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Document publié le Mercredi 1 mai 2024 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liberté - Egalité - Fraternité HE M HE DH M HE HN
2024
CONSEIL MUNICIPAL n°4
MARDI 30 AVRIL à 20 h à la salle du Conseil
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-019: DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS A
PARTIR DU 1ER MAI 2024 adoptée à l'unanimité des votants
2024-020: DELIBERATION PORTANT SUR LA PARTICIPATION AU FONDS UNIQUE
LOGEMENT (FUL) 2024 adoptée à l'unanimité des votants
2024-021: DELIBERATION INSTAURANT L'INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS
NON PRIS EN CAS DE FIN DE RELATION DE TRAVAIL POUR LES FONCTIONNAIRES
adoptée à l'unanimité des votants
2024-022 : DELIBERATION INSTAURANT LA FIXATION DES TARIFS DES BOISSONS POUR LE
BAR COMMUNAL DU VILLAGE - Reportée au prochain conseil municipal
Bernard ROSSETTI
Adjoint
Pour le maire empêché
Mairie de SAINT-BAUZILE - 1 place de la mairie - 07210 Tél : 04.75.65.92.68 - mairiestbauzile365@orange.fr