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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20240703
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20240703)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du 03 juillet 2024
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DELIBERATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Robert BONNEFOY, Dominique BONNEFOY- CLAUDET, Claire CRETIN, Antoine DELACROIX, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Sandrine VAUFREY, Christophe VAZ-TEIXEIRA.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Delphine GALLOIS (pouvoir à Christophe MATHEZ), Jean-Michel VANINI (pouvoir à Michel PUILLET).
EXCUSÉS : Annie BERTHET, Amélie VION.
Numéro Objet Vote
2024/059 Approbation du projet de Procès-Verbal Adoptée à l’unanimité
2024/060 Tableau des emplois Adoptée à l’unanimité
2024/061 Convention de mise à disposition du service des ressources humaines auprès de la commune de Prémanon
Adoptée à l’unanimité
2024/062 Convention de mise à disposition du service des ressources humaines auprès du Syndicat Mixte de Développement Touristique Adoptée à l’unanimité
2024/063 Convention de mise à disposition des services techniques de la commune de Bois-d’Amont auprès de la CCSR
Adoptée à l’unanimité
2024/064 Calendrier 2025 de l’Espace des mondes polaires Adoptée à l’unanimité
2024/065 Grille tarifaire 2025 de l’Espace des mondes polaires Adoptée à l’unanimité
2024/066 Attribution de lots « entrées duo gratuites » pour l’Espace des mondes polaires Adoptée à l’unanimité
2024/067 Espace des mondes polaires – achat d’un garage Fillod Adoptée à l’unanimité
2024/068 Espace des mondes polaires - convention club de skateboard Adoptée à l’unanimité
2024/069 Convention activités paddle encadrées au Lac des Rousses avec la Boîte à Montagne Adoptée à la majorité –
1 abstention
2024/070 ZA Tréchaumont – achat de terrain à Mme FÉLIX Adoptée à l’unanimité
2024/071 Demande d’autorisation de défrichement – Voie verte Adoptée à l’unanimité
2024/072 Demande de subvention FEDER - Voie verte Adoptée à l’unanimité
2024/073 Demande de subvention à la Région Bourgogne-Franche-Comté pour l’Espace ludique de l’Omnibus
Adoptée à l’unanimité
2024/074 Aménagement numérique du territoire Adoptée à l’unanimité
2024/075 Demande de subvention - MOUNTAIN WILDERNESS FRANCE Adoptée à l’unanimité
2024/076 Liste des actes signés par le Président Adoptée à l’unanimité
Mis en ligne le : 10.07.2024
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR