,50 4,30
Adjt tech Pal 2Cl C 6,00 0,00 6,00 3,00 3,00 6,00
Agent maitrise C 4,00 0,00 4,00 2,00 1,00 3,00
Agent maitrise Pal C 5,00 0,00 5,00 1,90 1,00 2,90
Ingénieur A 8,00 0,00 8,00 2,00 5,00 7,00
Ingénieur Pal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien B 10,00 0,80 10,80 1,00 9,45 10,45
Technicien Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 16,00 1,20 17,20 8,80 5,20 14,00
ATSEM Pal 2Cl C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Agent social C 3,00 1,20 4,20 2,00 2,20 4,20
Agent social Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 1,40 0,00 1,40
Agent social Pal 2Cl C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 481
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assist soc-educ A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Conseiller soc-ed A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Educateur Jeunes Enfants A 5,00 0,00 5,00 2,00 1,00 3,00
Educateur j enfant ClEx A 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 26,00 3,10 29,10 19,30 7,20 26,50
Auxiliaire puér Cl N B 10,00 2,40 12,40 5,00 7,20 12,20
Auxiliaire puér Cl Sup B 13,00 0,00 13,00 10,80 0,00 10,80
Infirmier soins gx A 1,00 0,70 1,70 1,70 0,00 1,70
Infirmier soins gx HCl A 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Puér HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 28,00 5,90 33,90 17,05 14,25 31,30
Adjt ter patr Pal 2Cl C 0,00 0,50 0,50 0,50 0,00 0,50
Adjt ter patrimoine C 3,00 0,50 3,50 3,00 0,50 3,50
Assist conserv B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,80 1,80
Assist conserv Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 2,80 0,00 2,80
Assist conserv Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assist ens art Pal 1Cl B 4,00 0,45 4,45 2,75 0,00 2,75
Assist ens art Pal 2Cl B 9,00 4,45 13,45 1,00 11,95 12,95
Bibliothécaire pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Prof ens art ClN A 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
Prof ens art HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 21,00 0,00 21,00 10,00 10,00 20,00
Adjt ter anim Pal 1Cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjt ter anim Pal 2Cl C 4,00 0,00 4,00 2,00 1,00 3,00
Adjt ter animation C 13,00 0,00 13,00 6,00 7,00 13,00
Animateur B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Animateur Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Animateur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Chef service PM B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 18,00 0,00 18,00 17,00 1,00 18,00
Chomeur 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Collaborateur de cabinet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Conseiller Délégué 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 482
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Président 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Reversion SFT 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Vice Président 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
222,00 14,90 236,90 129,75 84,00 213,75
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 483
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjt adm C ADM 759 0,00 332-14 CDD
Adjt adm C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Adjt adm Pal 2Cl C ADM 396 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 2210 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 2607 0,00 332-14 CDD
Adjt tech C TECH 768 0,00 332-14 CDD
Adjt tech Pal 1Cl C TECH 929 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 446 0,00 332-14 CDD
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 787 0,00 332-8-2° CDD
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 430 0,00 332-8-2° CDD
Adjt ter animation C ANIM 2611 0,00 332-14 CDD
Adjt ter patrimoine C CULT 367 0,00 332-14 CDD
Agent maitrise C TECH 397 0,00 332-14 CDD
Agent maitrise Pal C TECH 597 0,00 332-8-2° CDD
Agent social C S 370 0,00 332-14 CDD
Agent social C S 742 0,00 332-13 CDD
Animateur B ANIM 478 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Animateur Pal 1Cl B ANIM 707 0,00 332-8-2° CDD
Assist conserv B CULT 415 0,00 332-8-2° CDD
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 429 0,00 332-13 CDD
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 1245 0,00 332-8-2° CDD
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 1288 0,00 332-8-2° CDD
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 444 0,00 332-10 CDI
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 429 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 960 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 1288 0,00 332-14 CDD
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 415 0,00 332-14 CDD
Assist soc-educ A S 494 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 1134 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 1257 0,00 332-14 CDD
Attaché Pal A ADM 896 0,00 333-1_333-10 CDD
Attaché Pal A ADM 896 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Auxiliaire puér Cl N B MS 416 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire puér Cl N B MS 1167 0,00 332-13 CDD
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-13 CDD
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 484
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Auxiliaire puér Cl N B MS 1320 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Collaborateur de cabinet OTR 653 0,00 333-1_333-10 CDD
Conseiller soc-ed A S 801 0,00 332-8-2° CDD
Educateur Jeunes Enfants A S 444 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 2795 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 444 0,00 332-13 CDD
Prof ens art ClN A CULT 519 0,00 332-10 CDI
Rédacteur B ADM 478 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 415 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Technicien B TECH 2677 0,00 332-8-2° CDD
Technicien B TECH 786 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 478 0,00 332-8-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 3 088,29
Adjt tech C TECH 1200 0,00 332-23-2° CDD
Apprenti OTR 3 088,29 A APP-Contrat : Apprenti A Apprenti
Contrat de projet OTR 401 0,00 332-24 CDD
TOTAL GENERAL 3 088,29
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 485 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 486
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de la Collectivité : Esplanade Alain BAYROU-26 Avenue du 159°RIA-05 100 BRIANCON (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
21/05/2013 - 21/03/2013 - PARTICIPATION AU CAPITAL SEVE Société d'Econo SEVE Société Française 249 900,00
07/02/2017 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 6 actio
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 2 220,00
26/09/2017 - CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 2 actions sup
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 851,00
18/12/2018 - SOUSCRIPTION 1 ACTION VALEUR DE 153 ?+PRIME EMISSION DE 2945 ?
SPL AREA Société SPL AREA Société Française 153,00
14/09/2021 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 16 acti
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 8 237,68
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE
CHAZAL: N° 1216567
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 98 487,03
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE
CHAZAL: N° 1216568
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 527 830,91
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 487
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
ADCF SFP 2 143,90
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME (FFC) SFP 950,00
FEDERATION NATIONALE DES SCOT SFP 330,00
AMORCE SFP 697,64
SMIAGD SFP 10 610,54
M.O.T. SFP 3 500,00
PETR SFP 139 650,00
CHAV SFP 2 000,00
RISINGSUD SFP 1 000,00
AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT ECO ET TOURISTIQUE SFP 4 339,00
AMF 05 SFP 1 890,53
it 05 SFP 10 000,00
IDEAL CONNAISSANCES SFP 966,68
AGENCE NATIONAL SFP 115,00
AGIR TRANSPORT SFP 2 400,00
ASA CANAL BOULI SFP 50,47
ASA CANAUX PONT SFP 182,61
ATMOSUD SFP 3 220,99
CEREMA SFP 1 014,95
COTER-NUMERIQUE SFP 160,00
EDSB SFP 604,78
GART SFP 1 165,00
RESEAU COMPOST SFP 700,00
RESEAU DES ACHE SFP 3 823,97
RGSF SFP 2 800,00
SYPP SFP 248,84
FNCC SFP 794,00
ASSOCIATION FRANCAISE DES CINEMAS ART ET ESSAIS SFP 1 085,00
ADRETS SFP 100,00
ANATEEP SFP 1 085,00
ASA DU GRAND CA SFP 48,38
CANUT SFP 180,00
CAUE DES HA SFP 200,00
EPTB SFP 2 212,50 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 488
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
FRANCE DIGUES SFP 792,00
RESEAU VELO ET SFP 438,00
URGENCE CYBER SFP 375,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 489
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
BUDGET ASSAINISSEMENT 24050043900031 SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 490
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 10 817 494,41 41 380,50
Acquisitions à titre onéreux 10 817 494,41 41 380,50
06/01/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 224,30 0,00 15
06/01/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 489,32 0,00 3
06/01/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 2 820,00 0,00 30
06/01/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Autres immos 1018-2188-2025 54,00 0,00 15
06/01/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Autres immos 1018-2188-2025 329,40 0,00 15
06/01/2025 GEMAPI CLAREE: Frais d'études 3931-2031-2025 1 660,46 0,00 0
06/01/2025 ZAPLL: Installation de voirie 152-2152-2025 9 000,00 0,00 0
06/01/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 600,00 0,00 0
06/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 9 601,01 0,00 3
06/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 1 634,77 0,00 3
06/01/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE 1018-2313-2025 199,60 0,00 0
06/01/2025 COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 819-2158-2025 2 789,00 0,00 10
06/01/2025 COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 819-2158-2025 557,80 0,00 10
06/01/2025 Subvention d'équipement (Redevance pluviale) 20415342-2025 358 581,00 0,00 15
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 842,31 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 115,52 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 7 292,30 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 751,62 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 009,86 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 717,28 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 421,40 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 9 118,99 0,00 0
06/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 403,82 0,00 0
06/01/2025 THEATRE: Autres immos 34-2188-2025 5 448,17 355,14 15
07/01/2025 RESSOM: Installations générales et agencement 833-21351-2025 4 203,98 275,60 15
07/01/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 623,71 0,00 15
07/01/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 272,27 0,00 15
08/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 864,00 0,00 0
08/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 20 371,32 0,00 0
08/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 184 705,64 0,00 0
08/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 22 417,78 0,00 0
08/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 150 730,02 0,00 0
08/01/2025 TRANSPORT EN COMMUN: Autres immos 1021-2188-2025 3 120,00 0,00 15 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 491
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/01/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 2 364,00 0,00 3
09/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 19 500,00 0,00 5
09/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 4 164,90 0,00 5
10/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 299,94 0,00 3
13/01/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 5 040,00 0,00 0
13/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 25 945,87 0,00 0
13/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 37 483,97 0,00 0
13/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 082,00 0,00 0
13/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 20 830,22 0,00 0
13/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 10 574,98 0,00 0
16/01/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 81 608,93 0,00 0
17/01/2025 CITE ADMI: Batiement administratif ( achat autre partie Cordeliers) 220-21311-2024 658 856,80 0,00 0
20/01/2025 CITE ADMI: Batiement administratif ( achat autre partie Cordeliers) 220-21311-2024 -211,58 0,00 0
20/01/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 864,00 0,00 10
20/01/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 108,00 0,00 10
22/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 -3 751,62 0,00 0
24/01/2025 INFORMATIQUE (AP-CP): Etudes 60-2031-2025 4 248,00 0,00 0
24/01/2025 INFORMATIQUE (AP-CP): Etudes 60-2031-2025 6 048,00 0,00 0
27/01/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 864,00 0,00 0
28/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 135 000,00 0,00 5
28/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 32 166,36 0,00 5
28/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 2 177,48 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 13 595,34 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 13 600,57 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 714,00 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 49 850,84 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 54 360,00 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 76 307,70 0,00 5
28/01/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 76 307,70 0,00 5
29/01/2025 DECHETTERIES : Autres immos 813-2188-2025 9 987,82 0,00 15
30/01/2025 DECHETTERIES : Autres immos 813-2188-2025 12 623,20 0,00 15
31/01/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 1 225,39 0,00 5
31/01/2025 FSST 2022 (versé en 2025) 2041412-2025B 14 203,27 0,00 5
31/01/2025 FSST 2022 (versé en 2025) 2041412-2025B 3 746,46 0,00 5
04/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 160 054,64 0,00 0
06/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 240 180,44 0,00 0
06/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 36 820,56 0,00 0
06/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 31 121,36 0,00 0
06/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 63 924,70 0,00 0
06/02/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 29 534,37 0,00 5
10/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 42 204,86 0,00 0
10/02/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 324,00 0,00 3 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 492
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 7 292,30 0,00 0
13/02/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 37 500,00 0,00 5
13/02/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 40 517,10 0,00 5
13/02/2025 DECHETTERIES : Autres immos 813-2188-2025 25 235,58 0,00 15
17/02/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 9 300,00 0,00 5
17/02/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 2 069,70 0,00 5
18/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 14 253,42 0,00 0
18/02/2025 STEPRIM AP-CP: autres installations 3934-2158-2025 162,62 0,59 10
18/02/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 780,00 0,00 0
19/02/2025 DECHETTERIES: études 813-2031-2025 110,82 0,00 0
21/02/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 46 761,82 0,00 5
21/02/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 48 548,96 0,00 5
21/02/2025 FSST 2021 (versé en 2025) 2041412-2025 30 643,46 0,00 5
21/02/2025 MOBILITE: Autres immos 1016-2188-2025 17 944,74 0,00 15
25/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 421,40 0,00 0
25/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 075,20 0,00 0
26/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 61,00 0,00 0
26/02/2025 DECHETTERIES: annonces et insertions 813-2033-2025 432,13 0,00 0
27/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 170 825,26 0,00 0
27/02/2025 CRGU: Matériel Informatique 18-21838-2025 348,00 88,93 3
28/02/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 8 025,98 0,00 3
28/02/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 49 224,47 0,00 0
28/02/2025 THEATRE: Réseaux cablés 34-21533-2025 1 531,20 41,82 30
03/03/2025 DECHETTERIE HR: Autres agencements et aménagements de terrains 814-2128-2025 4 104,60 112,88 30
03/03/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 30 654,00 0,00 0
05/03/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 1 826,28 0,00 3
05/03/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 21 848,40 0,00 5
05/03/2025 DECHETTERIES: annonces et insertions 813-2033-2025 435,85 0,00 0
06/03/2025 RESSOM: Acquisition immo 833-2188-2024 -174,30 124,12 15
06/03/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 127,85 0,00 3
06/03/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 680,39 0,00 15
06/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 421,40 0,00 0
06/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 57 600,00 0,00 0
07/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 16 554,24 0,00 0
07/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 1 470,96 0,00 0
07/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 3 227,04 0,00 0
07/03/2025 CSI: Installations générales et agencement 58-21351-2025 20 160,00 0,00 15
10/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 12 240,00 0,00 0
11/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 46 574,52 0,00 0
11/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 24 354,69 0,00 0
11/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 26 803,72 0,00 0
11/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 7 457,88 0,00 0 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 493
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
11/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 43 694,09 0,00 0
12/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 61,00 0,00 0
13/03/2025 GEMAPI CLAREE: Frais d'études 3931-2031-2025 2 196,04 0,00 0
14/03/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 973,48 0,00 3
14/03/2025 Loops: études 1022-2031-2025 19 920,00 0,00 0
17/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 136 738,86 0,00 0
17/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 76 900,91 0,00 0
17/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 000,00 0,00 0
17/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 -780,00 0,00 0
18/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 256 035,54 0,00 0
20/03/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 2 161,89 0,00 3
20/03/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 227,27 0,00 3
20/03/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 150,96 0,00 0
21/03/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 3 240,00 0,00 30
24/03/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 723,89 0,00 30
24/03/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 864,00 0,00 0
25/03/2025 COMMUNES OT - Agencement et installations diverses 64-21352-2025 4 452,00 227,55 15
26/03/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Autres immos 1018-2188-2025 38 779,56 1 987,15 15
26/03/2025 FSST 2022 (versé en 2025) 2041412-2025B 47 136,84 0,00 5
26/03/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 5 940,00 0,00 0
26/03/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 4 140,00 0,00 0
26/03/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 1 800,00 0,00 0
27/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 209 907,85 0,00 0
27/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 118 989,90 0,00 0
27/03/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 932,80 0,00 0
28/03/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 65 259,17 0,00 5
28/03/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 41 826,01 0,00 5
28/03/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 780,00 0,00 0
31/03/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 270,07 0,00 3
31/03/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 8 112,00 0,00 0
01/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 32 066,34 0,00 0
01/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 65 737,24 0,00 0
02/04/2025 GEMAPI CLAREE: Frais d'études 3931-2031-2025 17 181,78 0,00 0
02/04/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 4 417,33 0,00 3
04/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 32 154,13 0,00 0
04/04/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 5 580,31 0,00 5
07/04/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 2 820,00 0,00 0
10/04/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Installations générales et agencement 1018-2181-2025 9 108,00 0,00 15
11/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 215 386,33 0,00 0
14/04/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 4 231,75 0,00 15
14/04/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 1 368,00 0,00 3
15/04/2025 AQUISITION CAMION pour les OM (AP-CP): Autres véhicules de transport 839-21828-2025 864,00 0,00 10 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 494
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
15/04/2025 AQUISITION CAMION pour les OM (AP-CP): Autres véhicules de transport 839-21828-2025 108,00 0,00 10
15/04/2025 AQUISITION CAMION pour les OM (AP-CP): Autres véhicules de transport 839-21828-2025 108,00 0,00 10
17/04/2025 GEMAPI CLAREE: Frais d'études 3931-2031-2025 4 950,00 0,00 0
17/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 140,23 0,00 0
23/04/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 66 777,13 0,00 3
23/04/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 4 463,38 0,00 10
24/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 19 190,16 0,00 0
24/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 16 908,02 0,00 0
24/04/2025 CRGU: Installations générales et agencement 18-21351-2025 690,00 0,00 15
24/04/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 12 960,00 0,00 10
24/04/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 33 000,00 0,00 10
29/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 30 930,83 0,00 0
29/04/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 716,07 0,00 0
29/04/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 13 400,00 0,00 5
29/04/2025 CSI: Autres immos 58-2188-2025 977,00 0,00 15
30/04/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 127 189,62 0,00 0
30/04/2025 STEPRIM AP-CP / Travaux 3934-2313-2025 546,98 0,00 0
02/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 629,50 0,00 0
02/05/2025 CRBR: Installations générales et agencement 17-21351-2025 1 158,00 0,00 15
05/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 500,00 0,00 0
05/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 050,54 0,00 0
05/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 62 910,47 0,00 0
05/05/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 6 763,20 0,00 5
06/05/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 3 994,24 0,00 3
06/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 30 342,90 0,00 0
06/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 18 258,18 0,00 0
06/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 101 062,18 0,00 0
06/05/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 7 463,20 0,00 15
09/05/2025 CSI: Installations générales et agencement 58-21351-2025 3 087,07 0,00 15
12/05/2025 COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 819-2158-2025 9 840,00 838,83 10
13/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 27 931,21 0,00 0
13/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 28 840,02 0,00 0
13/05/2025 DECHETTERIES : Autres immos 813-2188-2025 21 050,06 2 908,97 15
13/05/2025 SECURISATION INFORMATIQUE: etudes 227-2031-2025 5 280,00 0,00 0
14/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 8 153,02 0,00 0
14/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 33 489,89 0,00 0
14/05/2025 CONSERVATOIRE: Mobilier 9906-21848-2025 586,00 36,14 10
15/05/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 11 880,00 0,00 0
16/05/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 904,32 0,00 3
16/05/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 904,32 0,00 3
19/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 477,00 0,00 0
19/05/2025 INFORMATIQUE (AP-CP): Etudes 60-2031-2025 1 584,00 0,00 0 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 495
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/05/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 16 941,00 0,00 15
20/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 181 218,00 0,00 0
21/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 24 480,00 0,00 0
21/05/2025 CSI: Installations générales et agencement 58-21351-2025 6 204,00 0,00 15
21/05/2025 RESSOM: Aquisition Véhicule Duster occasion FQ-266-NM + frais AAPC 833-2182-2025 61,00 0,00 7
23/05/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 356,40 0,00 3
23/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 983,76 0,00 0
26/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 307,20 0,00 0
26/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 016,00 0,00 0
26/05/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 608,00 0,00 0
26/05/2025 Loops: études 1022-2031-2025 28 272,00 0,00 0
27/05/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 72 576,00 0,00 10
28/05/2025 DECH CLOT JOUFFREY EXTENSION: Travaux 838-2313-2025 3 718,80 0,00 0
02/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 7 378,50 0,00 0
02/06/2025 LOCATION LOGUE DUREE DE VTC: concessions et droits similaires 1019-2051-2025 190,00 36,77 3
03/06/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 508,80 0,00 3
03/06/2025 CRGU: Installations générales et agencement 18-21351-2025 222,00 0,00 15
04/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 30 114,94 0,00 0
04/06/2025 CRGU: Installations générales et agencement 18-21351-2025 249,14 0,00 15
10/06/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 255,19 0,00 15
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 118 466,51 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 105 596,64 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 31 199,52 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 59 236,02 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 104 718,58 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 662,08 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 20 854,40 0,00 0
10/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 53 471,66 0,00 0
10/06/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 446,31 0,00 15
11/06/2025 LOCATION LOGUE DUREE DE VTC: Autres matériels de transport 1019-21828-2025 98 364,06 1 337,99 7
12/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 67 206,86 0,00 0
12/06/2025 CSI: Installations générales et agencement 58-21351-2025 472,97 1 041,80 15
12/06/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Installations générales et agencement 1018-2181-2025 3 000,00 0,00 15
12/06/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 1 748,11 0,00 15
16/06/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 4 752,00 0,00 30
16/06/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 8 029,20 0,00 30
16/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 23 553,60 0,00 0
16/06/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 25 989,54 0,00 10
17/06/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 83 498,84 0,00 10
17/06/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 14 861,18 0,00 10
17/06/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 10 352,06 0,00 3
17/06/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 1 880,00 0,00 15 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 496
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/06/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 666,79 0,00 15
20/06/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 321,72 0,00 15
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 533,27 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 060,39 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 575,12 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 071,40 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 160,79 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 27 609,17 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 508,48 0,00 0
20/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 857,04 0,00 0
20/06/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 1 269,00 0,00 15
20/06/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 10 324,90 0,00 15
23/06/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 2 040,85 0,00 10
24/06/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 475,20 0,00 15
24/06/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 1 016,45 0,00 3
24/06/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 5 640,00 0,00 0
24/06/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 2 135,09 0,00 3
25/06/2025 GEMAPI LE LAUS: Travaux 3939-2313-2025 864,00 0,00 0
25/06/2025 TRANSPORT EN COMMUN: Travaux 1021-2313-2025 2 661,60 0,00 0
26/06/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 249,00 0,00 15
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 21 876,91 0,00 0
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 340,00 0,00 0
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 680,00 0,00 0
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 106,09 0,00 0
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 14 303,98 0,00 0
26/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 -3 540,68 0,00 0
26/06/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 1 800,00 0,00 0
26/06/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 72 576,00 0,00 10
26/06/2025 COLLECTE OM INVEST: Matériel informatique 835-21838-2025 1 176,00 172,04 3
27/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 272,40 0,00 0
27/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 597,14 0,00 0
27/06/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 32 579,49 0,00 0
27/06/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 864,00 0,00 10
30/06/2025 INFORMATIQUE (AP-CP): Etudes 60-2031-2025 5 970,00 0,00 0
01/07/2025 DECHETTERIES: études 813-2031-2025 5 355,00 0,00 0
01/07/2025 Frais d'investissement SMIAGD 2025 2041511-2025 6 133,91 0,00 5
02/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 98 821,88 0,00 0
02/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 865,41 0,00 0
02/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 9 493,20 0,00 0
02/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 6 676,80 0,00 0
02/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 2 098,80 0,00 0
02/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 4 368,00 0,00 0 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 497
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/07/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 9 263,91 0,00 5
03/07/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 2 466,00 0,00 5
04/07/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 705,58 0,00 15
04/07/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 356,36 0,00 15
04/07/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 7 164,00 0,00 3
04/07/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 1 188,00 0,00 15
04/07/2025 CRGU: Mobilier 18-21848-2025 618,07 0,00 10
07/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 2 239,74 0,00 15
08/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 464,00 0,00 0
08/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 6 921,36 0,00 0
10/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 1 238,76 0,00 15
10/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 3 476,11 0,00 15
10/07/2025 GEMAPI LE LAUS: Travaux 3939-2313-2025 108,00 0,00 0
11/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 1 079,23 0,00 15
11/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 998,86 0,00 15
11/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 1 492,48 0,00 15
11/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 395,63 0,00 15
11/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 200,40 0,00 15
14/07/2025 POINTS APPORTS 2021-2026 827-2188-2025 17 006,40 0,00 15
14/07/2025 POINTS APPORTS 2021-2026 827-2188-2025 22 586,69 0,00 15
14/07/2025 POINTS APPORTS 2021-2026 827-2188-2025 7 003,58 1 380,64 15
17/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 116 772,25 0,00 0
17/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 81 910,61 0,00 0
19/07/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 247,15 0,00 15
19/07/2025 RESSTECH: Autres installations Matériel et Outillage technique 228-2158-2025 216,00 0,00 10
19/07/2025 RESSTECH: Autres installations Matériel et Outillage technique 228-2158-2025 1 005,60 53,28 10
21/07/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 184,18 0,00 15
21/07/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 1 100,66 0,00 3
21/07/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 2 201,35 0,00 3
21/07/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 2 201,35 0,00 3
21/07/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 1 100,68 0,00 3
21/07/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 1 100,68 0,00 3
21/07/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 1 726,08 0,00 3
21/07/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 16 584,00 0,00 3
21/07/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 10 020,00 0,00 0
21/07/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres immos 835-2188-2025 1 698,26 0,00 15
22/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 62 970,60 0,00 0
22/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 66 763,21 0,00 0
22/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 934,64 0,00 0
22/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 36 960,00 0,00 0
22/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 81 608,93 0,00 0
22/07/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 180 783,68 0,00 0 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 498
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/07/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 29 808,00 0,00 10
23/07/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 600,00 0,00 0
23/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 50 317,40 0,00 0
23/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 18 106,87 0,00 0
23/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 160 527,48 0,00 0
23/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 8 683,68 0,00 0
24/07/2025 DECHETTERIES: annonces et insertions 813-2033-2025 454,03 0,00 0
24/07/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 960,00 0,00 0
24/07/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 6 348,10 0,00 0
24/07/2025 Transfert compétence eau potable - etudes 3911-2031-2025 44,46 0,00 0
30/07/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 248,99 0,00 0
30/07/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Installations générales et agencement 1018-2181-2025 162,00 0,00 15
30/07/2025 Transfert compétence eau potable - etudes 3911-2031-2025 12 346,99 0,00 0
31/07/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 4 512,00 0,00 5
01/08/2025 MOBILITE: Autres immos 1016-2188-2025 2 374,49 0,00 15
01/08/2025 CRGU: Installations générales et agencement 18-21351-2025 20,33 40,69 15
01/08/2025 CRBR: Installations générales et agencement 17-21351-2025 20,34 31,86 15
01/08/2025 CRGU: Mobilier 18-21848-2025 911,56 0,00 10
01/08/2025 CRMEIJE: Installations générales et techniques 221-21351-2025 20,33 8,24 1
04/08/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 185 031,00 0,00 5
05/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 5 809,36 0,00 0
05/08/2025 CAC: Mobilier 225-21848-2025 2 524,60 101,69 10
05/08/2025 PITER+SEDEPLACER: Autres immos 170-2188-2025 389,81 0,00 15
06/08/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 4 320,00 0,00 30
06/08/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 8 935,80 0,00 30
06/08/2025 Transfert compétence eau potable - etudes 3911-2031-2025 5 388,77 0,00 0
07/08/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 1 337,40 0,00 10
07/08/2025 PITER+SEDEPLACER: Autres immos 170-2188-2025 9 336,00 0,00 15
08/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 16 588,40 0,00 0
08/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 9 504,00 0,00 0
08/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 60 240,00 0,00 0
08/08/2025 CRDURANCE: Intsallations générales et agencement 37-21351-2025 6 112,82 161,88 15
11/08/2025 AQUISITION CAMION pour les OM (AP-CP): Autres véhicules de transport 839-21828-2025 324,00 0,00 10
12/08/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 3 029,39 0,00 15
12/08/2025 DECHETTERIES: annonces et insertions 813-2033-2025 448,07 0,00 0
13/08/2025 CINEART: Agencement, Installation 51-21351-2025 546,00 13,14 15
14/08/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 6 990,00 0,00 0
14/08/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 1 260,00 0,00 0
16/08/2025 RPE: Autres immos 32-2188-2025 357,12 0,00 15
18/08/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 6 612,00 0,00 0
19/08/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 16 908,50 0,00 5
19/08/2025 FSST 2022 (versé en 2025) 2041412-2025B 1 703,16 0,00 5 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 499
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/08/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 1 475,76 0,00 5
20/08/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 64 916,00 0,00 5
20/08/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 133,00 0,00 15
21/08/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 6 480,00 0,00 0
21/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 597,68 0,00 0
22/08/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 12 084,50 0,00 5
22/08/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 241,25 0,00 15
22/08/2025 RPE: Autres immos 32-2188-2025 509,99 19,75 15
25/08/2025 CRGU: Mobilier 18-21848-2025 589,56 0,00 10
25/08/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Matériel informatique 223-21838-2025 4 503,60 525,42 3
26/08/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 430,40 0,00 0
26/08/2025 CITE ADMI: Autre matériel informatique 220-21838-2025 544,85 0,00 3
26/08/2025 GEMAPI: Etudes 393-2031-2025 9 376,10 0,00 0
27/08/2025 TRANSPORT EN COMMUN: Autres immos 1021-2188-2025 10 426,74 275,95 15
28/08/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 2 204,11 0,00 3
28/08/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 5 784,53 0,00 3
29/08/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 33 600,00 0,00 0
29/08/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 15 156,00 0,00 0
29/08/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Installations générales et agencement 1018-2181-2025 432,00 0,00 15
29/08/2025 RESSOM: Aquisition Véhicule Duster occasion FQ-266-NM + frais AAPC 833-2182-2025 17 730,00 861,31 7
29/08/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Installations générales et agencement 1017-2181-2025 3 936,00 87,47 15
01/09/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 512,64 0,00 0
04/09/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 19 176,00 0,00 30
04/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 33 600,00 0,00 0
04/09/2025 CITE ADMI: Autres Matériels de bureau et Mobiliers 220-2184-2025 50 401,20 0,00 10
04/09/2025 Loops: études 1022-2031-2025 7 068,00 0,00 0
04/09/2025 AP-CP COMPOSTAGE: Autres installations Matériel et Outillage technique 837-2158-2025 33 000,00 15 094,13 10
05/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 536,00 0,00 0
05/09/2025 AIRE DE CO-VOITURAGE: Installations générales et agencement 1018-2181-2025 3 528,00 288,53 15
05/09/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 4 527,18 0,00 5
08/09/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 111,99 0,00 15
08/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 367,70 0,00 0
08/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 462,00 0,00 0
09/09/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 11 728,80 0,00 30
10/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 27 192,00 0,00 0
11/09/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 75,31 0,00 3
11/09/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 33 422,40 0,00 15
11/09/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 559,53 0,00 15
12/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 960,00 0,00 0
12/09/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 3 245,00 0,00 0
15/09/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 1 025,28 0,00 0
16/09/2025 INFORMATIQUE: Logiciel 60-2051-2025 6 600,00 3 235,23 3 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 500
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/09/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 1 149,30 0,00 0
17/09/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 717,41 0,00 10
17/09/2025 GEMAPI: Etudes 393-2031-2025 2 350,87 0,00 0
18/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 860,00 0,00 0
18/09/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 13 236,00 0,00 0
22/09/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 2 254,93 0,00 15
22/09/2025 COMPOSTAGE: Autres immos 819-2188-2025 1 047,54 19,21 15
23/09/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres immos 835-2188-2025 2 724,36 0,00 15
24/09/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 1 450,00 0,00 30
24/09/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 42 888,48 0,00 5
24/09/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 54 000,00 0,00 5
24/09/2025 RESSOM: Autres installations Matériel et Outillage technique 833-2158-2025 6 256,97 0,00 10
24/09/2025 DECHETTERIES : Autres installations Matériel et Outillage technique 813-2158-2025 5 308,78 0,00 10
24/09/2025 DECHETTERIES : Autres installations Matériel et Outillage technique 813-2158-2025 4 839,92 0,00 10
25/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 1 800,00 0,00 0
25/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 2 400,00 0,00 0
25/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 1 008,00 0,00 0
25/09/2025 Relocalisation des beaux arts: études 67-2031-2025 1 200,00 0,00 0
26/09/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 27 096,62 0,00 3
26/09/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 4 302,66 0,00 3
29/09/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 298,92 0,00 15
29/09/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 8 325,50 0,00 3
29/09/2025 CITE ADMI: Travaux part équipement info et audiovisuel 220-2313-2025B 26 004,84 0,00 0
29/09/2025 COLLECTE OM INVEST: Installations générales et agencement 835-21351-2025 1 144,80 19,29 15
30/09/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 180 000,00 0,00 5
30/09/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 19 500,00 0,00 5
30/09/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 101 743,60 0,00 5
30/09/2025 CITE ADMI: Autres immos 220-2188-2025 7 752,00 0,00 15
30/09/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Logiciel 223-2051-2025 593,65 0,00 3
30/09/2025 CTRECOM: Réseaux de voirie 147-2151-2025 1 642,25 0,00 0
01/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 38 268,72 0,00 0
01/10/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 6 372,00 0,00 0
03/10/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 6 990,00 0,00 0
06/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 1 673,35 0,00 0
06/10/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 21 407,59 0,00 5
06/10/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 31 672,50 0,00 5
06/10/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 8 806,59 0,00 5
06/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 82,40 0,00 15
06/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 640,72 0,00 15
06/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 999,32 0,00 15
07/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 360,00 0,00 0
07/10/2025 RESSOM: Autres installations Matériel et Outillage technique 833-2158-2025 11 006,22 393,22 10 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 501
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/10/2025 DECHETTERIES : Autres installations Matériel et Outillage technique 813-2158-2025 6 489,54 0,00 10
07/10/2025 QUAI: Autres installations Matériel et Outillage technique 821-2158-2025 27 151,78 618,46 10
08/10/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 331,08 0,00 15
09/10/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 54 022,80 0,00 5
09/10/2025 STEPRIM AP-CP / Travaux 3934-2313-2025 6 000,00 0,00 0
09/10/2025 STEPRIM AP-CP / Travaux 3934-2313-2025 3 336,00 0,00 0
10/10/2025 SIEGE: Autres immos 22-2188-2025 488,40 6,78 15
13/10/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 2 320,57 0,00 15
13/10/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 11 040,00 0,00 30
13/10/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 22 871,25 0,00 0
13/10/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 2 300,00 0,00 15
13/10/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 198,00 0,00 15
13/10/2025 DECHETTERIES : Autres installations Matériel et Outillage technique 813-2158-2025 7 031,34 493,12 10
13/10/2025 CONSERVATOIRE: Matériel Informatique 9906-21838-2025 195,00 14,08 3
14/10/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 2 400,00 0,00 30
14/10/2025 FSST 2023 (versé en 2025) 2041412-2025T 34 081,71 0,00 5
14/10/2025 SIEGE: Autres installations, matériel et outillage 22-2158-2025 612,58 0,00 10
15/10/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 6 475,00 0,00 0
15/10/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 15 252,00 0,00 0
16/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 3 543,98 0,00 0
16/10/2025 CSI: Autres immos 58-2188-2025 1 468,97 0,00 15
17/10/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 1 417,97 0,00 15
17/10/2025 CRGU: Autres immos 18-2188-2025 787,00 25,99 15
17/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 400,00 0,00 0
17/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 748,82 0,00 15
17/10/2025 RESSOM: Acquisition véhicule Véhicule Dacia Jogger HF-485-QZ pour
service des OM
833-21828-2025 19 008,00 558,17 7
20/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 900,00 0,00 0
20/10/2025 CONSERVATOIRE: Autres immos 9906-2188-2025 248,10 247,80 15
20/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 259,27 0,00 15
20/10/2025 TRANSPORT EN COMMUN: Travaux 1021-2313-2025 1 020,00 0,00 0
27/10/2025 CSI: Autres immos 58-2188-2025 1 539,60 0,00 15
27/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 291,35 0,00 15
27/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 588,90 0,00 15
28/10/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 540,00 0,00 0
28/10/2025 PITER+SEDEPLACER: Autres immos 170-2188-2025 12 654,11 252,81 15
30/10/2025 CSI: Autres immos 58-2188-2025 569,95 36,28 15
30/10/2025 SIEGE: Autres installations, matériel et outillage 22-2158-2025 6 531,71 0,00 10
30/10/2025 CSI: Mobilier 58-21848-2025 484,00 0,00 10
30/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2026 395,87 0,00 15
31/10/2025 SCOT Révision: Frais d'études 477-2031-2025 7 770,00 0,00 0
31/10/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 799,21 0,00 15 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 502
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/11/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 21,72 0,00 3
03/11/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres immos 835-2188-2025 4 343,11 82,79 15
04/11/2025 CRBR: Autres immos 17-2188-2025 5 912,30 121,52 15
04/11/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 60-21838-2025 97,20 4 021,85 3
04/11/2025 SIEGE: Autres installations, matériel et outillage 22-2158-2025 1 761,28 0,00 10
06/11/2025 FSST 2024 (versé en 2025) 2041412-2025Q 11 697,00 0,00 5
07/11/2025 STEPRIM: études 3934-2031-2025 1 944,00 0,00 0
07/11/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 5 700,00 0,00 0
07/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 884,11 0,00 15
10/11/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 16 870,00 0,00 5
10/11/2025 SIEGE: Autres installations, matériel et outillage 22-2158-2025 -30,70 118,33 10
11/11/2025 AQUISITION CAMION pour les OM (AP-CP): Autres véhicules de transport 839-21828-2025 864,00 30,24 10
12/11/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 2 221,20 0,00 15
12/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 153,01 0,00 0
12/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 845,69 0,00 0
12/11/2025 STEPRIM - Autre réseau 3934-21538-2025 12 960,00 56,40 30
13/11/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 54 348,00 0,00 30
13/11/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 4 485,00 0,00 30
13/11/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 1017-2188-2025 2 220,00 92,98 15
13/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 15 435,36 0,00 0
13/11/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 7 525,00 0,00 0
13/11/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 52 291,40 0,00 0
13/11/2025 FSST 2025 (versé en 2025) 2041412-2025S 22 132,00 0,00 5
13/11/2025 TRANSPORT EN COMMUN: Travaux 1021-2313-2025 3 204,00 0,00 0
13/11/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Logiciel 223-2051-2025 10 415,25 0,00 3
13/11/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Logiciel 223-2051-2025 1 484,13 0,00 3
13/11/2025 GEMAPI TRAVERSEE MLB - Autres réseaux 3932-21538-2025 26 580,00 115,67 30
14/11/2025 GEMAPI - Autre réseau 393-21538-2025 21 060,00 661,12 30
14/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 403,00 0,00 0
14/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 900,00 0,00 0
14/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 8 304,62 0,00 0
14/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 614,90 0,00 0
14/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 2 696,11 0,00 0
14/11/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 208 461,83 0,00 0
14/11/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 179,30 0,00 10
14/11/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 4 198,80 0,00 10
17/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 12 923,99 0,00 0
17/11/2025 CITE ADMINISTATIVE: Travaux 220-2313-2025 4 245,59 0,00 0
17/11/2025 MOBILITE: Autres immos 1016-2188-2025 3 372,48 0,00 15
17/11/2025 MOBILITE: Autres immos 1016-2188-2025 140,11 194,19 15
17/11/2025 GEMAPI CLAREE AP-CP: Travaux 3931-2313-2025 44 007,06 0,00 0
17/11/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2025 1 838,66 146,46 10 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 503
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 39,35 0,00 15
17/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 387,18 0,00 15
17/11/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Logiciel 223-2051-2025 5 342,84 0,00 3
17/11/2025 DECH FONTCHRISTIANE: Aménagement / Agencement 825-21351-2025 1 272,00 10,13 15
18/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 3 498,41 0,00 15
18/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 2 676,46 0,00 15
18/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 1 653,23 0,00 15
18/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 3 647,32 0,00 15
19/11/2025 MEDIATHEQUE: Autres immos 224-2188-2025 85,09 255,55 15
19/11/2025 CRGU: Mobilier 18-21848-2025 2 146,44 189,58 10
19/11/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 5 643,00 0,00 0
19/11/2025 CSI: Mobilier 58-21848-2025 1 326,96 20,63 10
20/11/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 -15 252,00 0,00 0
20/11/2025 POINT D APPORT TRI DSE et ABRIS: Autres immos corps 827-2318-2025 13 981,00 0,00 0
20/11/2025 MODERNISATION INFRA-INFO: Logiciel 223-2051-2025 3 561,90 812,32 3
26/11/2025 ALTIPOLIS: Installations générales et agencement 59-21351-2026 5 296,69 0,00 15
03/12/2025 COLLECTE OM INVEST: Autres installations Matériel et Outillage technique 835-2158-2026 885,60 0,00 10
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 504
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 26 547,38 12 486,74
Cessions à titre
onéreux
24 211,72 14 855,85
31/12/2025 SIEGE CCB: Acquisition de véhicule ( 4*4
L200)
24/11/2020 27 948,00 7 19 962,85 7 985,15 23 500,00 15 514,85 0,00
31/12/2025 Déploiement Stationnement Vélo: Autres immos 03/07/2023 73 980,07 15 9 864,00 1 370,72 711,72 -659,00 62 745,35
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 -4 704,77
01/01/2025 SIPS - MATERIEL INFORMATIQUE 05/02/2014 3 313,54 5 3 313,54 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 BARTS: Matériel informatique 20/11/2018 8 385,90 5 8 385,90 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 Karcher eau chaude Fct n° FCOM051472 du
31/12
17/02/2014 3 934,00 10 3 934,00 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 10/12/2018 56 564,22 5 56 564,22 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 DECHETTERIES : MATERIEL
INFORMATIQUE
08/07/2019 1 275,60 3 1 275,60 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 MFS: Matériel Informatique 10/12/2019 22 566,96 3 22 566,96 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 26/12/2019 44 365,14 3 44 365,14 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 Acquisition 10 postes informatiques 03/03/2017 11 522,40 5 11 522,40 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 Disques durs imprimantes téléphones 03/03/2017 4 447,96 5 4 447,96 0,00 0,00 0,00 0,00
01/01/2025 INFORMATIQUE: Matériel informatique 04/12/2017 67 922,38 5 67 922,38 0,00 0,00 0,00 0,00
25/11/2025 LOCATION LOGUE DUREE DE VTC: Autres
matériels de transport
11/06/2025 98 364,06 7 1 337,99 4 704,77 0,00 -4 704,77 92 321,30
Divers 2 335,66 2 335,66
02/10/2025 LOCATION LOGUE DUREE DE VTC: Autres
matériels de transport
11/06/2025 98 364,06 7 1 337,99 0,00 2 335,66 2 335,66 92 321,30
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 505
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 506
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 27 511,72
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 9 355,87
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 507
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
-59 535,99
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
-2 263 666,79
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-2 323 202,78
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C) 2 323 202,78
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
-2 323 202,78
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1) 1 312 000,00 1 243 875,57 2 710 371,40 3 954 246,97
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1) 12 741 980,25 4 884 377,40 423 664,01 5 308 041,41
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D) 11 429 980,25 3 640 501,83 -2 286 707,39 1 353 794,44
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
-59 535,99 -59 535,99
Affectation au 1068 ( C) 2 323 202,78 2 323 202,78 2 323 202,78
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C) 2 263 666,79 2 263 666,79
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
3 617 461,23
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 508
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 1 312 000,00 I 1 243 875,57
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 792 000,00 773 720,65
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 780 000,00 766 320,65
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 12 000,00 7 400,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 520 000,00 470 154,92
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 520 000,00 470 154,92
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 509
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 12 741 980,25 III 4 884 377,40
Ressources propres externes de l’année (a) 2 320 676,69 1 684 819,38
10222 FCTVA 2 289 034,22 1 676 397,87
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 31 642,47 8 421,51
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 10 421 303,56 3 199 558,02
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 18 000,00 3 869,26
28031 Frais d'études 77 000,00 44 689,93
28033 Frais d'insertion 0,00 172,80
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 10 000,00 3 201,60
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 600 000,00 637 800,31
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 10 000,00 6 941,85
280415342 IC : Bâtiments, installations 60 000,00 120 000,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 15 000,00 8 340,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 35 000,00 24 999,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 50 000,00 22 313,80
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 6,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 510
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 1 060,02
281351 Bâtiments publics 560 000,00 310 303,10
28138 Autres constructions 1 060 000,00 997 230,78
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 000,00 20 032,57
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 60 000,00 59 625,28
28151 Réseaux de voirie 6 000,00 5 689,99
28152 Installations de voirie 40 000,00 40 492,30
281533 Réseaux câblés 0,00 120,77
281534 Réseaux d'électrification 0,00 142,67
281538 Autres réseaux 8 000,00 16 220,12
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 000,00 595,20
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 000,00 54 758,21
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 264,50
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 349,68
28181 Installations générales, aménagt divers 16 000,00 16 579,75
281828 Autres matériels de transport 110 000,00 210 415,40
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 126 675,56
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 9,47
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 000,00 49 467,61
28188 Autres immo. corporelles 492 000,00 417 190,49
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 221 303,56 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 511
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
2023-03 35 37 Rue Pasteur 67 7 961 486,00 0,00 7 905 584,00 0,00 0,00 7 905 584,00 121 770,00 7 783 814,00
2024-839 ACQUISITIONS CAMIONS OM 839 920 000,00 -260 000,00 920 000,00 0,00 260 000,00 660 000,00 2 268,00 657 732,00
2016-03 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU
VOYAGE
39 2 229 930,00 -55,00 1 622,00 0,00 55,00 1 567,00 0,00 1 567,00
2023-06 Aires de co-voiturage 1018 724 033,00 -23 655,00 536 671,00 0,00 23 655,00 513 016,00 55 592,56 457 423,44
2016-02 CIS DE LA MEIJE 9904 2 447 026,00 -31 616,00 63 877,00 0,00 31 606,00 32 271,00 0,00 32 271,00
2020-05 CITE ADMINISTRATIVE 220 20 343 773,00 1 250 000,00 5 696 163,00 1 250 000,00 0,00 6 946 163,00 5 585 565,00 1 360 598,00
2025-29 CRECHE LA SALLE LES ALPES 29 930 000,00 0,00 930 000,00 0,00 0,00 930 000,00 0,00 930 000,00
2023-02 Centre Technique Communautaire 66 230 000,00 70 000,00 230 000,00 70 000,00 0,00 300 000,00 0,00 300 000,00
2023-09 Compostage (Bio-seaux, composteurs
individuels, collectifs)
837 490 000,00 97 474,00 307 026,00 97 474,00 0,00 404 500,00 253 920,00 150 580,00
2023-05 Etude préalable au transfert de
compétence Eau Potable
3911 200 000,00 -68 635,00 113 634,00 0,00 68 634,80 44 999,20 23 338,02 21 661,18
2023-10 Extension déchetterie Clot Jouffrey 838 400 000,00 18 000,00 369 323,75 18 000,00 0,00 387 323,75 3 718,80 383 604,95
2019-01 GEMAPI CLAREE 3931 757 554,00 71 670,00 615 809,00 71 670,00 0,00 687 479,00 376 681,74 310 797,26
2025-3939 GEMAPI LE LAUS 3939 417 500,00 0,00 417 500,00 0,00 0,00 417 500,00 972,00 416 528,00
2019-02 GEMAPI TRAVERSEE DE LE
MONETIER LES BAINS
3932 624 000,00 -456 240,00 621 240,00 0,00 456 240,00 165 000,00 26 580,00 138 420,00
2024-1019 LOCATION DE LONGUE DUREE DE
VTC
1019 216 000,00 0,00 216 000,00 0,00 0,00 216 000,00 98 554,06 117 445,94
2024-1022 Loop 1022 55 500,00 -240,00 55 500,00 0,00 240,00 55 260,00 55 260,00 0,00
2021-223 Modernisation des infrastructures
informatiques
223 184 320,00 -20 280,00 72 830,01 0,00 20 280,00 52 550,01 25 901,37 26 648,64
2025-169 PITER AGIR 169 93 000,00 0,00 93 000,00 0,00 0,00 93 000,00 0,00 93 000,00
2021-827 POINT APPORTS OM 2021-2026 827 664 263,00 6 337,00 143 663,50 6 337,00 0,00 150 000,50 75 813,77 74 186,73
2022-2403 Projet Massif du Chenaillet 2403 49 355,00 -12 668,00 17 668,00 0,00 12 668,00 5 000,00 0,00 5 000,00
2017-02 REHABILITION PILON 831 1 290 841,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 512
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
2023-11 Ressources Numériques et
informatiques
60 217 722,00 120 905,00 30 645,00 120 905,00 0,00 151 550,00 127 330,09 24 219,91
2023-01 Révision du SCOT du Briançonnais 477 284 768,00 42 000,00 227 868,00 42 000,00 0,00 269 868,00 94 584,00 175 284,00
2020-04 STEPRIM 3934 369 062,00 4 168 006,00 167 240,00 4 168 006,00 0,00 4 335 246,00 91 493,14 4 243 752,86
2024-1017 Stationnements et Equipements
Cyclables
1017 79 000,00 11 153,00 26 847,00 11 153,00 0,00 38 000,00 14 618,63 23 381,37
2022-227 Sécurisation des infrastructures
informatiques
227 86 086,00 -21,00 5 301,00 0,00 21,00 5 280,00 5 280,00 0,00
2024-1021 Transport en Commun 1021 122 000,00 612 598,00 111 571,92 612 598,00 0,00 724 169,92 20 432,34 703 737,58
2023-07 Via Clarée 168 764 462,00 0,00 709 877,00 0,00 0,00 709 877,00 0,00 709 877,00
TOTAL 43 151 681,00 5 594 733,00 20 606 461,18 6 468 143,00 873 399,80 26 201 204,38 7 059 673,52 19 141 530,86
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 513
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées 2 210 034,54 371 981,00 0,00 0,00 1 838
053,54
0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 194 667,17 0,00 0,00 294 158,41 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 4 104,60 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 708 643,44 6 620,78 0,00 0,00 702 022,66 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 205 150,29 0,00 0,00 1 531,20 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 347 615,52 0,00 0,00 10 127,17 0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 394 073,54 0,00 0,00 515 594,32 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 55 273,10 0,00 0,00 5 898
154,31
0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86
1 579
486,00
0,00 0,00
9 270
283,86
0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 514
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 0,00 0,00 2 210 034,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 55 450,00 0,00 433 375,58 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
A125 Constructions 708 643,44 0,00 0,00 708 643,44 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 0,00 0,00 206 681,49 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 0,00 0,00 357 742,69 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 228 523,94 0,00 681 143,92 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 7 085,20 0,00 5 946 342,21 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 291 059,14 0,00 10 558 710,72 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 515
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 13 400,00 0,00 2 196 634,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 108 643,25 0,00 380 182,33 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
A125 Constructions 708 643,44 0,00 0,00 708 643,44 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 205 150,29 0,00 1 531,20 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 162,62 0,00 357 580,07 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 0,00 0,00 909 667,86 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 0,00 0,00 5 953 427,41 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 327 356,16 0,00 10 522 413,70 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 516
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 358 581,00 0,00 1 851 453,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 23 338,02 0,00 465 487,56 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
A125 Constructions 708 643,44 0,00 0,00 708 643,44 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 0,00 0,00 206 681,49 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 0,00 0,00 357 742,69 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 0,00 0,00 909 667,86 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 0,00 0,00 5 953 427,41 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 381 919,02 0,00 10 467 850,84 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 517
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 0,00 0,00 2 210 034,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 7 235,90 0,00 481 589,68 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 4 104,60 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 708 643,44 6 620,78 0,00 702 022,66 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 0,00 0,00 206 681,49 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 347 452,90 0,00 10 289,79 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 165 549,60 0,00 744 118,26 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 48 187,90 0,00 5 905 239,51 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 579 151,68 0,00 10 270 618,18 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 518
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 0,00 0,00 2 210 034,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 0,00 0,00 488 825,58 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
A125 Constructions 708 643,44 0,00 0,00 708 643,44 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 0,00 0,00 206 681,49 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 0,00 0,00 357 742,69 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 0,00 0,00 909 667,86 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 0,00 0,00 5 953 427,41 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 0,00 0,00 10 849 769,86 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 519
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées 2 210 034,54 0,00 0,00 2 210 034,54 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 488 825,58 0,00 0,00 488 825,58 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 4 104,60 0,00 0,00 4 104,60 0,00
A125 Constructions 708 643,44 0,00 0,00 708 643,44 0,00
A130 Réseaux et installations de voirie 10 642,25 0,00 0,00 10 642,25 0,00
A135 Réseaux divers 206 681,49 0,00 0,00 206 681,49 0,00
A140 Installations techniques, agencements et matériel 357 742,69 0,00 0,00 357 742,69 0,00
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 909 667,86 0,00 0,00 909 667,86 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 5 953 427,41 0,00 0,00 5 953 427,41 0,00
A165 Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 0,00 0,00 10 849 769,86 0,00
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 520
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 22 379,92 0,00 0,00 6 704
926,57
0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 0,00 2 056
012,70
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI 31 983,99 0,00 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisation des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 1 288
426,86
0,00 0,00 361 548,44 0,00
8 Transports 268 679,22 268 679,22 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86
1 579
486,00
0,00 0,00
9 270
283,86
0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 521
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 22 379,92 0,00 6 704 926,57 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 0,00 0,00 1 649 975,30 0,00
8 Transports 268 679,22 268 679,22 0,00 0,00 0,00
TOTAL 10 849 769,86 291 059,14 0,00 10 558 710,72 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 522
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTION DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 0,00 0,00 6 727 306,49 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 327 356,16 0,00 1 322 619,14 0,00
8 Transports 268 679,22 0,00 0,00 268 679,22 0,00
TOTAL 10 849 769,86 327 356,16 0,00 10 522 413,70 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 0,00 0,00 6 727 306,49 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 381 919,02 0,00 1 268 056,28 0,00
8 Transports 268 679,22 0,00 0,00 268 679,22 0,00
TOTAL 10 849 769,86 381 919,02 0,00 10 467 850,84 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 524
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 0,00 0,00 6 727 306,49 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 579 151,68 0,00 1 070 823,62 0,00
8 Transports 268 679,22 0,00 0,00 268 679,22 0,00
TOTAL 10 849 769,86 579 151,68 0,00 10 270 618,18 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 0,00 0,00 6 727 306,49 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 0,00 0,00 1 649 975,30 0,00
8 Transports 268 679,22 0,00 0,00 268 679,22 0,00
TOTAL 10 849 769,86 0,00 0,00 10 849 769,86 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 526
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux 6 727 306,49 0,00 0,00 6 727 306,49 0,00
0-5 Fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 Sécurité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 2 056 012,70 0,00 0,00 2 056 012,70 0,00
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI) 31 983,99 0,00 0,00 31 983,99 0,00
4-3 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA – Régularisations des RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 Aménagement des territoires et habitat 94 584,00 0,00 0,00 94 584,00 0,00
6 Action économique 21 228,16 0,00 0,00 21 228,16 0,00
7 Environnement 1 649 975,30 0,00 0,00 1 649 975,30 0,00
8 Transports 268 679,22 0,00 0,00 268 679,22 0,00
TOTAL 10 849 769,86 0,00 0,00 10 849 769,86 0,00
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 527
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
SERVICE ALTIPOLIS SPIC
SERVICE CINEMA ART ET ESSAI SPIC Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 528
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
ALTIPOLIS (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 876,07 16 Emprunts et dettes assimilées 4 986,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 4 876,07 Total recettes réelles et mixtes 4 986,60
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 4 876,07 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 4 986,60
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
ALTIPOLIS (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 16 334,58 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 8 239,93
012 Charges de personnel et frais assimilés 57 463,40 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 133 895,88
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 73 797,98 Total recettes réelles et mixtes 142 135,81
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 73 797,98 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 142 135,81
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 78 674,05 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 147 122,41
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 530
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Altipolis (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 22 423,40 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 22 423,40 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 75 447,81 040 Opérations ordre transf. entre sections 108 482,31
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 75 447,81 Total recettes d’ordre 108 482,31
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 97 871,21 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 108 482,31
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Altipolis (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 51 206,62 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 922,44 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 3 914,21 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 56 043,27 Total recettes réelles et mixtes 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 108 482,31 042 Opérations ordre transf. entre sections 75 447,81
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 108 482,31 Total recettes d’ordre 75 447,81
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 164 525,58 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 75 447,81
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 262 396,79 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 183 930,12
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Ciné arts et esssais (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 546,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 546,00 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 2 329,48 040 Opérations ordre transf. entre sections 5 426,56
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 2 329,48 Total recettes d’ordre 5 426,56
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2 875,48 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 5 426,56
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 533
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Ciné arts et esssais (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 5 502,79 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 510,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 636,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 6 648,79 Total recettes réelles et mixtes 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 5 426,56 042 Opérations ordre transf. entre sections 2 329,48
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 5 426,56 Total recettes d’ordre 2 329,48
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 12 075,35 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2 329,48
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 14 950,83 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 7 756,04
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 534
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Cinéma Arts et Essai (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 23 290,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 0,00 Total recettes réelles et mixtes 23 290,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 23 290,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 535
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Cinéma Arts et Essai (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 54 927,52 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 76 156,67
012 Charges de personnel et frais assimilés 84 724,45 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 47 710,00
75 Autres produits de gestion courante 188,94
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 42,46 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 139 694,43 Total recettes réelles et mixtes 124 055,61
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 139 694,43 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 124 055,61
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 139 694,43 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 147 345,61
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 536
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
ALTIPOLIS (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 876,07
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 876,07
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 4 876,07
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 4 876,07
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 537
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
ALTIPOLIS (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 986,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 986,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 4 986,60
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 4 986,60
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 538
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Altipolis (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 22 423,40
1641 Emprunts en euros 22 423,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 22 423,40
040 Opérations ordre transf. entre sections 75 447,81
13911 Subv. inv. actifs amort. - Etat et établissements nationaux 59 787,20
13912 Subv. inv. actifs amort. - Régions 13 333,34
13913 Subv. inv. actifs amort. - Départements 2 327,27
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 75 447,81
TOTAL DEPENSES 97 871,21
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 539
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Altipolis (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 108 482,31
281351 Amort. install générales.. des constructions - Bâtiments publics 4 783,35
28138 Amort. autres constructions 95 002,73
28158 Amort. autres installations, matériel et outillage techniques 396,59
281838 Amort. autre matériel informatique 1 935,63
281848 Amort. autres matériels de bureau et mobiliers 4 430,96
28188 Amort. autres 1 933,05
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 108 482,31
TOTAL RECETTES 108 482,31
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 540
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Ciné arts et esssais (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 546,00
Opération d’équipement n° 51 Opération équipement n°51 546,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 546,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 2 329,48
13918 Autres subv. d'invest. rattachées aux actifs amortissables 2 329,48
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 2 329,48
TOTAL DEPENSES 2 875,48
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 541
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Ciné arts et esssais (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 5 426,56
281351 Amort. install générales.. des constructions - Bâtiments publics 308,53
28181 Amort. installations générales, agencements, aménagements divers 68,00
28188 Amort. autres 5 050,03
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 5 426,56
TOTAL RECETTES 5 426,56
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 542
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Cinéma Arts et Essai (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 543
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Cinéma Arts et Essai (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 23 290,00
1318 Autres subv. d'invest. rattachées aux actifs amortissables 23 290,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 23 290,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 23 290,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 544
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
ALTIPOLIS (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 16 334,58
60623 Fournitures non stockées - Alimentation 86,98
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 8,58
611 Contrats de prestations de services 5 857,80
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 400,00
6234 Réceptions 750,00
6251 Voyages, déplacements et missions 16,48
627 Services bancaires et assimilés 26,72
6281 Concours divers (cotisations...) 38,58
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 9 149,44
012 Charges de personnel et frais assimilés 57 463,40
6331 Versement mobilité 300,89
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 171,70
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 1 202,31
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 103,07
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 16 175,55
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 165,25
64113 Personnel titulaire - NBI 552,54
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 5 676,43
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 14 297,78
64132 Personnel non titulaire - SFT et indemnité de résidence 17,81
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 3 201,78
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 7 901,56
6453 Cotisations aux caisses de retraite 6 762,12
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 708,04
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 226,57
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 545
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
Total des dépenses réelles 73 797,98
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 73 797,98
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 546
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
ALTIPOLIS (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 8 239,93
7018 Autres ventes de produits finis 3 537,97
706888 Autres 4 701,96
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 133 895,88
752 Revenus des immeubles 133 251,88
75888 Autres produits divers de gestion courante 644,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 142 135,81
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 142 135,81
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 547
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Altipolis (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 51 206,62
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 1 946,21
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 8 710,46
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 5 949,35
6068 Fournitures non stockées - Autres matières et fournitures 574,25
611 Contrats de prestations de services 1 500,50
61358 Autres locations mobilières 733,29
61521 Entretien et réparations sur terrains 1 008,96
615221 Entretien et réparations sur bâtiments publics 403,20
615232 Entretien et réparations sur réseaux 180,00
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 280,00
6156 Maintenance 13 015,45
6161 Primes d'assurances multirisques 1 418,67
6262 Frais de télécommunications 1 959,77
6283 Frais de nettoyage des locaux 13 314,00
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 212,51
012 Charges de personnel et frais assimilés 922,44
6455 Cotisations pour assurance du personnel 557,04
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 288,60
6475 Médecine du travail, pharmacie 76,80
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 3 914,21
66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 914,21
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 56 043,27
042 Opérations ordre transf. entre sections 108 482,31
6811 Dot. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles 108 482,31 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 548
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 108 482,31
TOTAL DEPENSES 164 525,58
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 549
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Altipolis (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 75 447,81
777 Recettes et quote-part subv. invest. transférées au cpte résult 75 447,81
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 75 447,81
TOTAL RECETTES 75 447,81
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 550
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Ciné arts et esssais (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 5 502,79
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 201,87
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 815,24
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 1 160,35
60622 Fournitures non stockées - Carburants 9,60
6064 Fournitures non stockées - Fournitures administratives 103,50
611 Contrats de prestations de services 1 964,50
61358 Autres locations mobilières 336,00
6156 Maintenance 443,53
6161 Primes d'assurances multirisques 158,60
6261 Frais d'affranchissement 36,70
6262 Frais de télécommunications 25,37
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 247,53
012 Charges de personnel et frais assimilés 510,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 444,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 66,00
65 Autres charges de gestion courante 636,00
65818 Autres redevances pour concessions, brevets, licences, procédés 636,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 6 648,79
042 Opérations ordre transf. entre sections 5 426,56
6811 Dot. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles 5 426,56
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 5 426,56
TOTAL DEPENSES 12 075,35 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 551
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 552
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Ciné arts et esssais (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 2 329,48
777 Recettes et quote-part subv. invest. transférées au cpte résult 2 329,48
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 2 329,48
TOTAL RECETTES 2 329,48
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 553
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Cinéma Arts et Essai (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 54 927,52
6068 Fournitures non stockées - Autres matières et fournitures 596,22
61358 Autres locations mobilières 33 748,51
6156 Maintenance 3 904,11
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 140,00
6234 Réceptions 39,72
6238 Publicité, publications, relations publiques - Divers 1 166,61
6251 Voyages, déplacements et missions 161,50
627 Services bancaires et assimilés 243,23
6281 Concours divers (cotisations...) 1 200,00
6378 Autres impôts, taxes (autres organismes) 13 727,62
012 Charges de personnel et frais assimilés 84 724,45
6331 Versement mobilité 511,30
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 291,95
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 2 043,70
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 175,15
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 723,63
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 43 968,72
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 14 445,33
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 17 767,49
6453 Cotisations aux caisses de retraite 2 452,49
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 344,69
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 42,46
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 42,46
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 139 694,43 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 554
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 139 694,43
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 555
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Cinéma Arts et Essai (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 76 156,67
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 76 156,67
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 47 710,00
747888 Autres 47 710,00
75 Autres produits de gestion courante 188,94
752 Revenus des immeubles 150,00
75888 Autres produits divers de gestion courante 38,94
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 124 055,61
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 124 055,61
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 556
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DEPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES – Annexe à l'article D. 4312-7 D7
Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes
APPRENTISSAGE ENS PRO
ss statut scolaire
FORMATIONS CONTINUES
en alternance
TOTAL
Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
%
Montant 11 653,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 653,31 0,00 0,00
Etat des ressources de l'apprentissage
RESSOURCES
MONTANT
Année n Année n-1 %
1 section FNDMA ère 0,00 0,00 0,00
2 section FNDMA ème 0,00 0,00 0,00
Dotations décentralisation (1) 0,00 0,00 0,00
Dotation indemnité comp. forfaitaire 0,00 0,00 0,00
Contribution additionnelle (2) 0,00 0,00 0,00
FSE 0,00 0,00 0,00
FEDER 0,00 0,00 0,00
FEOGA 0,00 0,00 0,00
Reversement excédent de ressources CFA (3) 0,00 0,00 0,00
Autres ressources 0,00 0,00 0,00
Total ressources externes 0,00 0,00 0,00
Effort propre de la collectivité 0,00 0,00 0,00
Total ressources 0,00 0,00 0,00
(1) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet 1987.
(2) Article 37 de la loi de finances initiale pour 2005.
(3) Article R. 116-17 du code du travail. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 557
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D9
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 4 004 297,27 1 845 319,63 2 158 977,64 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 303 683,00 498 622,28 0,00 -194 939,28
Recettes 1 825 721,00 1 533 985,61 0,00 291 735,39
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 558
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 54 316 000,00 2,39 2,60 0,00 1 412 216,00 2,39
TFPNB 193 208,00 2,66 15,43 0,00 29 626,00 2,02
CFE 11 783 000,00 2,05 28,96 0,00 3 412 357,00 2,05
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 41 523 000,00 -0,43 7,85 0,00 3 259 556,00 -0,43
TOTAL 107 815 208,00 1,25 8 113 755,00 1,10
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 559
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 93 093,10
1641 Emprunts en euros 93 093,10
Acquisitions d’immobilisations 1 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 1 000,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 569 684,21
Opération d’équipement n° 60 5 784,53
Opération d’équipement n° 813 99 802,14
Opération d’équipement n° 814 4 104,60
Opération d’équipement n° 819 14 234,34
Opération d’équipement n° 821 27 151,78
Opération d’équipement n° 825 1 272,00
Opération d’équipement n° 827 75 813,77
Opération d’équipement n° 833 58 266,17
Opération d’équipement n° 835 23 348,08
Opération d’équipement n° 837 253 920,00
Opération d’équipement n° 838 3 718,80
Opération d’équipement n° 839 2 268,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 41 901,24
4581835 Opé c./tiers n°835 41 901,24
Total des dépenses réelles 705 678,55
040 Opérations ordre transf. entre sections 102 322,71
13911 Subv. inv. actifs amort. - Etat et établissements nationaux 44 028,16
13912 Subv. inv. actifs amort. - Régions 9 178,96
13913 Subv. inv. actifs amort. - Départements 6 683,75
139178 Subv. inv. actifs amort. - Autres fonds européens 1 784,41
13918 Autres subv. d'invest. rattachées aux actifs amortissables 40 647,43
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 102 322,71
TOTAL GENERAL 808 001,26
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 560
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 244 249,27
1312 Subv. transf. Régions 91 963,63
1318 Autres subv. d'invest. rattachées aux actifs amortissables 152 285,64
Autres recettes éventuelles 174,30
2188 Autres immobilisations corporelles 174,30
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 7 694,00
4582835 Opé c./tiers n°835 7 694,00
Total des recettes réelles 252 117,57
040 Opérations ordre transf. entre sections 1 042 143,27
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 1 300,00
28031 Amort. frais d'études 7 790,80
2805 Amort. Licences, logiciels, droits similaires 2 172,00
28128 Amort. autres agencements et aménagements de terrains 1 025,51
281351 Amort. install générales.. des constructions - Bâtiments publics 12 281,76
28138 Amort. autres constructions 509 316,03
28148 Amort. constructions sur sol d'autrui - Autres constructions 247,17
28151 Amort. réseaux de voirie 1 543,71
28152 Amort. installations de voirie 236,74
281533 Amort. réseaux câblés 78,95
28158 Amort. autres installations, matériel et outillage techniques 38 102,38
28181 Amort. installations générales, agencements, aménagements divers 1 690,00
281828 Amort. autres matériels de transport 196 463,20
281838 Amort. autre matériel informatique 1 151,76
281848 Amort. autres matériels de bureau et mobiliers 1 816,90
28188 Amort. autres 266 926,36
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 1 042 143,27
TOTAL GENERAL 1 294 260,84
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 561
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 765 608,61
60611 Fournitures non stockables - Eau et assainissement 4 980,90
60612 Fournitures non stockables - Energie - Electricité 22 086,45
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 4 252,84
60622 Fournitures non stockées - Carburants 171 094,14
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 10 415,23
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 4 328,53
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 3 747,60
60636 Fournitures non stockées - Habillement et vêtements de travail 22 613,72
6068 Fournitures non stockées - Autres matières et fournitures 24 073,14
611 Contrats de prestations de services 54 294,85
611 Contrats de prestations de services 3 210 591,49
61358 Autres locations mobilières 7 274,78
61521 Entretien et réparations sur terrains 4 645,56
615221 Entretien et réparations sur bâtiments publics 953,67
615232 Entretien et réparations sur réseaux 3 992,40
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 90 703,53
61558 Entretien et réparations sur autres biens mobiliers 30 245,71
6156 Maintenance 20 695,78
6161 Primes d'assurances multirisques 30 528,90
6184 Versements à des organismes de formation 2 324,44
6184 Versements à des organismes de formation 12 556,67
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 110,00
6228 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires - Divers 2 511,00
6231 Annonces et insertions 925,00
6238 Publicité, publications, relations publiques - Divers 5 168,10
6248 Transports de biens et transports collectifs - Divers 630,00
6251 Voyages, déplacements et missions 395,91
6261 Frais d'affranchissement 71,00
6262 Frais de télécommunications 3 289,06
6281 Concours divers (cotisations...) 2 613,16 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
Page 562
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
6283 Frais de nettoyage des locaux 4 123,20
62875 Remboursements de frais aux communes membres du GFP 1 006,12
62878 Remboursements de frais à des tiers 4 514,76
6288 Autres services extérieurs 3,45
63512 Taxes foncières 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 3 847,52
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 392 511,72
6218 Autre personnel extérieur 51 986,86
6331 Versement mobilité 6 993,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 016,63
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 28 115,35
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 2 409,78
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 328 650,87
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 5 729,28
64113 Personnel titulaire - NBI 3 303,21
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 97 313,97
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 355 106,30
64132 Personnel non titulaire - SFT et indemnité de résidence 1 663,01
64136 Personnel non titulaire - Indemnités liées à la perte d'emploi 15 374,21
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 111 796,22
6417 Rémunérations des apprentis 1 210,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 194 847,63
6453 Cotisations aux caisses de retraite 138 975,53
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 18 803,86
6455 Cotisations pour assurance du personnel 14 467,74
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 26,14
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 2 366,38
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 7 452,33
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 903,00
65 Autres charges de gestion courante 86 716,06
6541 Créances admises en non-valeur 527,50
6542 Créances éteintes 210,00
65748 Subv. de fonctionnement aux autres personnes de droit privé 30 000,00
65818 Autres redevances pour concessions, brevets, licences, procédés 10 413,06
65888 Autres charges diverses de gestion courante 45 565,50
66 Charges financières 27 802,39
66111 Intérêts réglés à l'échéance 27 802,39 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
67 Charges spécifiques 5 679,20
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 5 679,20
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 5 278 317,98
042 Opérations ordre transf. entre sections 1 042 143,27
6761 Différences sur réalisations (+) transférées en investissement 1 300,00
6811 Dot. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles 1 040 843,27
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 042 143,27
TOTAL GENERAL 6 320 461,25
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 5 824 020,00
73118 Autres contributions directes 1 463,00
73133 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées 5 822 557,00
Dotations et participations reçues 42 816,21
7472 Participations régions 41 226,21
747888 Autres 1 590,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 1 150 468,35
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 420 765,90
70611 Redevances d'enlèvement des ordures ménagères 0,00
70612 Redevance spéciale d'enlèvement des ordures 366 647,28
706888 Autres 52 905,62
7078 Autres marchandises 1 213,00
75 Autres produits de gestion courante 674 229,03
752 Revenus des immeubles 197,74
75888 Autres produits divers de gestion courante 674 031,29
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 3 629,65
773 Mandats annulés ou atteints par la déchéance quadriennale 2 329,65
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 300,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 51 843,77
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 51 843,77
Total des recettes réelles 7 017 304,56
042 Opérations ordre transf. entre sections 102 322,71
777 Recettes et quote-part subv. invest. transférées au cpte résult 102 322,71
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 102 322,71
TOTAL GENERAL 7 119 627,27
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 01/01/2000
Présenté par Le Le Président (1),
A , le 01/01/2000
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire (2), réunie en session
A , le 01/01/2000
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3),
.
BRIANCON - BARNEOUD Claire
BRIANCON - BOULAIS Hervé
BRIANCON - CHIAPPONI Jean-Marc
BRIANCON - GADE Maud
BRIANCON - MARCHAND Aurore
BRIANCON - MARCHELLO Luc
BRIANCON - MARTIN André
BRIANCON - MICHEL Patrick
BRIANCON - MICHEL René
BRIANCON - MOUNAL Capucine
BRIANCON - MURGIA Arnaud
BRIANCON - ROSSI Agnès
BRIANCON - SAIHI Dhouha
BRIANCON - SCHWARZ Thomas
BRIANCON - SKRIPNIKOFF Michèle
BRIANCON - TISSERAND Isabelle
BRIANCON - VIRAT Vincent
BRIANCON - XAUSA-FRANCOIS Maryse
CERVIERES - VIOUJAS Jean-Franck Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - CA - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LA GRAVE - PIC Jean-Pierre
LA SALLE LES ALPES - PERLI Gilles
LA SALLE LES ALPES - SALLE Emeric
LE MONETIER LES BAINS - DUPORT Xavier
LE MONETIER LES BAINS - REY Jean-Marie
MONTGENEVRE - JOURDAIN Muriel
NEVACHE - BURGEVIN Alain
PUY SAINT-ANDRE - REY Olivier
PUY SAINT-PIERRE - FAUBERT Vincent
SAINT-CHAFFREY -
SAINT-CHAFFREY - FAURE Thierry
SAINT-CHAFFREY - MICHEL Marine
VAL DES PRES - GANDON Jean-Yves
VILLAR D'ARENE - ALBERT Béatrice
VILLARD SAINT-PANCRACE - ARDUIN Patrice
VILLARD SAINT-PANCRACE - FINE Sébastien
VILLARD SAINT-PANCRACE - SERTOUR Natalia
Certifié exécutoire par Le Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.