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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250401 025 BP 2025 BG
Document publié le Mardi 1 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250401 025 BP 2025 BG)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
BRIANÇONNAIS COMMUNAUIÎ Oi. COMMUNbS
Conseil communautaire
Du mardi 01 avril 2025
Délibération n°DL20250401 025
Thème :
Finances '
Objet :
Budget Primitif 2025
Budget Général
Paie:
Ressources
Convocation :
Date : 26/03/2025
Nombre de conseillers
En exercice : 36
Présents : 29
Nombre de suffrages
exprimés : 33
Le mardi 01 avril 2025 à 18h00 ie Conseil Communautaire légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil sous
la présidence de Monsieur Arnaud MURGiA, Le Président.
Etaient présents :
Arnaud MURGJA, Catherine VALDENAiRE, Eric PEYTHIEU, Clait-e
BARNEOUD, Richard NUSSBAUM, Christian JULLIEN, Jean-Marc
CHiAPPONl André MARTIN, Michèle SKRIPNIKOFF. Patrick MICHEL Maryse XAUSA FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Francine DAERDEN, Jean Franck VIOUJAS, Jean-Pierre P!C, Jean-Marie REY, Muriel PAYAN, Pierre LEROY, Vincent FAUBERT, Corinne CHANFRAY, Hervé PUY, Catherine 8LANCHARD, Marine MICHEL, Emeric SALLE, Gilles PERLi, Olivier FONS, Sébastien FINE, Jean-Pierre MASSON, Patricia ARNAUD
Etaient représentés ;
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONi
Guy HERM1TTE donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Claudine CHRETIEN donnant pouvoir à Vincent FAUBERT
Thierry AIMARD donnant pouvoir à Sébastien FINE
Absents :
EmilEe GENOUX DESMOULINS, Annie ASTiER-CONVERSET, Gabrieî LEON
Secrétaire de séance :
Marine MICHEL
Délibération n°DL20250403,025 1 ,3
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Rapporteur : Oilvier FONS
Monsieur Le 4ème Vice-Présîdent ayant exposé les motifs conduisant à l'examen de la présente,
VU le Code Général des Collectivités Tem+oriales, et notamment l'arîicle L.5211-36 et
les articles L. 2311-1 et suivants;
VU ['instruction budgétaire M 57 ;
VU ie règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes du
Bnançonnais ;
VU ia délibération n°2025-XX du 28 Janvier 2025 prenant acte de la tenue du débat
d'orienfa+ion budgétaire pour 2025 ;
VU la délibération de ce jour d'affecta+Son des résultats 2024 du budget généra! ;
VU la maquette budgétaire du budget primitif 2025 du budget général annexée à la présente délibération ;
VU l'avis favorable du Bureau Exécutif du 20 mars 2025 ;
VU l'avis favorable de la commission Ressources du 24 mars 2025 ;
CONSIDÉRANT que t'ins+ruction budgétaire et comp+abie M57 impose la tenue d'un débat
d'orien+ations budgétaires dans un délai de 10 semaines précédant le vote du
Budget Primitif ;
CONSIDERANT que la date limite de vote des budgets est fixée au 15 avril de l'exercice (excepté
pour les années de renouvellement des organes délibérants, cette date est
reportée au 30 avril) ;
CONSIDERANT qu'i! y a lieu d'é+ablir le Budget Primitif du budget générai pour l'exercice 2025 ;
CONSIDERANT que ies crédits sont votés par chapitre et par opération pour îa section
d'investissement, et par chapitre pour la section de fonctionnement ;
CONSIDERANT que le projet de budget a été communiqué aux membres de i'assemblée douze
jours au moins avant ['ouverture de la première réunion consacrée à l'examen
dudit budget ;
11 est proposé au Conseil Communautaire,
Adopter le Budget Primitif 2025 du budget général de la Communauté de Communes du
Briançonnais en section de fonctionnemenî et en section d'investissement par chapitre et par
opération conformément à la réglementation et à la comp+abiil+é,
Dire que !e Budgel Primitif 2025 s'équiiibre en dépenses et en recettes selon la répartition
suivante :
|Totat de la section de tonctlûnneinent
VUE!: Crédits d'investissement votés
DEPENSES
22311 /6&.&6
RECETTES
2/1634 968,34
REPORTS
VOTE
Restes à réaliser de l'exerclce précédeiiîfRAR N-l)
001 Solde d'exécution de la section ci'investissement rejîoi te
3 249 171,61
59 535,99
985 5CW,02
0,00
Total de la section d'investisseinent 25620473.16 25620473,161
Crédits de fonctionnement votés _| 36170549,90| 32568169,07|
REPORTS Restes à réaliser de t'exercice précédent(RAR N-l) 002 Résultat cte fonctionnement reporté 0,00 0,00
o.ool
3G02380,83:
36170 549,90J 36170549,90J
TOTAL DU BUDGET 61791 023.06] 61791 023,06|
Approuver la maquette budgétaire du Budget Primitif 2025 du budget général annexée à la
présente ;
Autoriser Monsieur le Président ou, en cas d'empêchement, son représentant à signer, au nom
et pour le compte de la Communauté de Communes du Briançonnais, toute pièce de na+ure
adminis+raîive, technique ou financière nécessaire à l'exécu+ion de la présente délibération.
Délibération n°DL20250401J)25 2/3
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire approuve à la majorité.
CONTRE : 1
Francine DAERDEN
Ainsi fdf et délibéré les jour, mois et an susdits,
lURGI
Le recours contentieux confre ta présente défibération peut être déféré dans unld^ai del2 mois au Jnbunal
Admsnsstratif à compter de sa notification ou de sa pubSication.
Délibération n°DL2025040]_025 3/3
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU : Communauté de Communes du Briançonnais (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24050043900080
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BRIANCON
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 33
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 70
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 181
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 184
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 187
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 193
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 196
A1.01 - Opérations non ventilables 199
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 200
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 203
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 204
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 205
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 208
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 211
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 214
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 215
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 218
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 220
A1.908 - Fonction 8 - Transports 223
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 227
A2.01 - Opérations non ventilables 229
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 230
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 236
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 237
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 238
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 241
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 247
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 252
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 253
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 254
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 257
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 259
A2.938 - Fonction 8 - Transports 265
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 269
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 287
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 289
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 290
B3.1 - Etat des provisions constituées 292
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 294
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 303
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 304
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 306
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées 307
B9 - Etat du personnel 309
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 316
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 317
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 318
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 319
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 320
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 322
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 323
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 324
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 326
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 329
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 19 377
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 029,82
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 474,92
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 622,19
3 Dépenses d’équipement brut / population 928,21
4 Encours de dette / population (2) (3) 403,32
5 DGF / population 85,14
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 35,40 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 92,83 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 57,22 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 24,86 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 9,08 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0.00 %
- Investissement : 0.00%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 43 176 024,07 50 456 464,01 -1 403 195,33 A1 5 877 244,61
Investissement 14 208 415,18 18 610 198,09 (3) -4 461 318,90 A2 -59 535,99
Fonctionnement 28 967 608,89 31 846 265,92 (4) 3 058 123,57 A3 5 936 780,60
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 3 249 171,61 III + IV 985 504,82 B1 -2 263 666,79
Investissement I 3 249 171,61 III 985 504,82 B2 -2 263 666,79
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 3 613 577,82
Investissement A2 + B2 -2 323 202,78
Fonctionnement A3 + B3 5 936 780,60
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 3 249 171,61
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 29 561,01
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1008 Opération d’équipement n° 1008 384,00
1016 Opération d’équipement n° 1016 61 895,51
152 Opération d’équipement n° 152 9 000,00
17 Opération d’équipement n° 17 2 917,21
18 Opération d’équipement n° 18 620,26
221 Opération d’équipement n° 221 657,14
224 Opération d’équipement n° 224 2 973,24
34 Opération d’équipement n° 34 11 527,37
37 Opération d’équipement n° 37 1 045,20
393 Opération d’équipement n° 393 13 808,89
58 Opération d’équipement n° 58 20 160,00
64 Opération d’équipement n° 64 4 866,67
813 Opération d’équipement n° 813 74 251,66
814 Opération d’équipement n° 814 4 104,60
818 Opération d’équipement n° 818 12 000,00
819 Opération d’équipement n° 819 4 246,80
833 Opération d’équipement n° 833 4 203,98
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 800 128,27
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 190 819,80
4581168 OPC n°168 VIA CLAREE 33 225,00
4581223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
155 741,03
4581228 Service Mutualisé Acceuil/Logistique/Courrier 1 853,77
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 985 504,82
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 541 134,22
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 179 926,85
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 17 060,25
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 31 642,47
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 215 741,03
4582168 OPC n°168 VIA CLAREE 60 000,00
4582223 OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES INFORMATIQUE
155 741,03
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 22 311 765,56 24 634 968,34
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 3 249 171,61 985 504,82
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
59 535,99
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 25 620 473,16 25 620 473,16
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 36 170 549,90 32 568 169,07
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
3 602 380,83
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 36 170 549,90 36 170 549,90
TOTAL DU BUDGET (4) 61 791 023,06 61 791 023,06
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2024-839 ACQUISITIONS CAMIONS OM 660 000,00
2016-03 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 1 411 972,00
2023-06 Aires de co-voiturage 134 945,00
2016-02 CIS DE LA MEIJE 2 415 410,00
2020-05 CITE ADMINISTRATIVE 13 766 773,00
2023-09 Compostage (Bio-seaux, composteurs individuels, collectifs) 587 474,00
2023-05 Etude préalable au transfert de compétence Eau Potable -68 635,00
2023-10 Extension déchetterie Clot Jouffrey 418 000,00
2019-01 GEMAPI CLAREE 759 224,00
2019-02 GEMAPI TRAVERSEE DE LE MONETIER LES BAINS 467 760,00
2021-223 Modernisation des infrastructures informatiques 21 850,00
2021-827 POINT APPORTS OM 2021-2026 606 337,00
2023-11 Ressources Numériques et informatiques 338 627,00
2023-01 Révision du SCOT du Briançonnais 42 000,00
2020-04 STEPRIM 4 649 206,00
2022-227 Sécurisation des infrastructures informatiques 108 360,00
2024-1021 Transport en Commun 734 598,00
TOTAL 27 053 901,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 27 053 901,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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25 620 473,16
59 535,99
25 560 937,17 22 311 765,56 22 311 765,56 3 249 171,61 25 154 289,78
2 635 000,00 2 635 000,00 2 635 000,00 1 266 000,00
1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 330 000,00
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
22 925 937,17 19 676 765,56 19 676 765,56 3 249 171,61 23 888 289,78
867 044,80 676 225,00 676 225,00 190 819,80 1 351 539,50
600 761,01 571 200,00 571 200,00 29 561,01 705 694,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600 761,01 571 200,00 571 200,00 29 561,01 705 694,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 458 131,36 18 429 340,56 18 429 340,56 3 028 790,80 21 831 056,14
13 583 864,56 13 583 864,56 13 583 864,56 0,00 14 793 405,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 638 147,53 2 427 740,00 2 427 740,00 210 407,53 1 730 731,29
4 339 268,27 1 527 140,00 1 527 140,00 2 812 128,27 4 491 057,84
896 851,00 890 596,00 890 596,00 6 255,00 815 862,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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6 456 118,56
25 620 473,16
0,00
25 620 473,16 24 634 968,34 24 634 968,34 985 504,82 29 615 608,68
9 091 118,56 9 091 118,56 9 091 118,56 7 890 897,01
1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 330 000,00
3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 2 850 000,00
4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 710 897,01
16 529 354,60 15 543 849,78 15 543 849,78 985 504,82 21 724 711,67
886 551,03 670 810,00 670 810,00 215 741,03 899 329,00
7 419 979,47 6 847 202,78 6 847 202,78 572 776,69 11 827 003,43
2 740 000,00 2 740 000,00 2 740 000,00 0,00 2 795 000,00
31 642,47 0,00 0,00 31 642,47 31 642,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
34 000,00 34 000,00 34 000,00 0,00 32 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 323 202,78 2 323 202,78 2 323 202,78 0,00 6 534 603,64
2 291 134,22 1 750 000,00 1 750 000,00 541 134,22 2 433 757,32
8 222 824,10 8 025 837,00 8 025 837,00 196 987,10 8 998 379,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 060,25 0,00 0,00 17 060,25 17 060,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 007 200,00 3 007 200,00 3 007 200,00 0,00 2 015 000,00
5 198 563,85 5 018 637,00 5 018 637,00 179 926,85 6 966 318,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
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(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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36 170 549,90
0,00
36 170 549,90 36 170 549,90 36 170 549,90 0,00 33 870 554,79
7 591 118,56 7 591 118,56 7 591 118,56 7 560 897,01
0,00 0,00 0,00 0,00
3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 2 850 000,00
4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 710 897,01
28 579 431,34 28 579 431,34 28 579 431,34 0,00 26 309 657,78
5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
26 400,00 26 400,00 26 400,00 0,00 31 450,00
332 000,00 332 000,00 332 000,00 0,00 331 000,00
28 216 031,34 28 216 031,34 28 216 031,34 0,00 25 947 207,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 189 926,00 3 189 926,00 3 189 926,00 0,00 2 955 392,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 300 381,00 3 300 381,00 3 300 381,00 0,00 3 182 318,00
10 118 000,00 10 118 000,00 10 118 000,00 0,00 9 013 503,00
11 607 724,34 11 607 724,34 11 607 724,34 0,00 10 795 994,78
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
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6 456 118,56
36 170 549,90
3 602 380,83
32 568 169,07 32 568 169,07 32 568 169,07 0,00 30 831 631,22
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
31 433 169,07 31 433 169,07 31 433 169,07 0,00 29 895 631,22
0,00 0,00 0,00 0,00
2 330,00 2 330,00 2 330,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 430 839,07 31 430 839,07 31 430 839,07 0,00 29 895 631,22
1 136 818,00 1 136 818,00 1 136 818,00 0,00 1 015 451,00
4 328 817,97 4 328 817,97 4 328 817,97 0,00 4 937 118,22
17 173 300,00 17 173 300,00 17 173 300,00 0,00 16 334 879,00
5 281 351,00 5 281 351,00 5 281 351,00 0,00 5 828 167,00
3 426 034,10 3 426 034,10 3 426 034,10 0,00 1 717 016,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
84 518,00 84 518,00 84 518,00 0,00 63 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 520 000,00 520 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
600 761,01 0,00 600 761,01
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 16 730 863,09 16 730 863,09
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 4 327 268,27 0,00 4 327 268,27
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 400 000,00 659 000,00 1 059 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 841 000,00 841 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 615 000,00 615 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 867 044,80 0,00 867 044,80
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 22 925 937,17 2 635 000,00 25 560 937,17
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 59 535,99
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 25 620 473,16
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 11 607 724,34 11 607 724,34
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 10 118 000,00 10 118 000,00
014 Atténuations de produits 3 300 381,00 3 300 381,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 3 189 926,00 0,00 3 189 926,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 332 000,00 0,00 332 000,00
67 Charges spécifiques (9) 26 400,00 0,00 26 400,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 5 000,00 3 200 000,00 3 205 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 4 391 118,56 4 391 118,56
Dépenses de fonctionnement – Total 28 579 431,34 7 591 118,56 36 170 549,90
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 170 549,90
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
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(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 291 134,22 0,00 2 291 134,22
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 5 198 563,85 659 000,00 5 857 563,85
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
3 041 200,00 0,00 3 041 200,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 17 060,25 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 841 000,00 841 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 31 642,47 0,00 31 642,47
28 Amortissement des immobilisations 3 200 000,00 3 200 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 886 551,03 0,00 886 551,03
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 391 118,56 4 391 118,56
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00 2 740 000,00
Recettes d’investissement – Total 14 206 151,82 9 091 118,56 23 297 270,38
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 2 323 202,78
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 25 620 473,16
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 84 518,00 84 518,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 3 426 034,10 3 426 034,10
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 281 351,00 5 281 351,00
731 Fiscalité locale 17 173 300,00 17 173 300,00
74 Dotations et participations (8) 4 328 817,97 4 328 817,97
75 Autres produits de gestion courante (8) 1 136 818,00 0,00 1 136 818,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 2 330,00 1 135 000,00 1 137 330,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 31 433 169,07 1 135 000,00 32 568 169,07
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 3 602 380,83
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 170 549,90
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Page 22
25 620 473,16
59 535,99
2 635 000,00 2 635 000,00 2 635 000,00 2 635 000,00 1 266 000,00
1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 330 000,00
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
22 925 937,17 9 274 592,56 10 402 173,00 19 676 765,56 19 676 765,56 0,00 3 249 171,61 23 888 289,78
867 044,80 676 225,00 0,00 676 225,00 676 225,00 0,00 190 819,80 1 351 539,50
600 761,01 571 200,00 0,00 571 200,00 571 200,00 0,00 29 561,01 705 694,14
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600 761,01 571 200,00 571 200,00 571 200,00 29 561,01 705 694,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 458 131,36 8 027 167,56 10 402 173,00 18 429 340,56 18 429 340,56 0,00 3 028 790,80 21 831 056,14
16 730 863,09 6 100 027,56 10 402 173,00 16 502 200,56 16 502 200,56 0,00 228 662,53 17 351 998,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 400 000,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00
4 327 268,27 1 527 140,00 0,00 1 527 140,00 1 527 140,00 0,00 2 800 128,27 4 479 057,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 560 937,17 10 750 592,56 11 561 173,00 22 311 765,56 22 311 765,56 0,00 3 249 171,61 25 154 289,78
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8)
Total des dépenses d’investissement cumulées Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 23 081 005,04 985 504,82 22 311 765,56 22 311 765,56 23 297 270,38
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 966 318,99 179 926,85 5 018 637,00 5 018 637,00 5 198 563,85
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
2 015 000,00 0,00 3 007 200,00 3 007 200,00 3 007 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 17 060,25 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 998 379,24 196 987,10 8 025 837,00 8 025 837,00 8 222 824,10
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 433 757,32 541 134,22 1 750 000,00 1 750 000,00 2 291 134,22
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
32 000,00 0,00 34 000,00 34 000,00 34 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 31 642,47 31 642,47 0,00 0,00 31 642,47
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 795 000,00 0,00 2 740 000,00 2 740 000,00 2 740 000,00
Total des recettes financières 5 292 399,79 572 776,69 4 524 000,00 4 524 000,00 5 096 776,69
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 899 329,00 215 741,03 670 810,00 670 810,00 886 551,03
Total des recettes réelles 15 190 108,03 985 504,82 13 220 647,00 13 220 647,00 14 206 151,82
021 Virement de la section de fonctionnement 4 710 897,01 4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 2 850 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00
041 Opérations patrimoniales (6) 330 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00
Total des recettes d’ordre 7 890 897,01 9 091 118,56 9 091 118,56 9 091 118,56
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 2 323 202,78 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 25 620 473,16
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 000,00 7 200,00 7 200,00 7 200,00 4 800,00 15 000,00
58 761,01 34 000,00 34 000,00 34 000,00 24 761,01 55 694,14
530 000,00 530 000,00 530 000,00 530 000,00 0,00 635 000,00
600 761,01 571 200,00 571 200,00 571 200,00 29 561,01 705 694,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 458 131,36 8 027 167,56 10 402 173,00 18 429 340,56 18 429 340,56 0,00 3 028 790,80 21 831 056,14
16 730 863,09 6 100 027,56 10 402 173,00 16 502 200,56 16 502 200,56 0,00 228 662,53 17 351 998,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 400 000,00 400 000,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 400 000,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00
358 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 358 581,00 360 000,00
27 140,00 27 140,00 0,00 27 140,00 27 140,00 0,00 8 000,00
3 941 547,27 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00 1 500 000,00 2 441 547,27 4 111 057,84
4 327 268,27 1 527 140,00 0,00 1 527 140,00 1 527 140,00 0,00 2 800 128,27 4 479 057,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 560 937,17 10 750 592,56 11 561 173,00 22 311 765,56 22 311 765,56 0,00 3 249 171,61 25 154 289,78
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (9)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier,
matériel
20415342 IC : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
21532 Réseaux d'assainissement
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 27
80 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 68 207,48
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 1 499,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 1 499,07
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 7 495,33
55 000,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00 44 971,96
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 127 420,56
221 000,00 221 000,00 221 000,00 221 000,00 149 906,53
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 936 000,00
22 925 937,17 9 274 592,56 10 402 173,00 19 676 765,56 19 676 765,56 0,00 3 249 171,61 23 888 289,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
33 853,77 32 000,00 0,00 32 000,00 32 000,00 1 853,77 30 238,80
755 741,03 600 000,00 0,00 600 000,00 600 000,00 155 741,03 888 663,70
66 450,00 33 225,00 0,00 33 225,00 33 225,00 33 225,00 376 082,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 555,00
867 044,80 676 225,00 0,00 676 225,00 676 225,00 0,00 190 819,80 1 351 539,50
600 761,01 571 200,00 0,00 571 200,00 571 200,00 0,00 29 561,01 705 694,14
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
45811016 OPC n°1016 MOBILITE
4581168 OPC n°168 VIA CLAREE
4581223 OPC MODERNISATION DES
USAGES ET DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUE
4581228 Service Mutualisé
Acceuil/Logistique/Courrier
458131 Service Mutualisé
Communication
458164 Part départementale de la Taxe
de séjour
458169 Service mutualisé Cabinet
45819904 OPC CIS La Grave / Travée
Département
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139141 Subv. transf. Communes
membres du GFP
139148 Subv. transf. Autres communes
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
139311 DGE Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 28
2 635 000,00 2 635 000,00 2 635 000,00 2 635 000,00 1 266 000,00
841 000,00 841 000,00 841 000,00 841 000,00 330 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
659 000,00 659 000,00 659 000,00 659 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 330 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 535 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00 535 000,00 535 000,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
198 Neutralisation des
amortissements
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
2145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
21538 Autres réseaux
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 764,51
38 467,00 0,00 38 467,00 38 467,00 620,26 1 229 074,38
72 700,00 0,00 72 700,00 72 700,00 2 917,21 840 064,85
0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 248,44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 901,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 074,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 225,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 675,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 507,00
2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00 30 489,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 829,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 985,79
5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 9 000,00 27 247,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 378,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 639,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 196,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 675,33
19 000,00 0,00 19 000,00 19 000,00 0,00 2 023 410,67
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 888,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 222,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 430 914,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 549,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 587 364,58
0,00 55 500,00 55 500,00 55 500,00 0,00 0,00
0,00 199 170,00 199 170,00 199 170,00 0,00 10 428,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153,36
0,00 116 000,00 116 000,00 116 000,00 0,00 0,00
0,00 57 416,00 57 416,00 57 416,00 0,00 187 362,00
0,00 17 000,00 17 000,00 17 000,00 0,00 126 996,95
6 400,00 0,00 6 400,00 6 400,00 61 895,51 276 800,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 294,23
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 461,93
6 440,00 0,00 6 440,00 6 440,00 384,00 2 125 310,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 924,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 602,35
29 600,00 0,00 29 600,00 29 600,00 0,00 51 620,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 666,33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
1003 Maison des
Saisonniers
1004 Beaux Arts
1005 Service de prévention
1006 Coopération
transfrontalière
1008 Logements Saisonniers
1011 Sites phares
1012 Géoparc
1015 Sécurité
communautaire
1016 MOBILITE
1017 Stationnements et
équipements cyclables
(AP/CP)
2024-1017
1018 Aires de covoiturage
(AP/CP)
2023-06
1019 Location de longue
durée de VTC (AP/CP)
2024-1019
1020 Ludothèque
1021 TRANSPORT EN
COMMUN (AP/CP)
2024-1021
1022 Loop (AP/CP) 2024-1022
14 O.G.S.: programme
général
141 Fourrières automobiles
142 Théatre Briançonnais
144 Fourrière animale /
SPA
146 Aire de ferraillage
147 ZA Briançon
148 Transport
149 Equarissage
15 OGS Réhabilitation
décharges
150 ZA La Tour
152 ZA Pont La Lame
155 Urbanisme
156 CAMPAGNOLS
157 Crèche VSP
158 Pole Culturel
159 ZA La Tour extension
(AP/CP)
2020-01
161 Voie douce Clarée
162 MFS ( MAISON
FRANCE SERVICES)
163 PITER RESILIENCE
(AP/CP)
2019-04
164 PITER MOBILITE
(AP/CP)
2019-05
165 PITER INNOVATION
(AP/CP)
2019-06
166 PITER SOLIDARITE
(AP/CP)
2019-07
169 PITER + AGIR 2025-169
17 Crêche Briançon
18 Crèche Guisane
19 Point info familles
20 Crèche Montgenèvre
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 617 480,00 617 480,00 617 480,00 0,00 141 744,43
113 000,00 0,00 113 000,00 113 000,00 13 808,89 368 123,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 864,00
0,00 45 000,00 45 000,00 45 000,00 0,00 86 365,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 475,76
0,00 1 567,00 1 567,00 1 567,00 0,00 2 356 235,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 070,91
8 908,00 0,00 8 908,00 8 908,00 1 045,20 768 503,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 881,89
20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 11 527,37 122 177,39
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 57 009,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 298 035,96
1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 2 814,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 664,52
0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 868,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 362,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 472,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 388,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 191,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 647,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399 996,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 356,25
0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 31 687,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 422,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420 379,86
4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 324,00
20 500,00 0,00 20 500,00 20 500,00 0,00 6 293,58
0,00 5 280,00 5 280,00 5 280,00 0,00 80 784,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 442,22
42 000,00 0,00 42 000,00 42 000,00 2 973,24 112 681,39
0,00 22 550,00 22 550,00 22 550,00 0,00 111 489,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 517,71
9 500,00 0,00 9 500,00 9 500,00 657,14 25 434,92
0,00 6 446 162,00 6 446 162,00 6 446 162,00 0,00 14 632 964,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 847 985,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 646 916,00
3 317 518,56 0,00 3 317 518,56 3 317 518,56 0,00 0,00
2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
2016 Opérations divers
Fonds de roulement
2020 Provision pour
investissements
encours
21 Crèche de la Meije
22 SIEGE
220 CITE
ADMINISTRATIVE
(AP/CP)
2020-05
221 Crèche Meije
222 TOITURE ET
FACEDES LES
CORDELIERS
223 MODERNISATION
DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
(AP/CP)
2021-223
224 Médiathèque
225 CAC
227 Securisation
infrastructures
informatiques (AP/CP)
2022-227
228 Ressources techniques
229 Prévention et sécurité
au travail
24 Développement
Durable
2400 Boucle Alimentaire
2403 Le Chenaillet (AP/CP) 2022-2403
242 Intranet
Communautaire
243 S.I.G
245 Biblio Réseau
246 Territoire numérique
247 Boucle Locale
Alternative
25 Haut Débit Très Haut
Débit
26 Foyer Solidarité
28 Maison de la Justice et
du Droit
29 CRECHE LA SALLE
LES ALPES
2025-29
31 Communication
32 Relais Assistantes
Maternelles
33 Maison de la Géologie
331 Maison de la Géologie
(hors AP CP)
34 Théâtre Nouveau
35 MAISON FUNERAIRE
37 Crèche Durance
38 Gens du Voyage
Semi-sedentaire
39 Aire d'accueil des Gens
du Voyage (AP/CP)
2016-03
391 Eau Potable
3911 Eau potable transfert
compétence (AP/CP)
2023-05
392 Eau Pluviale
393 GEMAPI
3931 GEMAPI CLAREE
(AP/CP)
2019-01
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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27 500,00 0,00 27 500,00 27 500,00 0,00 1 478 768,64
10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 4 246,80 153 419,44
0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 40 741,99
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 578,82
0,00 0,00 0,00 0,00 4 104,60 298 145,70
81 718,00 0,00 81 718,00 81 718,00 74 251,66 452 024,44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 379 190,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232 414,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 822,00
0,00 523 384,00 523 384,00 523 384,00 0,00 37 080,00
0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00
6 952,00 0,00 6 952,00 6 952,00 4 866,67 5 561,02
16 600,00 0,00 16 600,00 16 600,00 0,00 32 679,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353 529,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 202,82
0,00 151 550,00 151 550,00 151 550,00 0,00 519 205,58
6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 129 373,11
21 794,00 0,00 21 794,00 21 794,00 20 160,00 63 017,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 633 776,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 642 300,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 159 170,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 174,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 008 976,47
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 785,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 375 925,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 932,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 742,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
0,00 225 107,00 225 107,00 225 107,00 0,00 56 900,56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 417,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 497,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 508,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 183,23
0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 472,00
0,00 263 246,00 263 246,00 263 246,00 0,00 201 821,83
0,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 0,00 2 760,00 0,00 0,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00 0,00 0,00 2 760,00 2 760,00
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
3932 GEMAPI TRAVERSEE
MLB (AP/CP)
2019-02
3934 STEPRIM (AP/CP) 2020-04
3936 STEPRIMI Val des
Prés (AP/CP)
2022-3936
3937 STEPRIM VDP LA
RUINE
3939 GEMAPI LE LAUS 2025-3939
394 Eau pluviale
Investissement sur
Communes
43 Pont de la Lame
45 Analyse ressources
47 SCOT
477 SCOT Révision Scot du
Briançonnais (AP/CP)
2023-01
478 SCOT Immo de Loisirs
48 BLHD boucle locale Ht
Débt
49 VoIP voix sur internet
protocol
491 Smartmoutain (AP/CP) 2018-01
50 CRSD Berwick
Pépinière
51 Cinéma Arts et Essai
52 CRDS Berwick Très
Haut Débit
53 Développement
Economique
54 CRSD Berwick PIE
Tranche 2
56 e-Patrimoine
Briançonnais
57 Crèche VSP
58 Centre Social
Intercommunal
59 ALTIPOLIS
60 Informatique (AP/CP) 2023-11
61 ACCESSIBILITE
SIEGE et CRBR
62 ACCESSIBILITE MJC
(AP/CP)
2016-05
63 AIRE D'ACCUEIL DES
GDV hors AP CP
64 Tourisme
65 Emergence pole social
et culturel (AP/CP)
2022-65
66 Centre Technique
Communuataire
(AP/CP)
2023-02
67 35 37 Rue Pasteur
(AP/CP)
2023-03
68 Réhabilitation du centre
social (AP/CP)
70 CSP
812 Clôt Jouffrey
813 Déchetteries
814 Déch Hte Romanche
815 Réhabilitation Quai
Malefosse
818 Plateforme de
Co-Compostage
819 Compostage
821 Quai de transfert Petit
Champrou
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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6 100 027,56 10 402 173,00 16 502 200,56 16 502 200,56 228 662,53 63 086 349,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 067,85
31 430,00 0,00 31 430,00 31 430,00 0,00 421 368,67
0,00 32 261,00 32 261,00 32 261,00 0,00 2 191 286,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670 781,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 256,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 806,86
0,00 660 000,00 660 000,00 660 000,00 0,00 0,00
0,00 176 000,00 176 000,00 176 000,00 0,00 30 676,25
0,00 254 500,00 254 500,00 254 500,00 0,00 182 974,00
93 000,00 0,00 93 000,00 93 000,00 0,00 144 158,51
87 500,00 0,00 87 500,00 87 500,00 4 203,98 5 556 555,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 271,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 353 383,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 743,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 440,77
0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 520 599,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 460,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 460,81 153 460,81
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
825 Déch Fontchristianne
827 Points apports
2021-2016 ((AP/CP)
2021-827
828 Abris conteneurs
830 Réhab décharges Isles
Bénites
831 Réhabilitation le Pilon
(AP/CP)
2017-02
832 Traitement par
Méthanisation
833 Service OM
835 Investissements
Collecte OM
837 Compostage (AP/CP) 2023-09
838 Déch Clot Jouffrey
Extension (AP/CP)
2023-10
839 Acquisition camions
OM (AP/CP)
2024-839
9804 CPI Névache
9902 CPI Val des Prés
9903 CIS Guisane
9904 CIS La Grave (AP/CP) 2016-02
9906 Acquisition pour le
Conservatoire
9907 CPI Montgenèvre
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
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0,00 0,00 0,00 52 800,00
0,00 0,00 0,00 52 800,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 000,00 17 000,00 0,00 126 996,95 0,00
17 000,00 17 000,00 0,00 126 996,95 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 000,00 17 000,00 0,00 126 996,95 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1017
LIBELLE : Stationnements et équipements cyclables (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1017
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
52 800,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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54 900,00 54 900,00 0,00 0,00
63 750,00 63 750,00 0,00 11 250,00
118 650,00 118 650,00 0,00 11 250,00
0,00 0,00 0,00 125 729,20 0,00
0,00 0,00 0,00 125 729,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
57 416,00 57 416,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 61 632,80 0,00
57 416,00 57 416,00 0,00 61 632,80 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
57 416,00 57 416,00 0,00 187 362,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1018
LIBELLE : Aires de covoiturage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
11 250,00 0,00 118 650,00 118 650,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1019
LIBELLE : Location de longue durée de VTC (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1019
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
215731 Matériel roulant
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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175 000,00 175 000,00 0,00 0,00 0,00
175 000,00 175 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 10 428,08 0,00
0,00 0,00 0,00 10 428,08 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 170,00 24 170,00 0,00 0,00 0,00
24 170,00 24 170,00 0,00 0,00 0,00
199 170,00 199 170,00 0,00 10 428,08 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1021
LIBELLE : TRANSPORT EN COMMUN (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1021
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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55 500,00 55 500,00 0,00 0,00 0,00
55 500,00 55 500,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1022
LIBELLE : Loop (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-1022
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 41 122,50
0,00 0,00 0,00 55 920,63
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0,00 0,00 0,00 120 000,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 120 000,00 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : ZA La Tour extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
41 122,50 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 100 708,94
0,00 0,00 0,00 100 708,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 409,44 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 110 708,40 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 115 117,84 54 107 802,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 108,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 115 225,84 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : PITER RESILIENCE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
100 708,94 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 64 086,48 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 2 600,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 66 686,48 54 107 802,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 108,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 76 280,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 76 388,00 54 107 802,00
0,00 0,00 0,00 143 074,48 108 215 604,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : PITER MOBILITE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
92 616,27 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 2 519,77 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 7 414,67 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 17 966,74 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 27 901,18 81 161 703,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 901,18 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : PITER INNOVATION (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-06
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
23 716,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 108,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 2 449,95 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 75 171,60 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 994,90 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 10 122,39 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 88 846,84 135 269 505,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 401,60 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 401,60 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 89 248,44 162 323 406,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : PITER SOLIDARITE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-07
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
63 267,31 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 169
LIBELLE : PITER + AGIR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-169
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
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1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 500 000,00
80 900,00 80 900,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
2 189 916,00 2 189 916,00 0,00 1 310 084,32
898 800,00 898 800,00 0,00 1 600 054,25
4 169 616,00 4 169 616,00 0,00 4 470 873,79
0,00 0,00 0,00 1 257 048,23 0,00
6 446 162,00 6 446 162,00 0,00 11 537 684,09 0,00
6 446 162,00 6 446 162,00 0,00 12 794 732,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 864,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 379,65 0,00
0,00 0,00 0,00 1 639 172,99 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 1 655 416,64 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 948,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 181 867,26 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 182 815,26 54 107 802,00
6 446 162,00 6 446 162,00 0,00 14 632 964,22 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : CITE ADMINISTRATIVE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
21311 Bâtiments administratifs
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
3 910 138,57 0,00 3 169 616,00 3 169 616,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 500 000,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00
168741 Dettes - Communes membres du
GFP
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
AR Prefecture
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(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 83 514,96 0,00
0,00 0,00 0,00 1 607,76 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 85 122,72 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 400,00 10 400,00 0,00 25 467,27 0,00
12 150,00 12 150,00 0,00 900,00 0,00
22 550,00 22 550,00 0,00 26 367,27 0,00
22 550,00 22 550,00 0,00 111 489,99 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 223
LIBELLE : MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES (AP/CP) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-223
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
5 926,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 37 371,57 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 37 371,57 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 393,01 27 053 901,00
5 280,00 5 280,00 0,00 39 020,13 0,00
5 280,00 5 280,00 0,00 43 413,14 27 053 901,00
5 280,00 5 280,00 0,00 80 784,71 54 107 802,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 227
LIBELLE : Securisation infrastructures informatiques (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-227
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
90 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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3 536,00 3 536,00 0,00 6 666,50
3 536,00 3 536,00 0,00 12 916,50
0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 16 382,50 27 053 901,00
5 000,00 5 000,00 0,00 16 382,50 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 10 384,50 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 10 384,50 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 31 687,00 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2403
LIBELLE : Le Chenaillet (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-2403
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
12 916,50 0,00 3 536,00 3 536,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29
LIBELLE : CRECHE LA SALLE LES ALPES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-29
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 331 000,00
0,00 0,00 0,00 362 607,11
0,00 0,00 0,00 709 176,46
1 567,00 1 567,00 0,00 2 217 526,57 0,00
1 567,00 1 567,00 0,00 2 217 526,57 0,00
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0,00 0,00 0,00 718,48 0,00
0,00 0,00 0,00 8 472,00 0,00
0,00 0,00 0,00 22 139,01 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 31 329,49 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 188,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 106 191,92 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 107 379,92 54 107 802,00
1 567,00 1 567,00 0,00 2 356 235,98 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39
LIBELLE : Aire d'accueil des Gens du Voyage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
709 176,46 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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30 800,00 30 800,00 0,00 34 882,00
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30 800,00 30 800,00 0,00 34 882,00
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0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
45 000,00 45 000,00 0,00 86 257,20 0,00
45 000,00 45 000,00 0,00 86 365,20 0,00
45 000,00 45 000,00 0,00 86 365,20 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3911
LIBELLE : Eau potable transfert compétence (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
34 882,00 0,00 30 800,00 30 800,00
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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161 700,00 161 700,00 0,00 52 500,00
0,00 0,00 0,00 1 741,30
95 863,00 95 863,00 0,00 0,00
70 000,00 70 000,00 0,00 0,00
327 563,00 327 563,00 0,00 54 241,30
561 009,00 561 009,00 0,00 2 535,50 0,00
561 009,00 561 009,00 0,00 2 535,50 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 080,00 27 053 901,00
56 471,00 56 471,00 0,00 138 128,93 0,00
56 471,00 56 471,00 0,00 139 208,93 27 053 901,00
617 480,00 617 480,00 0,00 141 744,43 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3931
LIBELLE : GEMAPI CLAREE (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
54 241,30 0,00 327 563,00 327 563,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
13172 Subv. transf. FEDER
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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40 000,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
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25 000,00 25 000,00 0,00 2 760,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 2 760,00 0,00
65 000,00 65 000,00 0,00 2 760,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3932
LIBELLE : GEMAPI TRAVERSEE MLB (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2019-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 008,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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167 630,00 167 630,00 0,00 0,00
105 121,00 105 121,00 0,00 45 051,98
0,00 0,00 0,00 72 628,35
272 751,00 272 751,00 0,00 117 680,33
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0,00 0,00 0,00 580,09 27 053 901,00
47 000,00 47 000,00 0,00 70 019,04 0,00
0,00 0,00 0,00 7 428,00 27 053 901,00
47 000,00 47 000,00 0,00 78 027,13 54 107 802,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 296,00 27 053 901,00
216 246,00 216 246,00 0,00 122 498,70 0,00
216 246,00 216 246,00 0,00 123 794,70 27 053 901,00
263 246,00 263 246,00 0,00 201 821,83 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3934
LIBELLE : STEPRIM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2020-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
117 680,33 0,00 272 751,00 272 751,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13172 Subv. transf. FEDER
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3936
LIBELLE : STEPRIMI Val des Prés (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-3936
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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40 000,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3939
LIBELLE : GEMAPI LE LAUS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2025-3939
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 286,72 0,00
225 107,00 225 107,00 0,00 56 613,84 0,00
225 107,00 225 107,00 0,00 56 900,56 0,00
225 107,00 225 107,00 0,00 56 900,56 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 477
LIBELLE : SCOT Révision Scot du Briançonnais (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
42 000,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 17 590,50
0,00 0,00 0,00 8 795,25
0,00 0,00 0,00 26 385,75
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 800,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 7 800,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 7 800,00 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 491
LIBELLE : Smartmoutain (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2018-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
26 385,75 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 30 100,95 27 053 901,00
84 008,00 84 008,00 0,00 388 122,11 0,00
84 008,00 84 008,00 0,00 418 223,06 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49 492,00 49 492,00 0,00 87 902,52 0,00
18 050,00 18 050,00 0,00 13 080,00 0,00
67 542,00 67 542,00 0,00 100 982,52 0,00
151 550,00 151 550,00 0,00 519 205,58 27 053 901,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : Informatique (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-11
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 122 184,13
0,00 0,00 0,00 154 184,13
0,00 0,00 0,00 325 245,10 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 325 245,10 27 053 901,00
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0,00 0,00 0,00 21 742,11 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 21 742,11 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 542,40 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 6 542,40 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 353 529,61 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 62
LIBELLE : ACCESSIBILITE MJC (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
154 184,13 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 65
LIBELLE : Emergence pole social et culturel (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-65
DEPENSES
Chap.
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(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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250 000,00 250 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 66
LIBELLE : Centre Technique Communuataire (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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508 654,00 508 654,00 0,00 0,00 0,00
508 654,00 508 654,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 730,00 14 730,00 0,00 37 080,00 0,00
14 730,00 14 730,00 0,00 37 080,00 0,00
523 384,00 523 384,00 0,00 37 080,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67
LIBELLE : 35 37 Rue Pasteur (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 136 931,28
0,00 0,00 0,00 136 931,28
0,00 0,00 0,00 160 045,00 0,00
0,00 0,00 0,00 160 045,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 360 554,50 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 360 554,50 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 0,00 520 599,50 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Points apports 2021-2016 ((AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-827
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
136 931,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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97 500,00 97 500,00 0,00 292 500,00
0,00 0,00 0,00 308 311,81
97 500,00 97 500,00 0,00 600 811,81
0,00 0,00 0,00 1 282 793,74 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 63 317,61 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 1 346 111,35 54 107 802,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 272,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 7 272,00 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 1 353 383,35 81 161 703,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en
cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
600 811,81 0,00 97 500,00 97 500,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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76 143,00 76 143,00 0,00 0,00
62 965,00 62 965,00 0,00 0,00
139 108,00 139 108,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
254 500,00 254 500,00 0,00 182 974,00 0,00
254 500,00 254 500,00 0,00 182 974,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
254 500,00 254 500,00 0,00 182 974,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 837
LIBELLE : Compostage (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-09
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 139 108,00 139 108,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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158 000,00 158 000,00 0,00 30 676,25 0,00
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18 000,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00
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176 000,00 176 000,00 0,00 30 676,25 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 838
LIBELLE : Déch Clot Jouffrey Extension (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-10
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 839
LIBELLE : Acquisition camions OM (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-839
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 15 472,71
423 154,00 423 154,00 0,00 181 351,08
320 724,00 320 724,00 0,00 137 453,31
743 878,00 743 878,00 0,00 334 277,10
0,00 0,00 0,00 57 229,42 27 053 901,00
4 136,00 4 136,00 0,00 2 100 751,44 0,00
4 136,00 4 136,00 0,00 2 157 980,86 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 23 294,04 27 053 901,00
28 125,00 28 125,00 0,00 7 590,20 0,00
28 125,00 28 125,00 0,00 30 884,24 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 212,49 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 1 208,68 27 053 901,00
0,00 0,00 0,00 2 421,17 54 107 802,00
32 261,00 32 261,00 0,00 2 191 286,27 108 215 604,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9904
LIBELLE : CIS La Grave (AP/CP)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 2016-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
334 277,10 0,00 743 878,00 743 878,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 1 073,90
0,00 0,00 0,00 3 220,00
0,00 0,00 0,00 5 903,00
0,00 0,00 0,00 10 196,90
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0,00 0,00 0,00 1 226,74
0,00 0,00 0,00 6 685,01
0,00 0,00 0,00 7 911,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 754,58
0,00 0,00 0,00 12 754,58
0,00 0,00 0,00 20 666,33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1003
LIBELLE : Maison des Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 196,90 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 21 305,55
0,00 0,00 0,00 4 953,62
0,00 0,00 0,00 10 095,44
600,00 600,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 14 017,45
29 000,00 29 000,00 0,00 0,00
29 600,00 29 600,00 0,00 50 372,06
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 248,00
0,00 0,00 0,00 1 248,00
29 600,00 29 600,00 0,00 51 620,06
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1004
LIBELLE : Beaux Arts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 58 266,02
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0,00 0,00 0,00 23 282,96
0,00 0,00 0,00 3 160,11
0,00 0,00 0,00 7 156,72
0,00 0,00 0,00 40 252,76
0,00 0,00 0,00 2 419,20
0,00 0,00 0,00 76 271,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 64,58
0,00 0,00 0,00 64,58
0,00 0,00 0,00 134 602,35
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1005
LIBELLE : Service de prévention
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 4 777,27
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0,00 0,00 0,00 147,60
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0,00 0,00 0,00 4 924,87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1006
LIBELLE : Coopération transfrontalière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 10 950,00
0,00 0,00 0,00 93 960,00
0,00 0,00 0,00 341 552,59
0,00 0,00 0,00 12 529,10
0,00 0,00 0,00 93 960,00
0,00 0,00 0,00 341 552,59
0,00 0,00 0,00 894 504,28
0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
0,00 0,00 0,00 1 095 303,12
0,00 0,00 0,00 0,00
6 440,00 6 440,00 384,00 10 571,83
0,00 0,00 0,00 72 507,41
0,00 0,00 0,00 2 299,02
0,00 0,00 0,00 2 520,00
0,00 0,00 0,00 860 700,00
0,00 0,00 0,00 75 120,66
0,00 0,00 0,00 352,85
6 440,00 6 440,00 384,00 1 024 071,77
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 065,66
0,00 0,00 0,00 3 869,90
0,00 0,00 0,00 5 935,56
6 440,00 6 440,00 384,00 2 125 310,45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1008
LIBELLE : Logements Saisonniers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2112 Terrains de voirie
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
894 504,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 36 299,80
0,00 0,00 0,00 36 299,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 162,13
0,00 0,00 0,00 12 162,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 461,93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1011
LIBELLE : Sites phares
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 235 141,04
0,00 0,00 0,00 235 141,04
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 337,99
0,00 0,00 0,00 13 792,00
0,00 0,00 0,00 15 129,99
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 023,20
0,00 0,00 0,00 5 023,20
0,00 0,00 0,00 255 294,23
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1012
LIBELLE : Géoparc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1015
LIBELLE : Sécurité communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 57 500,00 57 500,00
35 707,00 35 707,00 35 707,00 0,00
35 707,00 35 707,00 93 207,00 57 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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6 400,00 6 400,00 61 895,51 275 415,16
0,00 0,00 0,00 1 088,99
0,00 0,00 0,00 296,48
6 400,00 6 400,00 61 895,51 276 800,63
0,00 0,00 0,00 0,00
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6 400,00 6 400,00 61 895,51 276 800,63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1016
LIBELLE : MOBILITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
57 500,00 93 207,00 35 707,00 35 707,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1020
LIBELLE : Ludothèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 52 630,37
0,00 0,00 0,00 150 362,30
0,00 0,00 0,00 97 631,09
0,00 0,00 0,00 125 842,76
0,00 0,00 0,00 52 630,37
0,00 0,00 0,00 150 362,30
0,00 0,00 0,00 97 631,09
0,00 0,00 0,00 125 842,76
0,00 0,00 0,00 852 933,04
0,00 0,00 0,00 64 589,12
0,00 0,00 0,00 407 451,80
0,00 0,00 0,00 472 040,92
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 680,40
0,00 0,00 0,00 1 602,64
0,00 0,00 0,00 14 283,04
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 966,76
0,00 0,00 0,00 96 073,86
0,00 0,00 0,00 101 040,62
0,00 0,00 0,00 587 364,58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14
LIBELLE : O.G.S.: programme général
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
852 933,04 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 75 958,55
0,00 0,00 0,00 1 410,35
0,00 0,00 0,00 60 996,00
0,00 0,00 0,00 1 184,40
0,00 0,00 0,00 139 549,30
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 139 549,30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Fourrières automobiles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 8 766,65
0,00 0,00 0,00 15 076,33
0,00 0,00 0,00 23 842,98
0,00 0,00 0,00 145 453,10
0,00 0,00 0,00 145 453,10
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0,00 0,00 0,00 183 216,13
0,00 0,00 0,00 47 937,73
0,00 0,00 0,00 231 153,86
0,00 0,00 0,00 4 061,00
0,00 0,00 0,00 4 061,00
0,00 0,00 0,00 50 141,80
0,00 0,00 0,00 104,41
0,00 0,00 0,00 50 246,21
0,00 0,00 0,00 430 914,17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Théatre Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 842,98 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 4 514,15
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0,00 0,00 0,00 12 370,14
0,00 0,00 0,00 23 952,84
0,00 0,00 0,00 1 035,32
0,00 0,00 0,00 42 818,45
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0,00 0,00 0,00 197,64
0,00 0,00 0,00 4 724,20
0,00 0,00 0,00 4 921,84
0,00 0,00 0,00 50 222,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2138 Autres constructions
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Aire de ferraillage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 51 526,16
0,00 0,00 0,00 45 339,04
0,00 0,00 0,00 53 765,82
0,00 0,00 0,00 2 853,42
0,00 0,00 0,00 769 178,53
0,00 0,00 0,00 74 204,81
0,00 0,00 0,00 111 341,23
0,00 0,00 0,00 1 108 209,01
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 409,84
0,00 0,00 0,00 6 996,60
0,00 0,00 0,00 5 544,00
0,00 0,00 0,00 12 950,44
19 000,00 19 000,00 0,00 2 023 410,67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : ZA Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
534 961,96 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 372,50
0,00 0,00 0,00 2 372,50
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 675,33
0,00 0,00 0,00 5 675,33
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 675,33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Transport
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 372,50 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 4 950,07
0,00 0,00 0,00 4 950,07
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 19 734,00
0,00 0,00 0,00 19 734,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 462,58
0,00 0,00 0,00 4 462,58
0,00 0,00 0,00 24 196,58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : Equarissage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 950,07 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 81 308,13
0,00 0,00 0,00 81 308,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 216,00
0,00 0,00 0,00 7 115,17
0,00 0,00 0,00 7 331,17
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 88 639,30
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15
LIBELLE : OGS Réhabilitation décharges
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 3 055,78
0,00 0,00 0,00 3 055,78
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 672,41
0,00 0,00 0,00 7 386,14
0,00 0,00 0,00 3 295,20
0,00 0,00 0,00 3 630,00
0,00 0,00 0,00 5 970,00
0,00 0,00 0,00 22 953,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 107,64
0,00 0,00 0,00 11 661,00
0,00 0,00 0,00 600,00
0,00 0,00 0,00 12 368,64
0,00 0,00 0,00 38 378,17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : ZA La Tour
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 312,80
0,00 0,00 0,00 4 714,46
0,00 0,00 0,00 5 027,26
5 000,00 5 000,00 0,00 7 896,00
5 000,00 5 000,00 0,00 7 896,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 489,60
0,00 0,00 0,00 967,20
0,00 0,00 9 000,00 2 370,00
0,00 0,00 0,00 2 763,88
0,00 0,00 0,00 9 403,20
0,00 0,00 0,00 1 558,08
0,00 0,00 9 000,00 17 551,96
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00
0,00 0,00 0,00 1 800,00
5 000,00 5 000,00 9 000,00 27 247,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : ZA Pont La Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 027,26 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
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0,00 0,00 0,00 985,79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : Urbanisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 022,81 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 6 000,00
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0,00 0,00 0,00 3 999,60
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0,00 0,00 0,00 6 829,19
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0,00 0,00 0,00 6 829,19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : CAMPAGNOLS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 000,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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2 500,00 2 500,00 0,00 1 032,01
0,00 0,00 0,00 5 281,43
0,00 0,00 0,00 24 175,81
2 500,00 2 500,00 0,00 30 489,25
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2 500,00 2 500,00 0,00 30 489,25
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 44 565,00
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0,00 0,00 0,00 117 507,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Pole Culturel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
44 565,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 25 500,00
0,00 0,00 0,00 25 500,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Voie douce Clarée
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 22 566,96
0,00 0,00 0,00 17 895,84
0,00 0,00 0,00 49 675,13
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0,00 0,00 0,00 49 675,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : MFS ( MAISON FRANCE SERVICES)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
25 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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13 700,00 13 700,00 1 534,81 220 601,78
0,00 0,00 0,00 83 058,63
0,00 0,00 0,00 3 635,43
0,00 0,00 0,00 3 531,90
0,00 0,00 0,00 205,86
0,00 0,00 0,00 29 118,71
59 000,00 59 000,00 1 382,40 267 259,66
72 700,00 72 700,00 2 917,21 607 411,97
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0,00 0,00 0,00 162,64
0,00 0,00 0,00 16 325,64
0,00 0,00 0,00 21 535,09
72 700,00 72 700,00 2 917,21 840 064,85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17
LIBELLE : Crêche Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo.
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
66 783,36 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
AR Prefecture
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 12 195,82
0,00 0,00 0,00 8 583,68
0,00 0,00 0,00 2 700,00
3 138,00 3 138,00 0,00 20 156,10
0,00 0,00 0,00 8 583,68
0,00 0,00 0,00 4 672,79
3 138,00 3 138,00 0,00 56 892,07
0,00 0,00 0,00 926 134,37
0,00 0,00 0,00 926 134,37
0,00 0,00 0,00 0,00
7 850,00 7 850,00 272,26 107 771,27
0,00 0,00 0,00 24 903,90
0,00 0,00 348,00 3 950,43
0,00 0,00 0,00 13 753,96
0,00 0,00 0,00 2 160,00
30 617,00 30 617,00 0,00 144 136,24
0,00 0,00 0,00 120,00
38 467,00 38 467,00 620,26 296 795,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 004,15
0,00 0,00 0,00 1 328,69
0,00 0,00 0,00 811,37
0,00 0,00 0,00 6 144,21
38 467,00 38 467,00 620,26 1 229 074,38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18
LIBELLE : Crèche Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
56 892,07 0,00 3 138,00 3 138,00
1313 Subv. transf. Départements
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 3 088,49
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0,00 0,00 0,00 3 580,16
0,00 0,00 0,00 11 742,98
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 21,53
0,00 0,00 0,00 21,53
0,00 0,00 0,00 11 764,51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19
LIBELLE : Point info familles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20
LIBELLE : Crèche Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016
LIBELLE : Opérations divers Fonds de roulement
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2020
LIBELLE : Provision pour investissements encours
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 72 547,37
0,00 0,00 0,00 803 270,90
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0,00 0,00 0,00 609 350,75
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0,00 0,00 0,00 7 698,65
0,00 0,00 0,00 10 822,15
0,00 0,00 0,00 646 916,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21
LIBELLE : Crèche de la Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
803 270,90 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 266,67
0,00 0,00 0,00 27 961,96
0,00 0,00 0,00 8 166,45
0,00 0,00 0,00 17 494,30
0,00 0,00 0,00 8 499,90
0,00 0,00 0,00 62 389,28
0,00 0,00 0,00 108 869,97
0,00 0,00 0,00 108 869,97
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 140 714,74
0,00 0,00 0,00 89 158,30
0,00 0,00 0,00 132 397,08
0,00 0,00 0,00 133 283,62
0,00 0,00 0,00 18 761,46
0,00 0,00 0,00 8 081,31
0,00 0,00 0,00 105 428,41
0,00 0,00 0,00 62 926,73
0,00 0,00 0,00 690 751,65
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 47 302,62
0,00 0,00 0,00 1 061,64
0,00 0,00 0,00 48 364,26
0,00 0,00 0,00 847 985,88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22
LIBELLE : SIEGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
62 389,28 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
AR Prefecture
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(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
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0,00 0,00 0,00 7 552,26
0,00 0,00 0,00 1 326,38
9 500,00 9 500,00 657,14 16 556,28
9 500,00 9 500,00 657,14 25 434,92
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
9 500,00 9 500,00 657,14 25 434,92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 221
LIBELLE : Crèche Meije
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222
LIBELLE : TOITURE ET FACEDES LES CORDELIERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 0,00
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35 000,00 35 000,00 2 973,24 98 874,48
7 000,00 7 000,00 0,00 13 806,91
42 000,00 42 000,00 2 973,24 112 681,39
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
42 000,00 42 000,00 2 973,24 112 681,39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 224
LIBELLE : Médiathèque
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
33 250,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 972,00
0,00 0,00 0,00 6 945,02
0,00 0,00 0,00 37 525,20
0,00 0,00 0,00 45 442,22
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 45 442,22
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 225
LIBELLE : CAC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
26 793,33 0,00 20 000,00 20 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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3 000,00 3 000,00 0,00 5 526,72
3 000,00 3 000,00 0,00 6 293,58
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
20 500,00 20 500,00 0,00 6 293,58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 228
LIBELLE : Ressources techniques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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4 000,00 4 000,00 0,00 324,00
4 000,00 4 000,00 0,00 324,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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4 000,00 4 000,00 0,00 324,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 229
LIBELLE : Prévention et sécurité au travail
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 16 555,63
0,00 0,00 0,00 104 969,98
0,00 0,00 0,00 19 015,63
0,00 0,00 0,00 104 969,98
0,00 0,00 0,00 31 800,00
0,00 0,00 0,00 277 311,22
0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
0,00 0,00 0,00 1 044 937,62
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 002,68
0,00 0,00 0,00 908,81
0,00 0,00 0,00 17 479,68
0,00 0,00 0,00 1 412,32
0,00 0,00 0,00 229 490,62
0,00 0,00 0,00 269 294,11
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 220,10
0,00 0,00 0,00 102 928,03
0,00 0,00 0,00 106 148,13
0,00 0,00 0,00 1 420 379,86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24
LIBELLE : Développement Durable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
277 311,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2400
LIBELLE : Boucle Alimentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 2 995,98
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0,00 0,00 0,00 51 272,52
0,00 0,00 0,00 9 687,60
0,00 0,00 0,00 16 400,15
0,00 0,00 0,00 77 360,27
0,00 0,00 0,00 80 356,25
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 242
LIBELLE : Intranet Communautaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2032 Frais de recherche et de développement
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 25 536,56
0,00 0,00 0,00 8 515,65
0,00 0,00 0,00 3 900,00
0,00 0,00 0,00 37 952,21
0,00 0,00 0,00 226 641,00
0,00 0,00 0,00 226 641,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 022,92
0,00 0,00 0,00 104 892,61
0,00 0,00 0,00 117 915,53
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 36 225,71
0,00 0,00 0,00 1 753,99
0,00 0,00 0,00 17 460,73
0,00 0,00 0,00 55 440,43
0,00 0,00 0,00 399 996,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 243
LIBELLE : S.I.G
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
37 952,21 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 20 327,00
0,00 0,00 0,00 45 894,94
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0,00 0,00 0,00 67 954,29
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 693,48
0,00 0,00 0,00 1 693,48
0,00 0,00 0,00 69 647,77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 245
LIBELLE : Biblio Réseau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 894,94 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 76 498,72
0,00 0,00 0,00 87 498,72
0,00 0,00 0,00 44 451,73
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0,00 0,00 0,00 120 739,40
0,00 0,00 0,00 120 739,40
0,00 0,00 0,00 165 191,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 246
LIBELLE : Territoire numérique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
87 498,72 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 247
LIBELLE : Boucle Locale Alternative
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
32 961,76 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25
LIBELLE : Haut Débit Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26
LIBELLE : Foyer Solidarité
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 101 651,00
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0,00 0,00 0,00 101 651,00
0,00 0,00 0,00 217 098,96
0,00 0,00 0,00 146 868,61
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28
LIBELLE : Maison de la Justice et du Droit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
217 098,96 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13148 Subv. transf. Autres communes
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
13248 Subv. non transf. Autres communes
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 22 008,00
0,00 0,00 0,00 22 008,00
0,00 0,00 0,00 57 664,52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : Communication
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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1 000,00 1 000,00 0,00 1 534,82
0,00 0,00 0,00 263,27
0,00 0,00 0,00 142,11
1 000,00 1 000,00 0,00 1 940,20
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 874,00
0,00 0,00 0,00 874,00
1 000,00 1 000,00 0,00 2 814,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32
LIBELLE : Relais Assistantes Maternelles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
518,47 50 000,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 11 876,00
0,00 0,00 0,00 175 000,00
0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
0,00 0,00 0,00 905 880,29
0,00 0,00 0,00 11 876,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
0,00 0,00 0,00 1 092 072,53
0,00 0,00 0,00 4 396 704,82
0,00 0,00 0,00 3 583 824,66
0,00 0,00 0,00 3 583 824,66
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 65 969,90
0,00 0,00 0,00 170 273,58
0,00 0,00 0,00 13 837,00
0,00 0,00 0,00 17 182,00
0,00 0,00 0,00 335 638,08
0,00 0,00 0,00 8 464,48
0,00 0,00 0,00 611 365,04
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 306,86
0,00 0,00 0,00 100 539,40
0,00 0,00 0,00 102 846,26
0,00 0,00 0,00 4 298 035,96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33
LIBELLE : Maison de la Géologie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2113 Terrains aménagés autres que voirie
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
4 396 704,82 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00 2 076,80
1 000,00 1 000,00 0,00 2 076,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 954,91
0,00 0,00 0,00 5 977,53
0,00 0,00 0,00 14 932,44
0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00 57 009,24
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 331
LIBELLE : Maison de la Géologie (hors AP CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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20 000,00 20 000,00 0,00 70 389,39
20 000,00 20 000,00 0,00 70 389,39
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 448,17 0,00
0,00 0,00 4 548,00 5 387,68
0,00 0,00 1 531,20 0,00
0,00 0,00 0,00 14 459,92
0,00 0,00 11 527,37 19 847,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 170,00
0,00 0,00 0,00 30 770,40
0,00 0,00 0,00 31 940,40
20 000,00 20 000,00 11 527,37 122 177,39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : Théâtre Nouveau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21533 Réseaux câblés
2181 Install. générales, agencements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 143 881,89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35
LIBELLE : MAISON FUNERAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 142 420,00
0,00 0,00 0,00 39 725,63
0,00 0,00 0,00 147 600,00
0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 142 420,00
0,00 0,00 0,00 56 230,00
0,00 0,00 0,00 548 395,63
0,00 0,00 0,00 243 958,01
0,00 0,00 0,00 243 958,01
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 045,20 491 654,55
0,00 0,00 0,00 12 563,76
0,00 0,00 0,00 476,05
0,00 0,00 0,00 690,00
8 908,00 8 908,00 0,00 15 728,48
8 908,00 8 908,00 1 045,20 521 112,84
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 432,52
0,00 0,00 0,00 3 432,52
8 908,00 8 908,00 1 045,20 768 503,37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 37
LIBELLE : Crèche Durance
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
548 395,63 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 48 000,00
0,00 0,00 0,00 26 072,80
0,00 0,00 0,00 26 072,80
0,00 0,00 0,00 89 070,91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38
LIBELLE : Gens du Voyage Semi-sedentaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 90 320,00
0,00 0,00 0,00 90 320,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 135 475,76
0,00 0,00 0,00 135 475,76
0,00 0,00 0,00 135 475,76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 391
LIBELLE : Eau Potable
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
90 320,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 24 573,00
0,00 0,00 0,00 24 573,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 864,00
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0,00 0,00 0,00 36 864,00
0,00 0,00 0,00 36 864,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 392
LIBELLE : Eau Pluviale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 573,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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48 804,00 48 804,00 0,00 20 403,48
48 804,00 48 804,00 0,00 20 403,48
0,00 0,00 0,00 23 557,66
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 23 557,66
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 815,29 0,00
113 000,00 113 000,00 12 993,60 274 004,88
113 000,00 113 000,00 13 808,89 274 004,88
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 70 560,50
0,00 0,00 0,00 70 560,50
113 000,00 113 000,00 13 808,89 368 123,04
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 393
LIBELLE : GEMAPI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 403,48 0,00 48 804,00 48 804,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 180,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 3937
LIBELLE : STEPRIM VDP LA RUINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 394
LIBELLE : Eau pluviale Investissement sur Communes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
2313 Constructions
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 28 415,99
0,00 0,00 0,00 28 508,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 43
LIBELLE : Pont de la Lame
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45
LIBELLE : Analyse ressources
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 37 500,00
0,00 0,00 0,00 38 000,00
0,00 0,00 0,00 13 510,00
0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 37 500,00
0,00 0,00 0,00 76 807,00
0,00 0,00 0,00 206 317,00
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 252 417,57
0,00 0,00 0,00 252 417,57
0,00 0,00 0,00 252 417,57
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 47
LIBELLE : SCOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
206 317,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 478
LIBELLE : SCOT Immo de Loisirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 49 023,93
0,00 0,00 0,00 143 122,20
0,00 0,00 0,00 192 146,13
0,00 0,00 0,00 294 024,19
0,00 0,00 0,00 294 024,19
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0,00 0,00 0,00 3 600,00
0,00 0,00 0,00 1 953,24
0,00 0,00 0,00 5 553,24
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 165,00
0,00 0,00 0,00 165,00
0,00 0,00 0,00 299 742,43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 48
LIBELLE : BLHD boucle locale Ht Débt
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
192 146,13 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49
LIBELLE : VoIP voix sur internet protocol
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 2 764 501,68
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0,00 0,00 0,00 16 930,62
0,00 0,00 0,00 2 375 925,95
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50
LIBELLE : CRSD Berwick Pépinière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 764 501,68 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 46 856,00
0,00 0,00 0,00 15 106,64
0,00 0,00 0,00 77 153,00
0,00 0,00 0,00 15 106,64
0,00 0,00 0,00 154 222,28
0,00 0,00 0,00 2 880,00
0,00 0,00 0,00 2 880,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 167 967,26
0,00 0,00 0,00 7 404,00
0,00 0,00 0,00 1 024,99
0,00 0,00 0,00 1 418,88
0,00 0,00 0,00 177 815,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 90,00
0,00 0,00 0,00 90,00
0,00 0,00 0,00 180 785,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 51
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
154 222,28 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 84 000,00
0,00 0,00 0,00 417 564,11
0,00 0,00 0,00 168 000,00
0,00 0,00 0,00 84 000,00
0,00 0,00 0,00 417 564,11
0,00 0,00 0,00 168 000,00
0,00 0,00 0,00 1 339 128,22
0,00 0,00 0,00 958 073,81
0,00 0,00 0,00 958 073,81
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 536,23
0,00 0,00 0,00 48 366,43
0,00 0,00 0,00 50 902,66
0,00 0,00 0,00 1 008 976,47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52
LIBELLE : CRDS Berwick Très Haut Débit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 339 128,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 525,82
0,00 0,00 0,00 2 525,82
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 1 649,00
0,00 0,00 0,00 1 649,00
0,00 0,00 0,00 54 174,82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 53
LIBELLE : Développement Economique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 44 172,06
0,00 0,00 0,00 158 406,25
0,00 0,00 0,00 638 572,68
0,00 0,00 0,00 44 172,06
0,00 0,00 0,00 158 406,25
0,00 0,00 0,00 638 572,68
0,00 0,00 0,00 1 682 301,98
0,00 0,00 0,00 1 125 858,60
0,00 0,00 0,00 1 125 858,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 837,04
0,00 0,00 0,00 2 143,08
0,00 0,00 0,00 5 394,61
0,00 0,00 0,00 9 374,73
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 130,00
0,00 0,00 0,00 22 807,48
0,00 0,00 0,00 23 937,48
0,00 0,00 0,00 1 159 170,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54
LIBELLE : CRSD Berwick PIE Tranche 2
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 682 301,98 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 18 000,00
0,00 0,00 0,00 22 493,00
0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 53 887,50
0,00 0,00 0,00 112 144,00
0,00 0,00 0,00 269 437,50
0,00 0,00 0,00 540 572,16
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0,00 0,00 0,00 1 076,40
0,00 0,00 0,00 31 293,34
0,00 0,00 0,00 609 930,79
0,00 0,00 0,00 642 300,53
0,00 0,00 0,00 642 300,53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 56
LIBELLE : e-Patrimoine Briançonnais
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
535 962,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 55 201,09
0,00 0,00 0,00 140 000,00
0,00 0,00 0,00 52 812,73
0,00 0,00 0,00 96 906,77
0,00 0,00 0,00 55 201,09
0,00 0,00 0,00 734 530,21
0,00 0,00 0,00 3 376,31
0,00 0,00 0,00 556 933,14
0,00 0,00 0,00 560 309,45
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 9 474,76
0,00 0,00 0,00 13 258,88
0,00 0,00 0,00 463,08
0,00 0,00 0,00 23 196,72
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 861,12
0,00 0,00 0,00 49 409,59
0,00 0,00 0,00 50 270,71
0,00 0,00 0,00 633 776,88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 57
LIBELLE : Crèche VSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
731 153,90 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 7 822,30 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 435,20
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10 000,00 10 000,00 0,00 10 224,49
0,00 0,00 0,00 912,00
11 794,00 11 794,00 20 160,00 37 089,60
21 794,00 21 794,00 20 160,00 48 226,09
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 996,00
0,00 0,00 0,00 9 360,00
0,00 0,00 0,00 13 356,00
21 794,00 21 794,00 20 160,00 63 017,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 58
LIBELLE : Centre Social Intercommunal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 7 822,30 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 18 681,78
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 29 357,30
0,00 0,00 0,00 11 858,06
0,00 0,00 0,00 11 392,62
0,00 0,00 0,00 3 965,94
6 000,00 6 000,00 0,00 72 799,19
6 000,00 6 000,00 0,00 129 373,11
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 000,00 6 000,00 0,00 129 373,11
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 59
LIBELLE : ALTIPOLIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
18 681,78 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 2 049,60
0,00 0,00 0,00 2 720,05
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 11 202,82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 61
LIBELLE : ACCESSIBILITE SIEGE et CRBR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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16 600,00 16 600,00 0,00 13 983,21
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 11 256,47
0,00 0,00 0,00 7 440,00
0,00 0,00 0,00 18 696,47
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0,00 0,00 0,00 0,00
16 600,00 16 600,00 0,00 32 679,68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 63
LIBELLE : AIRE D'ACCUEIL DES GDV hors AP CP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 414,67 0,00
6 952,00 6 952,00 4 452,00 2 461,02
6 952,00 6 952,00 4 866,67 3 881,02
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 1 680,00
6 952,00 6 952,00 4 866,67 5 561,02
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 64
LIBELLE : Tourisme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 18 822,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 68
LIBELLE : Réhabilitation du centre social (AP/CP)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 33 754,77
0,00 0,00 0,00 1 413 288,88
0,00 0,00 0,00 131 998,12
0,00 0,00 0,00 131 998,12
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0,00 0,00 0,00 10 400,77
0,00 0,00 0,00 90 015,58
0,00 0,00 0,00 100 416,35
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0,00 0,00 0,00 232 414,47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 70
LIBELLE : CSP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 413 288,88 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 2 258 490,35
0,00 0,00 0,00 2 258 490,35
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 42 047,37
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 42 047,37
0,00 0,00 0,00 78 545,45
0,00 0,00 0,00 78 545,45
0,00 0,00 0,00 107,64
0,00 0,00 0,00 107,64
0,00 0,00 0,00 2 379 190,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 812
LIBELLE : Clôt Jouffrey
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 21 232,20
0,00 0,00 0,00 35 750,00
0,00 0,00 0,00 27 745,52
0,00 0,00 0,00 35 750,00
0,00 0,00 28 897,55 46 102,45
0,00 0,00 28 897,55 166 580,17
12 718,00 12 718,00 0,00 110 787,14
12 718,00 12 718,00 0,00 110 787,14
0,00 0,00 0,00 0,00
69 000,00 69 000,00 68 896,66 54 901,90
0,00 0,00 0,00 4 741,20
0,00 0,00 0,00 9 093,30
0,00 0,00 0,00 12 780,36
0,00 0,00 0,00 15 974,70
0,00 0,00 0,00 37 663,87
0,00 0,00 0,00 143 295,98
0,00 0,00 0,00 21 560,00
69 000,00 69 000,00 68 896,66 300 011,31
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 715,00
0,00 0,00 0,00 864,00
0,00 0,00 5 355,00 34 646,99
0,00 0,00 5 355,00 41 225,99
81 718,00 81 718,00 74 251,66 452 024,44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 813
LIBELLE : Déchetteries
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
166 580,17 28 897,55 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
AR Prefecture
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(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 21 420,00
0,00 0,00 0,00 77 698,83
0,00 0,00 0,00 71 788,62
0,00 0,00 0,00 170 907,45
0,00 0,00 0,00 197 034,05
0,00 0,00 0,00 197 034,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 44 904,00
0,00 0,00 0,00 2 527,57
0,00 0,00 0,00 1 331,28
0,00 0,00 4 104,60 0,00
0,00 0,00 0,00 1 502,40
0,00 0,00 0,00 544,80
0,00 0,00 4 104,60 50 810,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 50 301,60
0,00 0,00 0,00 50 301,60
0,00 0,00 4 104,60 298 145,70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 814
LIBELLE : Déch Hte Romanche
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
21533 Réseaux câblés
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
170 907,45 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 147 035,22
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0,00 0,00 0,00 431,60
0,00 0,00 0,00 14 112,00
0,00 0,00 0,00 14 543,60
0,00 0,00 0,00 161 578,82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 815
LIBELLE : Réhabilitation Quai Malefosse
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Plateforme de Co-Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
74 956,60 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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10 000,00 10 000,00 0,00 31 585,20
0,00 0,00 0,00 1 176,00
0,00 0,00 0,00 39 696,24
0,00 0,00 3 346,80 73 102,00
10 000,00 10 000,00 3 346,80 145 559,44
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 900,00 7 860,00
0,00 0,00 900,00 7 860,00
10 000,00 10 000,00 4 246,80 153 419,44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 819
LIBELLE : Compostage
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 48 600,00
0,00 0,00 0,00 220 000,00
0,00 0,00 0,00 48 600,00
0,00 0,00 0,00 220 000,00
0,00 0,00 0,00 537 200,00
0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
0,00 0,00 0,00 1 106 025,96
0,00 0,00 0,00 0,00
27 500,00 27 500,00 0,00 139 946,54
0,00 0,00 0,00 63 078,00
0,00 0,00 0,00 12 563,40
0,00 0,00 0,00 15 485,42
0,00 0,00 0,00 4 734,72
0,00 0,00 0,00 88 068,32
0,00 0,00 0,00 10 381,38
0,00 0,00 0,00 25 954,08
27 500,00 27 500,00 0,00 360 211,86
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 655,16
0,00 0,00 0,00 7 875,66
0,00 0,00 0,00 12 530,82
27 500,00 27 500,00 0,00 1 478 768,64
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
537 200,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 32 020,51
0,00 0,00 0,00 81 233,63
0,00 0,00 0,00 149 058,41
0,00 0,00 0,00 149 058,41
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 118,40
0,00 0,00 0,00 4 284,00
0,00 0,00 0,00 4 402,40
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 153 460,81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Déch Fontchristianne
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
81 233,63 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 828
LIBELLE : Abris conteneurs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 051,38 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 830
LIBELLE : Réhab décharges Isles Bénites
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 832
LIBELLE : Traitement par Méthanisation
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 338,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 264 224,38
0,00 0,00 0,00 219 440,37
0,00 0,00 0,00 100 184,00
0,00 0,00 0,00 264 224,38
0,00 0,00 0,00 865 173,13
0,00 0,00 0,00 8 640,00
30 000,00 30 000,00 0,00 1 675 583,14
30 000,00 30 000,00 0,00 1 684 223,14
0,00 0,00 0,00 0,00
17 500,00 17 500,00 0,00 347 939,11
0,00 0,00 0,00 15 607,45
0,00 0,00 0,00 20 404,44
40 000,00 40 000,00 0,00 3 226 686,79
0,00 0,00 0,00 58 500,45
0,00 0,00 0,00 26 415,95
0,00 0,00 4 203,98 18 027,61
0,00 0,00 0,00 616,80
57 500,00 57 500,00 4 203,98 3 714 198,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 71 930,40
0,00 0,00 0,00 969,12
0,00 0,00 0,00 85 234,72
0,00 0,00 0,00 158 134,24
87 500,00 87 500,00 4 203,98 5 556 555,98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833
LIBELLE : Service OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
865 173,13 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
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(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
72 000,00 72 000,00 0,00 53 227,11
15 000,00 15 000,00 0,00 50 929,92
0,00 0,00 0,00 32 862,61
0,00 0,00 0,00 7 138,87
6 000,00 6 000,00 0,00 0,00
93 000,00 93 000,00 0,00 144 158,51
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
93 000,00 93 000,00 0,00 144 158,51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 835
LIBELLE : Investissements Collecte OM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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0,00 0,00 0,00 18 413,32
0,00 0,00 0,00 22 357,19
0,00 0,00 0,00 40 770,51
0,00 0,00 0,00 87 806,86
0,00 0,00 0,00 87 806,86
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 87 806,86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9804
LIBELLE : CPI Névache
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
40 770,51 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 29 763,53
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0,00 0,00 0,00 78 264,98
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 991,56
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0,00 0,00 0,00 81 256,54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9902
LIBELLE : CPI Val des Prés
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
29 763,53 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 915 010,13
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0,00 0,00 0,00 915 010,13
0,00 0,00 0,00 29 758,00
0,00 0,00 0,00 1 912 236,67
0,00 0,00 0,00 1 597 793,36
0,00 0,00 0,00 1 597 793,36
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 966,96
0,00 0,00 0,00 41 504,51
0,00 0,00 0,00 57 471,47
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 229,02
0,00 0,00 0,00 9 287,86
0,00 0,00 0,00 15 516,88
0,00 0,00 0,00 1 670 781,71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9903
LIBELLE : CIS Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 912 236,67 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre
du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 9 199,20
0,00 0,00 0,00 1 032,00
7 586,00 7 586,00 0,00 40 900,00
7 586,00 7 586,00 0,00 51 131,20
0,00 0,00 0,00 1 183,08
0,00 0,00 0,00 75 682,16
0,00 0,00 0,00 76 865,24
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31 430,00 31 430,00 0,00 166 674,95
0,00 0,00 0,00 22 004,80
0,00 0,00 0,00 26 412,70
0,00 0,00 0,00 9 813,51
0,00 0,00 0,00 2 150,00
0,00 0,00 0,00 32 322,32
0,00 0,00 0,00 81 878,86
31 430,00 31 430,00 0,00 341 257,14
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 246,29
0,00 0,00 0,00 3 246,29
31 430,00 31 430,00 0,00 421 368,67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9906
LIBELLE : Acquisition pour le Conservatoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2318 Autres immo. corporelles en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
51 131,20 0,00 7 586,00 7 586,00
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 955,80
0,00 0,00 0,00 38 955,80
0,00 0,00 0,00 115 865,05
0,00 0,00 0,00 115 865,05
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 202,80
0,00 0,00 0,00 2 202,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 118 067,85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9907
LIBELLE : CPI Montgenèvre
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
38 955,80 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
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Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 23 081 005,04 985 504,82 22 311 765,56 22 311 765,56 23 297 270,38
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 966 318,99 179 926,85 5 018 637,00 5 018 637,00 5 198 563,85
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 377 633,44 0,00 1 422 078,00 1 422 078,00 1 422 078,00
1312 Subv. transf. Régions 1 591 270,55 64 604,55 2 450 473,00 2 450 473,00 2 515 077,55
1313 Subv. transf. Départements 2 423 300,00 0,00 423 154,00 423 154,00 423 154,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13148 Subv. transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13172 Subv. transf. FEDER 0,00 0,00 105 121,00 105 121,00 105 121,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 1 574 115,00 115 322,30 617 811,00 617 811,00 733 133,30
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13248 Subv. non transf. Autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 2 015 000,00 0,00 3 007 200,00 3 007 200,00 3 007 200,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
168741 Dettes - Communes membres du GFP 0,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 15 000,00 0,00 7 200,00 7 200,00 7 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 17 060,25 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
204114 Voirie 17 060,25 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 998 379,24 196 987,10 8 025 837,00 8 025 837,00 8 222 824,10
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 433 757,32 541 134,22 1 750 000,00 1 750 000,00 2 291 134,22 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 182
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
10222 FCTVA 2 433 757,32 541 134,22 1 750 000,00 1 750 000,00 2 291 134,22
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 32 000,00 0,00 34 000,00 34 000,00 34 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 32 000,00 0,00 34 000,00 34 000,00 34 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
266 Autres formes de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 31 642,47 31 642,47 0,00 0,00 31 642,47
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 31 642,47 31 642,47 0,00 0,00 31 642,47
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 795 000,00 0,00 2 740 000,00 2 740 000,00 2 740 000,00
Total des recettes financières 5 292 399,79 572 776,69 4 524 000,00 4 524 000,00 5 096 776,69
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 899 329,00 215 741,03 670 810,00 670 810,00 886 551,03
Total des recettes réelles 15 190 108,03 985 504,82 13 220 647,00 13 220 647,00 14 206 151,82
021 Virement de la section de fonctionnement 4 710 897,01 4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 2 850 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 18 000,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
28031 Frais d'études 77 000,00 77 000,00 77 000,00 77 000,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 500 000,00 600 000,00 600 000,00 600 000,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 25 000,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 280 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
28138 Autres constructions 960 000,00 1 060 000,00 1 060 000,00 1 060 000,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 000,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
28151 Réseaux de voirie 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
28152 Installations de voirie 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 8 000,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 000,00 14 000,00 14 000,00 14 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 183
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 16 000,00 16 000,00 16 000,00 16 000,00
281828 Autres matériels de transport 110 000,00 110 000,00 110 000,00 110 000,00
281838 Autre matériel informatique 120 000,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 55 000,00 65 000,00 65 000,00 65 000,00
28188 Autres immo. corporelles 392 000,00 492 000,00 492 000,00 492 000,00
041 Opérations patrimoniales (9) 330 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 659 000,00 659 000,00 659 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 330 000,00 841 000,00 841 000,00 841 000,00
Total des recettes d’ordre 7 890 897,01 9 091 118,56 9 091 118,56 9 091 118,56
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 184
36 170 549,90
0,00
7 591 118,56 7 591 118,56 7 591 118,56 7 591 118,56 7 560 897,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 2 850 000,00
4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 710 897,01
28 579 431,34 0,00 28 579 431,34 28 579 431,34 0,00 0,00 26 309 657,78
363 400,00 363 400,00 363 400,00 363 400,00 0,00 0,00 362 450,00
0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
26 400,00 26 400,00 26 400,00 26 400,00 0,00 31 450,00
332 000,00 332 000,00 332 000,00 332 000,00 0,00 331 000,00
28 216 031,34 28 216 031,34 0,00 28 216 031,34 28 216 031,34 0,00 0,00 25 947 207,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 189 926,00 3 189 926,00 0,00 3 189 926,00 3 189 926,00 0,00 0,00 2 955 392,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 300 381,00 3 300 381,00 3 300 381,00 3 300 381,00 0,00 3 182 318,00
10 118 000,00 10 118 000,00 10 118 000,00 10 118 000,00 0,00 9 013 503,00
11 607 724,34 11 607 724,34 0,00 11 607 724,34 11 607 724,34 0,00 0,00 10 795 994,78
36 170 549,90 36 170 549,90 0,00 36 170 549,90 36 170 549,90 0,00 0,00 33 870 554,79
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 28 579 431,34
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 185
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 186
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 30 831 631,22 0,00 32 568 169,07 32 568 169,07 32 568 169,07
013 Atténuations de charges (2) 63 000,00 0,00 84 518,00 84 518,00 84 518,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 717 016,00 0,00 3 426 034,10 3 426 034,10 3 426 034,10
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 828 167,00 0,00 5 281 351,00 5 281 351,00 5 281 351,00
731 Fiscalité locale 16 334 879,00 0,00 17 173 300,00 17 173 300,00 17 173 300,00
74 Dotations et participations (2) 4 937 118,22 0,00 4 328 817,97 4 328 817,97 4 328 817,97
75 Autres produits de gestion courante (2) 1 015 451,00 0,00 1 136 818,00 1 136 818,00 1 136 818,00
Total des recettes de gestion des services 29 895 631,22 0,00 31 430 839,07 31 430 839,07 31 430 839,07
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (2) 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00 2 330,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00 2 330,00
Total des recettes réelles 29 895 631,22 0,00 31 433 169,07 31 433 169,07 31 433 169,07
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 936 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 936 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 3 602 380,83
Total des recettes de fonctionnement cumulées 36 170 549,90
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 187
169 445,00 169 445,00 0,00 169 445,00 169 445,00 0,00 124 270,00
51 865,00 51 865,00 0,00 51 865,00 51 865,00 0,00 45 000,00
115 275,00 115 275,00 0,00 115 275,00 115 275,00 0,00 73 600,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 15 396,78
44 132,00 44 132,00 0,00 44 132,00 44 132,00 0,00 42 500,00
500,00 500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 20 000,00
161 000,00 161 000,00 0,00 161 000,00 161 000,00 0,00 121 000,00
47 000,00 47 000,00 0,00 47 000,00 47 000,00 0,00 46 500,00
63 033,00 63 033,00 0,00 63 033,00 63 033,00 0,00 49 980,00
18 637,00 18 637,00 0,00 18 637,00 18 637,00 0,00 10 400,00
49 428,54 49 428,54 0,00 49 428,54 49 428,54 0,00 63 627,00
8 610 874,00 8 610 874,00 0,00 8 610 874,00 8 610 874,00 0,00 8 026 583,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
138 350,00 138 350,00 0,00 138 350,00 138 350,00 0,00 110 775,00
62 150,00 62 150,00 0,00 62 150,00 62 150,00 0,00 61 800,00
8 915,00 8 915,00 0,00 8 915,00 8 915,00 0,00 11 770,00
39 700,00 39 700,00 0,00 39 700,00 39 700,00 0,00 20 670,00
44 630,00 44 630,00 0,00 44 630,00 44 630,00 0,00 61 050,00
16 130,00 16 130,00 0,00 16 130,00 16 130,00 0,00 13 270,00
22 901,00 22 901,00 0,00 22 901,00 22 901,00 0,00 18 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
101 243,00 101 243,00 0,00 101 243,00 101 243,00 0,00 90 915,00
240 000,00 240 000,00 0,00 240 000,00 240 000,00 0,00 165 000,00
120 120,00 120 120,00 0,00 120 120,00 120 120,00 0,00 125 100,00
175 000,00 175 000,00 0,00 175 000,00 175 000,00 0,00 200 000,00
40 300,00 40 300,00 0,00 40 300,00 40 300,00 0,00 41 000,00
280,00 280,00 0,00 280,00 280,00 0,00 0,00
11 607 724,34 11 607 724,34 0,00 11 607 724,34 11 607 724,34 0,00 0,00 10 795 994,78
36 170 549,90 36 170 549,90 0,00 36 170 549,90 36 170 549,90 0,00 0,00 33 870 554,79
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60221 Combustibles et carburants
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 188
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00
31 700,00 31 700,00 0,00 31 700,00 31 700,00 0,00 14 500,00
9 000,00 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 0,00 9 870,00
16 490,00 16 490,00 0,00 16 490,00 16 490,00 0,00 17 000,00
18 875,00 18 875,00 0,00 18 875,00 18 875,00 0,00 33 300,00
283 683,00 283 683,00 0,00 283 683,00 283 683,00 0,00 395 580,00
200,00 200,00 0,00 200,00 200,00 0,00 0,00
160 000,00 160 000,00 0,00 160 000,00 160 000,00 0,00 85 000,00
227 144,00 227 144,00 0,00 227 144,00 227 144,00 0,00 200 309,00
1 530,00 1 530,00 0,00 1 530,00 1 530,00 0,00 1 515,00
65 311,00 65 311,00 0,00 65 311,00 65 311,00 0,00 62 000,00
20 418,80 20 418,80 0,00 20 418,80 20 418,80 0,00 18 700,00
18 050,00 18 050,00 0,00 18 050,00 18 050,00 0,00 22 470,00
4 950,00 4 950,00 0,00 4 950,00 4 950,00 0,00 2 000,00
1 700,00 1 700,00 0,00 1 700,00 1 700,00 0,00 1 250,00
6 300,00 6 300,00 0,00 6 300,00 6 300,00 0,00 7 700,00
40 500,00 40 500,00 0,00 40 500,00 40 500,00 0,00 500,00
24 310,00 24 310,00 0,00 24 310,00 24 310,00 0,00 5 080,00
25 365,00 25 365,00 0,00 25 365,00 25 365,00 0,00 31 880,00
10 800,00 10 800,00 0,00 10 800,00 10 800,00 0,00 11 800,00
11 170,00 11 170,00 0,00 11 170,00 11 170,00 0,00 11 000,00
4 450,00 4 450,00 0,00 4 450,00 4 450,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
2 352,00 2 352,00 0,00 2 352,00 2 352,00 0,00 1 760,00
29 920,00 29 920,00 0,00 29 920,00 29 920,00 0,00 10 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71 880,00 71 880,00 0,00 71 880,00 71 880,00 0,00 65 000,00
17 488,00 17 488,00 0,00 17 488,00 17 488,00 0,00 15 860,00
9 000,00 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
100 220,00 100 220,00 0,00 100 220,00 100 220,00 0,00 55 000,00 100 220,00 100 220,00 100 220,00 100 220,00 0,00 0,00 100 220,00 100 220,00 100 220,00 100 220,00 0,00 0,00 55 000,00 55 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6353 Impôts indirects Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 189
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 485,00
19 352,00 19 352,00 19 352,00 19 352,00 0,00 0,00
400,00 400,00 400,00 400,00 0,00 300,00
169 000,00 169 000,00 169 000,00 169 000,00 0,00 133 207,00
98 062,00 98 062,00 98 062,00 98 062,00 0,00 100 503,00
1 164 506,67 1 164 506,67 1 164 506,67 1 164 506,67 0,00 956 228,00
1 295 539,57 1 295 539,57 1 295 539,57 1 295 539,57 0,00 1 167 335,00
16 600,00 16 600,00 16 600,00 16 600,00 0,00 9 451,00
2 300,00 2 300,00 2 300,00 2 300,00 0,00 2 000,00
601 830,00 601 830,00 601 830,00 601 830,00 0,00 551 704,00
20 200,00 20 200,00 20 200,00 20 200,00 0,00 7 230,00
58 345,09 58 345,09 58 345,09 58 345,09 0,00 17 167,00
2 288 765,72 2 288 765,72 2 288 765,72 2 288 765,72 0,00 2 017 879,00
748 440,00 748 440,00 748 440,00 748 440,00 0,00 678 229,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00
32 280,00 32 280,00 32 280,00 32 280,00 0,00 26 614,00
50 080,00 50 080,00 50 080,00 50 080,00 0,00 41 305,00
2 933 600,00 2 933 600,00 2 933 600,00 2 933 600,00 0,00 2 621 769,00
19 279,20 19 279,20 19 279,20 19 279,20 0,00 15 867,00
205 069,56 205 069,56 205 069,56 205 069,56 0,00 189 441,00
30 393,96 30 393,96 30 393,96 30 393,96 0,00 26 222,00
47 256,23 47 256,23 47 256,23 47 256,23 0,00 37 527,00
29 850,00 29 850,00 29 850,00 29 850,00 0,00 225 000,00
227 000,00 227 000,00 227 000,00 227 000,00 0,00 36 000,00
10 118 000,00 10 118 000,00 10 118 000,00 10 118 000,00 0,00 9 013 503,00
17 603,00 17 603,00 0,00 17 603,00 17 603,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 980,00
1 200,00 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00 0,00 0,00
4 206,00 4 206,00 0,00 4 206,00 4 206,00 0,00 3 364,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 520,00 1 520,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6354 Droits d'enregistrement et de timbre
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64116 Indemnités de licenciement
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 190
3 067,00 3 067,00 0,00 3 067,00 3 067,00 0,00 11 890,00
1 390 988,00 1 390 988,00 0,00 1 390 988,00 1 390 988,00 0,00 1 300 300,00
81 224,00 81 224,00 0,00 81 224,00 81 224,00 0,00 0,00
8 500,00 8 500,00 0,00 8 500,00 8 500,00 0,00 8 500,00
82 800,00 82 800,00 0,00 82 800,00 82 800,00 0,00 0,00
1 211 501,00 1 211 501,00 0,00 1 211 501,00 1 211 501,00 0,00 1 192 300,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 20 000,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
26 000,00 26 000,00 0,00 26 000,00 26 000,00 0,00 26 000,00
8 600,00 8 600,00 0,00 8 600,00 8 600,00 0,00 9 300,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 1 800,00
128 400,00 128 400,00 0,00 128 400,00 128 400,00 0,00 131 632,00
3 189 926,00 3 189 926,00 0,00 3 189 926,00 3 189 926,00 0,00 0,00 2 955 392,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 000,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
7 900,00 7 900,00 7 900,00 7 900,00 0,00 0,00
326 354,00 326 354,00 326 354,00 326 354,00 0,00 335 331,00
80 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
2 620 000,00 2 620 000,00 2 620 000,00 2 620 000,00 0,00 2 577 200,00
245 787,00 245 787,00 245 787,00 245 787,00 0,00 245 787,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
340,00 340,00 340,00 340,00 0,00 0,00
3 300 381,00 3 300 381,00 3 300 381,00 3 300 381,00 0,00 3 182 318,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
1 850,00 1 850,00 1 850,00 1 850,00 0,00 12 440,00
8 000,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00 11 000,00
50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 48 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00 48 000,00 48 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6484 Congé pour difficulté opérationnelle
014 Atténuations de produits
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
739115 Prél contrib redress finances
publiques
739211 Attribution de compensation
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
73951 Fraction compensatoire TFPB et
THRP
73952 Fraction compensatoire de la CVAE
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
657348 Subv. fonct. autres communes
657381 Subv. fonct. autres EPL
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 191
7 591 118,56 7 591 118,56 7 591 118,56 7 591 118,56 7 560 897,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 2 850 000,00
3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 3 200 000,00 2 850 000,00
4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 391 118,56 4 710 897,01
28 579 431,34 28 579 431,34 0,00 28 579 431,34 28 579 431,34 0,00 0,00 26 309 657,78
363 400,00 363 400,00 363 400,00 363 400,00 0,00 0,00 362 450,00
0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
26 400,00 26 400,00 26 400,00 26 400,00 0,00 31 450,00
26 400,00 26 400,00 26 400,00 26 400,00 0,00 31 450,00
2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 0,00 0,00
330 000,00 330 000,00 330 000,00 330 000,00 0,00 331 000,00
332 000,00 332 000,00 332 000,00 332 000,00 0,00 331 000,00
28 216 031,34 28 216 031,34 0,00 28 216 031,34 28 216 031,34 0,00 0,00 25 947 207,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51 010,00 51 010,00 0,00 51 010,00 51 010,00 0,00 8 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
157 836,00 157 836,00 0,00 157 836,00 157 836,00 0,00 224 370,00 157 836,00 157 836,00 157 836,00 157 836,00 0,00 0,00 157 836,00 157 836,00 157 836,00 157 836,00 0,00 0,00 224 370,00 224 370,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65818 Autres
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 192
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 193
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 30 831 631,22 0,00 32 568 169,07 32 568 169,07 32 568 169,07
013 Atténuations de charges (3) 63 000,00 0,00 84 518,00 84 518,00 84 518,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 63 000,00 0,00 84 518,00 84 518,00 84 518,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 717 016,00 0,00 3 426 034,10 3 426 034,10 3 426 034,10
7018 Autres ventes de produits finis 55 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 1 685,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 40 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 380 000,00 0,00 390 000,00 390 000,00 390 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 260 600,00 0,00 272 600,00 272 600,00 272 600,00
7066 Redevances services à caractère social 404 099,00 0,00 400 160,10 400 160,10 400 160,10
706881 Cotisations obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 44 590,00 0,00 55 490,00 55 490,00 55 490,00
7078 Autres marchandises 28 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 490 182,00 0,00 1 220 087,00 1 220 087,00 1 220 087,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 9 100,00 0,00 609 329,00 609 329,00 609 329,00
70878 Remb. frais par des tiers 3 660,00 0,00 424 368,00 424 368,00 424 368,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 828 167,00 0,00 5 281 351,00 5 281 351,00 5 281 351,00
73211 Attribution de compensation 2 034 148,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
73221 FNGIR 349 629,00 0,00 349 629,00 349 629,00 349 629,00
7328 Autres fiscalités reversées 0,00 0,00 1 509 483,00 1 509 483,00 1 509 483,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 2 311 388,00 0,00 2 243 407,00 2 243 407,00 2 243 407,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 1 133 002,00 0,00 1 118 832,00 1 118 832,00 1 118 832,00
731 Fiscalité locale 16 334 879,00 0,00 17 173 300,00 17 173 300,00 17 173 300,00
73111 Impôts directs locaux 7 996 309,00 0,00 8 200 000,00 8 200 000,00 8 200 000,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 261 633,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 216 122,00 0,00 221 960,00 221 960,00 221 960,00
73118 Autres contributions directes 130 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 5 556 815,00 0,00 5 800 000,00 5 800 000,00 5 800 000,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 194
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73156 Versement mobilité 900 000,00 0,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00
731721 Taxe de séjour 240 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00
731722 Taxe additionnelle à la taxe de séjour 24 000,00 0,00 340,00 340,00 340,00
7318 Autres 10 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
74 Dotations et participations (3) 4 937 118,22 0,00 4 328 817,97 4 328 817,97 4 328 817,97
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 312 361,00 0,00 376 002,00 376 002,00 376 002,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 1 304 371,00 0,00 1 273 687,00 1 273 687,00 1 273 687,00
744 FCTVA 5 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
7458 Autres dotations de formation 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 132 250,00 0,00 122 495,00 122 495,00 122 495,00
7472 Participation régions 116 929,52 0,00 39 000,00 39 000,00 39 000,00
7473 Participation départements 155 272,40 0,00 156 000,00 156 000,00 156 000,00
7478212 Participation Régions 9 872,40 0,00 0,00 0,00 0,00
7478213 Participation Départements 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7478221 Participation Organismes assur. maladie 5 500,00 0,00 6 300,00 6 300,00 6 300,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 231 740,78 0,00 192 838,00 192 838,00 192 838,00
7478228 Autres personnes privées 12 000,00 0,00 5 500,00 5 500,00 5 500,00
747888 Autres 1 791 854,12 0,00 1 396 952,97 1 396 952,97 1 396 952,97
748312 D.C.R.T.P. 169 967,00 0,00 162 343,00 162 343,00 162 343,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 646 000,00 0,00 550 000,00 550 000,00 550 000,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 4 000,00 0,00 2 200,00 2 200,00 2 200,00
74888 Autres 10 000,00 0,00 14 500,00 14 500,00 14 500,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 1 015 451,00 0,00 1 136 818,00 1 136 818,00 1 136 818,00
752 Revenus des immeubles 277 871,00 0,00 299 253,00 299 253,00 299 253,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75883 Excédents sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 737 580,00 0,00 837 565,00 837 565,00 837 565,00
Total des recettes de gestion des services 29 895 631,22 0,00 31 430 839,07 31 430 839,07 31 430 839,07
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00 2 330,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 2 330,00 2 330,00 2 330,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 29 895 631,22 0,00 31 433 169,07 31 433 169,07 31 433 169,07 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 195
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 936 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00
77681 Neutralisation des amortissements 535 000,00 615 000,00 615 000,00 615 000,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 401 000,00 520 000,00 520 000,00 520 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 936 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 196
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 642 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 41 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000 000,00 0,00
0,00 3 138,00 27 586,00 0,00 743 878,00 0,00 3 169 616,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 073 202,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700 000,00 0,00
0,00 44 338,00 27 586,00 0,00 743 878,00 0,00 13 584 818,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 642 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 508 654,00 0,00 4 136,00 0,00 12 135 498,56 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 23 350,00 84 030,00 0,00 28 125,00 0,00 308 919,00 0,00
0,00 0,00 1 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 80 000,00 14 730,00 0,00 0,00 0,00 95 372,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 41 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 144 550,00 1 907 414,00 0,00 32 261,00 0,00 13 711 789,56 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 197
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 041 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 018 637,00 154 357,00 920 062,00 0,00 0,00
4 073 202,78 0,00 0,00 0,00 0,00
2 740 000,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00
15 543 849,78 154 357,00 960 062,00 28 810,00 0,00
676 225,00 0,00 0,00 34 225,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 583 864,56 175 000,00 759 009,00 0,00 1 567,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 427 740,00 196 816,00 1 786 500,00 0,00 0,00
1 527 140,00 0,00 200 000,00 27 140,00 0,00
890 596,00 79 670,00 395 717,00 0,00 225 107,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
571 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 676 765,56 451 486,00 3 141 226,00 61 365,00 226 674,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 198
670 810,00 0,00 0,00 28 810,00 0,00 670 810,00 670 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 810,00 28 810,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 13 698 789,56 0,00 0,00 0,00 5 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 530 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 35 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 59 892,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 160 971,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 136 948,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 12 135 498,56 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 637 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 13 579 818,78 0,00 0,00 0,00 5 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves 2 323 202,78 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 3 169 616,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 637 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 13 711 789,56
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 480,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 892,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 971,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 144 948,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 135 498,56
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 642 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 584 818,78
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 750 000,00
106 Réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 323 202,78
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 169 616,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 642 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 203
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 32 261,00 0,00 0,00 32 261,00
211 Terrains 0,00 0,00 28 125,00 0,00 0,00 28 125,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 4 136,00 0,00 0,00 4 136,00
RECETTES 0,00 0,00 743 878,00 0,00 0,00 743 878,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 743 878,00 0,00 0,00 743 878,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 205
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 1 300 000,00 555 414,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 14 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
1 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 32 030,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 508 654,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 7 586,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 7 586,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 210
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 1 907 414,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 730,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 84 030,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 508 654,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 586,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 586,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 212
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 350,00 0,00 1 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 550,00 0,00 1 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 200,00 144 550,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00 34 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00 7 200,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 550,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 200,00 44 338,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00 34 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00 7 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 214
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 225 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 225 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 216
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 567,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 567,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 674,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 107,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 567,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 218
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 27 140,00 0,00 27 140,00 34 225,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 140,00 0,00 27 140,00 0,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 225,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 810,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 810,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 365,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 140,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 225,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 810,00
458 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 810,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 220
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 10 000,00 0,00 0,00 0,00 1 387 500,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 5 000,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 254 500,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 951 000,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 158 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 536,00 0,00 0,00 0,00 276 608,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 3 536,00 0,00 0,00 0,00 236 608,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 221
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 45 000,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 30 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 30 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 222
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 298 726,00 0,00 0,00 3 141
226,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 327 717,00 0,00 0,00 395 717,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00 0,00 0,00 814 500,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 966 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 601 009,00 0,00 0,00 759 009,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 649 118,00 0,00 0,00 960 062,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 649 118,00 0,00 0,00 920 062,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 223
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 451 486,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 79 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 116 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 80 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 175 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 154 357,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 154 357,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 224
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451 486,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 670,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 816,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 357,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 357,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 227
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 330,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 131 770,00 64 740,00 0,00 5,00 0,00 500,00 0,00
0,00 1 191 987,00 406 834,00 0,00 0,00 0,00 2 511 276,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 8 921 960,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 803 023,00 0,00
0,00 330 050,00 1 065 624,10 0,00 0,00 0,00 1 326 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 518,00 0,00
0,00 1 653 807,00 1 537 198,10 0,00 1 005,00 0,00 16 649 607,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 338 800,00 606 900,00 0,00 0,00 0,00 1 732 957,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300 041,00 0,00
0,00 2 393 296,00 3 285 460,00 0,00 0,00 0,00 2 527 541,00 0,00
0,00 185 681,00 535 497,54 0,00 46 907,00 0,00 2 128 504,80 0,00
0,00 2 917 777,00 4 428 757,54 0,00 46 907,00 0,00 10 026 543,80 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 228
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 136 818,00 0,00 781 048,00 158 755,00 0,00 0,00
4 328 817,97 39 000,00 170 720,97 0,00 9 000,00 0,00
17 173 300,00 1 200 000,00 6 800 000,00 250 340,00 0,00 0,00
5 281 351,00 1 478 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 426 034,10 33 700,00 515 520,00 5 140,00 150 000,00 0,00
84 518,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 433 169,07 2 751 028,00 8 267 288,97 414 235,00 159 000,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 400,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
332 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 189 926,00 8 500,00 75 000,00 427 769,00 0,00 0,00
3 300 381,00 0,00 0,00 340,00 0,00 0,00
10 118 000,00 110 210,00 1 385 390,00 203 110,00 212 993,00 0,00
11 607 724,34 4 581 457,00 3 867 383,00 162 114,00 100 180,00 0,00
28 579 431,34 4 700 167,00 5 352 773,00 793 333,00 313 173,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 229
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 230
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 9 594 919,80 0,00 0,00 0,00 171 800,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 648 265,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
611 Contrats de prestations de services 190 447,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
613 Locations 41 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 206 225,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 83 800,00 0,00 0,00 0,00 500,00
621 Personnel extérieur au service 252 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 11 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 27 500,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
624 Transports biens, transports collectifs 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 8 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 85 429,80 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 587 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 56 600,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 29 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 203,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 394 931,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 608 110,00 0,00 0,00 0,00 41 150,00
647 Autres charges sociales 58 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 1 211 501,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 76 319,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 160 913,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661 Charges d'intérêts 330 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
668 Autres charges financières 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 231
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 3 300 041,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 542 563,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 84 518,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 1 326 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 8 921 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 440 784,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 3 362 239,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 1 649 689,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 752 543,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 232
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 168 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 168 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 233
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 234
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 824,00 10 026 543,80
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 651 765,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 600,00 205 547,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 580,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 225,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 300,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 350,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 340,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 429,80
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 587 615,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 450,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 200,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 504 931,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 649 260,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 550,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 000,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 211 501,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 224,00 157 543,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 913,00
661 Charges d'intérêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 235
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
668 Autres charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 300 041,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 044,00 16 649 607,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 518,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 326 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 921 960,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 440 784,00
735 Fraction de TVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 362 239,00
741 D.G.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 649 689,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 044,00 107 044,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 543,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 330,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 236
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 237
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 46 907,00 0,00 0,00 0,00 46 907,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 32 587,00 0,00 0,00 0,00 32 587,00
613 Locations 0,00 5 800,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 870,00 0,00 0,00 0,00 870,00
628 Divers 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
RECETTES 0,00 1 005,00 0,00 0,00 0,00 1 005,00
731 Fiscalité locale 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00 5,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 238
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 239
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 240
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 241
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 104 055,00 1 337 525,00 0,00 661 600,00 105 400,00 0,00 445 000,00 158 390,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 14 750,00 0,00 68 400,00 5 750,00 0,00 0,00 1 070,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 34 480,00 0,00 21 500,00 22 300,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00
613 Locations 0,00 12 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 720,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 7 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 330,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 1 450,00 0,00 2 700,00 8 000,00 0,00 0,00 900,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 1 300,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 100,00 1 900,00 0,00 1 200,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00
628 Divers 0,00 1 490,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 240,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
1 750,00 36 850,00 0,00 16 200,00 1 950,00 0,00 0,00 3 550,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 3 000,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 49 600,00 782 700,00 0,00 393 700,00 45 900,00 0,00 0,00 67 000,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
17 605,00 325 905,00 0,00 157 000,00 19 800,00 0,00 0,00 24 500,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
35 000,00 111 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 000,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 242
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00
RECETTES 0,00 268 210,00 0,00 600,00 0,00 0,00 47 515,00 108 293,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 188 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 485,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 78 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 143,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 1 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 030,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 243
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 244
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 245
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 1 427 686,00 0,00 189 101,54 0,00 4 428 757,54
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 33 101,00 0,00 100,00 0,00 123 171,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 154 665,00 0,00 1 560,00 0,00 236 905,00
613 Locations 0,00 0,00 10 630,00 0,00 7 698,54 0,00 71 598,54
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 650,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 220,00
618 Divers 0,00 0,00 22 840,00 0,00 4 000,00 0,00 27 370,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 13 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 10 500,00 0,00 0,00 0,00 12 300,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 400,00 0,00 500,00 0,00 5 100,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 960,00
628 Divers 0,00 0,00 1 000,00 0,00 5 193,00 0,00 8 923,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 38 000,00 0,00 4 400,00 0,00 102 700,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 400,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 812 400,00 0,00 110 050,00 0,00 2 261 350,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 336 000,00 0,00 40 600,00 0,00 921 410,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 606 900,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 900,00
RECETTES 0,00 0,00 1 112 580,10 0,00 0,00 0,00 1 537 198,10
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 51 460,10 0,00 0,00 0,00 324 060,10
708 Autres produits 0,00 0,00 738 079,00 0,00 0,00 0,00 739 564,00
747 Participations 0,00 0,00 304 441,00 0,00 0,00 0,00 406 834,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 17 200,00 0,00 0,00 0,00 17 350,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 390,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 246
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 247
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 248
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 124 095,00 0,00 2 564 983,00 0,00 122 274,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 3 538,00 0,00 105 065,00 0,00 2 140,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 17 635,00 0,00 6 200,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 865,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 568,00 0,00 250,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 350,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 3 676,95 0,00 67 500,00 0,00 3 157,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 74 339,81 0,00 1 460 500,00 0,00 79 630,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 28 040,24 0,00 601 800,00 0,00 30 347,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 800,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 24 500,00 0,00 1 472 170,00 0,00 31 137,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 328 600,00 0,00 450,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 19 000,00 0,00 1 137 800,00 0,00 30 687,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 249
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 770,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 250
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 66 425,00 2 917 777,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00 112 363,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 835,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 865,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 818,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 950,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00 120,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 8 180,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 220,00 75 553,95
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00 15 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 450,00 1 644 919,81
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 335,00 671 522,24
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 332 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 6 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 000,00 1 653 807,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329 050,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 187 487,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 000,00 122 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 251
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 9 770,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 252
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 253
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 254
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 235 173,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 3 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 15 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 6 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 146 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 55 178,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 255
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 256
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 313 173,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 800,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 530,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 615,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 700,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 178,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 257
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 12 910,00 0,00 0,00 469 679,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 620,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 10 700,00 0,00 0,00 8 089,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00 0,00 0,00 1 050,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 1 430,00 0,00 0,00 27 150,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 590,00 0,00 0,00 10 710,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 372 600,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 340,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 340,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 258
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 310 744,00 0,00 0,00 0,00 0,00 793 333,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
611 Contrats de prestations de services 53 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 870,00
615 Entretien et réparations 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 420,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00
623 Pub., publications, relations publiques 12 915,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 915,00
625 Déplacements et missions 1 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
627 Services bancaires et assimilés 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
628 Divers 18 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 099,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 4 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00
641 Rémunérations du personnel 112 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 510,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 44 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 55 169,00 0,00 0,00 0,00 0,00 427 769,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,00
RECETTES 118 895,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 235,00
706 Prestations de services 5 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 140,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 340,00
752 Revenus des immeubles 113 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 755,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 259
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 35 450,00 0,00 0,00 0,00 4 936 343,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 200,00 0,00 0,00 0,00 113 090,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 10 000,00 0,00 0,00 0,00 3 302 130,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 8 620,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 6 000,00 0,00 0,00 0,00 162 775,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 152,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 8 680,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 3 800,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 550,00 0,00 0,00 0,00 40 120,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 406,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 10 600,00 0,00 0,00 0,00 869 500,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 4 200,00 0,00 0,00 0,00 325 090,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 51 148,00 0,00 0,00 0,00 7 091 245,97 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 440 000,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 5 800 000,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 45 825,97 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 1 148,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 779 900,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 260
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 261
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 262
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 263
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 980,00 0,00 0,00 5 352
773,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 113 690,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 000,00 0,00 0,00 3 376
130,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 620,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 150,00 0,00 0,00 322 925,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 880,00 0,00 0,00 9 560,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 700,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 620,00 0,00 0,00 32 120,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 480,00 0,00 0,00 45 150,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 406,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 700,00 0,00 0,00 975 800,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 150,00 0,00 0,00 364 440,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 124 895,00 0,00 0,00 8 267
288,97
701 Ventes de produits finis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 440 000,00
707 Ventes de marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 520,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 6 800
000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 895,00 0,00 0,00 170 720,97 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 264
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 779 900,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 265
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 4 700 167,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 4 551 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 15 132,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 9 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 3 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 77 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 29 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 2 751 028,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 33 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 1 478 328,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 266
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 267
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 268
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 700
167,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 551
000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 132,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 425,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 430,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 230,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 550,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 751
028,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 700,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200
000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 478
328,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 269
0,00
2 000 000,00
2 700 000,00
3 486 550,00
176 750,00
375 000,00
250 000,00
300 000,00
306 215,77
1 125 000,00
550 000,00
993 597,03
12 263 112,80
12 263 112,80
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
00001352674 CREDIT AGRICOLE 24/07/2017 08/08/2017 10/11/2017 F Taux fixe à
1.72 %
1,720 1,730 EUR T P O A-1
1002740 / LOG SAIS Aliance 1% 08/01/2009 26/02/2009 26/08/2009 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR S P O A-1
13168-5057550 / Hangar OM CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
28/08/2014 15/10/2014 01/10/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
1)-Floor -1 sur
Livret
A(Préfixé)
2,000 2,000 EUR A C O A-1
1319964 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
01/11/2018 01/11/2018 01/02/2019 V (Livret
A(Préfixé) +
1.12)-Floor
-1.12 sur Livret
A(Préfixé)
1,870 1,880 EUR T P O A-1
180521 / LOG SAIS SALF CILGERE 31/12/2008 15/01/2009 15/01/2010 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
20.11.09 Caisse Allocations Familiales 20/11/2009 20/11/2009 30/08/2010 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
A29140M6 / Crèche Durance et Pole
social VSP
CAISSE D'EPARGNE 22/07/2014 25/08/2014 25/11/2014 V (Euribor 3M +
1.64)-Floor
-1.64 sur
Euribor 3M
1,830 1,870 EUR T P O A-1
MIN238129EUR/001 Déch Hte
Romanche
SFIL CAFFIL 15/12/2006 15/12/2006 01/04/2007 F Taux fixe à 4.2
%
4,200 4,270 EUR T P O A-1
MIN250456EUR / Corialys FIXIA SFIL CAFFIL 23/08/2007 20/08/2009 01/09/2010 C 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,890 3,950 EUR A P O E-1
MON249942EUR / CORDELIERS SFIL CAFFIL 16/07/2007 26/07/2007 01/09/2008 F Taux fixe à
4.35 %
4,350 4,410 EUR A P N A-2
MON549287EUR / CORDELIERS BANQUE POSTALE 24/10/2024 24/10/2024 01/03/2025 F Taux fixe à
3.28 %
3,280 3,370 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 270
0,00
0,00
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
1058/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1087/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
114/30 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1990/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1991/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1992/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1993/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1994/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1995/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1996/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1997/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1998/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
1999/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2000/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2014/5037 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2014/5037 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2018/5008 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5010 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5017 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2019/5023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/450 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/5006 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2020/5010 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021-2008 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/114 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/142 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/1747 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/1929 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2021/2008 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/567 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/567 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7001 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7001 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7004 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7006 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7008 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/7012 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/733 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/741 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/924 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2021/924 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022-793 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022-795 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1029 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1030 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1032 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1033 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1034 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1173 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1174 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/1175 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/12 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/142 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2119 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2120 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2120 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2121 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2122 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2123 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2124 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2125 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/2126 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2022/2127 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/324 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/454 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/455 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/456 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/457 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5001 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5007 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/5011 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/710 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/711 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/712 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/713 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/713 et 2022/1174 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/794 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/796 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/797 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/798 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/799 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2022/800 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/10 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1084 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1085 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1086 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/11 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/12 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/13 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/165 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/166 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/167 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/1906 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/2118 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2023/245 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/471 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/472 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/473 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/475 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/476 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/477 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/478 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/5 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/5006 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/502 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/503 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/504 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/505 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/506 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/514 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/515 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/516 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/517 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/518 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/6 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/662 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/663 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/664 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/665 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/666 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/667 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/668 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/7 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/796 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/797 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/8 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/824 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/825 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2023/826 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/827 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2023/9 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1056 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1057 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1256 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1257 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1258 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1259 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1260 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1261 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1262 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1263 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/1264 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/192 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/393 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/395 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/396 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/397 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/398 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/399 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/462 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/463 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/464 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/466 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/467 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/468 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/469 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/6 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/684 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/686 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/742 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/743 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/745 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2024/747 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/748 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/863 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/864 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/865 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/867 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/868 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/869 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/870 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/871 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/872 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/873 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/874 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
2024/9 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
223/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
3/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
311/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
337/52 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
392/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
394/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
4/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
465/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5006/2020 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5007/2022 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5010/2020 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5010/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5011/2022 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5012/2020 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5016/2019 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5016/2019 et 5031/2017 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5017/2020 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5023/2022 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
5031/2017 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
669/2023 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
674/127 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
685/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
687/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
688/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
7/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
7012/2021 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
744/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
746/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
8/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
866/2024 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
TITRE 450 / BORD 117 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
TITRE 567 / BORD 96 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
Titre 114/ bord 30 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
titre 337/ bord 52 01/01/2002 01/01/2002 F 0,000 0,000 X X X O A-1
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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12 263 112,80
0,00
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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1 649 876,73 0,00
2 241 772,94 0,00
27 998,97 0,00
131 093,46 0,00
3 907,00 0,00
161 173,45 0,00
145 351,88 0,00
562 500,00 0,00
286 379,95 0,00
604 997,33 0,00
7 815 051,71 0,00
7 815 051,71 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
520 227,65 301 811,61 0,00 66 688,31
1641 Emprunts en euros (total) 520 227,65 301 811,61 0,00 66 688,31
00001352674 N A-1 9,61 F Taux fixe à 1.72
%
1,730 57 495,89 10 036,43 0,00 1 307,92
1002740 / LOG SAIS N A-1 14,15 F Taux fixe à 1 % 1,000 18 448,29 2 817,79 0,00 922,88
13168-5057550 / Hangar OM N A-1 9,75 V (Livret A(Préfixé)
+ 1)-Floor -1 sur
Livret A(Préfixé)
4,000 56 250,00 22 500,00 0,00 3 504,38
1319964 N A-1 4,33 V (Livret A(Préfixé)
+ 1.12)-Floor
-1.12 sur Livret
A(Préfixé)
4,180 30 316,44 4 753,13 0,00 550,51
180521 / LOG SAIS SALF N A-1 14,04 F Taux fixe à 1 % 1,000 10 012,70 1 611,73 0,00 1 448,63
20.11.09 N A-1 0,66 F Taux fixe à 0 % 0,000 3 907,00 0,00 0,00 0,00
A29140M6 / Crèche Durance et Pole social
VSP
N A-1 4,65 V (Euribor 3M +
1.64)-Floor -1.64
sur Euribor 3M
4,800 26 575,81 5 016,71 0,00 372,13
MIN238129EUR/001 Déch Hte Romanche N A-1 2,00 F Taux fixe à 4.2 % 4,270 12 119,87 986,73 0,00 164,88
MIN250456EUR / Corialys FIXIA N E-1 14,67 C 3.89-(5*Cap 6 sur
Euribor
12M(Postfixé))
3,950 111 956,62 88 416,15 0,00 27 846,76
MON249942EUR / CORDELIERS N A-2 12,67 V (Inflation INSEE
hors
tabac(Préfixé) +
3.25)-Floor -3.25
sur Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
6,040 93 145,03 99 865,66 0,00 25 376,89 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
MON549287EUR / CORDELIERS N A-1 19,92 F Taux fixe à 3.28
%
3,370 100 000,00 65 807,28 0,00 5 193,33
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1058/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1087/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
114/30 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1990/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1991/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1992/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1993/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1994/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1995/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1996/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1997/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1998/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
1999/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2000/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2014/5037 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2014/5037 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2018/5008 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5010 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5017 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2019/5023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/450 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/5006 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2020/5010 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021-2008 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2021/114 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/142 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/1747 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/1929 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/2008 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/567 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/567 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7001 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7001 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7004 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7006 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7008 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/7012 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/733 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/741 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/924 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2021/924 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022-793 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022-795 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1029 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1030 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1032 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1033 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1034 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1173 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1174 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/1175 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/12 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/142 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2119 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2120 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2022/2120 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2121 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2122 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2123 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2124 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2125 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2126 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/2127 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/324 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/454 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/455 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/456 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/457 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5001 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5007 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/5011 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/710 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/711 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/712 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/713 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/713 et 2022/1174 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/794 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/796 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/797 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/798 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/799 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2022/800 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/10 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1084 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2023/1085 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1086 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/11 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/12 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/13 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/165 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/166 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/167 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/1906 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/2118 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/245 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/471 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/472 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/473 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/475 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/476 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/477 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/478 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/5 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/5006 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/502 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/503 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/504 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/505 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/506 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/514 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/515 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/516 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/517 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/518 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/6 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2023/662 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/663 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/664 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/665 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/666 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/667 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/668 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/7 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/796 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/797 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/8 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/824 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/825 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/826 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/827 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2023/9 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1056 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1057 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1256 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1257 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1258 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1259 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1260 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1261 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1262 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1263 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/1264 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/192 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/393 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/395 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/396 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
2024/397 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/398 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/399 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/462 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/463 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/464 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/466 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/467 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/468 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/469 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/6 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/684 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/686 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/742 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/743 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/745 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/747 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/748 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/863 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/864 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/865 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/867 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/868 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/869 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/870 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/871 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/872 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/873 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/874 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
2024/9 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
223/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
3/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
311/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
337/52 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
392/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
394/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
4/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
465/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5006/2020 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5007/2022 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5010/2020 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5010/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5011/2022 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5012/2020 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5016/2019 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5016/2019 et 5031/2017 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5017/2020 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5023/2022 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
5031/2017 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
669/2023 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
674/127 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
685/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
687/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
688/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
7/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
7012/2021 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
744/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
746/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
8/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
866/2024 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
TITRE 450 / BORD 117 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
TITRE 567 / BORD 96 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 114/ bord 30 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
titre 337/ bord 52 N A-1 0,00 F 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 520 227,65 301 811,61 0,00 66 688,31
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 287
0,00 0,00
2 241 772,94 3 486 550,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 649 876,73 2 700 000,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu-
elle (8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
MON249942EUR /
CORDELIERS
SFIL CAFFIL 2 700 000,00 1 649 876,73 2 30,00 (Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
(Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
0,00 (Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
+ 3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation
INSEE hors
tabac(Préfixé)
6,040 99 865,66 0,00 21,11
TOTAL (A) 0,00 99 865,66 0,00 21,11
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
MIN250456EUR / Corialys
FIXIA
SFIL CAFFIL 3 486 550,00 2 241 772,94 1 30,00 (Euribor
12M-Floor
-0.05 sur
Euribor 12M)
+ 0.05
3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
171 517,17 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,950 88 416,15 0,00 28,69
TOTAL (E) 171 517,17 88 416,15 0,00 28,69
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 288
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu-
elle (8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
TOTAL GENERAL 6 186 550,00 3 891 649,67 171 517,17 188 281,81 0,00 49,80
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 289
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
222 1 0 0 0
% de l’encours 50,20 21,11 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 3 923 402,04 1 649 876,73 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 28,69 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 2 241 772,94 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 290
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L 2151 Réseaux de voirie 20 25/09/2018
L 2152 Installations de voirie 10 25/09/2018
L 202 5 13/09/2022
L 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadast 10 13/09/2022
L 2031 Frais d'études non suivis de réalisation 5 13/09/2022
L 2032 Frais de recherche et de développement 5 13/09/2022
L 2033 Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 13/09/2022
L 204 Subventions d'équipement 40 13/09/2022
L 204114 Subv.Etat - Voirie 40 13/09/2022
L 204115 Subv. Etat - Monuments historiques 10 13/09/2022
L 2043 Subventions aux éts scolaires publics pour dép. d'équipeme 40 13/09/2022
L 20431 Subv. éts scol. - Biens mobiliers, matériel et études 40 13/09/2022
L 20432 Subv. éts scol. - Bâtiments et installations 40 13/09/2022
L 205 Concessions et droits similaires ( Anitivirus...) 3 13/09/2022
L 2051 Concessions et droits similaires Logiciel de Gestion (RH... 5 13/09/2022
L 208 Autres Immo Incorporelles 5 13/09/2022
L 212 Agencements et aménagements de terrains 30 13/09/2022
L 2128 Autres agencements et aménagements de terrains 30 13/09/2022
L 213 Agencements et aménagements d'un bâtiment 20 13/09/2022
L 213 Constrcutions de Batiment ou rénovations importantes de bati 30 13/09/2022
L 213 Constructions: légères 20 13/09/2022
L 213 Installation d'équipement 15 13/09/2022
L 21313 Construction bâtiments sociaux et médico-sociaux 60 13/09/2022
L 21314 Construction bâtiments culturels et sportifs 60 13/09/2022
L 21351 Batiment publics 60 13/09/2022
L 214 Agencement et aménagements d'un bat 20 13/09/2022
L 214 Constructions de batiment ou rénovations importantes de bat 30 13/09/2022
L 214 Constructions: légères 20 13/09/2022
L 214 Installation d'équipement 15 13/09/2022
L 21531 Réseaux dee transmission 40 13/09/2022
L 21532 Réseaux d'alerte 60 13/09/2022 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 291
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L 21533 Réseaux câblés 30 13/09/2022
L 21534 Réseaux d'électrification 30 13/09/2022
L 21538 Autres réseaux 30 13/09/2022
L 21561 Matériel roulant - Incendie et défense civile 10 13/09/2022
L 215738 Autre matériel et outillage de voirie 10 13/09/2022
L 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 10 13/09/2022
L 2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 15 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 10 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 4 13/09/2022
L 21828 Autres matériels de transport 7 13/09/2022
L 21838 Autre matériel informatique 5 13/09/2022
L 21841 MAtériel de bureau et mobilier scolaires 10 13/09/2022
L 21848 10 13/09/2022
L 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 13/09/2022
L 2185 Matériel de téléphonie 10 13/09/2022
L 2185 MAtériel de téléphonie 5 13/09/2022
L 2188 Autres immos incorporelles 15 13/09/2022
L 20433 Subv. éts scol. - Projets d'infrastructure d'intérêt natio 40 13/09/2023 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 292
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 14 079,15 14 079,15 0,00 14 079,15
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 14 079,15 14 079,15 0,00 14 079,15
Créances douteuses 0,00 02/11/2021 14 079,15 14 079,15 0,00 14 079,15
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 293
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
Total des provisions budgétaires 0,00 14 079,15 14 079,15 0,00 14 079,15
TOTAL PROVISIONS 0,00 14 079,15 14 079,15 0,00 14 079,15
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 294
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 4581012 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°1012 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
45811012 Mouvements réels dépenses (5) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45811013 Dépenses nouvelles (5) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45821013 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 295
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : OPC n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
Recettes nettes (b - d) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581016 Intitulé de l'opération : OPC n°1016 MOBILITE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
45811016 Dépenses nouvelles (5) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
45821016 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 21 555,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 54 585,00 33 225,00 33 225,00 66 450,00
4581168 Dépenses nouvelles (5) 52 857,00 33 225,00 33 225,00 66 450,00
4581168 (5) 1 728,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 54 585,00 33 225,00 33 225,00 66 450,00
RECETTES (b) 60 000,00 60 000,00 27 810,00 87 810,00
4582168 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 60 000,00 60 000,00 27 810,00 87 810,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 296
N° opération : 458168 Intitulé de l'opération : OPC n°168 VIA CLAREE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 60 000,00 60 000,00 27 810,00 87 810,00
N° opération : 45821 Intitulé de l'opération : OPC n°21 CRECHE DE LA MEIJE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
458121 Dépenses nouvelles (5) 9 232,88 0,00 0,00 0,00
458121 (5) 25 161,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 914,91 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Annulations sur recettes (d) (6) 521,03 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458122 Dépenses nouvelles (5) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 4 291,13 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 297
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : OPC n°22 SIEGE CCB REHABILITATION FACADES TOITURES CORDELIERS Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
RECETTES (b) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
458222 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 4 291,13 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : OPC CITE ADMINISTRATIVE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
4581220 Dépenses nouvelles (5) 36 920,26 0,00 0,00 0,00
4581220 (5) 270,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
4582220 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 37 190,26 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 941 086,86 155 741,03 600 000,00 755 741,03
4581223 Dépenses nouvelles (5) 890 100,25 138 624,19 600 000,00 738 624,19
4581223 (5) 50 986,61 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 298
N° opération : 458223 Intitulé de l'opération : OPC MODERNISATION DES USAGES ET DES INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
4581223 Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 17 116,84 0,00 17 116,84
Dépenses nettes (a – c) 941 086,86 138 624,19 600 000,00 738 624,19
RECETTES (b) 941 086,86 155 741,03 600 000,00 755 741,03
4582223 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 940 164,05 155 741,03 600 000,00 755 741,03
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 922,81 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 941 086,86 155 741,03 600 000,00 755 741,03
N° opération : 458228 Intitulé de l'opération : Service Mutualisé Acceuil/Logistique/Courrier Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 58 757,18 1 853,77 32 000,00 33 853,77
4581228 Dépenses nouvelles (5) 47 567,27 1 616,17 32 000,00 33 616,17
4581228 (5) 11 189,91 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
4581228 Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 237,60 0,00 237,60
Dépenses nettes (a – c) 58 757,18 1 616,17 32 000,00 33 616,17
RECETTES (b) 58 757,18 0,00 32 000,00 32 000,00
4582228 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 58 757,18 0,00 32 000,00 32 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 58 757,18 0,00 32 000,00 32 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 299
N° opération : 45831 Intitulé de l'opération : Service Mutualisé Communication Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
458131 Dépenses nouvelles (5) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
458231 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
N° opération : 4584 Intitulé de l'opération : Groupement de commande avec les Communes ( marché assurance...) Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
45814 (5) 2 400,00 0,00 0,00 0,00
45814 Dépenses nouvelles (5) 32 502,99 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
45824 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 34 902,99 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 902,99 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 300
N° opération : 45857 Intitulé de l'opération : OPC n°57 POLE SOCIAL VSP Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458157 (5) 299 264,55 0,00 0,00 0,00
458157 Dépenses nouvelles (5) 977 535,94 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458257 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45864 Intitulé de l'opération : Part départementale de la Taxe de séjour Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00
458164 Dépenses nouvelles (5) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00
RECETTES (b) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00
458264 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 50,46 0,00 1 000,00 1 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 301
N° opération : 45869 Intitulé de l'opération : Service mutualisé Cabinet Date de la délibération : 16/01/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
458169 Dépenses nouvelles (5) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
458269 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
N° opération : 4589904 Intitulé de l'opération : OPC CIS La Grave / Travée Département Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
45819904 Dépenses nouvelles (5) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
45829904 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 226 245,63 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 302
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 303
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 626 317,94 498 451,59
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 304
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
626 317,94 498 451,59 5 233,74 13 536,63
ERILIA SA 2015 X Echéance
constante
GARANTIE
EMPRUNT GENS
DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE /
LE CHAZAL
Organisme
Caisse des
dépôts et
consignatio
98 487,03 82 676,19 39,00 A F 1,050 F 1,050 A-1 868,10 1 673,82
ERILIA SA 2015 X Echéance
constante
GARANTIE
EMPRUNT GENS
DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE /
LE CHAZAL ( 2)
Organisme
Caisse des
dépôts et
consignatio
527 830,91 415 775,40 29,00 A F 1,050 F 1,050 A-1 4 365,64 11 862,81
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 626 317,94 498 451,59 5 233,74 13 536,63
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 305
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 306
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
taxe de séjour -214 471,35 250 000,00 443 623,00 -408 094,35
Taxe Gemapi 657 150,57 1 000 000,00 1 290 458,00 366 692,57
Total 442 679,22 1 250 000,00 1 734 081,00 -41 401,78
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : taxe de séjour
Reste à employer au 01/01/N -214 471,35
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxe de séjour 250 000,00
Total 250 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
611 Contrats de prestations de services 443 623,00
Total 443 623,00
Reste à employer au 31/12/N (3) -408 094,35
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe Gemapi
Reste à employer au 01/01/N 657 150,57
Recettes
Article Libellé article Montant
73136 Taxe pour gestion milieux aquatiques et prévention inondations 1 000 000,00
Total 1 000 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
611 Contrats de prestations de services 1 290 458,00
Total 1 290 458,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 366 692,57
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 307
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 1 473 788,00
657341 2025-7 SUBVENTION 2025 Mairie MONTGENEVRE Commune 82 800,00
657358 2025-9 SUBVENTION 2025 Association UDSP 05 Association 1 000,00
65748 2025-1 SUBVENTION 2025 Association APPASE Association 40 000,00
65748 2025-2 SUBVENTION 2025 Association PEEP DU BRIANCONNAIS
Association 3 000,00
65748 2025-3 SUBVENTION 2025 Association 4,3,2,A Association 5 000,00
65748 2025-4 SUBVENTION 2025 GIP MISSION LOCALE JEUNES HAUTES-ALPES
Autre personne de droit privé 5 000,00
65748 2025-5 SUBVENTION 2025 Association ADSCB Association 10 000,00
65748 2025-6 SUBVENTION 2025 Association TRAIT D'UNION Association 12 000,00
65748 2025-8 SUBVENTION 2025 (Crèche Durance)
Association LES LOUSTICS Association 92 000,00
65748 2025-9 SUBVENTION 2025 (Crèche de Villard St Pancrace)
Association LES LOUSTICS Association 46 000,00
65748 2025-10 SUBVENTION 2025 Association LE CHATEAU DES ENFANTS
Association 72 000,00
65748 2025-11 SUBVENTION 2025 Association APEC Association 2 000,00
65748 2025-12 SUBVENTION 2025 Association Cello aux sommets Association 8 000,00
65748 2025-13 SUBVENTION 2025 Association CHOEUR REGIONAL PACA
Association 2 900,00
65748 2025-14 SUBVENTION 2025 Association LES DECABLES Association 65 000,00
65748 2025-15 SUBVENTION 2025 Association LES OFFENBACHIADES DU SUD
Association 20 000,00
65748 2025-16 SUBVENTION 2025 Association RENCONTRES HTES ROMANCHE Association
Association 1 000,00
65748 2025-17 SUBVENTION 2025 Etablissement AGENCE ISEROISE DIFFUSION
ARTISTIQUE
Etablissement de droit public 11 000,00
65748 2025-18 SUBVENTION 2025 Association ADAC DU BRIANCONNAIS
Association 445 000,00
65748 2025-19 SUBVENTION 2025 (FABLAB) Association AU COIN DU JEU Association 28 000,00
65748 2025-20 SUBVENTION 2025 Association INITIATIVE ALPES PROVENCE
Association 27 169,00
65748 2025-20 SUBVENTION 2025 Association CPIE / ENVIRONNEMENT ET
SOLIDARITE
Association 30 000,00
65748 2025-21 SUBVENTION 2025 Association CBGA Association 15 000,00
65748 2025-22 SUBVENTION 2025 Association OFFICE DE TOURISME HAUTES
VALLEES
Association 372 600,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 308
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
65748 2025-23 SUBVENTION 2025 Association LES 4 SAISONS D'EMILIE
Association 7 173,00
65748 2025-24 SUBVENTION 2025 Association APCCB Association 12 000,00
65748 2025-25 SUBVENTION 2025 Association LES AMIS DE L'ECOLE LAIQUE
Association 34 000,00
65748 2025-26 SUBVENTION 2025 Association CERVIERES SPORTS ET FETES
Association 8 146,00
65748 2025-27 SUBVENTION 2025 Association COMITE DE SKI ALPES PROVENCE
Association 15 000,00
65748 2025-28 SUBVENTION 2025 Association AU COIN DU JEU Association 1 000,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 309
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 40,00 2,30 42,30 25,20 13,00 38,20
Adjt adm C 16,00 0,00 16,00 9,00 6,00 15,00
Adjt adm Pal 1Cl C 5,00 0,00 5,00 3,80 0,00 3,80
Adjt adm Pal 2Cl C 4,00 0,75 4,75 3,05 0,00 3,05
Attaché A 4,00 0,80 4,80 1,80 3,00 4,80
Attaché Pal A 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
Rédacteur B 3,00 0,75 3,75 1,75 2,00 3,75
Rédacteur Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Pal 2Cl B 3,00 0,00 3,00 2,80 0,00 2,80
FILIERE TECHNIQUE (c) 62,00 2,14 64,14 31,77 24,82 56,59
Adjt tech C 20,00 1,34 21,34 12,07 6,77 18,84
Adjt tech Pal 1Cl C 9,00 0,00 9,00 3,80 4,60 8,40
Adjt tech Pal 2Cl C 7,00 0,00 7,00 4,00 3,00 7,00
Agent maitrise C 4,00 0,00 4,00 2,90 0,00 2,90
Agent maitrise Pal C 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur A 7,00 0,00 7,00 3,00 4,00 7,00
Ingénieur Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien B 8,00 0,80 8,80 2,00 6,45 8,45
Technicien Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 18,00 0,60 18,60 8,30 6,60 14,90
ATSEM Pal 2Cl C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Agent social C 4,00 0,60 4,60 1,50 2,60 4,10
Agent social Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 1,40 0,00 1,40
Agent social Pal 2Cl C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 310
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assist soc-educ A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Conseiller soc-ed A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Educateur Jeunes Enfants A 7,00 0,00 7,00 3,00 2,00 5,00
Educateur j enfant ClEx A 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 28,00 2,20 30,20 18,80 7,50 26,30
Auxiliaire puér Cl N B 11,00 0,80 11,80 4,00 6,80 10,80
Auxiliaire puér Cl Sup B 14,00 0,00 14,00 11,30 0,00 11,30
Infirmier soins gx A 1,00 1,40 2,40 1,70 0,70 2,40
Infirmier soins gx HCl A 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Puér HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 29,00 6,25 35,25 16,90 15,60 32,50
Adjt ter patrimoine C 3,00 1,00 4,00 2,00 2,00 4,00
Assist conserv B 2,00 0,00 2,00 0,85 0,80 1,65
Assist conserv Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 2,80 0,00 2,80
Assist conserv Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assist ens art Pal 1Cl B 4,00 0,45 4,45 3,25 0,00 3,25
Assist ens art Pal 2Cl B 8,00 4,80 12,80 1,50 10,80 12,30
Bibliothécaire pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Prof ens art ClN A 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
Prof ens art HCl A 2,00 0,00 2,00 1,50 0,00 1,50
FILIERE ANIMATION (i) 17,00 0,00 17,00 8,00 8,00 16,00
Adjt ter anim Pal 1Cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjt ter anim Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 1,00 1,00 2,00
Adjt ter animation C 9,00 0,00 9,00 5,00 4,00 9,00
Animateur B 2,00 0,00 2,00 0,00 2,00 2,00
Animateur Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Animateur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Chef service PM B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 18,00 0,00 18,00 17,00 1,00 18,00
Chomeur 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Collaborateur de cabinet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Conseiller Délégué 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Président 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 311
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Reversion SFT 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Vice Président 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
213,00 13,49 226,49 125,97 76,52 202,49
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 312
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjt adm C ADM 1104 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm C ADM 1132 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 1915 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-8-5° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 401 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech Pal 1Cl C TECH 2357 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 430 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 371 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 387 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Adjt ter anim Pal 2Cl C ANIM 430 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt ter animation C ANIM 1468 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt ter patrimoine C CULT 737 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt ter patrimoine C CULT 381 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Agent social C S 387 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Agent social C S 367 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Agent social C S 367 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Animateur B ANIM 397 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Animateur B ANIM 478 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 313
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Animateur Pal 1Cl B ANIM 707 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Assist conserv B CULT 395 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 960 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 429 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 859 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 1274 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 1703 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 415 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Assist soc-educ A S 655 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Attaché A ADM 1701 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Attaché Pal A ADM 896 0,00 333-1_333-10 CDD Contrat à durée déterminée
Attaché Pal A ADM 791 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Auxiliaire puér Cl N B MS 1320 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Auxiliaire puér Cl N B MS 1167 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Cl N B MS 389 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Cl N B MS 416 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Collaborateur de cabinet OTR 653 0,00 333-1_333-10 CDD Contrat à durée déterminée
Conseiller soc-ed A S 801 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Educateur Jeunes Enfants A S 938 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Infirmier soins gx A MS 544 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Ingénieur A TECH 2230 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Prof ens art ClN A CULT 519 0,00 332-10 CDI Contrat à durée indéterminée
Prof ens art ClN A CULT 558 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 314
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Rédacteur B ADM 389 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Rédacteur B ADM 478 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Technicien B TECH 1836 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Technicien B TECH 786 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Technicien B TECH 452 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Agents occupant un emploi non permanent (7) 15 990,67
Adjt tech C TECH 2237 0,00 332-23-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt ter animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD Contrat à durée déterminée
Apprenti OTR 14 216,14 A APP-Contrat : Apprenti A
Contr. engag. éducatif OTR 1 774,53 A CEE-Cont.Engag.Educatif (Renouv)
A
TOTAL GENERAL 15 990,67
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de la Collectivité : Les Cordeliers 1 Rue Aspirant Jan 05 100 BRIANCON (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
21/05/2013 - 21/03/2013 - PARTICIPATION AU CAPITAL SEVE Société d'Econo SEVE Société Française 249 900,00
07/02/2017 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 6 actio
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 2 220,00
26/09/2017 - CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 2 actions sup
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 851,00
18/12/2018 - SOUSCRIPTION 1 ACTION VALEUR DE 153 ?+PRIME EMISSION DE 2945 ?
SPL AREA Société SPL AREA Société Française 153,00
14/09/2021 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 16 acti
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
Société Française 8 237,68
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE
CHAZAL: N° 1216567
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 98 487,03
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE
CHAZAL: N° 1216568
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 527 830,91
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
BUDGET ASSAINISSEMENT 24050043900031 SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
Page 318
11 023 918,56 11 023 918,56
12 081 118,56 12 081 118,56
1 057 200,00 1 057 200,00
0,00 0,00
-2 323 202,78 -2 323 202,78
2 323 202,78 2 323 202,78
-2 323 202,78 -2 323 202,78
-2 263 666,79 -2 263 666,79
-59 535,99 -59 535,99
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 1 057 200,00 I 1 057 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 537 200,00 537 200,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 530 000,00 530 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 7 200,00 7 200,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 520 000,00 520 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 520 000,00 520 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 12 081 118,56 III 12 081 118,56
Ressources propres externes de l’année (a) 1 750 000,00 1 750 000,00
10222 FCTVA 1 750 000,00 1 750 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
266 Autres formes de participation 0,00 0,00
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 10 331 118,56 10 331 118,56
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 18 000,00 18 000,00
28031 Frais d'études 77 000,00 77 000,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 10 000,00 10 000,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 600 000,00 600 000,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 10 000,00 10 000,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 60 000,00 60 000,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 15 000,00 15 000,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 35 000,00 35 000,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 50 000,00 50 000,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 300 000,00 300 000,00
28138 Autres constructions 1 060 000,00 1 060 000,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 18 000,00 18 000,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 60 000,00 60 000,00
28151 Réseaux de voirie 6 000,00 6 000,00
28152 Installations de voirie 40 000,00 40 000,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 8 000,00 8 000,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 000,00 6 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 14 000,00 14 000,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 0,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 16 000,00 16 000,00
281828 Autres matériels de transport 110 000,00 110 000,00
281838 Autre matériel informatique 130 000,00 130 000,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 000,00 65 000,00
28188 Autres immo. corporelles 492 000,00 492 000,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 740 000,00 2 740 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 391 118,56 4 391 118,56
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
SERVICE ALTIPOLIS SPIC
SERVICE CINEMA ART ET ESSAI SPIC Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 2,60 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 15,43 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 28,96 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 7,85 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 1 486 307,04
Opération d’équipement n° 813 143 251,66
Opération d’équipement n° 814 4 104,60
Opération d’équipement n° 818 12 000,00
Opération d’équipement n° 819 14 246,80
Opération d’équipement n° 821 27 500,00
Opération d’équipement n° 827 80 000,00
Opération d’équipement n° 833 21 703,98
Opération d’équipement n° 835 93 000,00
Opération d’équipement n° 837 254 500,00
Opération d’équipement n° 838 176 000,00
Opération d’équipement n° 839 660 000,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 1 486 307,04
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 1 486 307,04
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 265 505,55
1312 Subv. transf. Régions 91 862,55
1318 Autres subv. d'invest. rattachées aux actifs amortissables 173 643,00
Autres recettes éventuelles 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 40 000,00
Total des recettes réelles 305 505,55
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 305 505,55
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 601 633,00
60221 Achats stockés - Combustibles et carburants 280,00
60621 Fournitures non stockées - Combustibles 120,00
60628 Fournitures non stockées - Autres fournitures non stockées 9 200,00
60631 Fournitures non stockées - Fournitures d'entretien 4 950,00
60632 Fournitures non stockées - Fournitures de petit équipement 4 820,00
6068 Fournitures non stockées - Autres matières et fournitures 94 000,00
611 Contrats de prestations de services 3 302 130,00
61358 Autres locations mobilières 8 620,00
615231 Entretien et réparations sur voiries 8 000,00
61551 Entretien et réparations sur matériel roulant 108 275,00
61558 Entretien et réparations sur autres biens mobiliers 41 500,00
6156 Maintenance 5 000,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 152,00
6231 Annonces et insertions 1 800,00
6238 Publicité, publications, relations publiques - Divers 6 880,00
6247 Transports collectifs du personnel 800,00
6281 Concours divers (cotisations...) 2 700,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 2 406,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 234 710,00
6331 Versement mobilité 6 210,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 130,00
6336 Cotisations au CNFPT et au CDGFPT 27 340,00
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 2 440,00
64111 Personnel titulaire - Rémunération principale 349 700,00
64112 Personnel titulaire - SFT et indemnité de résidence 7 600,00
64113 Personnel titulaire - NBI 4 050,00
64118 Personnel titulaire - Autres indemnités 105 000,00
64131 Personnel non titulaire - Rémunérations 297 800,00
64132 Personnel non titulaire - SFT et indemnité de résidence 850,00
64136 Personnel non titulaire - Indemnités liées à la perte d'emploi 15 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
64138 Personnel non titulaire - Primes et autres indemnités 89 500,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 169 800,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 137 500,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 16 600,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 1 190,00
65 Autres charges de gestion courante 75 000,00
65748 Subv. de fonctionnement aux autres personnes de droit privé 30 000,00
65888 Autres charges diverses de gestion courante 45 000,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 25 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 25 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 4 936 343,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
023 Virement à la section d'investissement (4) 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 4 936 343,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 5 800 000,00
73133 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées 5 800 000,00
Dotations et participations reçues 45 825,97
747888 Autres 45 825,97
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 1 245 420,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 465 520,00
70612 Redevance spéciale d'enlèvement des ordures 390 000,00
706888 Autres 50 000,00
7078 Autres marchandises 2 000,00
70875 Remboursement de frais par les communes membres du GFP 23 520,00
75 Autres produits de gestion courante 779 900,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
75888 Autres produits divers de gestion courante 779 900,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 7 091 245,97
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 091 245,97
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
(4) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 32
Contre : 1
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/03/2025
Présenté par Le Président (1),
A Briançon, le 01/04/2025
Délibéré par l’assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Briançon, le 01/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
.
BRIANCON - ASCHETTINO Corinne
BRIANCON - ASTIER CONVERSET Annie
BRIANCON - BARNEOUD Claire
BRIANCON - CHIAPPONI Jean-Marc
BRIANCON - DAERDEN Françine
BRIANCON - GENOUX DESMOULINS Emilie
BRIANCON - JULLIEN Christian
BRIANCON - LEON Gabriel
BRIANCON - MARTIN André
BRIANCON - MICHEL Patrick
BRIANCON - MURGIA Arnaud
BRIANCON - NUSSBAUM Richard
BRIANCON - PEYTHIEU Eric
BRIANCON - SCHWARZ Thomas
BRIANCON - SKRIPNIKOFF Michèle
BRIANCON - VALDENAIRE Catherine
BRIANCON - XAUSA FRANCOIS Maryse
CERVIERES - VIOUJAS Jean-Franck
LA GRAVE - PIC Jean-Pierre
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET PRINCIPAL CCB - 30100 - BP - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LA SALLE LES ALPES - PERLI Gilles
LA SALLE LES ALPES - SALLE Emeric
LE MONETIER LES BAINS - PAYAN Muriel
LE MONETIER LES BAINS - REY Jean-Marie
MONTGENEVRE - HERMITTE Guy
NEVACHE - CHRETIEN Claudine
PUY SAINT ANDRE - LEROY Pierre
PUY SAINT PIERRE - FAUBERT Vincent
SAINT-CHAFFREY - BLANCHARD Catherine
SAINT-CHAFFREY - CHANFRAY Corinne
SAINT-CHAFFREY - MICHEL Marine
SAINT-CHAFFREY - PUY Hervé
VAL DES PRES - AIMARD Thierry
VILLAR D'ARENE - FONS Olivier
VILLARD SAINT PANCRACE - ARNAUD Patricia
VILLARD SAINT PANCRACE - FINE Sébastien
VILLARD SAINT PANCRACE - MASSON Jean-Pierre
Certifié exécutoire par Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Briançon, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 1
BUDGET PRIMITIF 2025
BUDGET GENERAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 1er avril 2025
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 2
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT 28 579 431.34 RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT 31 433 169.07
composées de composées de
Charges générales 11 607 724.34 Produits des services 3 426 034.10
Charges de personnel 10 118 000.00 Impôts et taxes 22 454 651.00
Charges de gestion courante 3 189 926.00 Dotations et participations 4 328 817.97
Charges financières 332 000.00 Produits de gestion courante 1 136 818.00
Charges exceptionnelles 26 400.00 Atténuation de charges 84 518.00
Atténuation de produits 3 300 381.00 Produits exceptionnels 2 330.00
Dotations aux provisions 5 000.00
OPERATIONS D'ORDRE 3 200 000.00 OPERATIONS D'ORDRE 1 135 000.00
composées de composées de
Amortissement des biens 3 200 000.00 Amortissement des subventions 1 135 000.00
Autofinancement à la section d’investissement 4 391 118.56 Reprise du résultat de clôture 2024 3 602 380.83
TOTAL 36 170 549.90 TOTAL 36 170 549.90
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 3
LES ELEMENTS NOUVEAUX / MARQUANTS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
- 2.7 M € de charges de fonctionnement pour la petite enfance (grande cause communautaire 2025)
Loi Egalim (loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable) 3 objectifs : Garantir une alimentation de qualité
Réduire l’impact environnemental de la restauration collective
Renforcer les relations équitables dans la chaîne alimentaire
Fin des contenants alimentaires en plastique depuis le 1er janvier 2025 => renouvellement de la vaisselle et des équipements de cuisine dont les contenants de cuisson et de réchauffage
Cuisine à partir de produits locaux et durables => augmentation du coût des repas
Ouverture d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM)
- Un service de Vélos en location Longue Durée (VLD) à partir de juin 2025 qui permettra à un usager de louer à un tarif attractif un vélo électrique sur une période de plusieurs mois.
- Une étude visant à la modernisation du Pôle d’Echange Multimodal de la gare de Briançon,
- Le maintien de l’enveloppe de soutien aux associations
- La poursuite du déploiement du compostage et du tri des bio déchets,
- L’organisation de « Si on chantait »
- Des charges supplémentaires liées à la structure et à l’offre de la cité administrative : surface habitable de la cité administrative (5310 m2), de nouvelles technologies, un renforcement de la sécurité des accès physiques et informatiques, une modernisation des outils de travail, un confort de travail et un meilleur accueil des usagers.
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 4
- Des charges « de transition » et « ponctuelles » liées à la fois au déménagement et emménagement de plusieurs services (siège, France Service, Assainissement, beaux-arts) et à la double facturation engendrée par la modernisation des usages et des systèmes informatiques et téléphoniques qui nécessite sur quelques mois d’avoir deux systèmes de gestion (l’ancien et le nouveau).
- Une augmentation des recettes liées aux refacturations de charges :
La moitié des dépenses de fonctionnement de la cité administrative sera remboursée par la Ville de Briançon. Les charges liées à la création du service commun d’accueil collectif de mineurs et de l’accueil de loisir sans hébergement sont refacturées aux communes.
- Le produit (1 M €) de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Produit identique à celui de 2024. Des travaux d’entretien et de mise en sécurité de terrain sont programmés sur plusieurs secteurs du territoire, notamment : Les Clots à La Grave, Le Lauzet et le Casset à La Monêtier les Bains, Le Moulin à Villar d’Arêne, Le Bez à La Salle les Alpes, La Clarée de Plampinet à Val des Prés…
- le maintien des taux d’imposition
Taxe sur le foncier bâti : 2.60 %
Taxe sur le foncier non bâti : 15.43 %
Cotisation Foncière des Entreprises 28.96 %
Taux d’habitation sur les résidences secondaires : 7.85 %.
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 10.90 % pour les zones de perception à taux plein 5.45 % pour les zones de perception à taux réduit
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 5
LA SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 22 925 937.17 RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 14 206 151.82
composées de composées de
Emprunts et cautionnement 571 200.00 Produits de cession 2 740 000.00
Immobilisations incorporelles 890 596.00 Dotations et participations 1 750 000.00
Subventions d'équipement 1 527 140.00 Subventions d'investissement 5 018 637.00
Immobilisations corporelles 2 427 740.00 Emprunts et cautionnement 3 041 200.00
Immobilisations en cours 13 583 864.56 Opérations compte de tiers 670 810.00
Opérations compte de tiers 676 225.00 Crédits reportés 985 504.82
Crédits reportés 3 249 171.61
OPERATIONS D'ORDRE 2 635 000.00 OPERATIONS D'ORDRE 4 700 000.00
composées de composées de
Amortissement des subventions
Opérations patrimoniales (avances sur travaux)
1 135 000.00
1 500 000.00
Amortissement des biens
Opérations patrimoniales (avances sur travaux)
3 200 000.00
1 500 000.00
Reprise résultat 2024 59 535.99 Autofinancement de la section fonctionnement 4 391 118.56
Excédent de fonctionnement capitalisé 2 323 202.78
TOTAL 25 620 473.16 TOTAL 25 620 473.16
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 6
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2025
Les opérations pluriannuelles gérées en AP/CP (autorisation de programme et crédits de paiement)
Dépenses Recettes
CIS LA MEIJE 32 261 743 878
AIRE ACCUEIL GDV 1 567
REHAB PILON 97 500
GEMAPI CLAREE 617 480 257 563
GEMAPI MLB 65 000 70 000
STEPRIM 263 246 272 751
POINTS COLLECTE OM 80 000
INFRA ET USAGES INFORMATIQUES 22 550
LE CHENAILLET 10 000 3 536
SECURISATION INFORMATIQUE 5 280
SCOT 225 107
CENTRE TECHNIQUE 250 000
35 37 RUE PASTEUR 523 384
AIRE DE CO VOITURAGE 57 416 118 650
EAU POTABLE 45 000 30 800
COMPOSTAGE 254 500 139 108
EXTENSION CLOT JOUFFREY 176 000
RESSOURCES NUME ET INFO 151 550
TRANSPORT EN COMMUN 199 170
EQUIP CYCLABLES 17 000
CAMION COLLECTE OM 660 000
LOCATION VTC 116 000
LOOP 55 500
GEMAPI LE LAUS 40 000
PITER + AGIR 8 000
CRECHE LSLA 80 000
CITE ADMINISTRATIVE 6 446 162 6 869 616
TOTAL AP CP 10 402 173 8 603 402
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 7
Les principales opérations annuelles
- Des travaux de sécurisation dans les crèches en application PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) : contrôle d’accès, alarme anti intrusion, visiophone, adaptation des portillons et clôtures, mise en place de verrous et de grilles.
- Des acquisitions de matériel pour limiter la pénibilité du travail en crèches : matériel ergonomique pour la prévention des TMS (Troubles Musculo Squelettiques) et matériel adapté aux normes HACCP (règles d’hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires)
- Une enveloppe pour l’attribution de fonds de solidarité territoriale (1.3 M €)
- Une enveloppe pour l’attribution de fonds de solidarité pour les urgences climatiques (0.2 M €)
- Des travaux de protection dans le cadre de la Gemapi
- Des travaux d’aménagement des nouveaux locaux des Beaux-arts
- Des travaux et des acquisitions de matériel et véhicules pour le service de gestion et de valorisation des déchets : vidéo protection et vidéo surveillance, travaux dans les déchetteries, remplacement de deux véhicules légers…
- Le maintien du fonds de roulement à hauteur de 2 M €
- Une provision pour les investissements futurs de 3.3 M €
LES RECETTES D’INVESTISSEMENT 2024
5 M € de subventions à percevoir
4.4 M € d’autofinancement dégagé par la section de fonctionnement
2.7 M € de cessions (Cordeliers, véhicules…)
2.3 M € d’affectation du résultat 2024
1.7 M € de fonds de compensation de la TVA
2 M € d’emprunt
AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 AR Prefecture
005-240500439-20250401-DL20250401025-DE
Reçu le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025